Silvinho [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Silvinho au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Silvinho était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Août 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le  8 Août 1460
    Verdict rendu le  20 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Silvinho[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur entra dans le tribunal, le visage fermé. Il salua le juge*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Cette personne du nom de Silvinho comparait ce jour du 08 Aout face à vous afin de répondre des actes qui lui sont reprochés, à savoir des actes de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 6 au 7 Aout, la mairie a été attaquée et prise par une bande de brigands.

Le 7 août nous avons un témoin qui l'a rencontré et auquel il a affirmé être proche d'une des autres accusées. La douane nous a confirmé qu'ils sont arrivés en ville ensemble le 6 août.
Le lendemain il a été aperçu empêchant par les armes la reprise de la dite mairie autorisée par notre Duc.

Je tiens à rappeler à votre bon souvenir ce qu'énonce notre Grand Coutumier en matière de trouble à l'ordre public, en son chapitre second:

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant la prévenue*


Au vu de tout ces éléments, sieur Silvinho je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir contribué au pillage de la ville de Patay.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
 La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Adalrik à la barre
Voici son témoignage :

*Le témoin moustachu s'avança vers le tribunal, qu'il commençait a présent a connaître. Il se présenta devant le procureur et le juge, ainsi que ceux qui les accompagnaient :*

Bonjour. Je suis le témoin mentionné par le procureur et vient ici pour déposer mon témoignage.
En ce jour du 7 août 1460, je suis allé en taverne où était ce sieur ainsi que l'une des deux femmes impliquées dans la prise de la mairie, entre autres personnes. Je ne saurai pas dire laquelle des deux femmes impliquées dans le pillage de la mairie était en taverne étant donné que je ne m'en souviens plus.
Je leur ai ouvertement reproché d'avoir pris la mairie par les armes et c'est là que le sieur Silvinho a laissé clairement entendre qu'il était en couple avec l'une des deux femmes, celle présente en taverne. Il a d'ailleurs usé de ces mots, « en couple ». Étant donné qu'après ça j'ai pris soin d'éviter la bande de brigands, je ne peux malheureusement pas vous apporter d'autres éléments vous permettant de leur infliger la condamnation qu'ils méritent. Même si je suis convaincu que la justice fera son travail.

*Une fois qu'il eut fini son témoignage et vérifié qu'il n'avait

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

* Regarde le témoin, se demandant où il a été trouvé ... surement au fond d'un tonneau*

Ahum, bien bien ... avant tout j'aimerai savoir quel est le rapport entre la relation deux personnes et leur acte ? Le fait d'entendre en taverne que l'accusé est en couple avec une femme, et bien qu'est ce que cela peut me faire franchement ? C'est hors propos surtout dans un lieu comme celui la.

De plus, ayant recu la défense de l'accusé par courrier, je note sa bonne foi.

*Se tait puis reprends en faisant signe au greffier de prendre note*

- Que le témoignage de l'accusé n'apporte aucune preuve concrete sur les faits reprochés,

- Que le dossier n'a pas réellement de preuve concrète,

Qu'ainsi, je ne pourrai rendre un verdict pour punir un propable innoncent, de ce fait, je déclare l'accusé non coupable.

*Tape son marteau*

Affaire suivante !

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]