Jullien

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour « TOP »

En date du mois de « Septembre» 1460
Procès instruit le « 14 août 1460 »
Verdict rendu le « 24 septembre 1460 »

Nom de l'accusé: « Jullien»

Procureur: ”Cristaline”
Juge: ”Arnault”

Acte d’accusation

Citation :: « *Cristaline entre au tribunal, les bras chargé de documents pour un procès lourd de convocations épistolaires. Déposant le tout sur son bureau, elle retrousse ses délicates manches et s'avance devant la Cour.*

Votre Honneur. Mesdames et Messieurs.
En ce jour du 14 août 1460, Nous, Cristaline Vrigny, procureur d'Alençon sous la grâce du duc d'Alencon, Ztneik du Ried, au nom de sa majesté le Roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, déclarons l'audience opposant Jullien au Duché d'Alençon ouverte.

Il sera jugé pour trouble à l'ordre public, comparaissant devant la Cour pour avoir non seulement dénié l'obtention d'un laissez-passez, mais encore formé une lance sur le territoire alenconnais, le 1 Août, le 8 Août et le 13 Août 1460. De fait, les nombreux courriers envoyés et transmis par le prévôt d'Alencon, dame Mymu von Strass :

[Entrée en territoire Alençonnais: Jullien]

Cher voyageur,

Nous vous rappelons que nos frontières sont fermées. Vous devez être en possession d'un Laissez-passer si vous n�êtes pas un habitant du Domaine Royal. Si vous n'en avez aucun, nous vous laissons 24h de délai pour en obtenir un ou quitter le duché.
Vous pouvez demander ce laissez-passer auprès du Prévost du Duché, actuellement moi-même , avec une raison succinct de votre passage et les dates demandées .Votre demande sera examinée et répondue.

Nous vous rappelons aussi que les lances et les corps d'armes sont interdits sur nos terres. Donc nous vous invitons à quitter et/ou les détruire, faute de quoi, nous nous verrons dans l'obligation de vous mettre en procès.

Nos mines sont ouvertes si vous restez quelques jours sur nos terres. Nous vous invitons à aller consulter le décret municipal de la ville où vous vous trouvez pour éviter toute plainte et mise en procès à votre encontre.
Vous souhaitant la bonne journée et la bienvenue sur nos terres.

Le 1 Août 1460
Mymu_Von_Strass
Prêvot d�Alençon

--------------------------------------------------------------------------------------

Bonjour,

Nous vous rappelons que nos frontières sont fermées. Vous devez être en possession d'un Laissez-passer si vous n�êtes pas un habitant du Domaine Royal.
Vous pouvez demander ce laissez-passer auprès du Prévost du Duché, actuellement moi-même , avec une raison succinct de votre passage et les dates demandées .Votre demande sera examinée et répondue.

Ceci est le second courrier que je vous envois en l'espace de deux semaines, vous passez régulièrement en nos terres SANS LP et SANS rien dire...J'aimerai avoir au moins une demande préalable lors de vos traversées par respect envers la prévosté de ce Duché .

Nous vous rappelons aussi que les lances et les corps d'armes sont interdits sur nos terres. Donc nous vous invitons à quitter et/ou les détruire, faute de quoi, nous nous verrons dans l'obligation de vous mettre en procès car la aussi vous êtes en infraction par votre voyage en lance avec les personnes suivantes :

Lance de Iris_rose ,Kimca

Nos mines sont ouvertes si vous restez quelques jours sur nos terres. Nous vous invitons à aller consulter le décret municipal de la ville où vous vous trouvez pour éviter toute plainte et mise en procès à votre encontre.

Veuillez tenir compte de mes derniers avertissements, les courriers et les loi sont à respecter lorsque l'on passe sur un territoire merci d'y penser.

Le 8 Août
Mymu_Von_Strass
Prévost du Duché d'Alençon

--------------------------------------------------------------------------------------

Bonjour,

Nous vous rappelons que nos frontières sont fermées. Vous devez être en possession d'un Laissez-passer si vous n�êtes pas un habitant du Domaine Royal.
Vous pouvez demander ce laissez-passer auprès du Prévost du Duché, actuellement moi-même, avec une raison succinct de votre passage et les dates demandées .Votre demande sera examinée et répondue.

Ceci est le troisième courrier que je vous envois pour le même sujet en l'espace de deux semaines.

Je constate votre arrivée hier sans LP une fois de plus et en lance, vous ne tenez aucune ment compte de mes missives ni de nos lois sur les fermetures des frontières.

Votre présence encore sur nos terres ce jour le 14 Août témoigne de votre indifférence et votre manque de respect envers notre Duché donc envers son Duc et ses habitants.

Par conséquent je vous préviens que je vais ouvrir à votre encontre un procès pour Trouble à l�Ordre Publique�qu�il soit dit qu�on ne se moque pas ainsi impunément de nos lois.

Envoyé ce jour, 14 Août

Mymu_Von_Strass
Prévost du Duché d�Alençon.

Ces infractions tombent sous le coup de la loi du code pénal, chapitre deux sur les délits :

Citation:

Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.

Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal.

Ainsi que sous le coup du décret ducal du 10 juin 1460, de la fermeture des frontières alenconnaises :

Citation:

Moi, Heimdal von Strass, Duc d'Alençon
Au Peuple d'Alençon et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein du Domaine Royal et par unité avec nos voisins
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la sécurité au travers du duché et du Domaine Royal.

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos frontières a tout ressortissant étranger au Domaine Royal.

Que toute personne désirant, voyager ou traverser sur nos terres est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt que ce soit seul, en groupe ou en lance. Les déménagements ne sont plus autorisés sans demande préalable à la prévôté.

Au nom du conseil ducal,
Faict à Alençon le dixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460.

*La petite magistrate marque un temps de pause, retournant vers son bureau pour boire un godet d'eau pure, puis reprend en se tournant vers la Cour une fois encore.*

Nous rappelons par ailleurs que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin ainsi qu'à un avocat, j'ai nommé Arnault. Et nous rappelons qu'il est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

*Dirigeant son regard vers l'accusé.*

Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer !»

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Jullien entre au tribunal, avec la convocation et accompagné de ses amis e, il écouta les charges contre lui, poliment.

En regardant les formes de la petite magistrate, tout en pensant que ma foi qu'elle était bien mignonnette.

Il prit la parole après la plaidoirie un peu longue à son gout pour pas grand-chose.

Votre honneur, je plaide oui coupable, coupable de quoi .
D'avoir omis une demande de Laisser Passer en sachant que je ne fessais que passait et bien oui alors Coupable.

Coupable d'avoir marché en Lance?
sachez que je ne sais me déplacer autrement, je le regrette, la prochaine fois je ferrais comme tout le monde, je la casserais dès mon arrivée.

Coupable d'avoir, des amis e et famille ici aussi, coupable de venir les voir quand la solitude me pèse?
Voilà votre Honneur, je n'ai pas fait de demande de LP et marche en lance certes mais de la à me mettre en procès pour trouble de l'ordre public!

Je suis revenu de Mayenne pour vous le dire de vive voix, sachant que devant cela, vous ne pouvez qu�être clément, sinon cela sera une injustice.

Pensa, peut-être que j'en fais trop là, on verra bien, il regarda ses amis e tout en leurs souriant et faisant un clin d��il.

Enfin si vos Prison ne sont pas assez pleines, je désire appeler Dame Alesia_casari et de Madame la maire de Alençon aussi à la barre pour ma vous demontrer ma bonne foi, si défense doit y avoir ?

Sur ses paroles il Alla s'assoir sagement en regardant la petite magistrate et parti dans des rêveries en attendant la plaidoirie d'Alesia_casari et Zelha »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Après avoir entendu les différents témoins appelés à la barre, le Procureur se relève en s'adressant au Juge.*

Votre Honneur, voilà l'exemple parfait du voyageur qui, non content de se dérober à la loi alenconnaise, réussit tout à la fois à se déresponsabiliser de son délit dans cette défense spécieuse, mais aussi à blâmer la Cour de sa mise en procès entièrement justifiée, tout en faisant un jugement de valeur autant biaisé que malvenu sur le futur verdict de votre Honneur. Par ailleurs, le Prévôt des maréchaux, damoiselle Mymu von Straß, a fait montre d'une grande magnanimité à l'égard de l'accusé, et c'est par trois fois qu'elle lui a rappelé la loi et les décrets de notre duché, l'avertissant des risques encourus s'il ne s'y conformait point, et par trois fois il a quitté le duché pour échapper à ces risques impunément. Pour finir, à l'annonce du procès, deux jours plus tard, l'accusé a quitté le duché.

* Elle se tourne alors vers l'accusé.*

Il aurait été approprié de vous informer de la législation relative à la fermeture des frontières alenconnaises, au moins par respect pour votre famille. Qui plus est, vous aviez maintes occasions de vous conformer à nos lois du fait de vos nombreuses venues en Alencon et de votre travail à la mairie de la capitale en tant que milicien. Il aura donc fallu un procès pour que vous compreniez enfin qu'il n'est pas facultatif de respecter les lois en vigueur. Vous devriez comprendre qu'en voyageant ainsi, vous voyagiez de manière illégale puisque non conforme à la loi, et qu'en voyageant illégalement, ainsi qu'en formant une lance de manière tout aussi illégale, vous aviez troublé l'ordre que la loi tache de maintenir au sein du territoire qui lui est soumis. Un laissez-passez n'est pas qu'une simple bagatelle, c'est un droit mais aussi un devoir, chose que vous semblez, hélas, ignorer.

*Se tournant vers les témoins brièvement puis vers le Juge.*

Je ne vois pas l'ombre d'une excuse sincère de la part de l'accusé, aussi s'excuse-t-il lui-même devant la Cour en faisant croire que nos lois sont absconses, que cette Cour de justice au nom du duché n'a décidé de l'ester en justice que sous un régime fallacieux qui serait de combler des "prisons vides", et que sa "paresse à prendre une plume et un vélin" et sa "solitude qui lui pèse" sont des raisons de laisser croire devant la Cour que ce procès est inique. Il se pose en victime du système judiciaire alenconnais : pouvons-nous le souffrir? Non, ce n'est donc pas là un acte de contrition véritable : cela s'inscrit dans sa ligne de conduite à bafouer la justice alenconnaise et à se moquer des règles applicables sur nos terres.

En agissant comme il l'a fait, en ayant fui le duché lors de sa mise en procès et en répondant ainsi au tribunal sans reconnaître honnêtement les faits reprochés, sans s'excuser de la perte de temps qu'il a imposé à la Prévôté ainsi qu'à la Cour, nous faisons entendre à votre Honneur la peine qui nous semble adéquate pour pareils faits.

Trois jours d'emprisonnement. »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Jullien écouta le procureur avec attention; sourit par moments, parfois moins.

Il la regarda en haussant les épaules,

Bien trois jours pour un ou deux Laisser passer et marcher en lance.
À savoir que je suis revenu, quand l'on m'a dit que j�étais en procès ici !
Quoi que vous en pensez je suis franchement désolé et en reprenant vos paroles:

en agissant comme il l'a fait, en ayant fui le duché lors de sa mise en procès et en répondant ainsi au tribunal sans reconnaître honnêtement les faits reprochés, sans s'excuser de la perte de temps qu'il a imposé à la prévôté ainsi qu'à la Cour, nous faisons entendre à votre Honneur la peine qui nous semble adéquate pour pareils faits.

Je crois que vous n'avez rien d'autre a faire de votre temps pour me mettre en procès

Il attendit le jugement, en pensant aux conseils judicieux que lui avait donnés la maire d'Alençon, sourit en y pensant... »

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « La défense a appelé Alesia_casari à la barre

Voici son témoignage :

Alésia sa convocation à la main s'avanca , son regard parcouru la salle s'arretant sur le juge , les jurés ainsi que le procureur , les mains posés bien à plat pour cacher leurs tremblements.

Monsieur le juge , dame le Procureur ...

Si je suis là aujourd'hui c'est que Jullien , enfin messire Jullien est un menbre de ma famille..
Je ne chercherais pas à l'excuser, il sait qu'il a commis une erreur , celle de ne pas demander de Lp et cela est sa seule faute.Et comme je dirais il mérite meme un coup de pied dans son fondement si je peux me permettre , quitte a ce que je lui donne.

Mais je voudrais dire aussi , chaque fois que Jullien est passé en Alencon il partait travailler pour la milice , son seul souci étant la sécurité des villages où il passe , il defenda le royaume contre le ponant , il a défendu des villages en se mettant du coté des villageois contre des brigands.
Alors oui , je sais , il a pas demander de Lp , il est arrivé en lance....mais à coté de cela , il a pas tué, pas violé et pas volé.
Voila , je ne sais dire rien de plus.

Rouge comme une pivoine elle retourna s'installer à coté de ces amis et de sa famille et attendit le verdict. »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « La défense a appelé Zelha à la barre

Voici son témoignage :

*Zelha arriva au tribunal des dossiers sous l�bras�peu de temps entre la négociation de contrat commerciaux et la taverne municipale, mais quand elle avait reçu la convocation elle n�avait point hésité à faire entendre sa voix ; elle écouta tout attentivement*

Bonjour
Jullien ici présent reconnait ses torts de ne pas avoir demandé de lp. Il reconnait qu�il n�aurait pas dû former une lance. Nous savons tous pourquoi le duché réclame des lp aux voyageurs, cela est un contrôle des entrées et sorties de notre territoire pour la sécurité du duché d�Alençon. Jullien a péché par flemmardise, oui prendre une plume et un vélin n�est pas chose aisée pour tous

Je ne cherche pas à disculper Jullien mais je tente de vous exposer qui il est. Lors de ces passages il a été milicien et à défendu notre capitale. Jullien est une personne discrète qui passe et repasse sa vie étant sur les routes. Il a toujours proposé son aide pour la mairie.

Oui il n�a pas répondu au courrier les prenant avec dilettante. Avait-il conscience des conséquences ? Cherchait-il vraiment à être hors cadre ? À chaque fois il s�est exécuté et a quitté la ville et sous 48h. Le délai de 24h étant impossible à respecter du fait qu�il avait déjà commencé à travailler.

A l�annonce du procès il avait déjà pris la route et ne pouvait rester dans notre duché, cependant il a fait chemin inverse pour se présenter devant vous ce jour et reconnaitre sa faute. Et pour cela, j�ai demandé le lp pour qu�il soit dans la loi.

J�espère donc que vous tiendrez compte de tout cela lors du verdict. Je sais la justice alençonnaise juste et je ne doute pas que ces circonstances atténuantes soient prises en compte.

Zelha retourna s�assoir et attendit la suite tout en comptant sur ses doigts l�bilan de la mairie »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « L'accusation a appelé Mymu_von_strass à la barre

Voici son témoignage :

Mymu se présenta à la barre, elle avait écouté attentivement chacun des personnes précédemment. La première Dame pour la défense, elle ne connaissait pas, mais bien Zelha..Celle ci était une personne vive et toujours prête à défendre la veuve et l�orphelin, pour Mymu c�était pareil, sauf que cette fois ci elle était de l�autre côté. Pourquoi ? et bien parce qu�elle se trouvait la pour aussi défendre les intérêts et le travail des Maréchaux et défendre la loi instauré par les membres du Conseils donc représentant les habitants et sa grâce le Duc. Elle salua l�assemblée et les membres du tribunal puis elle parla d�une voix distincte et ferme :
Bonjour, Messire Jullien a beau dire qu�il est désolé et qu�il a de la famille à voir en Alençon car la solitude lui pèse, Dame Zelha de dire que prendre la plume et écrire un vélin est parfois difficile, n�empêche qu�un simple courrier aurait suffit pour que le dit messire ne soit point ici en but contre la justice, un tout petit vélin avec quelques mots « pourriez vous m�accordez LP sur Alençon afin de voir ma famille » juste cela , ne me dites pas que c�est bien difficile et rien ne serai arrivé. Non rien du tout sauf un beau LP en bon et due forme�

Combien de lettres envoyées ? combien de fois j�ai demandé et tendu la perche afin qu�un peu de respect pour les lois du Duché soient respectée ? deux, trois et combien de réponses ? une seule qui pratiquement me nargue de me dire qu�il est déjà partit, parfait et bien alors pourquoi ensuite revenir encore et toujours sans vergogne et sans demandes ? juste le temps de ne pas rester 24h afin de ne pas être pris .Voila bien un drôle de comportement pour quelqu�un qui se plait à prendre emplois en milice (qu�il parait) quant il vient en Alençon..

Par contre je tiens à signaler que messire Julien a été prévenu le 14 Août de sa mise en procès et il n'est parti que le 16 Août...

Je ne suit pas d�accort de dire qu�il faut laisser tomber, il existe des lois et des personnes qui mettent leur temps tous les jours afin de les faire respecter .Alors être sans cervelle un jour se paie, fanfaronner ne sert à rien en cet instant, un minimum de respect c�est tout ce que j�avais et j�ai demandé..

Mymu regarda l�assemblée et s�attarda sur le Messire, sans aucune méchanceté, juste avec envie de justice et de respect. Voila, au moins elle espérait que désormais il sera dit dans ce Duché que nul n�est censé ignorer la loi et nul n�est censé la détourner non plus sous n�importe quel prétexte.

Mymu salua une dernière fois et se rassit.»

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

**Lors de sa prise de fonctions, Arnault découvrit un très épais dossier marqué du nom de Jullien. Dès les premières pages, il comprit pourquoi son prédécesseur avait préféré lui refiler la patate chaude : voilà un véritable sac de noeuds. Les courriers s'entassaient, les réponses y étaient également adjointes, une loi absurde qu'Arnault avait décrié n'avait cependant pas été respectée. Voilà pour le dossier de base. Mais il fallait aussi que de nombreux et saugrenus témoignages fussent réclamés ! Arnault se farcit les dépositions des deux témoins de la défense, songeant qu'avec de pareils amis l'accusé n'avait décidément pas besoin d'ennemis. Horrifié de constater qu'un des piètres défenseurs était celle qui depuis avait ceint la couronne ducale, il s'attarda plutôt sur le second témoignage à décharge. Il ne put s'empêcher de pousser un hurlement devant le "il défenda la capitale" : fort heureusement, il n'avait pas entendu ce témoignage de vive voix, sinon il aurait été bien incapable de se retenir de demander au témoin si elle connaissait le verbe "défender". Décidément, ce pauvre bougre n'avait pas de chance : l'ancien prévôt Mymu, en dépit de son triste patronyme, avait effectué un témoignage d'une grande intelligence, accablant le malheureux dont les défenseurs semblaient ne pas avoir conscience de ce qu'était un procès en justice. Évidemment, l'intelligente Cristaline n'avait pas eu d'autre choix que de s'engouffrer dans la brèche : défense de l'accusé plus proche de la circonstance aggravante que de la défense, témoignages à décharge ridicules, témoignage à charge bien ficelé... et bam, de la prison était demandée. Qu'est-ce qu'Arnault allait bien pouvoir faire de tout cela ? Les heures de travail furent nombreuses avant que le verdict soit rédigé.

Arnault revint dans ce tribunal qu'il connaissait bien pour y avoir siégé en tant que juge puis en tant qu'accusé. Il s'apprêtait à rendre son premier verdict pour ce nouveau mandat et goûta avec beaucoup de plaisir à voir l'assemblée se lever à son entrée.**

En ce jour du lendemain de la Sainte-Thécle-d'Icorium de l'an d'Horace 1460 [24 septembre 2012], nous, Arnault d'Azayes, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard de saint Michel, archange de la justice, et de saint Latuin, saint protecteur de notre fier duché, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Zelha, duchesse d'Alençon, dans l'affaire opposant Jullien au duché d'Alençon.

Vu le décret de fermeture des frontières édicté par Sa Grâce Heimdal von Strass, les courriers de la prévôté et les réponses qui y furent apportées,

Attendu que l'accusé semble avoir beaucoup servi notre duché, attendu en revanche que l'accusé a ignoré la loi délibérément (les nombreux courriers de la prévôté ne laissent aucun doute à ce sujet), et, pire que tout, que l'accusé semble avoir fui notre justice, que l'accusé dénigre la justice alençonnaise jusque dans sa dernière plaidoirie,

Attendu le témoignage à charge de l'excellent prévôt Mymu von Straß,

Est état de la culpabilité de l'accusé. Nous le condamnons à une dizaine d'écus d'amende pour son infraction, somme réduite attendu les services rendus par le coupable à notre duché. Sachez, accusé, que nous sommes tout à fait opposé à ce genre de décret absurde et que les frontières devraient être ouvertes la majeure partie du temps. Sachez également que, en cas de fermeture des frontières, nous nous prononcerions pour une exemption de laissez-passer envers les amis du duché : mais telle n'est pas la loi, et vous ne pouvez vraiment pas dire que la véritable loi ne vous a pas été rappelée. C'est cela qui vous rend coupable.
En sus de cela, nous condamnons l'accusé à passer deux journées dans nos sordides prison pour avoir à de nombreuses reprises dénigré la justice de ce duché que j'ai l'honneur de représenter aujourd'hui.

Accusé, sachez que, si vous aviez écrit un sincère courrier d'excuses au prévôt et si vous étiez abstenu de fines allusions au sujet de notre justice, je ne vous aurais condamné qu'à une amende de 1 écu et que vous n'auriez pas passé une seule seconde en prison. Que cette condamnation vous serve de leçon et vous encourage à faire montre d'humilité face aux forces de police et à la justice alençonnaise !

**Arnault frappa son lutrin d'un coup vif.**

Nous indiquons à l'accusé qu'il est en droit de faire appel de notre décision auprès de la Cour d'Appel du royaume de France (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46) selon les modalités propres à cette noble institution.

**Après quelques secondes de silence, Arnault reprit, fixant le coupable dans les yeux :**

La justice des hommes vient de vous condamner. Purger votre peine est un premier pas vers la rédemption qui convaincra le Très-Haut de vous pardonner et de vous ouvrir les portes de Son paradis solaire. Ne pas récidiver est un pas de géant vers la rédemption, aussi n'ai-je plus qu'une chose à vous dire : « N'y revenez plus ! »

Huissiers, veuillez écrouer le coupable et évacuer la salle. L'audience est levée !

**Arnault donna un solide coup de maillet.**»

Peine

Citation :: « Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 10 écus.»