Cesar

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVIIe jour du mois d'Octobre [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Cesar [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Boulga[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Virgile_Rolon [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce dix-septième jorn d'août de l'An mille quatre cent soixante, moi Boulga, Procureur pour le Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Cesar pour des faits de brigandage sur la personne de dona Alayde_blanche, citoyenne Mendoise, dans la nuit du 6 au 7 août 1460

Voici la plainte de dona Alayde_blanche :



"""Bonsoir Dame, sur les conseils du Baron et les vôtres, je viens déposer ma plainte auprès de vous. Je n'ai malheureusement pas pu venir plus tôt étant très fatiguée, j�espère qu'il n'est pas trop tard.

Je revenais donc de Alais, vers Mende, où j'étais allée spécialement pour cueillir des fruits, j'en avais une vingtaine sur moi, ainsi qu'une trentaine d'écus.
06/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
05/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
04/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
03/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
02/08/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
31/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
30/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
29/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
28/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
27/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 3 fruits.
26/07/1460 18:20 : Vous avez acheté à la mairie 2 morceaux de viande pour 17,30 écus.
26/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
25/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.
24/07/1460 04:06 : Vous avez cueilli 2 fruits.

4 personnes embusquées ont soudain surgits de nulle part et m'ont tout pris, mes fruits, les quelques épis de maïs qu'il me restait ainsi que mon argent. Ensuite tout est très flou, ils m'ont frappée et m'ont laisser à terre. Vous vous rendez compte Dame, 4 personnes contre moi seule. Je me souviens vaguement les avoir entendu parler, ils ne parlaient pas notre langue, je ne comprenais pas ce qu'ils se disaient entre eux.

Je les ais très peu vu, je ne saurais comment vous les décricre, j'en suis désolée.

09/08/1460 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
09/08/1460 02:23 : Vous avez été embauché chez Nerick35 .
08/08/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
07/08/1460 08:11 : Cesar vous a accordé sa confiance.
07/08/1460 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Adelaine de Asdrubal1 de Cesar et de Lisena .

http://img15.hostingpics.net/pics/605955RRbrigandage.png"""


Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le dépouillant de ses biens.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Cesar, vous êtes accusée d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

la parole est à vous. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Oui ma seigneurie, ils me peuvent accuser d'être la meilleure personne du monde, mais je suis une autre victime plus! Je me trouvais là dans le pire moment. J'ai vu comme les bandits Asdrubal et Adelaine donnaient une raclée à la pauvre jeune fille, et quand ils ont fini, j'elle ai aidé à se lever, en lui donnant ma confiance, et je n'ai fait plus qu'un grand acte aristotélique, comme Lisena, qu'elle m'a aidé. Je ne savais pas des intentions de l'Asdrubal méchant. Je suis innocent, je jure dans cela! [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Votre honneur

Nous n'avons la aucune preuve au dossier de plainte donnant suite a ce proces

La victime ne semble point etre capable de reconnaitre ces agresseurs

Outre les dires de l'accusé dans sa defense , ce dossier ne permet nullement de condamné qui que ce soit

Je préconiserais donc la relax pur et simple
La justice ce doit d'etre équitable envers chacun
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Lisena à la barre [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Adelaine à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
"Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict"

Messer Cesar,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l�accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Dona Alayde_blanche dans la nuit du 6 au 7 août 1460,

Attendu que l'accusation a démontré que vous aviez commis votre forfait en réunion, ce qui constitue un fait aggravant,

Attendu que votre défense est d'une pauvreté affligeante et n'est absolument pas de nature à chasser le moindre doute sur votre culpabilité,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l�ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s�en prenant aux biens et à l�intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 7 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 5 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 27 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
Juge du Languedoc  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 5 écus. [/i][/size] [/color][/quote]