Phoenixnoir

center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Octobre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IVe jour du mois
Verdict rendu le XVIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Phoenixnoir[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Leepo (interim)[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Garance_[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Le 4 du mois d'Octobre de l�'an de grâce 1460,
 

 Victime : Aymericlegrand
 *********************************************
 *Bon allez , pour une fois qu'il était nommé procureur interim , les dossiers arrivaient a vitesse grand V .Prenant quelques minute pour lire celui ci , il se mit a sourire en voyant le nom de l'accusé . Puis viens celui de la victime , se nom lui disait bien des choses , mais bon il devait faire sont travail sans attendre ... Effet de manche réussis cette fois .
 Le procureur s'approche de la barre , se racle la gorge avant de commencer sa mise en accusation .
 Votre Honneur,
 
Messer Phoenixnoir comparait aujourd'hui devant ce tribunal pour une
 agression perpétrée contre Messer Aymericlegrand et sont groupe , dans le nuit du 3 au 4 Octobre
 1460, sur la route menant de Villefranche à Rodez . Suite à cette
 agression Messer Phoenixnoir aurait tenté de dépouiller Messer Aymericlegrand et sont groupe de leur économies et bien .
 


-------------------------------------------------------------------------------
 Livre V - Du droit pénal -
 5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L�ordre
 public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la
 tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un
 territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l�ordre public est
 un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la
 tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit
 individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
 
-------------------------------------------------------------------------------
 * Prenant un instant , il reprit en parlant bien fort ...
 
Je vous lis le témoignage de la victime, recueilli par Messer erell, Prévôt du Rouergue :
 
[quote] Bonjour Messir,
 
Permetez moi de me présenter: je suis Aymericle
 grand, je suis meneur d'un petit groupe de voyageur qui se dirige vers
 la Savoie. Sur la route entre Villefranche et Rodez, cette nuit, un
 malfaiteur, Phoenixnoir a essayé de nous détrousser.
 
J'espere qu'il pourra avoir un proces en son nom.
 
Cordialement,
 
Aymericlegrand[/quote]
 
Les victime lui ont infligé une bonne correction, et celui ci est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."
 
Tout acte de brigandage ou de tentative de brigandage sont considéré comme des acte répréhensible au Rouergue ..
 C'est pourquoi en se jours nous lançons une mise en accusation pour Trouble a l'ordre publique a l'encontre de Messer Phoenixnoir( TOP)
 
Nous appellerons a la barre la victime Messer Aymericlegrand.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Je ne comprend pas cette affaire. Je me suis retrouvé recouvert de bleus.
 
Phoenixnoir ce frotte le fessier qui le fait encore souffrir.
 
Je me promenais tranquillement dans un arbre de notre campagne quand une branche se brisait sous mes pieds. J'étais sonné par ma chûte violente sur l'une de ces personnes qui heureusement pour moi était juste en dessous.

C'est alors que ses compagnons on commencé à me tabasser sans raison. J'ai du fuir avant que ces ignobles voyageurs me vole ma maigre bourse. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Après avoir écouter la défense . . , le procureur prit la parole

Votre Honneur, l�accusé malgré le témoignage de sa victime ce permet de clamer son innocence alors qu'une autre personne a été signalé comme étant l'une de ces victimes

Dame Sybelle a en effet été agressé par ce gredin

De peur d'etre poursuivit par celui-ci , cette damoiselle c'etait enfuit du comté dans lequel elle serait désormet pret a revenir pour témoigné

Nous allons donc lui demander de venir afin de témoigné pour prouvé les odieux méfaits de cette sale engeance venus des terres du sans nom

Il ne fait nul doute pour nous de la culpabilité de l'accusé et demanderons a ce que l'accusé travail durant cinq semaines dans nos mines et de versé a titre de dons une bonne moitié de ces salaires avec preuve a l'appuie  [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Je vois que tout le monde ce ligue contre moi. Je vais attendre ma punition. Comme ci je n'avais pas pris assez de coup de pied au fessier. Encore un tour au pilori.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Aymericlegrand à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Eria à la barre
Voici son témoignage :

Dame Sybelle ne pouvant etre présente, c'est la greffière Eria qui lirait les propos énoncés par la victime dans son dernier courrier :
 
Dans la nuit du cinq au six octobre mille-quatre-cent-soixante, alors que je me rendais à Rodez, messire Phoenixnoir m'a agressé, me volant la totalité des affaires que je portais.
 
Si je n'ai pas subit de dommages physiques, réussissant à lui échapper de justesse, je n'en reste pas moins profondément choquée par la violence de l'action... Parce qu'il ne m'a pas agressé pour gagner des centaines d'écus, il m'a agressé pour une poignée d'écus et des objets sans réelle valeur matérielle. Je n'étais pas armée, je n'avais aucun moyen de me défendre face à lui. Son action était clairement celle d'un lâche, préférant voler des personnes de bonne foi, plutôt que de travailler pour honnêtement gagner sa vie.

Par conséquent, j'espère que sa punition sera à la hauteur de ses actions et qu'il apprendra de sa punition.

Fait à Tulles le 09/10/1460
 Sybelle NicAvoy [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] «
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




*La petite juge se leva à la suite des réquisitoires et plaidoiries et annonça son verdict sans attendre d'avantage.*
 
Le 04 octobre 1460, le Procureur du Rouergue a assigné devant la Justice Rouergate le sieur Phoenixnoir pour Trouble à l�Ordre Public sur motif d�agression et tentative de brigandage.
 
Le parquet accuse sieur Phoenixnoir, d�avoir, dans la nuit du 3 au 4 Octobre 1460 d�avoir agressé pour tenter de brigander un groupe de voyageur sur la route reliant le village de Villefranche à la Capitale Rouergate, Rodez.
 La défense ni les faits et accuse le groupe de voyageur de l�avoir agressé.
 Le parquet requiert une peine de Travaux d�Intérêt Général sous forme de cinq semaines de travail en mine avec versement du salaire pour moitié au Comté Rouergat.
 La défense n�a aucune demande
 
Verdict :
 
Attendu que selon l�article 5.2.4.du Très Ancien Coutumier Rouergat « L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publique ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite. »
 
Attendu que selon le témoignage de l�accusé il nous semble assez improbable qu�un homme puisse « se promener dans un arbre », y monter, y cueillir des fruits ou même y somnoler nous l�admettons et admettons que la chute ainsi est possible mais s�y promener cela nous semble d�avantage de l�ordre de la fabulation qui n�a rien à faire dans une audience. Ainsi nous concluons que l�agression mentionnée ne peut que faire suite à l�attaque du l�accusé contre le groupe de voyageur et non à chute imaginaire.
 
Attendu également que nous constatons que le second témoignage corrobore en tout point à la plainte reçue contre l�accusé. Ce second acte nous apporte la preuve que l�ordre public est bel et bien troublé par les actes inacceptables qui nous ont été présentés. La justice rouergate que nous représentons ne peut tolérer cela d�autant plus en présence de récidive avérée qui nous pousse à plus de sévérité.
 
Mais attendu qu�en l�état aucune perte financière chiffrée ne nous a été présentée nous ne pouvons accepter peine à caractère financier.
 
Sentence :
 En conséquence de quoi, nous, Garance, en qualité de juge pour le présent procès, déclarons ce 16 octobre de l�an de grâce 1460 que nous reconnaissons le sieur Phoenixnoir coupable de Trouble à l�Ordre Public sur motif d�agression répétée et de vol et le condamnons une peine de prison de 3 jours et pour qu�il comprenne la gravité de son geste de par sa chair nous ordonnons qu�il reçoive 10 coups de fouet pour l�agression perpétrée envers le groupe de voyageur et 10 autres coups de fouet pour l�agression perpétrer contre Dame Sybelle NicAvoy.
 
A cela s�accompagne un bannissement d�un mois des terres rouergates, ce bannissement sous-entend que le nom du sieur sera listé parmi les ennemis du Rouergue.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours. [/i][/size] [/color][/quote]