Gadej_de_Osmosi

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Octobre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Gadej_de_Osmosi[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Serph51/ Laid90[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 12 octobre au soir de l'Ans 1460

Nous Procureur : Serph51

Accusons Gadej_de_Osmosi de haute trahison
La Victime étant notre bon comté du rouergue

Nous rappelons que l'accusé a des droits tel qu'a ce faire representer par un avocat ou de faire appel

5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix


Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat

Art.1 Ce présent décret pourra être modifié par le Conseil Comtal, après validation de l�Etat Major.

Art.2
Est considérée comme organisations armées tous les différents corps armés ayant pour activité ou perspective, toutes actions militaires, quelles que soient ses motivations et objectifs, ce qui comprend corps d�armes, lance, armée ou organisation à caractère militaire privées.

Art.3
Toutes organisations armées, à l�exemption de ceux mandatés par le Comté du Rouergue, par le/la Souverain du Royaume de France ou reconnu par l'Église Aristotélicienne, sont interdites sur le sol du Comté du Rouergue.

Art.4 Toute organisation armée souhaitant, traverser, recruter ou se constituer sur le sol du Comté du Rouergue, devra en faire demande auprès du Prévôt des Maréchaux, du Capitaine ou du Comte et en attendre acceptation, et ce minimum 72h00 avant toutes actions dans le Comté du Rouergue.

Art.5
Toute organisation armée mandaté par le/la Souverain du Royaume de France ou reconnu par l'Église Aristotélicienne, devra en informer le Prévôt des Maréchaux, le Capitaine ou le Comte qui devra en informer l�Etat Major, et ce minimum 48h00 avant toutes actions dans le Comté du Rouergue.

Art.6 Tout individu non Rouergate surpris à traverser, monter ou participer à la constitution d'une armée, ou tout simplement faisant partie d'une quelconque organisation armée, sans autorisation, sera poursuivi devant les instance judiciaire du Rouergue pour trouble à l'ordre public.

Art.7
Tout Rouergate surpris à traverser, monter ou participer à la constitution d'une armée, ou tout simplement faisant partie d'une quelconque organisation armée, sans autorisation, sera poursuivi devant les instance judiciaire du Rouergue pour trahison.

Art.8
La peine de Trahison pourra être transformée en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (Soldat, Maire, Conseiller, etc.) ainsi que les récidivistes Rouergates

Art.9 Le Comté du
Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.

-Ce sir a été vue en train de monter le camp d'une armée non authorisé par l'institution comtal tel décrit dans les lois du comté du rouergue
-Ce sir c'est installé en notre comté sans authorisation préalable des membres du conseil comtal

Le procureur dévoila un document comme preuve de l'accusation

[quote]Expéditeur : Tristan..
Date d'envoi : 12/10/1460 - 16:13:16
Titre : Armée
Normal ?
Pas normal ?
J'aime autant vous prévenir.
12/10/1460 04:05 : Vous avez remarqué que Gadej_de_osmosi était en train de constituer une armée
Aristote vous garde
Tristan[/quote][/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Elwhin à la barre

Voici son témoignage :
Nous, Elwhin de Quincy, Coms du Rouergue, jurons ce jour sur le très ancien coutumier du Rouergue de ne dire la vérité et rien que la vérité.

Plaise à la court, voici mon témoignage.

Vendredi 12 Octobre 1460, nous avons reçu de la part d'un milicien de Villefranche de Rouergue un rapport faisant état d'une création d'armée en cette ville.
Nous en avons pris note et avons demandé au maire de Villefranche de nous confirmer ce fait en nous envoyant les rapports des autres miliciens et en demandant à ceux en poste ce jour la de faire de même le lendemain.
Donà Calamity_Mel nous a fait prompt réponse, nous rapportant avoir croisé messer Gadej_de_osmosi en taverne, lui avoir dit qu'il n'avait pas le droit de la constituer et de venir vers moi afin de régler ce problème.

Entre temps, le Senechal Thibali a exigé la destruction immédiate de cette armée, tel que sa charge l'y autorise. Soit le 12 Octobre en soirée.

Messer Gadej_de_Osmosi me contacta le lendemain.  De façon fort peu avenante. Me reprochant de ne pas l'avoir contacté directement et mon manque de considération pour les Rouergats voulant s'investir occultant le fait que lui même avait montré son mépris pour nos institutions et moi même en faisant ce qu'il voulait et en se passant de mon accord. Accord qu'il aurait eu face aux arguments présentés.

En réponse, je lui ai donné ultimatum, samedi a 12h38 (ne pouvant garder trace de mon pigeon qui s'était envolé, j'ai mis copie a mon État Major) de destruction de son armée avant 20h ce jour là et constitution d'un groupe simple visible afin de prouver cela.

Dimanche, aucune réponse ne m'était parvenu. Pire, les rapports indiquaient que la constitution de l'armée se poursuivait.

Devant ce fait, j'ai informé la population de l'acte de trahison de messer Gadej_de_Osmosi tout en prévenant ses éventuels soutiens des conséquences de leur aide.

Messer Gadej_de_Osmosi, s'est plaint auprès ne notre porte parole de n'avoir reçu aucune réponse à sa missive, faisant comme s'il ne l'avait jamais reçu.

Elle lui a de nouveau transmis.

Dimanche 14 octobre,  en soirée, j'ai appris la destruction effective de cette armée, 2 jours après que l'ordre en fut donné. 

Ne pouvant laisser impuni un acte de trahison manifeste d'un homme se donnant tout pouvoir en dénigrant celui que m'a donné le peuple par les urnes puis le Roy par sa volonté, j'ai saisi mon procureur afin que prompt instruction soit menée.

Il est a souligner que la création d'une armée est de la responsabilité du comte en exercice. Que créer une armée sans autorisation peu de temps avant le terme d'une élection comtale ne peut être perçue que comme un acte délibéré en vu de menacer nos institutions. Que rien ne pouvait démontrer que cette armée n'avait aucune intention belliqueuse. Mais que l'inverse ne nous a pas été démontré.

Que messer Gadej_de_Osmosi de part son attitude agressive et fort peu coopérante n'a pas montré que ses intentions étaient autre que mal intentionnées.

Voici donc mon témoignage afin de vous éclairer sur les faits survenus entre le 12 et le 14 Octobre et vous permettre de rendre bonne justice.  [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] «L'accusation a appelé Tristan.. à la barre

Voici son témoignage :
Impression de déjà vu, la Cour... le banc des accusés.
Il ne connait personne, personne ne le connait, peu importe en somme, il sait ce qu'il a vu et n'aurait pas dû voir, il en portera témoignage, ni plus, ni moins.

- Bonjour. Je m'appelle Tristan et dans la nuit du 11 au 12 octobre, alors que je patrouillais comme milicien sur les remparts de Villafranche j'ai vu un mouvement suspect. Un homme que je ne connaissais pas constituait une armée.
Cet homme est celui qui est assis sur le banc des accusé.
Je ne saurai vous dire son nom mais j'ai bien vu son visage à l'éclairage d'un flambeau.Il portait d'autres vêtements que ceux qu'il porte ce jour d'hui et il dissimulait ses cheveux sous un foulard de couleur brune, mais c'est bien le même homme, soyez-en assuré.
Connaissant peu de monde à Villefranche et préférant m'adresser à dieu qu'à ses saints,j'envoyais aussitôt une missive au Comte afin de le tenir informé.
Voilà tout ce que je peux vous dire.  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] « Gadej_de_Osmosi, du Comté du Rouergue, de Villefranche de Rouergue a été assigné devant la justice pour le fait d�avoir créé une armée de façon illégale. Le parquet accuse de Gadej_de_Osmosi de Trahison envers le Rouergue en application de la loi suivante :
5.2.1.2.De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix

Edit pour la sécurité rouergate et les organisations armées sur le sol Rouergat

Art.1 Ce présent décret pourra être modifié par le Conseil Comtal, après validation de l�Etat Major.

Art.2
Est considérée comme organisations armées tous les différents corps armés ayant pour activité ou perspective, toutes actions militaires, quelles que soient ses motivations et objectifs, ce qui comprend corps d�armes, lance, armée ou organisation à caractère militaire privées.

Art.3
Toutes organisations armées, à l�exemption de ceux mandatés par le Comté du Rouergue, par le/la Souverain du Royaume de France ou reconnu par l'Église Aristotélicienne, sont interdites sur le sol du Comté du Rouergue.

Art.4 Toute organisation armée souhaitant, traverser, recruter ou se constituer sur le sol du Comté du Rouergue, devra en faire demande auprès du Prévôt des Maréchaux, du Capitaine ou du Comte et en attendre acceptation, et ce minimum 72h00 avant toutes actions dans le Comté du Rouergue.

Art.5
Toute organisation armée mandaté par le/la Souverain du Royaume de France ou reconnu par l'Église Aristotélicienne, devra en informer le Prévôt des Maréchaux, le Capitaine ou le Comte qui devra en informer l�Etat Major, et ce minimum 48h00 avant toutes actions dans le Comté du Rouergue.

Art.6 Tout individu non Rouergate surpris à traverser, monter ou participer à la constitution d'une armée, ou tout simplement faisant partie d'une quelconque organisation armée, sans autorisation, sera poursuivi devant les instance judiciaire du Rouergue pour trouble à l'ordre public.

Art.7
Tout Rouergate surpris à traverser, monter ou participer à la constitution d'une armée, ou tout simplement faisant partie d'une quelconque organisation armée, sans autorisation, sera poursuivi devant les instance judiciaire du Rouergue pour trahison.

Art.8
La peine de Trahison pourra être transformée en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (Soldat, Maire, Conseiller, etc.) ainsi que les récidivistes Rouergates

Art.9 Le Comté du
Rouergue peut interdire l'entrée sur son territoire à n'importe quel corps d'étranger, ce qui comprend organisation armée ou simple voyageur.

"Astary se tourna vers le prévenu et prit un timbre de voix accentué pour montrer son mécontentement"

Vous avez décidé de créer une armée sans l�autorisation de l�Etat Major Comtal du Rouergue.
Au regard de l�accusation et de la défense, j�ai mené une analyse plus complète sur les faits et les conséquences qui ont découlé ensuite de la création de l�armée illégitime de Gadej_de_Osmosi totalement interdit au regard du coutumier du Rouergue, suite à cela vous avez été poutré par l�armée du Rouergue, peut on considérer que cela est votre propre sanction ?

« Astary fit une pause et regarda Gadej_de_Osmosi en lui faisant bien comprendre que la décision qui lui serait présentée par la suite était bien une leçon à prendre au sérieux et que cela ne devait plus se reproduire par la suite et qu�il devait respecter les lois du Rouergue »

Suite à la création de votre armée, vous avez été poutré par notre armée, je considère que vous avez été puni par l�armée elle-même, ce qui est plutôt coquace si on observe le fait que vous avez créé une armée illégale. La sanction étant déjà donnée par l�armée du Rouergue, vous êtes relaxé. Qu'il en soit ainsi !

"Astary valida le verdict à l'aide du maillet"  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]