Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -34%
-34% LG OLED55B3 – TV OLED 4K 55″ 2023 ...
Voir le deal
919 €

 

 Lylou [Trouble à l'ordre public]

Aller en bas 
AuteurMessage
Hecat
Archiviste
Hecat


Nombre de messages : 144
Réputation : 0
Points : 422
Date d'inscription : 31/05/2012

Lylou [Trouble à l'ordre public] Empty
MessageSujet: Lylou [Trouble à l'ordre public]   Lylou [Trouble à l'ordre public] EmptyDim 2 Sep - 21:48

Lylou [Trouble à l'ordre public] Orlansgf6

Procès ayant opposé Lylou au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lylou était accusé de trouble à l'ordre public.


    En date du mois de Janvier 1458
    Procès instruit le 24 Janvier 1458
    Verdict rendu le 6 Février 1458


    Nom de l'accusé: Lylou

    Procureur: Petrus59
    Juge: Balthazar!


Acte d’accusation
Citation :

Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 23 à ce 24 janvier, sur les chemins menant à Patay, Dame Tolaine a été sauvagement attaquée par l'accusée et ses complices, un groupe de brigands malveillants et dangereux que je tâche également de vous faire traduire.

Bien que la victime se soit vaillament et courageusement défendue, l'accusé a triomphé d'elle, la laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussée.

Voici les différentes preuves :

Lylou [Trouble à l'ordre public] Screenyz

Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.

Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

J'appelle la victime à se présenter ici devant vous et livrer à la cour son poignant témoignage. Elle pourra également nous préciser son préjudice

A l'issue, je laiserai la parole à la défense..


Première plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Réquisitoire de l’accusation
Citation :

Monsieur le Juge,
Nous sommes ici dans le strict et même cas de figure que pour Misandrelle et Phébus.
Je réclamerai donc la meme sentance : 500 écus d'amende, 10 jours de prison fermes et bannissement total et définitif de notre duché à l'issue de la peine


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Tolaine à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour à la cour.
Voici ce qui c'est passé pour moi.
Dans la nuit du 23 au 24 alors que je me rendais à Patay afin de poursuivre ma route jusqu'à Sémur, au détour d'un chemin je fus attaquée par trois personnes. Ce groupe était composé de deux dames et un homme, j'ai pu retenir leurs noms car ils se sont parlé entre eux afin de décider qui ferait quoi. Finalement ils m'ont fait front, à trois contre il leur a été aisés d'avoir le dessus. Ils m'ont battue puis laissée inanimée dans un champ après m'avoir dépouillée de mes 510 écus, deux miches de pains et deux couteaux.


Verdict
Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Dame Lylou_,

Attendu les divers témoignages et preuves apportées par les plaignants.
Attendu votre absence à votre procès.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu qu'il ne peut être établi que vous disposiez encore des fonds nécessaires au paiement de l'amende requise par la partie civile.

Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 14 écus d'amende et 3 jours de prison.

Gardes ! emmenez le condamné.

Faict à Orléans le 6 février 1458
Balthazar! juge d'orléans


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de 14 écus d'amende et 3 jours de prison


Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lylou au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lylou était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 24 Janvier 1458
    Verdict rendu le 6 Février 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lylou[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,
Dans la nuit du 23 à ce 24 janvier, sur les chemins menant à Patay, Dame Tolaine a été sauvagement attaquée par l'accusée et ses complices, un groupe de brigands malveillants et dangereux que je tâche également de vous faire traduire.

Bien que la victime se soit vaillament et courageusement défendue, l'accusé a triomphé d'elle, la laissant inanimé dans un champ après l'avoir détroussée.

Voici les différentes preuves :

[img]http://img7.imageshack.us/img7/2455/screenyz.jpg[/img]

Les faits parlent d'eux-mêmes et les preuves sont accablantes.

Heureusement, la victime a pu identifier ses agresseurs.

Je ne peux que rappeler les lois de notre duché :

Grand coutumier Orléanais
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:
Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

J'appelle la victime à se présenter ici devant vous et livrer à la cour son poignant témoignage. Elle pourra également nous préciser son préjudice

A l'issue, je laiserai la parole à la défense..

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,
Nous sommes ici dans le strict et même cas de figure que pour Misandrelle et Phébus.
Je réclamerai donc la meme sentance : 500 écus d'amende, 10 jours de prison fermes et bannissement total et définitif de notre duché à l'issue de la peine

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Tolaine à la barre
Voici son témoignage :

    Bonjour à la cour.
    Voici ce qui c'est passé pour moi.
    Dans la nuit du 23 au 24 alors que je me rendais à Patay afin de poursuivre ma route jusqu'à Sémur, au détour d'un chemin je fus attaquée par trois personnes. Ce groupe était composé de deux dames et un homme, j'ai pu retenir leurs noms car ils se sont parlé entre eux afin de décider qui ferait quoi. Finalement ils m'ont fait front, à trois contre il leur a été aisés d'avoir le dessus. Ils m'ont battue puis laissée inanimée dans un champ après m'avoir dépouillée de mes 510 écus, deux miches de pains et deux couteaux.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Dame Lylou_,

    Attendu les divers témoignages et preuves apportées par les plaignants.
    Attendu votre absence à votre procès.
    Attendu le réquisitoire du procureur.
    Attendu qu'il ne peut être établi que vous disposiez encore des fonds nécessaires au paiement de l'amende requise par la partie civile.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 14 écus d'amende et 3 jours de prison.

    Gardes ! emmenez le condamné.

    Faict à Orléans le 6 février 1458
    Balthazar! juge d'orléans

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de 14 écus d'amende et 3 jours de prison [/i][/size] [/color][/quote]
Revenir en haut Aller en bas
 
Lylou [Trouble à l'ordre public]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Trouble à l'ordre public] Lylou
» [Trouble à l'ordre public] Josiane_castagne
» [Trouble à l'ordre public] Ramirezlecannibale
» [Trouble à l'ordre public] Gonzalo_valdecilla
» Trouble à l'Ordre Public

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Duché d'Orléans :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: