Liam

[center][size=18][color=darkred]Procès de Liam  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Septembre 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Liam au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Liam était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Septembre 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 8 Septembre 1458
    Verdict rendu le 3 Octobre 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Liam[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Alienor28[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Alienor entre dans le tribunal s'installe à la barre et pose un dossier devant elle *

Monsieur le juge je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Liam est un brigand reconnu qui rackette à tout va depuis de nombreux mois dans notre Duché. Sa dernière infraction d la nuit du 03 au 04 septembre. Il s'en est pris avec un complice à une femme enceinte la laissant inanimée sur le chemin. Nous ne pouvons tolérer plus longtemps cet homme sur nos terres.

*Alienor s'approche du juge et lui tend les preuves recueillies*

http://www.servimg.com/image_preview.ph … u=11199363

Je vous fait lecture des textes régissant le racket dans notre Duché
LIVRE III : DU DROIT PENAL :
Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais. 

-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket). 

-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Monsieur le Juge en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin pour que justice soit rendue

*Alienor se rassoit tranquillement*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
"Liam arriva, s'assit, prit un petit pain aux cornichons et attendit. Au passage, il nota que le procureur avait une tête d'âne, avec les oreilles qui vont avec"

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
   *Alienor se lève et ouvre un gros dossier *

    Monsieur le Juge Islington vous venez de revenir en ce tribunal en remplacement de Dame Ella. J'aimerai vous lire en premier lieu le témoignage de la victime qui a dû repartir
    Citer:
    Ne sachant quand je pourrais me déplacer hors des frontières de mon duché, je me permet, comme vous me l'avez vous-même suggéré, de vous envoyer mon témoignage.

    "Le 2 septembre au soir j'ai quitté Sancerre pour rejoindre Giens, accompagnée de mes deux enfants de 4 ans et de leur nourrice.
    Le cocher a fait faire une halte aux chevaux peu avant l'entrée de vostre village après une nuit de voyage. Les enfants étaient endormis, je les ai laissé sous la surveillance de leur nourrice et je me suis éloigner un peu pour me dégourdir les jambes. Enceinte de 7 mois il m'est difficile de voyager sans trop de mouvements.

    Au loin le jour se levait doucement, et perdue dans la contemplation du ciel changeant de couleurs, je n'ai pas entendu des personnes arrivé près de moi…

    J'ai bien sûre essayé de me défendre, mais ils étaient deux, et je voulais protéger mon bébé des coups qui pleuvaient de plus en plus sur moi.
    Je n'ai même pas pu dégainer mon épée tellement l'attaque a été rapide.
    J'ai finit par perdre connaissance.
    La dernière chose que j'ai entendu est l'un des hommes parler à l'autre.
    Il lui a dit un truc du genre "Liam, vient par la mon fils, il y a quelques affaires à prendre avant de partir" mais je ne suis plus trop sûre des paroles, juste du prénom et qu'il l'a appelé "mon fils", oui ça j'en suis sûre, j'ai été très surpirse en découvrant qu'un père pouvait conduire son fils à attaquer des gens comme ça.

    A mon réveil, je me suis précipité, aussi vite que mon état me le permettait, auprès de mes enfants pour voir si ils avaient été blessés, mais les brigands n'ont fait que prendre ce qu'il y avait derrière le carrosse sans rien toucher d'autre.

    Quand j'ai pu atteindre Giens, dans la matinée, j'ai de suite été au poste de police. Mon état inquiétant la personne qui m'a reçut, la médicastre, dame Hécat, est très vite venue m'examiner.

    Je rajouterais juste que sans les soins apportés par dame Hécat j'aurais très certainement perdu l'enfant que je porte et je tiens à la remercier. Le danger de perdre l'enfant n'est pas écarté mais il est quand même moindre qu'après l'attaque."

    Je reste à vostre disposition si mon témoignage n'était pas asssez complet ou autre.

    Cordialement

    Pauline de Sparte, dicte Pegasine

    Monsieur le Juge comme vous l'avez entendu dans le témoignage de la victime l'attaque a été rapide et violente je demande donc une peine exemplaire pour l'accusé
    Je requiers 6 jours de prison et 300 écus d'amende pour le préjudice subi par la victime autant morale que physique.

    *Alienor referme le dossier et se rassoit *

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Après un long délibéré, le juge Islington remplaçant l'Honorable Ella, rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit et prit ses notes :

    Messire Liam,

    Vu les textes de loi concernant la possession des biens d'autrui et le délit de brigandage,

    Vu l'acte d'accusation de l'honorable Dame Alienor

    Attendu que l'accusation a rapporté ici, la preuve que vous avez violé ces dispositions,

    Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

    Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique de nos justiciables,

    Attendu que plus particulièrement la victime a indiqué dans son témoignage que le prévenu était présent lors de son agression

    Attendu qu'elle n'a pu inventer ce prénom Liam , s'étant uniquement contentée de rapporter par écrit les faits tels qu'elle les avait vécus

    Attendu que le prévenu a agi en groupe avec la complicité de son père pour agresser la pauvre victime ce qui est à nos yeux, une circonstance aggravante,

    Attendu également que bien que présent à l'audience, le prévenu fait preuve d'un appétit beaucoup plus développé que ses talents oratoires, ce qui interdit à la cour d'obtenir sa version des faits,

    Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 6 jours de prison, 300 écus d'amendes .

    Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine.

    Gardes, veuillez emmener le condamné.

    La séance est levée.

    Orléans, le 3 octobre de l'an de grasce 1458

    Islington
    Juge de l'Orléanais

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ' une amende de 300 écus. [/i][/size] [/color][/quote]