Valentina. [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Valentina. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Valentina. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Aout 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 8 Août 1460
    Verdict rendu le 20 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Valentina.[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur entra dans le tribunal, le visage fermé. Il salua le juge*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Cette personne du nom de Valentina. comparait ce jour du 08 Aout face à vous afin de répondre des actes qui lui sont reprochés, à savoir des actes de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 6 au 7 Aout, la mairie a été attaquée et prise par une bande de brigands.

Le 7 août cette personne a été vue en compagnie du principal accusé, le sieur Serrallonga. Nous avons un témoignage qu'elle se réjouissait avec lui de leur "grande braderie" car c'est ainsi qu'il nomme le pillage des biens des patichons.
Le lendemain elle a été aperçue empêchant par les armes la reprise de la dite mairie autorisée par notre Duc.

Je tiens à rappeler à votre bon souvenir ce qu'énonce notre Grand Coutumier en matière de trouble à l'ordre public, en son chapitre second:

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant la prévenue*


Au vu de tout ces éléments, dame Valentina. je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir contribué au pillage de la ville de Patay.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Adalrik à la barre
Voici son témoignage :

*Adalrik se présenta au tribunal. Avec un petit sourire poli, il salua le procureur, le juge et les autres avant d'entamer son témoignage :*

Bonjour.
Le 7 août, après avoir eu vent de la révolte réussi pour s'emparer de la mairie de Patay, je me suis rendu dans la taverne municipale comme je le fais d'ordinaire. Quelques temps après mon arrivée, le nouveau « maire » et deux de ses acolytes, deux femmes, sont arrivés en taverne, visiblement fiers de s'être emparés par la force de la ville. L'une des femmes avait les cheveux blonds vénitiens, un bâton, habillée de couleurs plutôt claires; l'autre femme, brune, avait une épée et un bouclier. Sans même se présenter ni respecter la politesse élémentaire, se contentant d'un « bonjour » à l'entrée, ils ont commencé a parler entre eux de « grandes réformes » et, notamment, d'une « grande braderie » sur le marché. Éc�uré par tant de mépris envers les travaux de plusieurs hommes au cours des mois, je me suis hâté de sortir avant de m'énerver et de risquer de faire usage de violence. Après quoi, ayant pris soin de les éviter, je n'en ai pas entendu parler ces derniers jours.

Si j'ai pu vous aider par mon témoignage, j'en suis ravi.

*Le blond salua de nouveau l'assemblée avant de filer pour présenter un autre témoignage.*

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

*Ecoute attentivement l'acte d'accusation ainsi que le témoignage mais leve un sourcil à l'annonce de la description de la jeune femme*

Ahum, j'ai la un probleme avec le témoignage, car il contredit la description d'un des pilleurs de la ville. En effet, vous m'annoncez "L'une des femmes avait les cheveux blonds vénitiens" or, d'après un autre témoignage que j'ai ouie, il semble que l'accusé soit rousse.

De plus, ayant recu la défense de l'accusé par courrier, je note sa bonne foi.

*Se tait puis reprends en faisant signe au greffier de prendre note*

- Que le témoignage de l'accusé ne concorde pas avec le dossier,

- Que le dossier n'a pas réellement de preuve concrète,

- Que le témoignage ne nous éclair pas sur l'obscur dossier,

Qu'ainsi, je ne pourrai rendre un verdict pour punir une propable innoncente, de ce fait, je déclare l'accusé non coupable.

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]