Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Christian

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AuteurMessage
Alizée
Archiviste
Alizée


Nombre de messages : 23
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Points : 49
Date d'inscription : 18/11/2012

Christian Empty
MessageSujet: Christian   Christian EmptyDim 2 Déc - 22:22

Citation :
Christian Acommi11
    Duché/ Comté d'Armagnac et de Comminges

    Office de Justice :


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Octobre 1460

    Procès instruit le 28 Octobre 1460
    Verdict rendu le 1 Décembre 1460


    Nom de l'accusé: Christian

    Procureur: Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)
    Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie ( IG : Riwenn)


Acte d’accusation
Citation :
*La jeune femme avait monté le dossier repris en cours de route. Elle tâtonnait encore un peu mais elle avait l'impression de plutôt bien se débrouiller. Le procès de ce jour était particulier. C'était celui d'un homme qui savait venir râler pour embêter son monde mais qui ne se gênait pas pour maltraiter les gens sur les chemins de son comtat. Elle s'avança et s'éclaircit la gorge avant de prendre parole.*

En ce vingt huit octobre de l'an 1460, nous Abriellyn Di Leostilla, ouvrant audience pour le Comté d'Armagnac et Comminges, à l'encontre du Sieur Christian sur le motif de Trouble à l'ordre public.

En effet ce messer se donne à des actions de brigandages sur les routes de nos comtés. L'une de ses victimes, Selito, traumatisée et mal en point a tenue à porter plainte. Vous entendrez son témoignage sous peu. Elle a reconnu le messer (http://clip2net.com/s/2qVor).

En rackettant les voyageurs sur les chemins, le sieur enfreint les loys de notre comtat. Comme le stipule notre coutumier jugeant que tout ce qui porte préjudice ou atteinte à l'intégrité des personnes se trouvant sur son territoire. En tant que bon père de famille, l'Armagnac ne peut laisser passer un tel comportement.

C'est pourquoi messer Christian vous êtes appelé à répondre iceluec maintenant de cette accusation. Vous pouvez vous faire assister par un avocat si vous en sentez le besoin. Je laisse la parole à l'accusé.

*Abrie alla se rasseoir attendant la suite*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Christian entra dans le tribunal, salua l'assistance, le juge, le procureur et prit la parole*

Hum hum... Monsieur le juge, Monsieur le procureur, bonjour...

De quoi m'accuse t-on ? De brigandage sur cette personne ?
Les preuves sont seulement ce bout de papier ou la personne qui m'accuse, écrit dans un dialecte inconnu de ma personne, m'accuse de m'avoir vu et d'avoir été brigander. Comment-t-elle fait, je ne l'ai jamais vu ? Comment être sur qu'elle ne souhaitait pas accusé quelqu'un d'autre ?

*Il reprit sa respiration puis continua*

La seule preuve dont se sert l'accusation, est donc un papier facilement falsifiable (cf charte du juge) qui date maintenant de près d'un mois (Loi sur délai de prescription), mettant en cause la véracité du témoignage. 
Et les vices de procédures ne s'arrêtent pas la, la dame procure n'a même pas indiqué la nature du préjudice, les faits réels qui me sont reproché, ni même leur description dans le temps et l'espace. Le dossier a-t-il été pris en charge par la prévôté comme le veut la LOI ? (Opus 2 article 1)

Ou dame la procure a mis m'a personne directement en procès dans le simple fait d'une vengeance personnel, au vu de mes propos en salle de doléances, allez savoir...

*Il regarda le procureur, la pointa du doigt, puis regarda le juge*

La vérité monsieur le juge, c'est que cette dame, n'a pas prit la conscience de ces actes, et m'accuse délibérément sans respecter la loi et la justice qu'elle est censé rendre.

*Puis il termina*

Une accusatrice qui ne m'a jamais vu, qui m'accuse l'avoir vu et brigandé, une preuve falsifiable à souhait, et dans un dialecte étranger, des vices de procédures ne respectant même pas les lois d'Armagnac et Comminges.

Au vu de tous ces éléments monsieur le juge, je plaide non coupable et demande la relaxe de ma personne. Si justice il y a, alors je serai libéré.

*Il sourit*

J'ai fini votre honneur.

*Il salua l'assemblée et s'assit sur sa chaise*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*La jeune femme avait écouté chaque points énoncés. Elle avait pris des notes. A son tour elle se leva.*

Je vais tout d'abord traduire les paroles de la victime. Veuillez l'excuser mais étant d'origine espagnole, il ne maitrise que mal notre langue. Voilà ce que sieur Selito nous dit :

« Le 04/10, je voyageais entre SBC et SL quand j'ai été attaqué par Christian qui m'a volé tout ce que je portais. Il s'agit de 20 viandes, 15 pains, 15 sacs de maïs, une charrette, deux poissons et plus au moins 950 écus. J'avais l'intention de vendre la viande et d'acheter de sel dans votre comté. A cause du vol, j'ai dû rester plusieurs jours sur SL sans pouvoir rentrer à Jaca. Je n'ai pas pu me nourrir pendant deux jours et il fallait travailler pour manger. JE désire que justice soit faite dans ce tribunal que l'accusé soit puni et que je puisse récupérer une partie de mes biens dans la mesure du possible. »

L'accusé essaye de faire passer la victime pour un illuminé. Certes Selito vient de Jaca et ne maitrise point notre langue. Mais cela ne l'empêche pas d'être doté, comme tout à chacun, d'œil et d'oreilles dont il sait fort bien se servir. Il reconnait avec certitude le sieur. Quel intérêt aurait il à mentir ? Pourquoi mettre en prison quelqu'un qu'il n'a jamais côtoyé ?

Sieur Selito a juste reconnu la personne qui l'a battu, l'a pillé, l'a délesté de tout ses biens. Car ce genre de chose ne s'oublie pas, surtout au vu de ce qui a été volé. Pour sur l'accusé en a fait son lard. Ce dernier me parle de son innocence. Innocence bien relative quand tout le duché sait que ce messire traine sur les routes aux alentours de Saint Bertrand pour dépouiller les voyageurs. Oui messer Christian, vous n'êtes point une oie blanche, votre réputation vous précède.

Alors entre le témoignage d'un honnête marchand et celui d'un brigand notoire, on a vite fait de savoir lequel des deux il faut croire. 

En ce qui concerne le parchemin, navré que votre vue ne soit plus ce qu'elle était, mais j'ai une autre copie sous la main (https://servimg.com/view/12015570/311).

*La montre bien à tous histoire qu'il n'y ait point contestation cette fois, et finit par la donner au juge. L'allait finir par en faire collection le vioc.*

Voilà vous l'avez vu, même si j'estime que le témoignage de la victime et la plus parlante des preuves. En conséquent je demande à l'encontre du sieur, qui n'a même pas le courage d'assumer ses actes, une peine de prison de 3 jours assortie à une amende de 100 écus compte tenu du montant astronomique des biens dont il a spolié Selito. Je demanderais aussi à ce que le sieur rende la moitié des biens volés, je ne me leurre pas, il a du déjà dépensé et vendre le reste. Il devrait donc rendre à la victime au minimum : 10 viandes, 8 pains, 8 sacs de maïs, 1 poisson et 500 écus. 

Mercé de m'avoir écouter votre honneur, je laisse à présent la parole.

*La jeune femme alla se rasseoir.*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Christian sortit de sa torpeur. C'est très long, trop long même, même pour la bureaucratie d'A&C. Il se leva une dernière fois pour prouver à tous que ce procès n'était qu'une mascarade*

Dame procure m'accuse d'être un brigand inter-royaume connu partout. Étrange comme analyse, lorsque l'on sait que j'ai un casier judiciaire.

*Il s'arrêta puis reprit*

Dame procure parvient même à traduire le dialecte du sieur, et à nous le retranscrire à peu près correctement. Avez-vous dame, un diplôme reconnu qui vous permet de crédibiliser vos dires ? Moi même, je peux traduire les dires du sieur, "Je me suis fait attaqué par trois escargots lourdement armés". Désoler du ridicule dont je fais preuve mais je ne montre ici que la limitation dans le témoignage de l'accusé, qui désigne simplement un manque de preuve que l'accusation essaye de camoufler par des preuves totalement imaginaire, comme l'atteste le parchemin vierge (lien mort) que la procure vous a remis encore une fois.

Encore une fois, la procure a montré à tous un parchemin vierge pour m'accuser, allant même à dire clairement que je suis un brigand, et ceci sans aucune preuve valable. Dame procure pourrait même prendre ma place pour le simple motif de diffamation.

Le sieur se dit marchand mais ne possède aucun compte de ses marchandises et de ses écus, c'est un minimum dans le travail de marchand. Je parle en connaissance de cause. Comment prouver qu'il s'agit bien d'un marchand comme il le dit et pas d'un brigand ?

Oui monsieur le juge, ce procès n'est qu'une simple blague, l'accusation dénigre et prouve des choses sans rien, ni preuve, ni parchemin, ni témoignage valable.

*Il regarde la procure*

Ma présence ici, les déclarations réelles que j'ai pu faire tout au long de mon procès et l'absence de casier montre que contrairement à vous dame la procure, j'assume mes actes.... seulement quand il s'agit des miens.

Le sieur peut demander l'aumône aux habitants de SL pour retourner chez lui. Qu'il ne compte pas à divers moyens frauduleux pour avoir des fonds qu'il n'a pas. Je ne suis pas une vache à lait, comme tous les habitants d'A&C et j'espère que le juge verra par mes dires que tout ce procès n'a pas lieu d'être, tant l'accusation est inexistante.

*Puis il termina par la même déclaration*

Lorsque l'accusation aura autre chose à montrer que un parchemin vierge (lien mort) au juge pour justifier ma culpabilité, qu'elle se présente.

Dans le cas contraire, je trouve logique une relaxe de ma personne et l'abandon des charges et des amendes (astronomiques) demandées à mon encontre.

Merci de votre attention.

Que justice soit faite, toujours dans le respect de notre coutumier.

*Puis il s'assit pensif : "500 écus, moi aussi je vais poser des plaintes sans preuve, ça à l'air lucratif comme méthode... Enfin, je vais d'abord cultiver mon jardin..."*

Témoin n°1 de la défense : Christian
Citation :
Voici son témoignage :
*Le réquisitoire de l'accusation prenant quelque temps à venir, Christian se leva de nouveau pour prendre la parole sur les dires du témoin*

Votre honneur, dame procure,

Comme je l'ai dit précédemment, le sieur ici présent m'accuse de chose que je n'ai pas faite, continuant à déblatérer dans une dialecte bien étrange. Vous comprendrez donc bien aisément que n'importe qui peut se faire sa propre opinion sur son témoignage, et même pire, modifier la réalité afin de me mettre en prison, malgré les preuves et l'innocence dont je fais preuve.

*Il regarda l'accusation*

On me peut trainer dans la boue, penser que je suis bel et bien un brigand, ou dire que je suis le vice de cette société, cela m'est égal, mais je refuse toute accusation qui ne repose uniquement que sur des suppositions et sur des "probablement, il a fait sa".

*Puis il conclue avant d'attendre la fin du procès*

Lorsque l'accusation aura autre chose à montrer que un parchemin vierge (lien mort) au juge pour justifier ma culpabilité, qu'elle se présente.

Dans le cas contraire, je trouve logique une relaxe de ma personne, et l'abandon des charges à mon encontre.

Merci de votre attention.

*Puis il s'assit attendant la fin de son procès, qu'est ce que sa pouvait être long c'est truc de justice pfffff*

Témoin n°2 de la défense : Christian
Citation :
Voici son témoignage :
(correction de la dernière plaidoirie, clavier capricieux)

*Christian sortit de sa torpeur. C'est très long, trop long même, même pour la bureaucratie d'A&C. Il se leva une dernière fois pour prouver à tous que ce procès n'était qu'une mascarade*

Dame procure m'accuse d'être un brigand inter-royaume connu partout. Étrange comme analyse, lorsque l'on sait que j'ai un casier judiciaire vierge.

*Il s'arrêta puis reprit*

Dame procure parvient même à traduire le dialecte du sieur, et à nous le retranscrire à peu près correctement. Avez-vous dame, un diplôme reconnu qui vous permet de crédibiliser vos dires ? Moi même, je peux traduire les dires du sieur, "Je me suis fait attaqué par trois escargots lourdement armés". Désoler du ridicule dont je fais preuve mais je ne montre ici que la limitation dans le témoignage de l'accusé, qui désigne simplement un manque de preuve que l'accusation essaye de camoufler par des preuves totalement imaginaire, comme l'atteste le parchemin vierge (lien mort) que la procure vous a remis encore une fois.

Encore une fois, la procure a montré à tous un parchemin vierge pour m'accuser, allant même à dire clairement que je suis un brigand, et ceci sans aucune preuve valable. Dame procure pourrait même prendre ma place pour le simple motif de diffamation.

Le sieur se dit marchand mais ne possède aucun compte de ses marchandises et de ses écus, c'est un minimum dans le travail de marchand. Je parle en connaissance de cause. Comment prouver qu'il s'agit bien d'un marchand comme il le dit et pas d'un brigand ?

Oui monsieur le juge, ce procès n'est qu'une simple blague, l'accusation dénigre et prouve des choses sans rien, ni preuve, ni parchemin, ni témoignage valable.

*Il regarde la procure*

Ma présence ici, les déclarations réelles que j'ai pu faire tout au long de mon procès et l'absence de casier montre que contrairement à vous dame la procure, j'assume mes actes.... seulement quand il s'agit des miens.

Le sieur peut demander l'aumône aux habitants de SL pour retourner chez lui. Qu'il ne compte pas à divers moyens frauduleux pour avoir des fonds qu'il n'a pas. Je ne suis pas une vache à lait, comme tous les habitants d'A&C et j'espère que le juge verra par mes dires que tout ce procès n'a pas lieu d'être, tant l'accusation est inexistante.

*Puis il termina par la même déclaration*

Lorsque l'accusation aura autre chose à montrer que un parchemin vierge (lien mort) au juge pour justifier ma culpabilité, qu'elle se présente.

Dans le cas contraire, je trouve logique une relaxe de ma personne, l'abandon des charges et des amendes (astronomiques) demandées à mon encontre.

Merci de votre attention.

Que justice soit faite, toujours dans le respect de notre coutumier.

*Puis il s'assit pensif : "500 écus, moi aussi je vais poser des plaintes sans preuve, ça à l'air lucratif comme méthode... Enfin, je vais d'abord cultiver mon jardin..."*

Témoin n°1 de l’accusation : Selito 
Citation :
Voici son témoignage :
Pardon, mais, je ne parle pas français. je suis du royaume d´Aragon et je parle espagnol.

El dia 4 de octubre de 1.460 mientras viajaba por el camino entre Sant Bertrand de Comminges y Sanit Liziers, fui atracado por Christian quien me robó todo cuanto llevaba entiéndase unas 20 piezas de carne, 15 piezas de pan, 15 piezas de maiz, una carreta, dos peces y unos 950 escudos aproximadamente. Yo estaba de viaje con la intención de vender carne y comprar sal para la fabricación de jamones en las ciudades de su Comté. El reporte del atraco queda reflejado aquí: http://clip2net.com/s/2qVor.

A consecuencia del robo sufrido he tenido que permanecer en la ciudad de Saint Liziers, sin poder volver a mi ciudad "Jaca" teniendo que trabajar para poder conseguir comida, en Saint Liziers y no habiendo podido comer al menos dos dias. Solicito de este tribunal se haga justicia y sea castigado el acusado y al mismo tiempo me sea devuelto en la medida de lo posible las pertenencias sustraidas.

Muchas Gracias.

Verdict
Citation :
*Et un nouveau procès pour Riri*

Adishatz a tots. Accusé levez-vous !

*Le duc gascon avait entendu le procureur, l'accusé et la victime*

Estant donnée l'accusation de brigandage;

Estant donné la défense apportée par l'accusé qui entre autres met en doute les propos d'une noble de nos terres;

Estant donné le témoignage de la victime, gentiment traduit par la procure;

Estant donné la peine demandée lors du réquisitoire;

Estant donné que nul n'est censé ignorer la loy;

*Voilà qui résumait parfaictement la situation*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce prime jour du mois de Décembre 1460, condamnons l'accusé Christian à une peine de quatre jours de prison et une amende de 50 écus.

*Sourire aux lèvres juste avant qu'il ne clame*

Justice fut faicte !

*Affaire close encor une fois.*  

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 50 écus.
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Christian
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