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 Cyril766

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clarine
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MessageSujet: Cyril766   Ven 16 Nov - 22:35

    Duché/ Comté du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Cyril766

    Date de naissance : 18 août 2011 (1459)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cyril766

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'Ordre Public (en coopération avec la Savoie) en date du 6 août 1460 Arrow relaxé




Dernière édition par clarine le Ven 16 Nov - 22:41, édité 1 fois
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clarine
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MessageSujet: Re: Cyril766   Ven 16 Nov - 22:40


    Office de Justice

    Procès : Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois d'août 1460

    Procès instruit le 16 avril 1460
    Verdict rendu le 6 août 1460


    Procureur : ulyceduel
    Juge : Javert suivi de Sofio de Valmonte



Acte d’accusation
Citation :
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer
à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le
procès.*

En ce seizième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la
comparution de Messire Cyril766 devant Monsieur le Juge Javert,
présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en
accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requis par le Duché de
Savoie. Le Procès est conduit sous couvert du traité d amitié liant la
province de Savoie et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour
de justice de Savoie est présidée par le Juge Pygaer_de_bouvignes,
garant du respect de Code Législatif Savoyard.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Suite à la demande explicite de la Procure de Savoie en date du 15 juin
1460, une recherche du dénommé Cyril766 avec une description détaillée
de l'individu a été mise en place. Le 16 juin, Messire Cyril766 était
reconnu par les douaniers en ville de Montbrisson. Il fût assigné à
rester sur place et se mettre à disposition des forces de l'ordre. Voici
une copie de cette demande :
https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/cyril10.jpg. Il fut ensuite
conduit au tribunal sur mon ordre.

Je fais lecture de l'Acte d'accusation émis par le procureur de Savoie, Dame Aelis.
Citation:
==================
Monsieur le Juge,


Devant nous en ce jour, l'homme Cyril766, accusé de non-paiement d'impôts.
En effet, cet homme doit à la mairie de Bourg la somme totale de 20.4 écus, intérêts inclus.

Or je vous rappelle l'article 3.3.2 du Code Pénal de Savoie :

Tout savoyard peut être soumis au paiement de l'impôt. Pour ce faire, le
maire se doit d'annoncer clairement dans son message en mairie ainsi
que dans son courrier hebdomadaire la date limite de paiement ainsi que
les montants prélevés.
En cas de non paiement dans les délais impartis, une amende sera
automatiquement appliquée et le nom des personnes n'aillant pas acquitté
leur impôt sera transmit à la maréchaussée qui entamera une procédure
amiable.
En cas de refus de payer, le contrevenant se verra poursuivi devant le
tribunal de Savoie et condamné au paiement de l'impôt et de son amende
ainsi qu'a une amende additionnelle et /ou une peine de prison à
l'appréciation du juge et suivant la gravité des faits.

A présent que les faits sont exposés, la parole est à la défense !

==================

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

Messire Cyril766, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos
droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous
plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Messire Cyril766, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de
quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si
vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en
demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du
Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le
délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f,
de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat de ce Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum
principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates
- Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour
témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se
prononcer. Des témoignages écrits peuvent être envoyé directement au
Procureur.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence
ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul
responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la
Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne
peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout
retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le
Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Monisur le Juge,
*regarde le juge le sourir au lévre amusé de tant de cérémonial*
ma defense sera courte est bréve, je reconnais les fait. Et la dette sera reglée dans les plus bref delai.

Cependant trouvez vous sa normal de payer des impots pour une ville ou
je ne suis plus depuis plusieurs semaine déja ? et domicilié ici depuis
peu ?

Dans tout les cas comment dois m'acquitter ce ma dette et lever cette interdiction de sortir de la ville.
*impatient de quitter la salle*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
à mon tour sans r&ponse de votre part dans le delai , la charge qui pese sur moi est donc acquitté ?

Verdict
Citation :
Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le
verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a
messire cyril766, mise en accusation par la province de Savoie.

Attendu l'ancienneté de l'affaire qui nous préoccupe
Attendu le motif dérisoire
Attendu les réquisitoires absents de l'affaire en cours

Moi sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne prononce la relaxe de messire Cyril766

la séance est levée

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé
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Cyril766
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