Liam

[center][size=18][color=darkred]Procès de Liam  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Septembre 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Liam au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Liam était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 31 Janvier 1458
    Verdict rendu le 15 Février 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Liam[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,
Je me présente à vous pour une nouvelle affaire d'emménagement non autorisé sur les terres du Duché.
En l'occurence, le sieur Liam a emménagé tout récemment à Gien, le 24 janvier 1458 précisément; habitant précédemment Tournai (Comté de Flandres).
Messire Cocoline49, emménager en notre Duché vous imposait des autorisations. Vous n'en avez pas tenu compte.
Vous avez reçu le courrier de nos services douaniers. Vous avez été avisée de l'actuelle fermeture de frontière. Or, vous n'avez pas sollicité de laisser-passer. Votre déménagement à Gien est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public

Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Je laisse la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
   liam arriva en courant du haut de ses 8ans au tribunal on l'avais prévenu en taverne qu'il y avais un proces contre lui. il ouvrit brutalement la porte du tribunal en renversent le portier par inadvertence"

    quelle processe ? pourquoi j'ai un process au fesse je suis un gentil garçon qui a rien fait de méchant? pouvez vous repéter les charge contre moi car je n'ai que 8ans et je n'ai jamais aprit a lire.

    "liam écouta le acusation contre lui"

    je me permet de rectifier votre acusation mésir de un je suis liam et non messire cocoline49 je ne connait point de personne portant un nom aussi horible et je ne vien point de tournait donc étant donner que cette acuasion est éroner je demande a ce quelle soit retirer sens suivi.
    Réquisitoire de l'accusation

    Un malencontreux incident a fait, sans que je me l'explique, qu'un nom d'un autre accusé s'est perdu dans l'acte d'accusation du sieur Liam.
    C'est fort regrettable, je n'en disconviens pas.

    Néanmoins, il n'en demeure pas moins que les faits sont bel et bien constitués à son encontre, lui l'ancien tournaisien devenu giennois illégalement et qui maintenant fait semblant de ne plus savoir qu'il a été tournaisien.

    Mais evidemment les archives douanières et judiciaires sont là pour entémoigner. SInon il ne serait pas en procés , évidemment.

    Au contraire, il profite maintenant d'une erreur de frappe pour feindre l'étonnement et la surprise générale.

    Cet argument, si le seul qu'il ait pour sa défense, sera, je n'en doute pas, bien insuffisant.

    Je requiers dès lors une peine de 20écus d'amende , ainsi qu'un délai de 72h à l'issue du jugement pour se mettre en conformité avec nos lois ou quitter le duché.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
je vous dit que je ne viens pas de tournait et si vous comprenez pas temps pis pour vous quand a votre amande 20 écu maiter la ou je le pense
La défense a appelé Lorette56 à la barre

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Lorette56 à la barre__
*Lorette arrive le sourire aux lèvres dans cette salle qu'il commence à bien connaître.
Il fait un clin d'oiel rassurant au petit Liam et un sourire d'encouragement, puis il s'adresse au juge.*
Votre sainteté, vous constaterez que vous n'avez pas cocoline49 à la barre des prévenus, mais le petit Liam qui n'a rien demandé à personne.
J'imagine que c'est votre greffier qui s'envoie des lignes de coco pour faires des confusions pareilles, ou peut être, est-il tout simplement démoralisé de travailler sous vos ordres.
En tout état de cause, ce jeune garçon n'a rien à faire ici, je vous prie donc de bien vouloir le laisser aller jouer dehors, d'autant plus que je ne suis pas certain que ses parents apprécieront beaucoup de savoir que vous l'avez injustement torturé de la sorte.
Moi, si je dis ça c'est pour vous, je pense qu'ils ont les moyens de se payer un avocat qui vous fera bouffer vos erreurs jusqu'à la dernière.
Il est peut être temps de regarder les choses en face et de considérer que votre acharnement sur les enfants de la famille Bartsimson devient un peu trop voyant.
Merci d'avance.
*Lorette fait un petit signe à Liam et lui prend la main pour l'amener dehors au grand air, loin des juges moisis de ce tribunal.*

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

   Messire Lorette, votre comportement devant cette cour est inqualifiable. Gardes, mettez moi cet individu aux arrêts pour outrage à magistrat en attendant son procès qui lui fera passer son goût pour la fanfaronnade.

    Quant à vous accusé, levez-vous !

    Attendu que vous êtes entré en orléans sans laisser passer alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.
    Attendu votre comportement devant cette cour.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 20 écus d'amende et à 3 jours de travaux forcés à la mine.

    Vous amènerez à notre prévôt (diane.) la preuve de l'exécution de votre peine durant laquelle vous régulariserez votre situation.

    Dans le cas contraire, vous serez à nouveau poursuivi.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Faict à Orléans le 15 février 1458
    Balthazar! juge d'orléans

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de 20 écus d'amende et à 3 jours de travaux forcés à la mine. [/i][/size] [/color][/quote]