Marquis_de_Privas

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Septembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le Ve jour du mois
Verdict rendu le XXVIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Marquis_de_Privas[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Warrrick [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Garance_ [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce 5eme jour du mois de septembre1460, Nous, Warrrick, procureur du Rouergue, mettons en accusation Maitre Marquis_de_privas pour Haute Trahison.

Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits,
 Maitre Marquis_de_privas en ce jour du 5 septembre a démissionner de son poste de conseiller au conseil comtale du Rouergue sans respecter le préavis de 24h, fixé par le Grand Coutumier.

[quote]3.2.5. Tout conseiller souhaitant démissionner doit prévenir le comte sous vingt quatre heures. Si ce délai n�est pas respecté ou si le conseiller a quitté son poste sans préavis sera jugé pour trahison[/quote]
 
Mais avant de démissionner, Maitre Marquis_de_privas a entrepris la destruction de dossiers confidentiels auxquels il avait accès, non sans les avoir de son propre aveu transmis à des amis brigands. Nous ne retiendrons pas ces affabulations, ne pouvant les prouver, mais juste la destruction des documents. En ceci il encourt une condamnation pour haute trahison, tel qu'énoncé dans le grand coutumier du Rouergue :
 
[quote]3.2.2. Tout conseiller en activité commettant un acte délictueux se verra démis de ses fonctions par le Comte avant d�être traduit devant la cour de justice pour haute trahison.[/quote]
 
Nous rappelons ce que dit le Grand Coutumier du Rouergue à propos de la Haute Trahison :
 
[quote]5.2.1.2.De la haute trahison
 
La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 
Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix[/quote]
 
Maitre Marquis_de_privas est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage de sa Grandeur Elwhin de Quincy, comte du Rouergue.

Warrrick aprés avoir remis les documents à Dame Garance_ retourne s'assoir sur son banc. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Warrrick se leva et s'adressa au juge
 
« Votre Honneur, l�accusé montre je crois son vrai visage en refusant tout bonnement de se défendre�
 
Pour les méfaits commis par Maître de Privas, je recommande :
 * 3 jours de prisons ferme
 * Une amende en écus d'un montant maximal »
 
Warrrick retourna s�assoir sur son banc.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Elwhin à la barre
Voici son témoignage :

[i]Convoqué au tribunal en ce début d'après midi, le comte de présenta fort déçu. Un sentiment de trahison l'habitait. Venant d'une personne qu'il avait en haute estime. Jusqu'à hier[/i]
 
[b]Qu'il plaise à la cours de m'entendre.
Tout d'abord je jure sur le Très Ancien Voutumier du Rouergue de ne rapporter ici que la vérité et uniquement la vérité.

Hier 5 septembre 1460, arrivant au castel, j'y trouvait une forte agitation.
En effet, mon conseiller Marquis_de_privas, que les médicastres m'avait donné comme mourant, etait entré en plein crise destructive.
On me rapporta qu'il se disait brigand et avait commis actes impardonnables avant de de faire jeter dehors par la garde.
Pour cet affirmation sur son état de brigand, rien ne prouve que le pauvre être en est un.

Par contre j'ai trouvé en mon bureau missive m'annonçant sa démission immédiate sans préavis, ce qui est contraire au Grand Coutumier et est passible de poursuite pour trahison.

J'ai également trouvé les bureaux de la justice incendiés, l'acte signé de la main de mestre marquis_de_privas, mettant a mal le bon fonctionnement de cette institution volontairement et le rendant passible de poursuites pour haute trahison.

Voici donc exposés devant vous les faits que j'ai constaté afin que vous rendiez justice au Rouergue et à son peuple.

[i]Déclaration faite, il s'assit et attendit la suite des débats[/i] [/quote]


[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

« Vélin devant elle et plume en main, la jeune juge écouta attentivement tant le réquisitoire que le temoignage du Comte. Mais point de défense ni même de présence de la part de l�accusé. Soit il le voulait ainsi.
 Une fois les parties entendu elle prit un peu de temps pour sa réflexion puis se leva et énonça. »
 
Attendu que selon 5.2.1.2. « La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels. [�]» il apparait, au vu des faits énoncés dans le présent procès que l�accusé en incendiant les bureaux de justice à délibérément mis en péril la Justice Rouergate faisant disparaitre toutes traces des méfaits et crimes passés et en jugement commis en Rouergue.
 
Et attendu que l�accusé n�a pas daigné se présenter devant la cour ci-présente nous considérons cela comme un manque de respect de sa part envers la cour ici présente et au vu des fait reproché envers le Comté du Rouergue lui-même
 
Sentence :
 En conséquence de quoi, nous, Garance, en qualité de juge pour le présent procès, déclarons ce 26 septembre de l�an de grâce 1460 que nous reconnaissons le sieur Marquis de Privas coupable de Haute-Trahison contre le Comté du Rouergue et le condamnons à un bannissement pour une durée de trois mois du sol Rouergat ainsi qu�a une amende de 45 écus.
 Et pour que tous ait connaissance de son acte affame et incendiaire ordonnons qu'il soit marqué au fer rouge sur sa main gauche.
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus. [/i][/size] [/color][/quote]