Xenonphie

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trahison [/color]

En date du mois de Septembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le VIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Xenonphie [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Warrrick [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Garance_[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] « En ce 8eme jour du mois de Septembre1460, Nous, Warrrick, procureur du Rouergue, mettons en accusation Maitre Xenonphie pour Trahison. Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits:
 
Le 14ème jour du mois de Janvier 1460, Maitre Xenonphie s'est vus confié par le Commissaire au commerce de l'époque, Dame Annabelle45, un mandat. Celui-ci contenait des marchandises appartenant au Comté de Rouergue afin d'effectuer des échanges commerciaux avec le Comté du Languedoc. Voici une copie de ce mandat. »
 
Citation:
 Moi, Annabelle45, Commissaire au Commerce pour le compte du Comté du Rouergue, rédige et donne ce jour, le 14 janvier 1460, ce mandat à Xenonphie pour un échange avec le conseil du Languedoc, basé à Montpellier.
 
Que ce mandat soit rendu au Comté du Rouergue.
 
Inventaire de départ:
 -62 kilos de minerai de fer
 -12 fromages de brebis
 -1 charrette
 
Inventaire de retour:
 -50 boisseaux de sel
 -80 quintaux de pierre
 -1 charrette
 

« Ceci correspond à un équivalent en espèce sonnantes et trébuchantes d'environs 2 500 écus.
 Le 8 ème jour du mois de Septembre 1460, Maitre Xenonphie a rendue ce mandat aux autorités compétentes Rouerguates. Cependant son contenue en était bien moins important, voir risible. »
 
Citation:
 0,03 écus
 1stère de bois
 

« Ce qui correspond à environs 4 écus.
 Le grand Coutumier annonce: »
 
Citation:
 5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
 Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
 

« Par conséquent, Maitre Xenonphie encourt une condamnation pour Trahison. Nous rappelons ci-après ce que dit le Grand Coutumier du Rouergue à propos de la Trahison.»
 
Citation:
 5.2.1.1.De la trahison
 
Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
 Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue.
 

« Maitre Xenonphie est donc appelé à la barre pour se défendre et a la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage de Maitre Ratatouille07, Commissaire au Commerce du Rouergue. »
 
Warrrick aprés avoir remis les documents à Dame Garance_ retourne s'assoir sur son banc.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour,
 
je viens d'entendre les faits qui me sont reprochés.
 
Ma réponse sera toute simple car j'admets avoir utilisé la totalité de ce qui se trouvait dans le mandat à ma consommation personnelle.
 J'ai tout vendu sur les marchés pour me nourrir, augmenter ma force, mon intelligence et mon charisme.
 De plus, j'ai passé de nombreuses soirées dans les tavernes, la bière a coulé à flot.
 
Je suis donc coupable de ce vol.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Après avoir écouter la défense de Maitre Xenonphie, Warrrick se leva et s'adressa au juge.
 
« Votre Honneur, l�accusé ne s'en cache pas, il admet son méfait dans tout sa monstruosité. Rappellons que l'accusé à dépensé de quoi nourrir 6 soldats Rouerguats durant 1 mois !"
 
Warrrick marque une pause.
 
" Votre Honneur, pour les méfaits commis par Maître Xenonphie, je recommande la peine suivante :
 * Une amende en écus d'un montant maximal autorisé
 * 3 mois de travail à la mine d'or de Millau. Le versement de 4 salaires par semaine en don au Comté est demandé, avec preuve de versement. Les 3 autres salaires étant laissé à la disposition de Maitre Xenonphie pour se nourrir."
 
Warrrick retourna s�assoir sur son banc.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Je n'ai rien à rajouter pour ma défense.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ratatouille06 à la barre
Voici son témoignage :

Le bonjour,
 
Comme vous le savez le vol de ces marchandises et du contrat qui n'a pas été honoré a fait chuter notre comté puisque les mines n'ont pu être entretenues.
 
Je viens donc témoigner que les faits reproché sont bel et bien ceux énoncé malheureusement.
 Le préjudice est difficilement chiffrable puisque ce sont des centaines de milliers d'écus perdu depuis cette catastrophe.
 
Ce fait ne peu donc être pris à la légère puisque c'est l'argent de tous nos citoyen qui a été dérobé. Ce qui représenterai 349 procès actuellement sans compter la mort des personnes de notre comté que cela a engendré.
 
Pour ma part, en tant que CaC du Rouergue, je suppose qu' il faut faire justice mais une justice plus que sévère a l'encontre de ce vaut rien car il c'est bien gardé de revenir en Rouergue avant d'avoir écoulé la marchandise a un comparse, je suppose, avant de venir ce porter volontaire pour expier sa faute devant nos tribunaux!
 
Je vous remercie de m'avoir cité a la barre et vous salut respectueusement messire le procureur. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.




 « Un larcin conséquent et un accusé coopérant. Étrange que ce procès pensa Garance. Comme à son habitude lors des audiences elle consignait chaque faits et témoignages et celle-ci ni dérogea pas. Toutes les parties s�étaient à présent tu, ne restait qu�a elle de prendre la parole. Après un tant de réflexion elle se leva et d�une voix clair annonça. »
 
Le 08 septembre 1460, le Procureur du Rouergue a assigné devant la justice le sieur Xenonphie pour Trahison à l�encontre du Comté du Rouergue.
 
Le parquet accuse sieur Xenonphie, du vol estimé pour un montant de 2500 écus contenu dans un mandat comtal qui fut délivré au sieur pour commercer avec le Comté du Languedoc dans le cadre d�un échange minier.

La défense plaide coupable.
 
Le parquet requiert une amende en écus d'un montant maximal autorisé ainsi que d�une peine de travaux d�intérêt général dans la mine d�or de Millau pour une durée de 3 mois et du versement de 4 salaires par semaine en don au Comté avec preuve de versement.
 
Verdict :
 
Attendu que selon l�article 5.2.1.1 du Très Ancien Coutumier Rouergat « Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
 Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue» il apparait dans le présent procès que l�acte de vol du fait de la nature du mandat, à gravement nuit à l�efficacité des missions du Comté en cela que les mines rouergates n�ont pu être entretenues comme l�atteste maitre Ratatouille dans son témoignage.
 
Mais attendu que l�accusé ci présent s�est présenté en terre rouergate, fut coopérant tout au long de son procès et ne ni aucunement les faits reprochés nous seront plus magnanime à son l�égard.

Sentence :
 En conséquence de quoi, nous, Garance, en qualité de juge pour le présent procès, déclarons ce 26 septembre de l�an de grâce 1460 que nous reconnaissons le sieur Xenonphie coupable de Trahison contre le Comté du Rouergue et le condamnons une peine de prison de 6 jours pour pillage des finances public en cela que les minerais détournés ont gravement déstabilisé l�exploitation minière du Comté.
 A défaut de condamnation à restitution de la valeur dérobée nous condamnons également le sieur à 200 écus.
 Et pour qu�il comprenne la gravité de son geste de par sa chair nous ordonnons que sa main gauche lui soit coupée en symbole de son vol.
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et �ne amende de 200 écus. [/i][/size] [/color][/quote]