Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Systemeur/duché de gascogne/TOP

Aller en bas 
AuteurMessage
sophia_amelia
Parcheminier
avatar

Nombre de messages : 59
Localisation : gascogne
Réputation : 0
Points : 165
Date d'inscription : 19/06/2010

MessageSujet: Systemeur/duché de gascogne/TOP   Dim 23 Sep - 22:27

[quote]
    Duché/ Comté de Gascogne
    Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie »


    Procès pour « type de procès »

    En date du mois de « mois » 1460

    Procès instruit le « début du procès »
    Verdict rendu le « fin du procès »


    Nom de l'accusé: « Nom »

    Procureur: ”Nom”
    Juge: ”Nom”


Acte d’accusation
Citation :
« Acte d’accusation »
//- Et un étranger de plus qui ne daigne pas répondre à la Prévosté

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Messire Systemeur,

Mes respects.

En ce dix-septième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, LeSolitaire, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Estalabou de Vaucanson, allons soumettre à votre jugement un nouveau cas de Trouble à l'Ordre Public commis par Systemeur, originaire de la ville de Troyes, en Champagne.

Etranger à la Gascogne, Systemeur est arrivé à Dax en ce 10 septembre alors que la Gascogne avait fermé ses frontières et que par décision ducale du 16 août courant, tout étranger devait obtenir Laissez-Passer auprès de la Prévosté.

//- Produit copie de l'annonce ducale que le Juge va sans doute finir par connaître par coeur...

==================================
Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu'il soit su de tous,

Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.

Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.

Nous prévenons que les contrevenants s'exposent à des représailles de la part de nos armées.

Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d'août de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,
==================================

La Prévosté, par l'intermédiaire de son lieutenant dacquois, a contacté Systemeur dès son arrivée, comme le prouve le document suivant.

//- dépose un parchemin en bonne vue du juge, courrier envoyé par la Prévosté.

==================================
Dax, le 10 septembre

Bonjour messire Systemeur

Je me présente, Geauvin, Lieutenant du gué de Dax

J'étais de garde cette nuit et j'ai noté votre arrivée à Dax. Je vous souhaite la bienvenue chez nous.

Comme vous le savez peut-être, une annonce Ducale, visible en halle et en gargote, indique que nos frontières sont maintenant fermées aux étrangers.
Vous devez donc obtenir un Laissez-Passer pour rester sur notre territoire. Ce courrier doit être envoyé de préférence à Dame Isabelle Sorel, Prévost de Gascogne en indiquant vos intentions.

Sans Laissez-Passer en votre possession, il vous sera demandé de quitter la Gascogne dans les 48 heures sous peine de poursuite par nos autorités.

Vous noterez également que tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

>copie de l'annonce sur la fermeture des frontières<

Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu�il soit su de tous,

Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.

Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.

Nous prévenons que les contrevenants s�exposent à des représailles de la part de nos armées.

Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d�août de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,

Je compte sur votre collaboration,

Cordialement,

lieutenant Geauvin
==================================

//- revient à sa place pour poursuivre.

Malgré ce courrier, Systemeur n'a point daigné se signaler auprès des services de la maréchaussée , se mettant ainsi en infraction de nos lois.

Nous aurions pu penser qu'il ne jugeait pas utile de se munir d'un laissez-passer car il avait peut-être projet de quitter la Gascogne sous 2 jours.
Cela ne fut point le cas, puisque 4 jours plus tard, soit le 14 septembre, le lieutenant Geauvin se voyait contraint d'écrire à nouveau au contrevenant.

//- Produit copie du second courrier envoyé

==================================
Dax le 14 septembre

bonjour messire

Depuis votre arrivée en notre duché le 10 septembre, vous n'avez pas fait de demande de laissé passer, ni même répondu a mes courriers, de ce fait vous aviez 48 h00 pour quitter notre duché.

Je vous laisse ce jour pour régulariser votre situation auprès de dame Isabelle Sorel, prévôt des maréchaux.

Dans le cas contraire, je me verrai dans l'obligation d'ouvrir un dossier de mise en procès dés demain.

geauvin
lieutenant du gué de Dax
==================================

//- Regarde tour à tour les membres de la Cour

Pensez-vous que cela a déclenché une quelconque réaction de la part de Systemeur ?
Point du tout... Et l'individu est toujours présent à Dax, comme le prouve cet extrait du rapport de douane établi ce matin.

==================================
Douane de Dax du 16 septembre

liste des etrangers au village

Zimon Orthez Comté de Béarn
Feemelusine Orthez Comté de Béarn
Tristanou3 Orthez Comté de Béarn
Acc3p7.jr Barcelona Principado de Cataluña
Systemeur Troyes Duché de Champagne (Domaine Royal)
==================================

//- Revient vers le milieu de l'estrade, face au juge.

Un délit donc, Votre Honneur, en parfaite connaissance de cause, avec persistance dans l'infraction...

En tant que témoin, nous appellerons Isabelle.Sorel, qui confirmera que Systemeur ne l'a pas contactée pour délivrance d'un Laissez-Passer.

Avant de laisser la parole à l'accusé, nous lui rappelons qu'il peut demander l'assistance d'un avocat* reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

//- Rejoint son bureau et prend siège.

(* http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Première plaidoirie de la défense »
/ ne pouvait s'empecher de sourire a ses accusations qui etaient tout a fait infondées et hors de propos, mais ne voulant pas creer de vague, il se contenta de se lever quand fut venu son tour de parole....

Vostre honneur, sieurs et dames de l'assemblée, en réponse à ces accusations facheuses, je voudrais deja dire que je n'aurais nul besoin d'un avocat pour me representer puisque ma situation en Gascogne est regularisée, et ce depuis un moment deja...

// Il lanca un petit regard au procureur avant de reprendre

D'une part, il y a deja plus d'un mois que je suis ici donc je ne vois pas comment je pourrais etre arivé le 10 de ce mois, peut etre vos informations devraient etre verifiées.
Ensuite, et dans un soucis de respect de vos lois, j'ai effectivement envoyé un courrier a vostre Prevot comme il me l'etait indiqué.

// il prit une grande inspiration avant de poursuivre.

Le lendemain j'ai donc eu réponse de vostre prevot qui m'a delivré le LP que voici et qui apparement, n'est pas parvenu a messire le procureur...

// Il sortit la lettre qui lui avait été delivrée quelques jours plus tot et la tendit a l'assemblée avant de la lire de vive voix.
==================================

Mimizan le 15 septembre 1460

Bonsoir Messire Systemeur

Par la présente, je vous attribue un sauf-conduit valable sur le territoire Gascon à compter de ce jour et jusqu'au 22 septembre inclus.

Votre nom est inscrit sur la listes des personnes disposant d'un laissez passer mais je vous conseille de conserver ce document afin de pouvoir le présenter à tout agent de la Prévôté qui pourrait vous en faire la demande.

Je vous souhaite un bon séjour parmi nous.
Bien cordialement
Isabelle Sorel d'Aureilhan
Prévôt de Gascogne
==================================

Donc voici la preuve en bonne et due forme que ma presence ici est parfaitement en vigueur avec les decrets actuels. Pour finir, je voudrais ajouter que je ne compte point rester en terre Gasconne, je prepare mon depart depuis plusieurs jours deja et souhaite vivement que cette affaire soit reglée au plus tot.
Sur ces mots, je vous remercie de m'avoir ecouté.

Puis il salua respectueusement le juge ainsi que l'assemblée et s'installa de nouveau a sa place, attendant le verdict...

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Réquisitoire de l’accusation »
//- Situation bien embêtante mais pas critique.
//- S'approche de la barre et toussote

Votre Honneur... ce procès aura permis de constater que la Prévosté est bien occupée en ce moment.

//- Jette un regard rapide vers le Prévost.

Dame Sorel a reconnu son erreur et a donc confirmé que le Sieur Systemeur était en fait en règle. Je pense qu'il n'y a donc rien à ajouter.

//- Se tourne vers Systemeur

Messire, veuillez, je vous prie, accepter les excuses du bureau de la Procure de Gascogne. Vous venez d'avoir celles de la Prévosté. Une malheureuse affaire de dossier mal classé.

//- Finit par le Juge

Votre Honneur.... Je demande la relaxe du prévenu.
Que la Cour veuille bien excuser les services de la Prévosté et ceux de la Procure pour le surcroît de travail généré par un procès qui n'avait pas lieu d'être.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »
*Isabelle était appelé à la barre par le Procureur. La jeune femme s�exécuta bien ennuyée par son erreur.*

Votre honneur, Messire le Procureur, Messire Systemeur ,

Effectivement j�ai retrouvé une copie ce courrier dans mon tiroir, j�ai oublié de le ranger dans le dossier. J�en fais un certain nombre tous les jours et parfois bien tard, un oubli de ma part malheureusement.

Je reconnais que Messire Systemeur a bien obtenu un laissez passer jusqu�au 22 septembre. C�est une erreur de ma part je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses .

*Isabelle confuse, retourna à sa place elle veillait bien trop tard certains soir elle devait peut être se reposer un peu plus �.*

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Verdict »
En ce 22ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Systemeur et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Lesolitaire.

Puisque ce procès n'a pas lieu d'être je déclare l'accusé non coupable et le relaxe donc.
La Cour excuse pleinement la Procure et la Prévosté vu les événements actuels.

Justice a été rendue.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Systemeur/duché de gascogne/TOP
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Index des fiefs du Duché de Gascogne
» Gascogne
» Gascogne: [RP]la liste noire de la ridicule Grande Prévoté Royale
» [Duché] Château-la-Vallière / Castel-en-Anjou
» don de samarel au duché du lyonnais dauphiné

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Sud :: Duché de Gascogne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: