Adalberic

Casier Judiciaire de Adalberic

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 11 août 1460
Verdict rendu le 23 août 1460

Nom de l'accusé: Adalberic

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A l accusée, Adalbéric..

Monsieur le juge, Vous avez vu il vous a presque pris votre nom. Pour un peu on pourrait croire que c'est vous si on le prononce vite

Vous auriez pas un frère caché monsieur le juge?

Non? arf oui oui je me concentre

* reprend ses papiers et annonce *

En ce Onzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande d'un jeune prévôt qui tente de simplifier les choses, un procès contre Alda euh non adalbéric.

Cette personne a donc été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 5 août 1460 par la douane de Lisieux. Le 6 août la douane a remarqué qu'il avait continuer son chemin en Normandie.

Cette personne n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier violène, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&amp;#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du léchage de botte à la peine de mort.
Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur
]

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ce n'est pas particulièrement surpris qu'Adal se retrouvait devant le Tribunal, loin de ses terres. Il avait écouté l'acte d'accusation mais se remémorait le nom du juge. Son feu père avait arpenté bien des villes dans le Royaume et il était parfois surpris de croiser des Aldéric, des Analbéric...qui avaient comme un petit air de famille...

& quot;Monsieur le Juge, votre Honneur
je suis depuis quelques jours en vos terres, pour deux buts. Le 1er est de rendre visite à un vieil ami qui se meurt et qui a mandé ma présence à ses côtés afin de se remémorer nos vieux souvenirs de jeunesse et qu'il puisse obtenir de moi la paix de son âme pour quelques histoires qui ont brouillé notre amitié jadis.
Le second est que je suis venu avec quelques amis pour récupérer quelques biens qui nous seront utiles dans une démarche future que nous préparons avec d'autres amis.

Nous ne sommes que de passage dans vos terres et nous évitons même de fréquenter marchés et tavernes pour que notre présence passe le plus inaperçu possible. Mais vous l'avez dit vous même, les temps sont troublés et il est donc nécessaire de voyager en groupe et plus simplement armés de bâtons tant les brigands pullulent dans nos contrées.
Si seulement la puissance publique n'était pas toute tournée vers la guerre pour l'indépendance, pour la dispute de quelques terres ou titres, mais faisait règner l'ordre sur les routes... tout se passerait bien mieux ...

Pour l'absence de laisser-passer, j'ai l'habitude de laisser gérer ces problèmes administratifs par le meneur du groupe. Mais il semblerait qu'il y a eu un oubli de notre part".

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * encore un autre*

Décidément personne ne gère ses LP , mais ou sont donc ces fameux chefs de groupe. Enfin l'homme est venu témoigner c'est visiblement déjà un effort.
Que voulez vous monsieur le juge je me sens magnanime face a cela. Aussi je ne demanderais qu'une peine par un remboursement pécuniaire du temps que nous utilisons pour des gens qui laisse les soucis au meneur.

Merci monsieur le juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour,

je confirme que Messire Adalberic Montluçon Duché du Bourbonnais-Auvergne ,et bien arrivé le 6 Août 1460 à Lisieux ,na pas presenté de LP a continué sa route,un courrier lui a etais envoyé qui est resté sans réponse,de plus il et repartie le 7 Août 1460,
Salua tout le monde

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit et que ses propos bien que ne reflétant pas la marque d�un désir de rédemption laissent deviner le désir de réparer sa faute ;

Attendu, toutefois, que l�infraction a bien été consommée et que l�accusé qui s�attache à expliciter le pourquoi de sa venue en Normandie ne présente, à aucun moment, des arguments juridiques pouvant conduire à une éventuelle relaxe ; Attendu que le témoignage de l'accusation fait autorité en ce lieu et prouve, si besoin était, la culbabilité de l'accusé ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a donc été transgressé ; Déclarons messire Adalberic coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de douze écus ; invitons instamment ce dernier à normaliser sa situation auprès des autorités compétentes et justifions cette clémence par le fait que le désormais coupable semble faire montre de bonne volonté ; nous espérons également que ce sieur ne se retrouvera plus jamais au sein de ce tribunal, car alors : la lame de la justice ne pourrait contenir plus avant sa pleine sévérité.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-trois aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.