Bdaniel

[center][size=18][color=darkred]Procès de Bdaniel  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Octobre 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Bdaniel à la municipalité d'Orléans
Bdaniel était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Octobre 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 15 Octobre 1460
    Verdict rendu le 23 Octobre 1460  [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Bdaniel[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Arthur d'Amahir[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]
Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur de la municipalité s'avança vers le prétoire pour annoncer l'affaire suivante :*

Votre Honneur,

Aujourd'hui, nous traiterons ici de l'affaire relative à l'accusation, par la municipalité d'Orléans, pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre de Sieur Bdaniel demeurant à Montargis. L'affaire concerne un achat illégal de pelotes de laine sur le marché d'Orléans alors que l'Arrêté municipal 02-1460 sur la protection du marché, Alinéa 1 stipule que "Les pelotes de laine [...] sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire.", et qu'aucune demande auprès de ce dernier n'a été fait.


Voici les faits :

Le 8 Octobre dernier, les miliciens de la ville ont surpris Sieur Bdaniel en train d'acheter 3 pelotes de laine sur le marché d'Orléans.Voici d'ailleurs l'acte d'achat.

*Le procureur s'avança vers le Juge pour lui fournir la preuve : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=49367214601009Bdaniel2.png *

De même je vous remets le croquis fait par les miliciens de l'homme qu'ils ont pris sur le fait, afin que nul doute sois permis.

*Le procureur tend le vélin où est dessiner un croquis de l'accusé : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=65787614601009Bdaniel.png *

Toujours dans l'optique de trouver un accord à l'amiable et d'éviter un procès, le courrier suivant a été envoyé au dit Sieur dans la journée :

Copie :
[quote]Bonjour,

Vous avez acheter récemment 3 pelotes de laine sur le marché d'Orléans. Ceci constitue une violation de l'Arrêté municipal 02-1460 sur la protection du marché, Alinéa 1

qui stipule que "Les pelotes de laine [...] sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Tout autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire."

En conséquence vous avez 48h pour revendre, par rachat automatique, à la mairie, les dites pelotes de laine. De plus, je vous condamne à payer une contravention amiable d'un montant de 10 écus sous forme de don à la mairie.

Si passé ce délai de 48h vous n'avez pas réglé l'affaire, nous transmettrons votre dossier à la Justice du Duché devant laquelle vous devrez répondre de vos actes.

Merci de votre coopération.

Cordialement,

Arthur d'Amahir,
Bourgmestre d'Orléans.[/quote]

Pas loin de 48 heures plus tard, la municipalité d'Orléans ne recevant pas de réponse, une relance a été faite auprès de Sieur Bdaniel.

Copie:
[quote]Bien le bonjour Messire,

La douane vous a vu quitter notre ville dans la nuit. Cependant comme signalé dans le précédant courrier que vous avez reçu de ma part, vous avez un contentieux avec la mairie d'Orléans. Vous avez jusqu'à demain soir minuit pour régulariser votre situation, sinon la mairie d'Orléans vous poursuivra pour Trouble à l'Ordre Publique suite à votre achat illégal de 3 pelotes de laine sur notre marché.

Cordialement,

Arthur d'Amahir,
Bourgmestre d'Orléans et Chef de la Milice.[/quote]

En effet, en date du 9 Octobre, Messire Bdaniel quittait Orléans pour rejoindre probablement sa ville de résidence.

La mairie pensant que cela pouvait être un oubli de la part de ce Sieur, lui a encore laissé 5 jours de plus pour au moins avoir la décence de joindre par courrier la mairie. Tel ne fût point le cas.

Par voie de conséquence, Votre Honneur, la municipalité d'Orléans, poursuit Sieur BDaniel, revenu depuis 2 jours dans la ville d'Orléans, pour Trouble à l'Ordre Public.

*Une fois qu'il mit un point à son acte d'accusation, le procureur de la ville d'Orléans alla se rasseoir à sa place.*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
Bonjour,

Désolé, je n'ai pas lu l'arrêté municipal concernant le marché d'Arléans.
Depuis j'ai revendu les 3 pelotes de laine à la mairie d'Orléans.
Cordialement

Bdaniel

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
*Le procureur se réjouissait d'une défense aussi faible, et en même temps ne pouvait s'empêcher de ressentir une certaine pitié à l'encontre du contrevenant. Mais ces sentiments n'étaient pas à prendre en ligne de compte pour son réquisitoire*

Le contrevenant nous a exposé ne pas être au courant des arrêtés d'Orléans et qu'il aurait revendu les 3 pelotes de laine à la mairie. Soit!!
Mais je rappelle à cette court qu'après une première lettre de rappel à la loi, sans réponse, puis une seconde, toujours sans réponse, et un délai de régularisation octroyé par la mairie d'une semaine, le contrevenant n'a fait aucun effort ni pour prouver sa bonne volonté. De surcroit, suite à ces nombreux rappel, il est certain que ce dernier était pourtant au courant de la démarche à suivre.

*Un coursier arriva au milieu du réquisitoire et remis un pli au procureur*

Votre honneur, j'aimerai ici porter à la connaissance de la cour que l'a mairie a effectivement acheté automatiquement 3 pelotes de laine en date du 14 Octobre dernier. Cependant ces achats sont effectués anonymement et il n'est donc pas possible pour la mairie de certifier que ce sont bien les 3 pelotes que Sieur Bdanyel dit avoir revendu à la mairie.

*Le procureur marqua une rapide pause pour que le cour puisse bien soupeser les paroles prononcées et à venir*

Sieur Bdanyel a clairement ignoré les courriers de rappel à la loi qui lui faisait prendre conscience de son non respect de la loi orléanaise, et donc a clairement ignoré la proposition de règlement à l'amiable, Croyant sans doute que la mairie de ne dirait rien, laisserai aller...

Manque de chance pour lui, il se retrouve dans une situation où sa seule défense est une excuse des plus banales et la mise en évidence d'une possible revente de 3 pelotes de laine à la mairie, sans nulle précision du jour de cette dernière
Soyons clair, cet homme est pleinement fautif du fait qu'il a été à de nombreuses reprises prévenus par la mairie.

Votre Honneur, nous demandons que preuve soit apportée de sa dicte vente de 3 pelotes de laine à la mairie au 14 Octobre 1460.
Si cela est fait et bien que la patience de la mairie fut déjà plus qu'importante, l'amende initiale de 10 écus sera diminuée à 6 écus, pour preuve de bonne volonté et bien que Sieur Bdanyel n'en ait pas tant montré que cela.
Dans le cas contraire, nous demandons que l'individu soit condamné à payer la totalité du montant initial de l'amende plus une majoration de 2 écus pour avoir démontré son mépris envers la loi.


*Son réquisitoire fini, le procureur retourna à sa place.*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Arthur.d.amahir à la barre
Voici son témoignage :

*Arthur entra dans la salle d'audience d'un pas léger. Il devait apporter son témoignage. Il avança donc à la barre et prit la parole.*

Moi, Arthur d'Amahir, Bourgmestre d'Orléans, vient apporter mon témoignage dans cette affaire.

Comme l'a décrit le procureur, Sieur Bdaniel a été surpris en train d'acheter 3 pelotes de laine sur le marché d'Orléans alors que cela est interdit à moins d'obtenir une dérogation de ma part.
Malgré la simplicité de la démarche, je n'ai reçu aucun courrier de Sieur Bdaniel me demandant de pouvoir acheter les dites pelotes de laine.
Un courrier lui a donc été envoyé pour paiement d'amende et régularisation du contentieux. Nos lois sont clairement affichées dans le hall d'entrée de la mairie. Et tout marchand devrait savoir que chaque ville à ses lois propres concernant son marché.
Bref, Sieur Bdaniel a été prévenu.

N'ayant pas eu de nouvelles dans les quarante-huit heures, j'ai donc renvoyé un courrier à ce dernier. Mais là encore, nul réponse de sa part. J'ai néanmoins laisser l'affaire courir quelques jours, car peut être avait-il du mal pour me joindre.

C'est donc 7 jours après le premier courrier que j'ai demandé à ce que l'affaire soit porté devant la justice Orléanaise.

Et pour reprendre les propos du procureur, nous avons bien reçu 3 pelotes de laines, mais nous ne savons point de qui elles proviennent.

J'espère avoir pu aider au mieux, Votre Honneur.

*Une fois son témoignage terminé, Arthur alla s'installer à une place, en attendant le verdict du Juge*

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon Arrêté municipal 02-1460 relatif à la protection du marché, Alinéa 1 : De la protection des matières premières
Les marchandises sus-citées sont réservées aux habitants de la ville d'Orléans dont les activités professionnelles nécessitent leur achat.
Toute autre personne désirant acheter ces marchandises devra préalablement obtenir une autorisation écrite du maire.
Alinéa 5 : En cas de non respect de l'un des alinéas de cet arrêté, le contrevenant pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Publique.
Chaque infraction à l'un des alinéas de cet arrêté pourra être considérée comme indépendante lors de poursuites judiciaires.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage et la description physique entendu accablent le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé a fait délibérément acte de mauvaise foi en ne répondant pas aux courriers de la mairie dans les délais impartis puis en s�acquittant de sa dette pour éviter les ennuis avec la justice ;

Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Bdaniel et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une amende de 30 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 23 Octobre de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote]