Krasnoguerch

[center][size=18][color=darkred]Procès de Krasnoguerch  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Krasnoguerch au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Krasnoguerch était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 31 Janvier 1458
   Verdict rendu le 6 Février 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Krasnoguerch[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Messire Krasnoguerch,
Vous avez été traduit ici pour vous être transportés en notre duché sans laisser passer.
Nos Lois vous obligent à solliciter un laisser passer pour pouvoir parcourir nos terres.
Or, bien que destinataire du courrier de notre service de douanes, vous ne vous êtes pas mis en conformité et n'êtes pas détenteur de laisser passer.

Votre séjour en Orléanais et plus précisément à Blois est donc dans l'illégalité et vous êtes ici par conséquent accusé de trouble à l'ordre public.

Je m'appuie évidemment sur les deux textes de Lois suivants :

02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

Je laisse la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
   Bonjour Messires !!

    Je n'ai absolument pas voulu enfreindre vos lois…

    Mais il m'apparaît comme bizarre que d'un côté l'on me reproche de ne pas respecter cette obligation de laisser-passer,
    et de l'autre d'avoir résidé pendant 2 semaines à Blois, où j'ai témoigné contre l'un de vos concitoyens qui m'a agressé et dépouillé (Flodusmv, pour ne pas le citer), et où j'ai même participé à la défense de la ville gratuitement (dans le groupe de maréchaux, où je n'ai pas été payé).

    Je vous prierai d'interroger Ninouchka (concernant la maréchaussée), vous-même Petrus59, et le lieutenant de police de Blois, dont le nom m'échappe, qui pourtant fait un bon travail et est accueillant….zut flûte!! Tant pis.)

    Durant tout ce temps, aucun laisser-passer ne m'a été demandé !
    Je pensais que, d'avoir discuté avec les services de police et de la douane, les autorités du comté comme de la ville m'avait identifié, comme étant voyageur, victime et respectueux des institutions.
    Sans mon bref voyage à Orléans (où la vie m'a moins plus qu'à Blois, donc j'y suis revenu…), personne de la Douane ne m'aurait contacté, il me semble…

    Je n'ai pas répondu à la demande d'Henriivdenavarre, c'est une erreur, et je le regrette. Je ne me suis pas cru au-dessus des lois, j'ai simplement cru que c'était une erreur… Veuillez m'en pardonner.

    Je suis tout prêt à collaborer avec les autorités orléanaises, et à payer une amende pour me faire pardonner de mon omission…

    Bien le bonsoir, Messire le Juge, Messire le Procureur…

    Krasnoguerch

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    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
   Monsieur le Juge, le cas de messire Krasnoguerch est particulier.
    Sa bonne foi est avérée. Nous savons qu'il a témoigné contre un dangereux brigand il y a peu, nous aidant à le neutraliser. Nous savons qu'il s'est bien intégré et a participé à la défense.

    Je crois d'ailleurs savoir qu'il a maintenant entamé des démarches pour obtenir un laisser-passer.

    J'accepte de considérer son attitude plus comme une erreur que comme une réelle transgression de nos lois .

    En conséquence, je ne requiers qu'une amende de principe de 5 écus et deux jours de travail dans nos mines, pendant lesquels l'accusé pourra réfléchir à son avenir en Orléanais.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
   Messire juge !

    Je crois que Messire le Procureur fait preuve ici de bon sens.

    J'ai effectivement commis des erreurs, mais je ne veux pas porter atteinte au Comté de l'Orléanais, ni ne veux semer le trouble ici.

    J'ai effectivement obtenu un laisser-passer …En voici la preuve :
    [img]http://img163.imageshack.us/img163/2328/preuvelp.jpg[/img]

    Je suis prêt à exécuter de bonne foi et de gré toute peine que vous jugerez digne de m'attribuer pour leçon de ma légèreté !

    Krasnoguerch, en ce jour de grâce 5ème du mois de février de 1458.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Alienor28 à la barre
Voici son témoignage :

    Bonjour Messire le Juge et messire le Procureur

    Je viens témoigner en faveur de messire Krasnoguerch qui est revenu en Orléanais malgré les interdits afin de témoigner dans un procès pur brigandage dont il avait été victime. Pendant son séjour chez nous il a aidé à défendre notre ville. Il n'a jamais créer de troubles en taverne ou en ville. Il a de plus toujours été très courtois avec les villageois qu'il a pu croiser. Il s'est bien intégrer à Blois et je serais ravi de l'accueillir s'il prend la décision de venir s'installer chez nous car je pense sincèrement que c'est un homme honnête et droit.je vous demanderai donc d'être clément quand à cet oubli de laisser passer.

[/quote]

    [u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Aurae à la barre
Voici son témoignage :

    *Aurae s'avança à la barre*

    Messire Procureur, Messire Juge,

    Je ne ferais qu'appuyer les paroles du Lieutenant Alienor, l'accusé n'a en effet pas causé de tord au sens propre. Il y a eu un mal entendu flagrant, un égarement de courrier je suppose.

    Quoi qu'il en soit, il a su nous montrer sa bonne foi. Je pense que nous pouvons être plus clément avec lui, quelques jours à la mine suffiront amplement pour le dérangement lié au procès.

    Merci de m'avoir écouté !

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

    Messire Krasnoguerch levez-vous !

    Attendu les divers témoignages en votre faveur.
    Attendu que vous faites amende honorable.
    Attendu que vous avez entrepris les démarches pour régulariser votre situation.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous RELAXONS es faits qui vous sont reprochés.

    Cela dit, messire, veuillez prendre cela comme un avertissement et le signe de la grande mansuétude de la justice orléanaise à votre endroit. Faites donc que je n'ai jamais à vous revoir comme inculpé devant cette cour.

    Faict à Orléans le 6 février 1458
    Balthazar! juge d'orléans

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    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] L'accusé est relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]