Rudent

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
[/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Octobre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Rudent [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Leepo (intérim) [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le 4 du mois d'Octobre de l�'an de grâce 1460,
 
Accusateur : Le comté du Rouergue
 Procureur : Leepo ( intérim)
 Juge : Garance_
 
Accusé : Rudent
 Victime : Alix37
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 *Ayant revêtus l'habit de procureur , leepo arriva en courant au tribunal , faisant voler sa tunique . replaçant une mèche de cheveux , un effet de manche , un signe de tête au garde ..Essaye de faire un effet de manche , mais s�empêtre dans celle ci .
 S'approchant de la barre , il commence sa mise en accusation .*
 
Votre Honneur,
 
Messer Rudent comparait aujourd'hui devant ce tribunal pour une agression perpétrée contre La damoiselle Alix37, dans le nuit du 3 au 4 Octobre 1460, sur la route menant d' Aurillac à Rodez . Suite à cette agression Messer Rudent aurait été dépouillée la damoiselle Alix37 de ses maigres économies .
 
Le suspect a été décrit en ces termes pas la victime: Vêtu de jaune de la tête au pied portant barbichette
 
Il s'agit donc bien du même homme, qui a, par cet acte ignoble, enfreint les lois du Coutumier du Rouergue :
 
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 Livre V - Du droit pénal -
 5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
 
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 * une petite pause , tête base , le procureur cherche dans ses dossiers , la relève en souriant montant un parchemin *
 
Je vous lis le témoignage de la victime, recueilli par Messer erell, Prévôt du Rouergue :
 
" Bonjour,
 
Je ne sais vers qui je dois me tourner, mais cette nuit, venant d'Aurillac en BA pour me rendre a Rodez en votre duché, je me suis faite détroussée de tout mes maigres biens en chemin.
 
Non seulement je me suis retrouvée démuni mais sitôt arrivé en votre capitale :
 
Affamée et sans le moindre denier, a Rodez, me voila bien punie et immobilisée pour un temps sans avoir pourtant fait le moindre mal. Puis je espérer que quelque justice en retour de la part de votre Prévôté ?
 Une aide quelconque ? Au moins prendre ma plainte en compte pour que les brigands soient punis plutôt que les honnêtes voyageuses ?
 
Merci pour votre attention,
 
Alicia, dite Alix37
 
La vicime a considérablement été affaiblie par cet acte barbare qui l'a laissé inanimé dans un champ, en pleine nuit.
 
C'est pourquoi en se jours nous lançons une mise en accusation pour Trouble a l'ordre publique ( TOP)
 
Nous appellerons a la barre la victime la damoiselle Alix37[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] votre honneur

L'accuser ne semble meme pas vouloir nous faire parvenir une defense , aussi minime soit elle

La victime semble l'avoir formellement reconnue

Pour nous il ne fait aucun doute que l'accusé est coupable des dicts fait

Nous préconisons une amande en plus d'une journée de prison [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Alix37 à la barre

Voici son témoignage :
La jeune vagabonde, toute étonnée d�être déjà convoquée et impressionnée par l'efficacité des agents de l'ordre, ne se fait alors pas prier :
Je me trouvais hier a Aurillac où j'avais travaillé afin de manger et reprendre ma besace afin de me rendre dans le Sud à l'appel d'une amie. Ohhh je n'avais pas grand chose sur moi, 8 écus je crois de mémoire, menant une vie simple et pour le moment itinérante, n'ayant encore trouvé de lieu où m'établir et tenter de prospérer un peu. Mais cet homme, ce lâche, embusqué m'a agressée sur le chemin voyant qu�évidemment je n'étais pas de taille et n'a eu aucun mal à me voler mes maigres économies. Plus choquée que violentée, je me suis donc retrouvée sur le bord de la route. Me voila aujourd'hui affamée et sans le sou parmi vous. J'ai trouvé un travail heureusement mais demain encore les séquelles de cette rencontre seront bien présentes.
J�espère que ce rustre, nuisant aux voyageurs dans votre Comté et sachant si bien jouer le fort devant une frêle demoiselle apprendra ce qu'il en coûte quand il se retrouve après coup devant la Justice et ses vaillants défenseurs.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Rudent était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Astary reprenait chacun des dossiers depuis quelques jours et celui de Rudent était le suivant, il rendit donc son verdict"

Rudent, du Duché du Berry du village de Chateauroux a été assigné devant la justice pour Trouble à l'ordre public sur La damoiselle Alix37, dans le nuit du 3 au 4 Octobre 1460, sur la route menant d' Aurillac à Rodez. Le parquet accuse Rudent de Trouble à l'ordre public.

5.2.2.Du brigandage : Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.

5.2.4.Du trouble à l'ordre public : L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.

En qualité de Juge comtal du Rouergue, en application de nos lois et selon notre coutumier, pour les motifs expliqués, messire Rudent, au regard des preuves apportés par l'accusation et du manque de présence de la défense que je considère comme un manque de respect de nos lois et de la victime, je vous condamne à 4 jours de prison.
Qu'il en soit ainsi !

"Astary valida la sentence par un coup de maillet sur son bureau"
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.[/i][/size] [/color][/quote]