Pedroroy

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté d'Armagnac et de Comminges [/color]
Office de Justice : Muret[/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public.  [/color]

En date du mois de Aout1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le 27 Aout 1460
Verdict rendu le 31 Octobre 1460 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pedroroy
[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Titoan de Castel Vilar (IG: Titoan_cv)[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Riwenn de Castel Vilar ( IG: Riwenn)[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u]
[quote]*Titoan entra, salua l'assistance, avant de poser ses notes sur son pupitre et de prendre la parole.*

Bonjorn à tots. En ce vingt septième jour d'Août de l'an de grasce 1460, moi, Titoan de Castel Vilar, procureur du comté, ouvre procès à l'encontre de Pedroroy pour Trouble à l'Ordre Public. En effet, dans la nuit du 26 au 27 août, le dit sieur a mené révolte à l'encontre de la ville de Muret.

*La trame étant exposée, le procureur se mit à réciter*

En cas d'infraction tout malfrat encoure procès et donc sanctions (amendes, prisons, etc.). Chaque individu ou entité comtale est à même de porter plainte.

Les modalités de poursuites et de jugements sont jaugées selon la gravité des faits et reposent sur une coutume millénaire juste et efficace.

Le dépôt des plaintes est à faire auprès du Procureur qui est seul décideur de la fiabilité du dossier et de sa poursuite devant la cour d'Armagnac & de Comminges.

Le juge est le garant, au même titre que les feudataires Armagnacois et Commingeois, de la coutume. Le premier rend la justice au nom de nos Comtés en son âme et conscience.

Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

*Rappel de la loy étant fait, Titoan se tourna vers l'accusé*

Vous avez donc participé à une révolte visant à renverser la mairie ainsi que viendra en témoigner celui qui vous a pris sur le fait : sieur Clovis. Pourtant la comtessa elle-même avait prévenu les muretains dans son annonce du vingt cinq Août que toute révolte non-autorisée serait proscrite, ainsi que le veut la loy. ET nul n'est sensé l'ignorer!

Moussu Pedroroy, pouvez-vous nous expliquer votre geste? Pourquoi vous être révolté, mettant ainsi en péril la vie des défenseurs de la ville et la stabilité du comté?
Vous pouvez faire appel à un avocat pour vous assister dans votre défense. 

*Titoan se rassit pour attendre les explications.* [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u]
[quote]*Le procureur attendit la plaidoirie qui finalement n'eut jamais lieu. Quel innocent n'essaierait pas de défendre son honneur? Titoan se leva donc à nouveau pour le réquisitoire.*

Votre honneur, le silence de l'accusé en dit assez. Il n'a rien à dire car les faits sont implacables. 

Nous avons la coutume qui sanctionne sévèrement les tentatives d'insurrection, un témoin, Moussu Clovis, dont l'honorabilité ne fait aucun doute, qui a participé à mater la dite révolte et qui a clairement reconnu l'accusé comme en ayant fait partie. Les preuves sont indubitables.

En raison de la gravité de la faute de l'accusé, des conséquences qu'aurait pu avoir son geste sur la vie des défenseurs et la stabilité de la ville de Muret, on ne puit être clément.

C'est pourquoi je demande une peine de 4 jours de prison contre cet homme, ainsi que le veut notre coutume.

*Titoan se tourna vers Pedroroy en lui lançant un regard dur*

Ainsi peut-être que l'accusé prendra conscience qu'on ne défie impunément la loi. Moussu, si vous avez quelque chose à ajouter, c'est le moment ou jamais. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] Jonatan[quote]Voici son témoignage :
*Le jeune homme arriva après avoir été appelé à témoigner. Aussi prit-il la parole après un léger toussotement.*

Bonjour à tous,

J'ai été appelé à témoigner contre cet homme ... 

*Il pointe du doigt le vieux muretin*

En effet ces derniers jours la sécurité de Muret semble menacée. Aussi avais-je décidé en toute gratuité de défendre sur mes derniers. Cette nuit alors que je faisais des rondes devant la mairie j'ai vu surgir de nul part un homme vétu de rouge ... le rouge ressortait bien avec la lumière de ma bougie. Aussi son bonnet ne peut point me tromper. 

De plus ce matin pour m'assurer de l'identité de cet homme j'ai posé des questions à des villageois et il s'avère que cet homme est un des vieux habitants de Muret. 

Nous certifions donc sur notre honneur avoir bien reconnu cet homme qui essayait de rentrer de force dans la mairie. 

C'est tout ce que nous avons à dire votre honneur. 

*Il se tut et se rassit.*

(http://img843.imageshack.us/img843/3567/capture8uq.png)
[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] *Nouveau verdict pour le nouveau judge*

Adishatz a tots. Accusé levez-vous !

*Riri avait entendu les divers partis et le verdict allait tomber*

Estant donnée l'accusation de tentative de révolte;

Estant donnée le silence de l'accusé;

Estant donné le témoignage apporté;

Estant donné la demande de la procure lors de son réquisitoire;

Estant donné qu'il y a d'autres façons de montrer son mécontentement qu'en se révoltant;

Estant donné qu'il y a des loys et que tout homme doit les connoistre et les respecter, surtout lorsqu'une annonce comtale les rappelle;

Estant donné qu'aucune preuve d'innocence ne fut apportée par l'accusé;

*Le résumé estait faict*

Nous, Riwenn de Castel Vilar de La Duranxie, Judge d'Armanhac e Comenge, en ce trente-et-unième jour du mois d'Octobre 1460, condamnons l'accusé Pedroroy à une peine de 5 jours de prison et à une amende de 100 écus, la moitié estant due au Comtat sous quinzaine soit le 15 Novembre dernier délai, l'autre moitié estant retirée immédiatement de sa bourse.

*Sourire de satisfaction*

Justice fut faicte !

*Et le vieux gascon passa à une l'affaire suivante.*   [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 50 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]