Edit d'Hayange – Décret impérial portant annexion de Genève A compter de ce jour du Dimanche 12 Mai 1461, le présent décret s'applique à la ville de Genève et à ses citoyens :
Article 1 - La ville de Genève est annexée à l'Empire.
A partir de maintenant et pour toujours, la ville de Genève appartient au territoire de l'Empire romain.
A partir de maintenant et pour toujours, la mine d'or ainsi que les terres entourant la ville sont intégrées au territoire impérial.
Article 2 - La ville de Genève et sa mine sont incorporées au Duché de Savoie.
Le Duc de Savoie est souverain sur ces terres.
Article 3 - Les citoyens de Genève sont des sujets de la Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae et du duché de Savoie, avec les droits et devoirs qui en découlent.
Article 4 - Le duché de Savoie est autorisé à prendre toutes les mesures nécessaires pour pacifier la ville de Genève et poursuivre les criminels ayant commis un crime contre l'Empire ou ses sujets.
Article 5 - Les lois de l'Empire et du Duché de Savoie sont désormais valables pour chaque sujet genevois.
Il appartiendra au Duché de Savoie de décider s'il soumet ou non la ville de Genève à des taxes.
Article 6 - Le port de Genève ainsi que les autres quartiers et composantes de la ville sont placés sous l'administration et la juridiction du Duché de Savoie.
Afin qui nul ne puisse jamais contester la validité du président édit, pris en notre âme et conscience, nous apposons notre signature et notre sceau.
Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, le Dimanche 12 Mai de l'an d'Horace 1461.
- Citation :
De Nous, Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie
A Tous ceux qui liront ou se feront lire
Les navires impériaux redescendant le Rhône, sont venus à bout de la caraque de guerre du Capitaine Mélian Du Lys. Celui-là même qui s'est permis de couler deux bateaux savoyards à quai, dans le port de Belley, le mois dernier.
De plus, Hier, Genève est entrée dans le giron Savoyard.
Nous décrétons donc la loi martiale, suite à la fermeture de nos frontières. L'armée assurera le maintien de l'ordre en lieu et place de la milice.
Nous prions tous les étrangers de quitter notre territoire sous 24h. Passé ce délai, nous serons dans l'obligation de les mettre en procès. Les alliés de l'Empire doivent se faire connaître auprès de notre Prévôt, Dame Eden Blue, un laisser passer leur sera octroyé.
Nous démobilisons également le BAN de Savoie et le remercions d'avoir fait son devoir durant ce conflit.
Ceux qui gardent,
Fait au château des Ducs
Le 12 Mai 1461
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