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 Il_scaltro/duché de gascogne/TOP

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AuteurMessage
sophia_amelia
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Nombre de messages : 59
Localisation : gascogne
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Date d'inscription : 19/06/2010

MessageSujet: Il_scaltro/duché de gascogne/TOP   Dim 23 Sep - 22:10

[quote]
    Duché/ Comté de Gascogne
    Office de Justice Duché de Gascogne


    Procès pour TOP

    En date du mois de septembre 1460

    Procès instruit le aout
    Verdict rendu le 16 septembre


    Nom de l'accusé: Il_scaltro

    Procureur: [color=black]lesolitaire/color]
    Juge: endymion


Acte d’accusation
Citation :
TOP
//- Deux délits, un procès. Tir groupé.

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Il_Scaltro,

Mes respects

En ce trentième jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous, LeSolitaire, Procureur du Duché de Gascogne sous le règne de sa Grasce Estalabou de Vaucanson, allons soumettre à votre jugement un double cas de Trouble à l'Ordre Public commis par Il_Scaltro, originaire de la ville de Saintes, en Poitou.

Etranger à la Gascogne, Il_Scaltro est arrivé à Labrit en ce 24 août alors que la Gascogne avait fermé ses frontières et que par décision ducale du 16 août courant, tout étranger devait obtenir Laissez-Passer auprès de la Prévosté.

L'Annonce Ducale ayant été dûment affichée en halle labritoise ainsi que sur le panneau d'affichage de la mairie, Il_scaltro a bien été informé de ses droits et obligations dès son arrivée, comme le prouve la première preuve jointe à ce dossier,

//- dépose un premier parchemin en bonne vue du juge, courrier envoyé par la Prévosté.

==================================
Labrit, le 24 août 1460

Bonjour Il_Scaltro

Je me présente, LeSolitaire, Lieutenant du guet de Labrit

J'étais de garde cette nuit et j'ai noté votre arrivée. Je vous souhaite la bienvenue chez nous.

Comme vous le savez peut-être, une annonce Ducale, visible en halle et en gargote, indique que nos frontières sont maintenant fermées aux étrangers.
Vous devez donc obtenir un Laissez-Passer pour rester sur notre territoire. Ce courrier doit être envoyé de préférence à Isabelle Sorel / [Isabelle.sorel], Prévost de Gascogne en indiquant vos intentions.

Sans Laissez-Passer en votre possession, il vous sera demandé de quitter la Gascogne dans les 48 heures sous peine de poursuite par nos autorités.

Vous noterez également que tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Vous trouverez ci-joint une copie de l�annonce.

Je compte sur votre collaboration,

Cordialement,
LeSolitaire,
Maire et Lieutenant du Guet de Labrit

>copie de l'annonce<

Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu�il soit su de tous,

Décidons de fermer les frontières de la Gascogne devant les menaces de nombreux brigands ayant sévi récemment en Béarn et pourchassés par les armées royales.

Toute personne étrangère se trouvant en Gascogne est priée de quitter le duché dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laissez-passer auprès du Prévôt sans quoi elle pourrait être poursuivie en justice.

Nous prévenons que les contrevenants s�exposent à des représailles de la part de nos armées.

Tout emménagement en Gascogne est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.
Nous conseillons vivement aux Gascons de participer à la défense de leur village en cas de nécessité et d'éviter de se déplacer.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois d�août de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,
==================================

//- revient à sa place pour poursuivre.

Malgré ce courrier, Il_scaltro n'a point daigné se signaler auprès des services de la maréchaussée , se mettant ainsi en infraction de nos lois.

Nous aurions pu penser qu'il ne jugeait pas utile de se munir d'un laissez-passer car il avait peut-être projet de quitter la Gascogne sous 2 jours.

//- Regarde les membres de la Cour

Eh bien non ! Car, non content d'avoir ignoré les commandements d'une première annonce ducale, il aggrava son cas en décidant d'en bafouer une seconde !

//- Se tourne vers Il_scaltro

C'est ainsi que le 25 août, vous avez pris emploi chez un Labritois, en contravention de l'annonce ducale du seizième juillet dernier.
Constat fait, un courrier vous a été envoyé par la Prévosté pour vous signifier cette deuxième infraction.

//- Produit copie du courrier envoyé et le montre à la Cour.

==================================
Labrit, le 26 août 1460,

Bonjour Il_scaltro,

J'ai noté que vous aviez pris emploi chez Jycar.

25/08 12:03 : Jycar embauche Il_scaltro pour 17,12 écus

Je me premets de vous rappeler que les non-Gascons n'ont pas le droit de prendre emploi chez un particulier. Ceci suite à l'annonce ducale en date du 19 juillet dernier.
Ceci est mentionné sur le placard visible à l'entrée de la mairie, et également affiché en halle et en gargote.

Ceci étant votre première infraction, ce courrier ne sera qu'un rappel à la loi.
Comme indiqué, dans le texte de l'annonce, vous avez tout loisir de travailler pour la mairie (forêt, milice, emploi de fonctionnaire) ou le Duché (mine, emploi de fonctionnaire) ; voir même à l'église si vous le souhaitez.

D'autre part, n'oubliez pas, si ce n'est pas encore fait, de contacter le Prévost pour votre demande de Laissez-Passer.

Bien à vous,

LeSolitaire

-- Copie de l'annonce ducale sur l'emploi des étrangers

Au nom de sa Grasce, Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu�il soit su de tous,

Que nous annulons l'annonce datée du seizième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460, soit :

Que nous décidons ,aprés consultation du conseil ducal, qu'il est dorénavant interdit aux étrangers se trouvant sur le sol Gascon de postuler aux offres d'emplois de particuliers publiées en mairie. Il leur est autorisé tout autre emploi municipal ou ducal ou activité légale. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait en Mont de Marsan, ce seizième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460

Nous la remplaçons par :

Que nous décidons, qu'il est dorénavant interdit aux étrangers se trouvant sur le sol Gascon de postuler aux offres d'emplois de particuliers publiées en mairie. Il leur est autorisé tout autre emploi municipal ou ducal ou activité légale. Tout contrevenant s'expose à être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Fait en Mont de Marsan, ce dix neuvième jour de ce mois de juillet de l'An de Grasce 1460

Estalabou de Vaucanson,
==================================

//- Revient vers le milieu de l'estrade, face au juge.

Un double délit donc, Votre Honneur, en parfaite connaissance de cause !

En tant que témoin, nous appellerons Isabelle.Sorel, qui confirmera qu'Il_Scaltro ne l'a pas contactée pour délivrance d'un Laissez-Passer.

Avant de laisser la parole à l'accusé, nous lui rappelons qu'il peut demander l'assistance d'un avocat* reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

//- Rejoint son bureau et prend siège.

(* http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 ).

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« Réquisitoire de l’accusation »
Votre Honneur,

Le Duché a décidé de fermer ses frontières pour se protéger de diverses intrusions suite à différents évènements de brigandages et troubles survenus chez nos voisins directs.

Cette annonce est visible par tous ; et les étrangers arrivant chez nous reçoivent un courrier de la Prévosté leur signifiant obligation d'obtenir Laissez-Passer et leur indiquant que tout emploi chez un particulier leur est interdit.

Comme il a été prouvé, l'accusé a bien reçu ces courriers et ne peut donc se défendre derrière une éventuelle ignorance de cette réglementation.

Par conséquent,

Au vu de la situation de paysan de l'accusé,
Au vu de la répétition du délit,
Et au vu du silence de la défense dans cette affaire,

je requiers à l'encontre de l'accusé une obligation d'aller travailler en mine pendant 1 semaine au cours de ce mois de septembre 1460 avec obligation de reverser la moitié de son salaire à la ville de Labrit. Les preuves de travail et de don devront être envoyées au Prévost, Dame Isabelle.Sorel.

Je demande de plus que l'accusé soit condamné à payer une amende forfaitaire de 20 écus en faveur du Duché pour compenser les frais de justice engagés dans le cadre de ce procès.
En cas de défaut de paiement, je demande à ce que le dénommé Il_Scaltro jouisse de l'hospitalité de nos geôles pendant 2 jours.

Je remercie la Cour de m'avoir écouté.

//- Retourne s'asseoir à la place qui est la sienn

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Dernière plaidoirie de la défense »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :
Citation :
« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°1 de l’accusation »
*Isabelle attendait pour le second jugement, le Procureur lui demanda de venir à la barre. La jeune femme s�exécuta tout en prenant son parchemin*

Votre honneur, Messire le Procureur, Messire Il_Scaltro,

Comme l�a dit notre Procureur Messire Il_Scaltro, est arrivé en Gascogne le 24 août dernier. Voici votre honneur un extrait de notre cahier de la maréchaussée.

*Elle tendit le parchemin au juge pour qu�il puisse le consulter*

Labrit, Nuit du 23 au 24 août 1460

Chef maréchal : Lieutenant LeSolitaire

Maréchal : /

Mémoires et visions :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Gerogitte (Mont-de-Marsan, Duché de Gascogne), Il_scaltro (Saintes, Comté du Poitou), et Jchris (Craon, Duché d'Anjou).
Aujourd'hui, en chemin, aux abords de la ville, vous avez croisé Oxy.gene (Mont-de-Marsan, Duché de Gascogne).

-> courriers LP envoyés à Il_scaltro et Jchris


Nos frontières ont été fermées le 16 août, les annonces ont été affichées comme nous le faisons à chaque fois. Il a reçu un courrier le jour même de son arrivée.

Le 25 août il est toujours présent et prend une annonce se fichant éperdument de l�annonce Ducale.

Votre honneur je n�ai reçu aucune demande de laissez passé de Messire Il_scaltro. Pourtant il était au courant qu�il devait quitter la Gascogne et qu�il n�était pas autorisé a prendre une offre d�emploi.

Je n�ai rien d�autre à ajouter pour cette affaire, je vous remercie pour votre écoute.

* elle retourna à sa place pour écouter la suite de l�audience*

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict
Citation :
« Verdict »
En ce 16ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Il_scaltro et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Lesolitaire.

Au vu des faits reprochés, des preuves apportées par l'accusation et de l'absence de l'accusé en ce tribunal, déclarons Il_scaltro coupable des faits reprochés.

C'est pourquoi nous le condamnons à une peine de 2 jours de prison.

Justice a été rendue.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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