Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Toucoule

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AuteurMessage
Alizée
Archiviste
Alizée


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Date d'inscription : 18/11/2012

Toucoule Empty
MessageSujet: Toucoule   Toucoule EmptySam 1 Déc - 22:11

Citation :
Toucoule Acommi11
    Duché/Comté d'Armagnac et de Comminges

    Office de Justice :


    Procès pour Haute Trahison.

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 4 Novembre 1460
    Verdict rendu le 14 Décembre 1460


    Nom de l'accusé: Toucoule

    Procureur: Abriellyn Di Leostilla (IG : Abriellyn)

    Juge: Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie (IG : Riwenn)


Acte d’accusation
Citation :
*C'était particulier ce jour, le procès qu'elle allait lancé n'était pas pour la réjouir. Oui elle n'était pas forcément d'accord avec les visions ou agissement de son parrain mais cela ne l'empêchait pas d'avoir une sincère affection pour lui. Il avait été la pour elle à chaque fois qu'elle l'avait sollicité. Elle soupira, vivement que ça se finisse. Elle se leva puis commença à prendre la parole.*

En ce quatrième jour de novembre de l'an 1460, nous Abriellyn Di Leostilla, ouvrant audience pour le Comté d'Armagnac et Comminges, à l'encontre du Sieur Toucoule sur le motif de Haute Trahison.

En effet, le Sieur lors de son mandat de bourgmestre de SBC par intérim s'est permis de relaxer un homme mis en procès sans en référer à la régnante. Trouver un accord quand procès est déjà lancé ne relève pas de l'autorité du maire mais de celui du comtat. Ceci est bien spécifié dans les articles suivant de notre livre de loys :

« Article III_ Les maires doivent communiquer et collaborer avec le conseil comtal sur les actions et fluctuations économiques et sécuritaires de leurs villages

Article V_ Les maires se doivent de collaborer avec la maréchaussée afin de vérifier la bonne application des lois du Comté et les arrêtés et décrets municipaux. Toute omission volontaire sera considérée comme de la Haute Trahison et sera jugée et punie selon la loy. »

En conséquent sieur Toucoule, si le comtat vous convoque ce jour en ce tribunal c'est pour répondre de vos actes. Vous pouvez vous faire assister d'un avocat si vous le désirer. Je vous laisse maintenant la parole, pour nous exposer votre vision des choses.

*La jeune femme alla s'asseoir pour attendre tranquillement la suite. Enfin tranquillement façon de dire*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour à tous. 

Et merci à ceux qui cherchent à me mettre à l'honneur de le faire ainsi. 
J'ai bien reçu votre acte d'accusation, pour haute trahison. 
La haute trahison ne semble plus être ce qu'elle était à l'origine. 

Je suis accusé d'avoir relaxé un homme mis en procès sans en référer à la régnante. 
Sans en référer à la régnante... Lorsque j'ai essayé d'en parler en salle d'audience, il faut voir avec quelle efficacité messire le porte parole m'a expliqué que ce n'était pas la peine, même si le jugement tradait à venir. 
Et relaxer... Est-ce relaxer un homme que de chercher et d'obtenir un accord financier ? 
Car c'est de cela qu'il s'agit. 
Il a toujours été clair entre la mairie que j'ai représenté légitimement et ce villageois que le procès en cours n'était en rien impacté par cet accord. 
Je l'ai même indiqué au villageois en question. 
Je n'ai donc pas trouvé un accord sur le procès, mais sur les dettes de ce messire envers le village. 
Cet accord n'a pas été pour simplement effacer sa dette comme a su le faire messire Volo par exemple pour les villageois qui lui semblaient le mériter, mais ramener sa côte part au niveau de tous. 
Le procès déjà lancé est donc resté en permanence de la responsabilité du comtat, même si certains conseillers semblaient me soutenir le contraire, rejetant la responsabilité et le suivi du procés sur la mairie. 
Je n'ai donc en aucun cas relaxé messire Lazlo. 
Nous avons établi une transaction, pour sortir par le haut des décisions infondés et profondément inégalitaires de messire Volo. 

Les articles que vous me citez ? 
Suppriment-ils le droit du maire à agir au mieux pour son village ? 
Certainement pas. 
Interdisent-ils en quoi que ce soit le maire de prendre des initiatives pour récupérer des initiatives irréfléchies d'un irresponsable ? 
Certainement pas non plus. 
Par contre, pour ce qui est de la communication et de la collaboration évoquées par l'article 3, je suis évidemment tout à fait pour, et tout à fait actif sur ce sujet. 
Mon action permanente le prouve, même si je trouve que parfois mes interlocuteurs sont eux bien absents, ou distants. 

Pour l'article 5, il en est de même. 
Combien de fois ai-je demandé depuis plus d'un an que l'on nomme des forces de police pour Saint-Bertrand ? 
Combien de fois ai-je signalé des faits qui me semblaient délictueux, et qui semblent oubliés ? 
Je suis tout a fait convaincu que cet article doit être appliqué.

Donc les articles cités me semblent tout à fait applicables, et je souhaite qu'ils le soient, appliqués. 
Mais en aucun cas ils n'interdisent de trouver solution sur un problème particulier, même en cas de procès, dans la mesure ou ceci n'intervient pas sur le jugement. 
Et vous pouvez le constater, messire le juge a souhaité pénaliser messire Lazlo : il l'a fait, après une longue période où il a laissé ce procès en jachère. 

Donc vous l'aurez compris, je considère ce dossier comme une tentative de faire oublier des absences de la part de responsables qui oublient leur tâche. 
Pour ma part, je préfère résoudre les problèmes au plus prêt lorsqu'ils existent. 
Et cela a été le cas pour ces impôts à forte variation entre villageois. 
Il y a quelques mois, j'avais eu à revenir sur un impôt fixé par un brigand, et j'en avais fait promesse pendant la campagne. Promesse respectée, il va sans dire. 
Cette fois ci, j'ai eu à revenir sur les agissements d'un maire élu, qui n'avait aucun souci d'égalité devant l'impôt, ni de justification de différences d'imposition considérables. 
Et étant responsable, j'ai assumé mes responsabilités. 

J'espère à ce sujet que vous avez pu voir ce qu'on peut faire en très peu de jour, sans trésorerie, et sans tricherie aucune pour commencer à remonter une économie municipale mise à mal. 
Au lieu de ces mesquineries, je vous propose que nous nous attelions ensemble, tous habitants d'Armagnac et Comminges actifs et volontaires, à remettre en place une économie. 
C'est possible, nous l'avons prouvé régulièrement. 
Ceci plutôt que d'agir comme ces inconséquents, qui incapables de gérer préfèrent détruire et sanctionner en toute injustice. 

J'espère que vous préfèrerez la voie qui nous permettent de sortir de cette ornière où nous sommes depuis trop longtemps, et à cause de "responsables" qui n'assument pas leur poste. 
Si maintenant vous préférez sévir pour éviter se corriger des erreurs, libre à vous. 

Je le regretterai. 
Mais soyez assurés qu'autant je serai heureux de participer à une remontée efficace de notre économie avec vous si vous le voulez bien, autant la menace et la sanction arbitraire ne m'effraie pas. 

Alors ? 
On continue dans le mensonge et les réglements de comptes ? Et la fuite des villageois de nos royaumes ? 
Ou on résoud les problèmes au niveau comtal, comme nous le faisons régulièrement au niveau municipal ? Et on gagne, ensemble ? 
Oui.. ce gagnant-gagnant qui géne tant certains... 

Agissons devant tous et en toute transparence, loin de ces décisions prises en salles obscures et assénées à tous. 
La confiance reviendra. 

J'invite maintenant messire Lazlo a vous exprimer les circonstances de cet accord. 

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Abrie avait pris des notes, machouillant sa plume en signe de réflexion souvent. Quand chacun eut fini de parler, elle se leva pour faire son réquisitoire.*

Comme à son habitude le sieur noie le poisson. Il pose des questions, se lance dans de grands laïus afin de vous perdre, nous ne sommes en place public. Recadrons les choses.

Ce qui lui est reproché ce jour, c'est d'avoir outrepassé ses droits de maires. D'autant plus que messer Toucoule vous étiez intérimaire. Les villageois ne vous avaient pas élu. Votre rôle était juste de traiter les affaires courantes non point de prendre des décisions sur une chose qui n'était plus de votre juridiction. Messer Lazlo était en procès sur ce sujet. Si compromis il y avait à trouver, c'était au juge de le statuer et non à vous. Cette affaire ne vous regardait en rien. 

De quel droit pouvez-vous juger les faits du maire précédent ? Il est de notoriété commune que vous lui avez mené la vie dure. Inutile de vous vengez en déblatérant sur son dos, ce n'est point la question que nous traitons ce jour.

La vérité c'est que vous n'en avez fait qu'à votre tête. Agissant comme ceux que vous critiquez en permanence, tel un seigneur sur son fief vous avez fait ce que vous vouliez quand vous le vouliez. Mais voilà, la ville de Saint Bertrand n'est point votre propriété, c'est celle du duché. Et en l'occurrence l'affaire était traitée par celui-ci. C'est inscrit dans la loy, un maire n'a aucunement le droit de faire ingérence dans les affaires du duché. Il était de votre devoir de faire par de ce désir de compromis au juge et à la régnante. Vous avez omis sciemment de le faire, sachant très bien qu'on vous aurait donné une réponse négative.

Je tiens tout de même à vous rappeler que c'est ce duché qui a autorisé la révolte. Que c'est à ce duché que vous aviez des comptes à rendre. Un maire intérimaire a un devoir encore plus prépondérant de concerter le duché qu'un maire élu. Car oui vous n'étiez point élu, ne confondez pas vos précédents mandats avec celui-ci. Pas de campagne, ni d'élection, une révolte qui se joue à l'ancienneté. C'est donc bien au duché que vous devez d'avoir été intérimaire. Vos décisions relevaient donc de lui en premier lieu.

Par la même, je demande à l'encontre de messer Toucoule, une peine de prison d'un jour pour le faire réfléchir sur ses actes assortis à une peine de 50 écus d'amende. 

*Elle soupira de soulagement, ca c�était fait. Elle espérait avoir été pertinente. Patiemment elle attendit la suite.*

Témoin n°1 de la défense : Lazlo.
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour,

je me présente, je suis Falken38 maire de Saint Bertrand de Comminges depuis le 5 Novembre, de nouveau devant vous pour ... pour quelle raison, je ne comprend pas. 

Si Lazlo (car il s'agit bien de cela,non?) a été condamné par cette même cour pour TALP en quoi l'action du maire intérimaire permet t'elle de « relaxer » quelqu'un ?
Je ne comprend pas ... Lazlo serait-il « relaxé » et, en même temps condamné ?

Durant ce début de mois de Novembre j'aurai du être maire une semaine plus tôt si l'ancien maire (démissionnaire ... mais vous aurez le temps d'avoir une réflexion sur cela également puisque Volo a à répondre de trahison ...) avait passé le pouvoir de manière régulière.
Durant ce laps de temps, je me suis permis d'envoyer un courrier a Riwenn,Joffrey et
Abriellyn qui n'ont pas répondu à mon courrier concernant l'affaire Lazlo. 
Evidement, à ce moment là je n'étais pas maire et toutes les portes se sont fermés devant moi du fait de cela !! 

Et que reprocher à Toucoule ? 
Parler a des gens qui critiquent l'homme avant de juger ses actes ? 
Actes qui, rappelons le, on pour but de régler une facture d�impôt injustifiable (fait par un maire démissionnaire). Tel est l'héritage VOLO dont tout le monde se lave les mains et dont j'ai la charge.

Trouver une solution avec les habitants, organiser l'harmonie du village est la mission que je me suis confié. Malgré les impôts en retards, inégaux, je ne vous enverrai pas Joran_d_ascazan
au tribunal pour les 50 écus que, lui non plus, n'a pas payé sous l'ère Volo.

Il est malheureux que pour les actes d'un homme, VOLO, tant de personnes se retrouvent confronter a leur pères alors que lui est toujours baigné d'innocence avant le verdict

En quoi un procès en cours qui juge une affaire sur un moment donné peut il être influencé par une action future ? Si Lazlo avait réglé durant le procès sa dette, le procès se serait il arrêter ??? 
je ne crois pas. 


Je retiendrai comme exemple la citation de Toucoule :
ils (les articles cités) n'interdisent de trouver solution sur un problème particulier, même en cas de procès, dans la mesure ou ceci n'intervient pas sur le jugement. 

Ce qui est le cas, le procès Lazlo est rendu.
Fin du débat.

Il en revient au maire d'apprécier les dettes de ses concitoyens et d'y mettre fin si nécessaire après arrangement, voilà pourquoi je peux annuler des impôts ... ou des pénalités.
Dois je justifier toutes annulations d�impôts devant vous ou le comté ?

Toujours présent à vos requêtes, 
je reste à votre disposition pour des affaires futures,
si nécessaire.


Respectueusement


Falken38

Témoin n°1 de l’accusation : Alcide.
Citation :
Voici son témoignage :
*Al était convoqué au tribunal pour une affaire assez drôle. Le gourou de Saint Bertrand de Comminges était en procès pour manque de communication. Il y avait de quoi rire pour ne pas dire carrément mourir de rire. 

Le jeune homme reprit son sérieux et s'avança à la barre, un signe de la tête pour saluer les personnes présentes avant de prendre la parole.*

Bonjour à tous !

Je suis Alcide Von Wittelsbach, CaC de l'Armagnac et Comminges mais il me semble que tout le monde me connaît déjà.

Donc allons droit au but, l'accusé a supprimé l'impôt que messire Lazlo devait à la mairie de Saint Bertrand de Comminges. Le dit messire était déjà en procès justement parce qu'il n'avait pas payé ses impôts. 
Messire Toucoule qui était mairie intérimaire à l'époque, a signalé le 3 novembre de 1460 qu'il avait effacé la dette de messire Lazlo sans en parler au conseil comtal ou à un conseiller. D'ailleurs d'après les livres de compte de Saint Bertrand de Comminges que l'accusé a présenté le 3 novembre de 1460 au conseil des maires au castel, on peut constater que la dette a été supprimée le 2 novembre de 1460. 

*Le petit brun sourit à l'assemblée avant de retourner à sa place* 


Verdict
Citation :
*Procès de Toucoule, un personnage bien connu en Armanhac e Comenge*

Adishatz a tots. Accusé levez-vous !

*Le vieux noble avait escouté les divers partis*

Estant donnée l'accusation de Haute Trahison;

Estant donnée la défense de l'accusé;

Estant donné l'intérim à la mairie de ce dernier;

Estant donnée la demande du réquisitoire;

Estant donné que nul n'est censé ignorer la loy;

*Voilà qui résumait bien la situation*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce quatorzième jour du mois de Décembre 1460, requalifions ce procès de Trouble à l'Ordre Public et condamnons l'accusé Toucoule à une amende d'un écu symbolique afin qu'icelui se souvienne qu'un maire intérimaire se doit de ne pas outrepasser ses compétences.

*Petit sourire plein de satisfaction*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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