Atropine

[center][size=18][color=darkred]Procès de Atropine   [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Octobre 1460 [/i] [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]  
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Atropine au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Atropine était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 24 Octobre 1460
    Verdict rendu le 14 Novembre 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Atropine[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Wendoline[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Un nouveau dossier sous le bras, le Procureur fait son entrée dans le Tribunal et salue la Cour d'un rapide signe de tête, avant de s'adresser à celle-ci.*

Votre Honneur,

Nous voici une nouvelle fois réunis en ce vingt quatrième jour du mois d'octobre de l'an 1460 afin de juger des faits qui se sont produits depuis la prise de la mairie de Montargis dans la nuit du 22 au 23 octobre dernier. Effectivement, l'accusée ici présente complice avérée de la prévenue Vanylle a ouvert dans la foulée une nouvelle taverne alors que sa Grasce Kelso passait juste à proximité. Il la surprenait entrain d'accrocher le panneau au-dessus de la porte comportant le nom de la propriétaire tavernière qui n'est autre que le sien comme vous pourrez le constater.

Sachant que ce délit n'a été autorisé ni du Duché ni du peuple de Montargis, Atropine est accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Ces actes sont réprimés par notre Grand Coutumier qui régit les lois en Orléanais.

Citer :
LIVRE V - Chapitre II : des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :

Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
Toute personne usant de la violence physique,
Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l'ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l'ordre.
Toute personne usant de diffamation.
Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Le procureur s'avance auprès du juge et lui dépose la plaque qui trônait à l'entrée de la nouvelle taverne FATUM*

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=465&u=15123296][img]http://i32.servimg.com/u/f32/15/12/32/96/26321910.png[/img][/url]

Voici également un croquis de la personne surprise par Sa Grasce Kelso entrain d'ouvrir cette taverne. Vous constaterez qu'il s'agit bien de l'accusée ici présente, Atropine.

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=466&u=15123296][img]http://i32.servimg.com/u/f32/15/12/32/96/atropi10.jpg[/img][/url]

*Puis se tourne vers la prévenue*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants

l'ordre du dragon (http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)
ou par tout autre avocat à votre convenance.

Je vous encourage également à lire assidûment ce parchemin sur lequel figurent lois et décrets de notre Duché ainsi que le Grand Coutumier.

http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier

Nous sommes esclaves des lois pour pouvoir être libres

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
*Atropine entra dans le tribunal et salua la Cour. Puis, elle prit la parole très calmement.*
Votre honneur, on me dit complice avérée de la prévenue Vanylle. Or, même si, je ne nie pas la connaitre, en effet, nous avons vécu dans la même ville avant mon déménagement, je nie mon implication dans la prise de mairie qui a eu lieu il y a peu de jours.
Certes, j'ai ouvert une taverne, en hommage aux faits de Fatum, mais, c'était dans le seul but de faire réagir notre Duché, trop souvent brigandé en ces temps mouvementés. En effet, toutes les villes de l'Orléanais ont été aux mains des brigands durant les six derniers mois, et Montargis, la été par deux fois, et deux fois, par le même groupe. Alors, à moins que vous n'ayez des preuves de mon implication dans cet acte infâme, je vous demanderais de ne pas faire l'amalgame.
*Elle se retira d'un pas lent, chaloupant comme a son habitude.*

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Après la déposition de l'accusée, le procureur se lève et sans un mot pose un regard froid sur celle-ci.

Puis se tourne vers le juge*

Ainsi donc l'accusée ici présente nie toute implication dans la prise de la mairie, ainsi elle reconnaît connaître celle qui a pris par force possession des lieux. Elle ose énoncer haut et fort avoir ouvert une taverne en hommage à la Fatum !! Elle nie toute implication mais légitime les faits de cette organisation !!

Il est temps de mettre fin à de tels agissements, une accusée qui porte aux nues un groupe qui s'empare de la mairie, qui construit en leur honneur un lieu public.

*regarde à nouveau l'accusée*

Connaissez-vous le sens de tout ceci ? En agissant de la sorte vous êtes devenue complice et pour ces faits, je demande une peine de 3 jours de prisons et 40 écus d'amende.

Que justice soit faite !

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
*Atropine secoua la tête au dire du procureur.*

Malgré tout mon respect, vous n'avez pas compris ... Si j'ai ouvert cette taverne c'est pour rappeler au duché qu'il a été trop souvent sous le joug des brigands. Enfin, soit, vous n'aimez pas vous souvenir de vos erreurs pour ne pas les reproduire ...

*La belle haussa les épaules et se rassit, connaissant d'avance le verdict ...*

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Kelso à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur,

Ouvrir une taverne un jour après la chute de la mairie de Montargis, pour quoi ? Pour que nous n'oublions pas la prise à laquelle, je reste persuadé qu'elle a participé. Où va le monde, je vous le demande.

Une pancarte au dessus de la dite taverne, revandiquant "FATUM", la même organisation qui revendique la prise de la mairie, c'est quand même gros.

Faire un autel pour aduler le Sans Nom, vous rend complice de cet acte infame.

Ouvrir une taverne en l'honneur des pilleurs, vous rend coupable de complicité, voila tout. Un peu de jugeote et de bon sens. Il est beau de se pavaner fiérement, de porter gloire a des pilleurs de bas étages, et ensuite venir ici et dire "je n'y suis pour rien".

Il faut assumer à un moment.

Des preuves que la dame veut. Et bien sachez ma chère, que la nuit de la prise, j'étais sur les remparts, essayant de repoussant l'assaillant, disons que votre tronche me revient fort mal depuis.

*De lui sourire et de se rassoir*

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l�accusée ne nie pas les faits tels qu�ils sont cités, je cite :
« Certes, j'ai ouvert une taverne, en hommage aux faits de Fatum »
ATTENDU QUE notre tribunal ne peut tolérer le fait d�aduler une organisation qui pille de partout dans le royaume. Et que cela nuit gravement à la salubrité et tranquillité de notre Duché.
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE le témoignage entendu accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte trouble à l'ordre public ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Dame Atropine et la déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous la condamnons à une peine de 2 jours de prison, puis à une amende de 15 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 14 Novembre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 15 écus. [/i][/size] [/color][/quote]