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 Troudebal

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Cleopatre2
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MessageSujet: Troudebal   Troudebal EmptyJeu 4 Oct - 20:12

Procès de Troudebal

  • Escroquerie : Procès du mois de Septembre 1460 Arrow Coupable
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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Troudebal   Troudebal EmptyMar 23 Oct - 15:42

Troudebal Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Septembre 1460

Procès instruit le XVIe jour du mois
Verdict rendu le XXIIe jour d'Octobre


Nom de l'accusé: Troudebal

Procureur: Warrrick
Juge: Astary


Acte d’accusation
Citation :
"En ce 16ème jour du mois de septembre1460, Nous, Warrrick, procureur du Rouergue, mettons en accusation Maitre Troudebal pour Escroquerie.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits,
Maitre Troudebal n�a pas payé ses impôts sur sa taverne à Villefranche-de-Rouergue. En ce jour du 5 septembre, le montant de ses impôts dus est de 760 écus + 549,40 écus d�intérêt. En voici la preuve sur ce relevé fourni par notre Bailli aujourd�hui même :

« Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
Troudebal : 20,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-09
Troudebal : 20,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-16
Troudebal : 20,00 écus (+6,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-23
Troudebal : 20,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-30
Troudebal : 20,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-06
Troudebal : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-11
Troudebal : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
Troudebal : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21 »

Ce manquement à ses obligation de propriétaire d�échoppe, plus précisément de taverne, est dénoncé par le Très Ancien Coutumier Rouerguat et Maitre Troudebal encours donc une condamnation.

« 5.2.5. De la fraude fiscale
Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire. Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard.
En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue. Si une retraite monastique justifie le fait que l'intéressé n'ait pas payé ses impôts, avant d'entamer toute procédure judiciaire, le Comté ou la mairie
concernée devront au préalable tenter un règlement à l'amiable, dont le délai et le montant de la somme à acquitter seront définis par l'autorité de recouvrement, sans que jamais le solde à régulariser n'excède le montant total cumulé des impôts et des intérêts de retard qui sont dus. »

Une première tentative de négociation à l�amiable avait été entamé par Messire Ratatouille06 le 25ème jours du mois de Juillet 1460 avec annulation des intérêts de retard. Maitre Troudebal a cependant dédaigné ce bras tendus comme nous pouvons le constater sur ces échanges manuscrits retranscrit.

« Bonjour messire,

Je me permet de vous écrire ce jour en qualité de bailli et ce afin de trouver un arrangement à l'amiable concernant les taxes sur les tavernes.

Je vois que a ce jour vous avez accumulé un retard de : 740 écus + 990.00 écus de pénalité. Je vous propose donc de retirer les pénalités de retard afin de vous mettre a jour sur ce que vous devez au comté et ainsi vous dormirez tranquille sans ne plus rien devoir a la société.

Afin de vous montrer notre bonne foi et la confiance que nous faisons aux habitants je vous retire les pénalités sans douter que vous en profiterez pour régulariser votre situation avant poursuite.

Troudebal : 20,00 écus (+52,00 écus de pénalité) avant le 1459-11-18
Troudebal : 20,00 écus (+50,60 écus de pénalité) avant le 1459-11-25
Troudebal : 20,00 écus (+49,20 écus de pénalité) avant le 1459-12-02
Troudebal : 20,00 écus (+47,80 écus de pénalité) avant le 1459-12-09
Troudebal : 20,00 écus (+46,40 écus de pénalité) avant le 1459-12-16
Troudebal : 20,00 écus (+45,00 écus de pénalité) avant le 1459-12-23
Troudebal : 20,00 écus (+43,60 écus de pénalité) avant le 1459-12-30
Troudebal : 20,00 écus (+42,20 écus de pénalité) avant le 1460-01-06
Troudebal : 20,00 écus (+40,80 écus de pénalité) avant le 1460-01-13
Troudebal : 20,00 écus (+39,40 écus de pénalité) avant le 1460-01-20
Troudebal : 20,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 1460-01-27
Troudebal : 20,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 1460-02-03
Troudebal : 20,00 écus (+35,20 écus de pénalité) avant le 1460-02-10
Troudebal : 20,00 écus (+33,80 écus de pénalité) avant le 1460-02-17
Troudebal : 20,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 1460-02-24
Troudebal : 20,00 écus (+31,00 écus de pénalité) avant le 1460-03-02
Troudebal : 20,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 1460-03-09
Troudebal : 20,00 écus (+28,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-16
Troudebal : 20,00 écus (+26,80 écus de pénalité) avant le 1460-03-23
Troudebal : 20,00 écus (+25,40 écus de pénalité) avant le 1460-03-30
Troudebal : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1460-04-06
Troudebal : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1460-04-13
Troudebal : 20,00 écus (+21,20 écus de pénalité) avant le 1460-04-20
Troudebal : 20,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1460-04-27
Troudebal : 20,00 écus (+18,40 écus de pénalité) avant le 1460-05-04
Troudebal : 20,00 écus (+17,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-11
Troudebal : 20,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 1460-05-18
Troudebal : 20,00 écus (+14,20 écus de pénalité) avant le 1460-05-25
Troudebal : 20,00 écus (+12,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-01
Troudebal : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-08
Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
Troudebal : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Troudebal : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
Troudebal : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
Troudebal : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
Troudebal : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
Troudebal : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-27

Cordialement

Pour le comté, le bailli

Ratatouille06 »

La réponse de Maitre Troudebal :

« Expéditeur : Troudebal
Date d'envoi : 25/07/1460 - 12:25:13
Titre : taxe taverne
Tant que t'y es, supprime tout, je fermerai ensuite ma taverne. »


Maitre Troudebal est donc appelé à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.

La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage de Messire Ratatouille06."

Warrrick aprés avoir remis les documents à Dame Garance_ retourne s'assoir sur son banc.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Déjà, je tenais à féliciter le gars qui ma repéré alors que j'étais sur un n�ud ...

Ensuite, je vais être clair. Je payerais pas. Pas maintenant, pas demain, jamais. Je vais pas payé pour une taverne qui me rapporte rien. Je la laisse ouverte uniquement pour les habitants de Villefranche car c'est la seule taverne de rampo de la ville! Déjà que Villefranche est déserte, sans ma taverne, elle est définitivement finie.
Donc je comprends bien que vis à vis des autres taverniers c'est injuste ... et donc, je vous repropose mon deal. Je ferme ma taverne si vous me supprimez tous mes impôts.

D'autres question?
Je peux?

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Après avoir écouté la défense de Maitre Troudebal, Warrrick ne pu s�empêcher d�esquisser un sourire à la pensée de notre cher CaC qui avait toujours les yeux bien ouverts et au réseau de Sécurité que l�on disait pourtant défaillant� Mais qui avait permit de mettre le grappin de la Justice sur un de ses détracteurs.

Warrrick se leva une fois que Maitre Troudebal eut finis et s'adressa au juge.

« Votre Honneur, l�accusé avoue son méfait. Il n�y a donc rien à prouver de ce côté-là�

Cependant, il pousse l�affront contre le Rouergue jusqu�à emmètre des conditions de règlement totalement en sa faveur. Je cite :

�Je vous repropose mon deal. Je ferme ma taverne si vous me supprimez tous mes impôts.�

Ce Tavernier ce ferait ainsi son petit pécule dans son coin sur le dos des honnêtes Rourgat ! Et il refuserait de payer ses dettes !

La fermeture de sa taverne me semble la meilleure solution en effet� Et j�assortirai cette sentence par une amende maximale en écus afin de rembourser le Rouergue, sinon en totalité du moins en partie.

Une peine de prison me semble également le minimum afin de rabattre le caquet de ce coquin quelque temps. »

Après un dernier regard vers l�accusé, Warrrick se tût et retourna s�assoir, attendant le verdict du Juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Troudebal à la barre
Voici son témoignage :

Et que votre comté commence par payer ses dettes!
Je payerais les miennes après ...

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :

L'accusation a appelé Ratatouille06 à la barre
Voici son témoignage :

Voici ratatouille ancien bailli ayant essayé de traiter un accord tacite avec le sire troudebal qui s'avança a la barre.

Comme vous pouvez en juger par vous même, non seulement le sire troudebal ce refuse a payer ou même ne serait ce que d'essayer de trouver un accord que j'avais tenté a mainte reprise mais de plus ce permet une certaine désinvolture qui mériterai un autre procès pour trouble a l'ordre publique.

Ce qui est des faits ils sont tous dans l'acte d'accusation que je confirme.

La prison le fera sans nul doute méditer sur son acte d'escroquerie envers le comté.

Je vous remercie d'avoir eu l'obligeance de m'avoir entendu.

Ratatouille06

Verdict
Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.




"Astary avait écouté l'accusation et la défense, de plus il avait suivi de près l'affaire de Troudebal. Une analyse complète du dossier de la part du Juge pour rendre son verdict tout en s'appuyant sur le Coutumier du Rouergue et sur la charte du Juge mis à sa disposition. Le juge prononça son verdict"

"Le greffier invita à l'ensemble de la salle de se lever lors de la prononciation du verdict par Astary"

En ce 22/10/1460, en qualité de Juge Comtal du Rouergue, en application de la loi, messire Troudebal est reconnu pour escroquerie avec une utilisation frauduleuse de sa taverne, de plus messire Troudebal refusant de payer son impot comme prévu par la loi :

"« 5.2.5. De la fraude fiscale
Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire. Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard. En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue"

De plus une proposition à l'amiable a été proposé que Messire Troudebal a refusé. J'estime que pour être respecté, il faut aussi respecter les autres, je demande aussi la fermeture de la taverne frauduleuse et je demande à ce que cette demande soit appliquée sous peine de poursuites.

Enfin au regard des témoignages et pour les motifs cités, je vous condamne à 3 jours de prison et à 10 écus d'amende. Que cela vous serve de leçon, messire Troudebal, lorsque l'on ouvre une taverne, on se renseigne sur les lois en vigueur et on les applique.

"Astary valida la sentence avec le maillet"

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus.


Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Septembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIe jour du mois
Verdict rendu le XXIIe jour d'Octobre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Troudebal [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Warrrick [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] "En ce 16ème jour du mois de septembre1460, Nous, Warrrick, procureur du Rouergue, mettons en accusation Maitre Troudebal pour Escroquerie.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits,
 Maitre Troudebal n�a pas payé ses impôts sur sa taverne à Villefranche-de-Rouergue. En ce jour du 5 septembre, le montant de ses impôts dus est de 760 écus + 549,40 écus d�intérêt. En voici la preuve sur ce relevé fourni par notre Bailli aujourd�hui même :
 
« Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
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 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-08-07
 Troudebal : 20,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 1460-08-09
 Troudebal : 20,00 écus (+8,20 écus de pénalité) avant le 1460-08-16
 Troudebal : 20,00 écus (+6,80 écus de pénalité) avant le 1460-08-23
 Troudebal : 20,00 écus (+5,40 écus de pénalité) avant le 1460-08-30
 Troudebal : 20,00 écus (+4,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-06
 Troudebal : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-11
 Troudebal : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1460-09-14
 Troudebal : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-09-21 »
 
Ce manquement à ses obligation de propriétaire d�échoppe, plus précisément de taverne, est dénoncé par le Très Ancien Coutumier Rouerguat et Maitre Troudebal encours donc une condamnation.
 
« 5.2.5. De la fraude fiscale
Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire. Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard.
En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue. Si une retraite monastique justifie le fait que l'intéressé n'ait pas payé ses impôts, avant d'entamer toute procédure judiciaire, le Comté ou la mairie
concernée devront au préalable tenter un règlement à l'amiable, dont le délai et le montant de la somme à acquitter seront définis par l'autorité de recouvrement, sans que jamais le solde à régulariser n'excède le montant total cumulé des impôts et des intérêts de retard qui sont dus. »
 
Une première tentative de négociation à l�amiable avait été entamé par Messire Ratatouille06 le 25ème jours du mois de Juillet 1460 avec annulation des intérêts de retard. Maitre Troudebal a cependant dédaigné ce bras tendus comme nous pouvons le constater sur ces échanges manuscrits retranscrit.
 
« Bonjour messire,
 
Je me permet de vous écrire ce jour en qualité de bailli et ce afin de trouver un arrangement à l'amiable concernant les taxes sur les tavernes.
 
Je vois que a ce jour vous avez accumulé un retard de : 740 écus + 990.00 écus de pénalité. Je vous propose donc de retirer les pénalités de retard afin de vous mettre a jour sur ce que vous devez au comté et ainsi vous dormirez tranquille sans ne plus rien devoir a la société.
 
Afin de vous montrer notre bonne foi et la confiance que nous faisons aux habitants je vous retire les pénalités sans douter que vous en profiterez pour régulariser votre situation avant poursuite.
 
Troudebal : 20,00 écus (+52,00 écus de pénalité) avant le 1459-11-18
 Troudebal : 20,00 écus (+50,60 écus de pénalité) avant le 1459-11-25
 Troudebal : 20,00 écus (+49,20 écus de pénalité) avant le 1459-12-02
 Troudebal : 20,00 écus (+47,80 écus de pénalité) avant le 1459-12-09
 Troudebal : 20,00 écus (+46,40 écus de pénalité) avant le 1459-12-16
 Troudebal : 20,00 écus (+45,00 écus de pénalité) avant le 1459-12-23
 Troudebal : 20,00 écus (+43,60 écus de pénalité) avant le 1459-12-30
 Troudebal : 20,00 écus (+42,20 écus de pénalité) avant le 1460-01-06
 Troudebal : 20,00 écus (+40,80 écus de pénalité) avant le 1460-01-13
 Troudebal : 20,00 écus (+39,40 écus de pénalité) avant le 1460-01-20
 Troudebal : 20,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 1460-01-27
 Troudebal : 20,00 écus (+36,60 écus de pénalité) avant le 1460-02-03
 Troudebal : 20,00 écus (+35,20 écus de pénalité) avant le 1460-02-10
 Troudebal : 20,00 écus (+33,80 écus de pénalité) avant le 1460-02-17
 Troudebal : 20,00 écus (+32,40 écus de pénalité) avant le 1460-02-24
 Troudebal : 20,00 écus (+31,00 écus de pénalité) avant le 1460-03-02
 Troudebal : 20,00 écus (+29,60 écus de pénalité) avant le 1460-03-09
 Troudebal : 20,00 écus (+28,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-16
 Troudebal : 20,00 écus (+26,80 écus de pénalité) avant le 1460-03-23
 Troudebal : 20,00 écus (+25,40 écus de pénalité) avant le 1460-03-30
 Troudebal : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1460-04-06
 Troudebal : 20,00 écus (+22,60 écus de pénalité) avant le 1460-04-13
 Troudebal : 20,00 écus (+21,20 écus de pénalité) avant le 1460-04-20
 Troudebal : 20,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1460-04-27
 Troudebal : 20,00 écus (+18,40 écus de pénalité) avant le 1460-05-04
 Troudebal : 20,00 écus (+17,00 écus de pénalité) avant le 1460-05-11
 Troudebal : 20,00 écus (+15,60 écus de pénalité) avant le 1460-05-18
 Troudebal : 20,00 écus (+14,20 écus de pénalité) avant le 1460-05-25
 Troudebal : 20,00 écus (+12,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-01
 Troudebal : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1460-06-08
 Troudebal : 20,00 écus (+10,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-15
 Troudebal : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
 Troudebal : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1460-06-29
 Troudebal : 20,00 écus (+5,80 écus de pénalité) avant le 1460-07-06
 Troudebal : 20,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 1460-07-13
 Troudebal : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-20
 Troudebal : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1460-07-27
 
Cordialement
 
Pour le comté, le bailli
 
Ratatouille06 »
 
La réponse de Maitre Troudebal :
 
« Expéditeur : Troudebal
 Date d'envoi : 25/07/1460 - 12:25:13
 Titre : taxe taverne
 Tant que t'y es, supprime tout, je fermerai ensuite ma taverne. »

 
Maitre Troudebal est donc appelé à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage de Messire Ratatouille06."
 
Warrrick aprés avoir remis les documents à Dame Garance_ retourne s'assoir sur son banc.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Déjà, je tenais à féliciter le gars qui ma repéré alors que j'étais sur un n�ud ...

Ensuite, je vais être clair. Je payerais pas. Pas maintenant, pas demain, jamais. Je vais pas payé pour une taverne qui me rapporte rien. Je la laisse ouverte uniquement pour les habitants de Villefranche car c'est la seule taverne de rampo de la ville! Déjà que Villefranche est déserte, sans ma taverne, elle est définitivement finie.
 Donc je comprends bien que vis à vis des autres taverniers c'est injuste ... et donc, je vous repropose mon deal. Je ferme ma taverne si vous me supprimez tous mes impôts.
 
D'autres question?
Je peux?  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Après avoir écouté la défense de Maitre Troudebal, Warrrick ne pu s�empêcher d�esquisser un sourire à la pensée de notre cher CaC qui avait toujours les yeux bien ouverts et au réseau de Sécurité que l�on disait pourtant défaillant� Mais qui avait permit de mettre le grappin de la Justice sur un de ses détracteurs.

Warrrick se leva une fois que Maitre Troudebal eut finis et s'adressa au juge.
 
« Votre Honneur, l�accusé avoue son méfait. Il n�y a donc rien à prouver de ce côté-là�
 
Cependant, il pousse l�affront contre le Rouergue jusqu�à emmètre des conditions de règlement totalement en sa faveur. Je cite :
 
�Je vous repropose mon deal. Je ferme ma taverne si vous me supprimez tous mes impôts.�
 
Ce Tavernier ce ferait ainsi son petit pécule dans son coin sur le dos des honnêtes Rourgat ! Et il refuserait de payer ses dettes !

La fermeture de sa taverne me semble la meilleure solution en effet� Et j�assortirai cette sentence par une amende maximale en écus afin de rembourser le Rouergue, sinon en totalité du moins en partie.
 
Une peine de prison me semble également le minimum afin de rabattre le caquet de ce coquin quelque temps. »
 
Après un dernier regard vers l�accusé, Warrrick se tût et retourna s�assoir, attendant le verdict du Juge. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Troudebal à la barre
Voici son témoignage :

Et que votre comté commence par payer ses dettes!
 Je payerais les miennes après ...[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]
L'accusation a appelé Ratatouille06 à la barre
Voici son témoignage :

Voici ratatouille ancien bailli ayant essayé de traiter un accord tacite avec le sire troudebal qui s'avança a la barre.
 
Comme vous pouvez en juger par vous même, non seulement le sire troudebal ce refuse a payer ou même ne serait ce que d'essayer de trouver un accord que j'avais tenté a mainte reprise mais de plus ce permet une certaine désinvolture qui mériterai un autre procès pour trouble a l'ordre publique.
 
Ce qui est des faits ils sont tous dans l'acte d'accusation que je confirme.
 
La prison le fera sans nul doute méditer sur son acte d'escroquerie envers le comté.
 
Je vous remercie d'avoir eu l'obligeance de m'avoir entendu.
 
Ratatouille06  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.




"Astary avait écouté l'accusation et la défense, de plus il avait suivi de près l'affaire de Troudebal. Une analyse complète du dossier de la part du Juge pour rendre son verdict tout en s'appuyant sur le Coutumier du Rouergue et sur la charte du Juge mis à sa disposition. Le juge prononça son verdict"
 
"Le greffier invita à l'ensemble de la salle de se lever lors de la prononciation du verdict par Astary"
 
En ce 22/10/1460, en qualité de Juge Comtal du Rouergue, en application de la loi, messire Troudebal est reconnu pour escroquerie avec une utilisation frauduleuse de sa taverne, de plus messire Troudebal refusant de payer son impot comme prévu par la loi :

"« 5.2.5. De la fraude fiscale
 Tout propriétaire de champs et/ou d'échoppe se soit de payer ses impôts fonciers dans le délai imparti pour ce faire. Dans le cas contraire, il s'expose à des pénalités de retard. En cas de non-paiement de ces impôts et des éventuels intérêts de retard, le Comté ou la mairie en charge de la levée d'impôt pourra intenter une action en justice devant le Tribunal du Rouergue"
 
De plus une proposition à l'amiable a été proposé que Messire Troudebal a refusé. J'estime que pour être respecté, il faut aussi respecter les autres, je demande aussi la fermeture de la taverne frauduleuse et je demande à ce que cette demande soit appliquée sous peine de poursuites.
 
Enfin au regard des témoignages et pour les motifs cités, je vous condamne à 3 jours de prison et à 10 écus d'amende. Que cela vous serve de leçon, messire Troudebal, lorsque l'on ouvre une taverne, on se renseigne sur les lois en vigueur et on les applique.
 
"Astary valida la sentence avec le maillet"
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]
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