noyan/duché de gascogne/ TOP

[quote]

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice Gascogne

Procès pour TOP

En date du mois de septebre1460
Procès instruit le 23 Aout
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Noyan

Procureur: Jolan remplacé par lesolitaire
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :

« Acte d’accusation »

En ce 2ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1460, nous, Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Getsumi et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Jolan, remplacé pour le réquisitoire par messire Lesolitaire.

Entendu que l'accusé ne s'est pas manifesté durant ce procès, que les preuves apportées par l'accusation sont accablantes et pour le non respect d'une précédente décision de justice, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés.

C'est pourquoi condamnons Noyan à payer la totalité de ses impôts et des pénalités, à savoir 278,60 écus, à la ville de Bayonne sous 30 jours calendaires maximum, ainsi qu'une amende de 200 écus et 10 jours de prison.
Si le verdict énoncé n'est pas appliqué par l'accusé il sera alors poursuivi pour trahison.

Justice a été rendue.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

« Première plaidoirie de la défense »

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Noyan,
humbles salutations.

Nous, Jolan de Vaucanson, procureur Gascon sous le règne de sa Grâce élue des urnes et reconnue par le roy, Estalabou de Vaucanson, allons vous présenter en ce 23 ème jour du mois d'aout de l'an mille quatre cent soixante, le cas de Noyan.


En effet, Noyan, ressortissant Gascon de la ville de Bayonne, érudit de son état, se voit accusé par les autoritées Gasconnes de Trouble à l'Ordre public.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

« Réquisitoire de l’accusation »

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

« Dernière plaidoirie de la défense »

/- Le Procès avait été lancé alors que les élections ducales étaient sur le point de se terminer. Un procureur avait débuté le traitement du dossier, un autre le terminerait. Par chance, le juge restait le même, autorisant ainsi la continuité de cette affaire.

Votre Honneur,

En ces temps de difficultés financières pour notre Duché, il est primordial que chaque habitant de nos villes s'acquitte de ses dettes, que cela soit en impôts ou en taxes.

Le dénommé Noyan a déjà été condamné pour le 29 juillet dernier pour non paiement des impôts fonciers qu'il doit au Duché.
Jugement rendu, Noyan n'a pas obtempéré et c'est à ce titre qu'il comparait à nouveau devant vous aujourd'hui pour Trouble à l'Ordre Public.

Malgré maintes relances de la part du maire de Bayonne mais aussi de la prévosté, le prévenu n'a jamais daigné donner signe de vie; montrant ainsi le dédin qu'il porte aux institutions du Duché età leurs représentants.

En conséquence de tout cela, je requiers à l'encontre de l'accusé une amende égale au montant d'impôts dûs, soit - si l'on en croit l'état fiscal produit par le maire de Bayonne devant vous - la somme de 157,00 écus d'impôts + 121,60 écus de pénalités, pour un total de 278,60 écus ; à payer à la ville de Bayonne sous 30 jours calendaires maximum, ainsi qu'une amende de 20 écus à payer au Duché de Gascogne pour participation aux frais de justice. Je requiers en outre une peine de 10 jours de prison ferme afin qu'il ai le temps de réfléchir à ses actes.

Je remercie la Cour de m'avoir écouté.

//- Retourne s'asseoiir à la place qui est la sienne
Témoin n°1 de la défense :

Citation :

« Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

Drazhar

à l'appel du juge Drazhar se leva et s'avança*

Bonjour vôtre Honneur, bonjour monsieur le procureur

Je serais bref, voici une copie de la page du relevé des fraudes fiscales concernant le sieur Noyan.

*Draz tendit une copie au Juge*

Noyan : 12,00 écus (+8,64 écus de pénalité) avant le 1460-06-22
Noyan : 13,00 écus (+21,32 écus de pénalité) avant le 1460-03-22
Noyan : 12,00 écus (+13,92 écus de pénalité) avant le 1460-05-09
Noyan : 12,00 écus (+15,72 écus de pénalité) avant le 1460-04-24
Noyan : 12,00 écus (+12,36 écus de pénalité) avant le 1460-05-22
Noyan : 12,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 1460-06-04
Noyan : 8,00 écus (+4,16 écus de pénalité) avant le 1460-07-12
Noyan : 21,00 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 1460-08-21
Noyan : 13,00 écus (+18,72 écus de pénalité) avant le 1460-04-11
Noyan : 21,00 écus (+8,19 écus de pénalité) avant le 1460-07-25
Noyan : 21,00 écus (+5,25 écus de pénalité) avant le 1460-08-08


Comme vous pouvez le voir la liste s'allonge à chaque levée.
J'aurais pu pour la dernière levée non payée encore intenter un autre procès pour escroquerie, mais j'ai préféré d'abord m'atteler à faire suivre cette affaire en ce tribunal par le biais de la procure.

Il est à noter que le sieur Noyan est actuellement en train d'essayer de se débarrasser de son champs dans le seul et unique but d'échapper aux impôts.

Voila le résumé de la situation à ce jour.
Si vous avez quelque question , je me tiens à vôtre disposition.

*Drazhar retourna s'assoir*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

« Verdict »

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Peine

Citation :

« Peine »
impôts et pénalités, à savoir 278,60 écus, à la ville de Bayonne sous 30 jours calendaires maximum, ainsi qu'une amende de 200 écus et 10 jours de prison