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 Mylena_di_mancini

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Blondine
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MessageSujet: Mylena_di_mancini   Mylena_di_mancini EmptyMer 28 Nov - 16:13

Procès de Mylena_di_mancini

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Arrow Coupable

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Blondine
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MessageSujet: Re: Mylena_di_mancini   Mylena_di_mancini EmptyMer 28 Nov - 16:19

Mylena_di_mancini Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice du Maine

    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de novembre 1460

    Procès instruit le 8 novembre 1460
    Verdict rendu le 26 novembre 1460


    Nom de l'accusé: Mylena_di_mancini

    Procureur: Nine.
    Juge: Elendillefin



Acte d’accusation
Citation :
Messire le Juge, la Cour bonjour

Nous Nine Auditore da Firenze, procureur du Maine, instruisons Dame Mylena_di_mancini originaire de Rohan dans le Duché de Bretagne, pour Trouble à l�ordre public, en ce huitième jour de novembre mil quatre cent soixante.
Dame Mylena_di_mancini, malgré plusieurs lettres de rappel, restées sans réponse, ne demande pas de laisser passer et se trouve donc toujours au Mans, capitale du Maine fermée aux Non Mainois, sans autorisation depuis un long moment. En effet celle-ci est arrivée aux aurores le vingt-neuf octobre mil quatre cent soixante et à la date du six novembre mil quatre cent soixante Dame Mylena_di_mancini était toujours présente au Mans. En voici la preuve :

*Nine déroula un parchemin et le présenta au Juge*


« Le-Mans : 29 octobre 1460 à 06h29
Arrivées :
Mylena_di_mancini (Rohan) lvl3 210écus *Bretagne*|OMCF|
-----------------------------------------------------------------------
Le-Mans : 6 novembre 1460 à 07h42
Etrangers province :
Mylena_di_mancini (Rohan) lvl3 192écus *Bretagne*|OMCF| »



Les articles de lois et les décrets enfreints par l�accusée sont les suivants :

« En date du 23 Septembre 1460, le comte Guilllaume du Bivoac et Vlaanderen a écrit:
Qu�il soit su de tous que la paix est signée.

Ainsi, nous déclarons ce jour la réouverture des frontières du Comté du Maine. La demande de Laisser Passer n�est plus nécessaire pour entrer dans notre Comté exception faite de la Capitale qui reste sous contrôle des voyageurs.

De fait, une demande doit être faite pour qui veut traverser ou séjourner au Mans. »


« Codex du Maine


Section II - Du droit pénal

Sous-section B - Crimes et délits.

Article B.4: Trouble à l'ordre public

Article B.4.1: Tout acte pouvant porter atteinte à l�intégrité morale ou physique d�une personne ou d�un groupe de personnes, ainsi que tout acte perpétré allant à l�encontre de ce que peut vouloir la morale et le bon sens populaire.
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté. »


Nous rappelons à la prévenue qu�il lui est possible de se faire représenter par un avocat ou une tiers personne.
Nous appelons à la barre Dame Maelia..., douanière du Mans

La défense a appelé Mylena_di_mancini à la barre
Citation :
Bousculée et enfermé en geôle en attendant le procès qu il avait dit le capitaine .. C étais le jour de se présenter donc a la barre devant juge et procureur , mais aussi toute une assemblée curieuse de connaitre certainement l identité de cette étrangère .

Debout donc , elle salua d un signe de tête et pris la parole ...
*********************************************
Bonjour ,

Je .. je suis ici devant vous pour répondre de trouble de l ordre publique . Je consciente que je suis en présence illégal sur le saint sol Mainois !

Je suis incapable de vous donner mon nom , car il se trouve que je ne m en souviens pas . Et si je suis parmi vous c est que ...enfin je cherche en cette ville et ailleurs des renseignements sur mon passé .

Je ne peut pas demander de laisser passé alors que je ne connais pas mon nom ! Et je pense que la seule qui trouble l ordre publique ... c est plutôt la peste et pas moi !
************************************
La brunette alla se rassoir en haussant les épaules . Son regard balayant la salle d audience a la recherche peu être d un visage qui pourrais lui rappeler quelques chose ou quelqu'un .

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Nine se leva et remercia d�un sourire Maé pour son témoignage*


Votre Honneur,

En vue des faits et du témoignage assez claire que nous fournis Dame Maélia douanière du Mans, nous demandons une peine d'un jour de prison et de 15 écus d'amende, comme ce qui fut demander pour le procès d� Adele_du_niffelheim le vingt-neuf mars mil quatre cent cinquante-neuf pour les même motifs que notre affaire.

En effet même si l�accusée a une perte de mémoire cella ne lui empêche pas de répondre aux courriers envoyés et donc de permettre de régulariser sa situation.
Je n�ai rien d�autre à rajouter Votre Honneur.

*se remet à sa place*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Lantarius à la barre :
Citation :
*Il se leva à son nom, épousseta sa barbe et s'avança à la barre en s'appuyant sur sa canne.*

Messire le Juge, La Cour, madame la Procureur.

Mes respects.

Je suis Lantarius, habitant de la ville de Le Mans.

Un soir, tard dans la nuitée, le mardi 30 octobre, sortant de taverne, non ivre, mais je suis tavernier. Il me vint l'idée avant d'aller dormir de me balader sur les remparts.

En ces temps là, il y avait une pestiférée en nos murs.
Les gens quittaient la ville par dizaine.

J'aperçus cette femme se disputant avec les deux gardes près d'une porte. Alors, par je ne sais quelle folie, je voulus l'aider en détournant l'attention des gardes. Ce qui lui permit de s'introduire en nos murs.

C'est pourquoi je demande à payer sa peine.

Le fait de perdre la mémoire n'empêche certes pas d'écrire ni de penser, dame la Procureur. Mais, j'en déduis que quand on est amnésique, on en a subi un trouble, verbal ou psychologique à la tête, ce qui lui aurait fait perdre tout conception des choses sensées et importantes comme les lois.

J'ai aidé cette personne, visiblement perdue, et je demanderais, s'il vous plaît, messire le Juge a payé sa peine.

J'en ai fini.

Messire le Juge, la Cour, dame la Procureur.

*Le vieillard s'inclina. Il revint à sa place en s'appuyant sur sa canne.*

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

L'accusation a appelé Maelia... à la barre :
Citation :
*Elle se leva quand ce fut son tour.
Salua la proc et le juge puis prit la parole :*

Votre Honneur, Madame la Procureur, je suis appelée à témogner en tant que douanière de la Capitale, le Mans, au moment des faits.
Je ne peux qu'approuver et acquiescer l'acte d'accusation.

Je confirme devant vous que cette dame n'a jamais répondu à mes courriers.

Elle ne se souviens plus de son nom mais ça ne l�empêche pas d�écrire je pense.

Elle aurait pu le faire en m'expliquant sa situation.
Si elle ne sait plus écrire, elle pouvait demander à quelqu�un de le faire pour elle peut être.
Moi j'habite au Mans.
Il aurait été facile qu'on se rencontre et je l'aurai aidé.
Mais il n'en a rien été je n'ai jamais eu de ses nouvelles.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Je reste à votre disposition, Votre Honneur, Madame la procureur.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
Accusée, levez-vous!

Voici mon verdict.

Attendu l'annonce comtale dûment publiée sur la gargote mainoise le 23 septembre 1460 obligeant chacun à demander un laisser passer pour se rendre au Mans,
Attendu que le rapport de douane établit la présence de l'accusé dans le Maine à dater du 29 octobre 1460,
Attendu que malgré les courriers à lui adressés par les autorités mainoises en la personne de la vicomtesse de Sablé sur Sarthe, l'accusée n'a nullement tenté de se mettre en ordre par rapport aux autorités du Maine,

Moi, Elendillefin, au nom du comte du Maine et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge du Maine, déclare :
- que l'accusée est coupable de trouble à l'ordre public pour avoir séjourné illégalement en Maine,
- que la défense qu'il est venu présenter au tribunal constitue une circonstance atténuante,

En conséquence de quoi, je condamne l'accusée Mylena di Mancini à 1 jour de prison et 50 écus d'amende au titre de frais de procédure.

Compte tenu des troubles de mémoire avancés par l'accusée et sa présence au tribunal qui constituent des circonstances atténuantes et compte tenu que l'accusée a souhaité spontanément payer directement l'amende au comté et ayant été porté à ma connaissance que ce versement a été réalisé, je révise mon jugement et fais grâce à l'accusée du jour de prison.

Len abattit son marteau sur son bureau, pas trop fort de peur de le casser.

Fait en le tribunal du Maine le 26 novembre 1460.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Mylena_di_mancini
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