Le_saint

[center][size=18][color=darkred]Procès de Le_saint  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Le_saint au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Le_saint était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Mars 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 27 Mars 1458
    Verdict rendu le 3 Avril 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Le_saint[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le juge,
Je me présente devant vous pour un nouveau cas de défaut de laisser-passer suivi d'emménagement non autorisé..

Il concerne cette fois Messire lagrehtca. Tout récemment, celui-ci a en effet emménagé dans le beau village de Montargis.

Messire lagrehtca: vous avez été contacté par nos services douaniers, et informé de la fermeture actuelle de nos frontières. Malgré cela, vous avez choisi de circuler sur nos terres en toute illégalité, sans vous conformer à nos lois ni même solliciter un laisser-passer, puis de vous installer tout bonnement sur nos terres.

Votre emménagement est illégal et vous n'avez aucun laisser-passer..

Je rappelle le décret n° 02-1458 du 6 février 1458 de notre Duc Lexhor d'Amahir, lequel instaure la fermeture de nos frontières.

Je rapelle également les textes de lois suivants :
02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.

Je laisse la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
   Messieurs dame bonjour ! votre honneur….

    *Lag regarda tout le beau monde dans l'assemblée** Vous savez je suis venu ici en paix, j'ai une bourse bien maigre et je me suis il est vrai installé ici.

    Par contre je dirais que le procureur a fait différents vice de procédure.

    Tout d'abord il doit énnoncer les avocats disponnible pour une défense possible.

    De plus il est dans l'obligation de donner les adresses ou je peux y voir les lois qu'il cite.

    Ensuite, je dirais que je n'ai pas vu cela d'affiché en mairie et j'étais déjà installé lorsque cela fut affiché.

    De plus, n'ayant aucun méfait dans votre beau duché et ayant résidence ici je ne vois pas pourquoi je casserais ma maison.

    (De plus après relecture de la charte du juge, se procès est abusif, il interdit le passage dans votre duché, mais aussi l'installation se qui en soit d'après ce que vous joueur avez signé. Ceci étant un abus de pouvoir, je peux donc dire que cela vaut normalement punition des admins voir même l'éradication.)

    Vous souhaitant une bonne continuation, je vous salut eldoradiquement

    lag s'assit en souriant en regardant le beau monde profitant de son pouvoir qui pouvait disparaitre…. peut être y avait il déjà en leur mur l'eldorado…. il sourit et attendit la suite, peut être même la tombé de se duché, il était venu en paix mais si la guerre devait être faites….

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
   "mais si la guerre devait être faîte" ???

    Parce qu'en plus de vous installer sur nos terres en pleine fermeture des frontières, vous vous permettez de nous faire des menaces ???

    Monsieur le Juge, je prendrais bien le parti d'en rire, mais en fait pas du tout..

    Voilà donc un énergumène qui vient sur nos terres, bravant la fermeture des frontières instaurée par notre Duc et les courriers de nos services douaniers. Et en plus, ce môssieu donnerait au tribunal des leçons de droit, sorties d'on ne sait où; pour finir en enrobant le tout de menaces à peine voilées…

    MOnsieur le Juge, vous comprendrez aisément je pense, que je ne puis requérir qu'une peine sévère à l'encontre de l'accusé, à savoir 50écus d'amende, ainsi que trois jours de pénitence et de méditation dans nos mines. A l'issue, je requiers que l'accusé ait 72h pour quitter le duché.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
   Monsieur le procureur est sorcier pour lire dans les pensées ?

    Bizarre…….

    Je dépose plainte contre Notre procureur pour sorcellerie, ou je me dis simplement qu il est bizarre qu'il parle de chose que je n'ai pas dit….

    Je dis donc que moi je parle de paix et on parle de guerre…. Bizarre, un nouveau vice de procédure Monsieur le procureur ne parle pas le Francais ?

    Je demande donc la cloture de se proces avec vice de procedure et qui plus est excuse public pour deformation de mes mots, depuis quand je parle de guerre, j ai belle et bien dit que je venais en paix !

    De plus j ai déja ete jugé pour la ville de macon et saint dié, par contre je n ai aucunement été accusé de joinville alors comment peut on me juger coupable de tel actes ? J'ai payé ma peine, vous n'avez pas le droit de me juger en rapport avec des actes déjà jugé.

    Merci de m avoir écouté votre honneur.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Le_saint à la barre
Voici son témoignage :

    De plus, depuis quand un procureur s'appelle lui même comme témoin…. vous avez une justice bien bizarre je dirais je voudrais savoir si je dois faire appel à un avocat, car il y a bel et bien nombre d'abus de pouvoir…..

    (Si vous savez lire dans les pensées c'est belle et bien de la sorcellerie. si vous vouliez me faire un procés RP il fallait me le dire avant, je ne pense pas faire le méchant depuis que je suis là, je suis aimable et courtois en taverne et je protége la mairie quasi tous les jours…)

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Petrus59 à la barre
Voici son témoignage :

    Par ailleurs, Monsieur le Juge, permettez-moi de reenir vers vous avec des informations complémentaires non négligeables . J'attire votre plus haute attention sur le fait que l'accusé est connu pour de graves antécédents judiciaires, à savoir la révolte et la prise de plusieurs villages (Saint Dié, Macon et Joinville)"

    Ceci me semble un élément préppondérant à prendre en compte dans votre jugement…

    Il convient de bien mesurer le genre d'individu auquel nous avons présentement affaire…

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Sieur Le_saint levez-vous !

    Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laissez-passer et que vous vous y êtes installée alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

    Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 5 écus d'amende et une peine de prison de 2 jours.

    Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Gardes ! Emmenez le condamné

    «Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

    Fait le 03 avril de l'an de Grâce 1458

    Manulechti de Ryssel,
    Juge d�Orléans.

    La Cour a prononcé,
    L'audience est levée !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de 5 écus d'amende et une peine de prison de 2 jours. [/i][/size] [/color][/quote]