Enodia.

[center][size=18][color=darkred]Procès de Enodia.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Enodia. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Enodia. était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Août 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le  8 Août 1460
    Verdict rendu le 20 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enodia.[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur entra dans le tribunal, le visage fermé. Il salua le juge*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Cette personne du nom de Enodia. comparait ce jour du 08 Aout face à vous afin de répondre des actes qui lui sont reprochés, à savoir des actes de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 6 au 7 Aout, la mairie a été attaquée et prise par une bande de brigands.

Le lendemain cette personne a été aperçue empêchant par les armes la reprise de la dite mairie autorisée par notre Duc et cela en compagnie de ladite Shawie que nous poursuivons par ailleurs.

Je tiens à rappeler à votre bon souvenir ce qu'énonce notre Grand Coutumier en matière de trouble à l'ordre public, en son chapitre second:

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant la prévenue*


Au vu de tout ces éléments, dame Enodia. je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir contribué au pillage de la ville de Patay.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Emelyne. à la barre
Voici son témoignage :

Emelyne s'avança à la barre et salua d'un signe de tête et d'un sourire le procureur et le juge. Elle prit ensuite la parole:

« Messires, dans la nuit du 6 au 7 août, j'étais sur les remparts pour une garde bénévole de la ville tandis que la milice gardait la mairie, quand des bruits et des cris m'ont alertée provenant de la mairie.

Mon chien sur les talons, j'ai vite parcouru les ruelles pour me diriger vers la mairie mais j'arrivais trop tard, les miliciens étaient inconscients et à terre devant la porte tandis que des brigands avaient investi les bureaux se barricadant à l'interieur. J'ai porté secours à mes amis Harpagon et Hermeline qui ont repris conscience peu à peu et nous avons averti l'ensemble des villageois en sonnant le tocsin à l'église. Au petit matin, la mairie était encerclée pour essayer de couper toute tentative de fuite des brigands.

Toute la journée, j'ai pu observer cette jeune femme brune habillée avec des braies, un col et des bottes marrons et une cape noire, qui utilisait des sacs de farine et du bois de l'inventaire de la mairie pour obturer les portes et les fenêtres et réduire ainsi nos possibilités de nous introduire dans ces issues.

Elle nous a menacés, s'est moquée de nous avec ses amis et a aidé à transporter d'autres marchandises et des sacs d'écus dans une charrette, riant aussi en interpelant les patichons pour les inciter à acheter les marchandises dont ils voulaient se débarrasser.

Cette femme était, sans doute possible, complice du brigand qui s'est installé dans le fauteuil du maire et elle a vidé les réserves de la mairie. A la nuit tombée nous avons porté l'assaut mais malgré un rude combat nos forces n'ont pas pu les déloger. Le lendemain soir, cette femme et ses complices ont pu s'échapper par une autre issue que celle par laquelle nous sommes entrés et c'est elle qui portait la lanterne...
Voilà messires comment se dont déroulés ces malheureux évènements... »

Emelyne se tut et regagna sa place.

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Ecoute attentivement l'acte d'accusation ainsi que le témoignage*

Bien, l'accusé n'a daigné se présenter au tribunal ce jour, le silence faisant preuve de sa culpabilité, nous n'allons pas perdre de temps sur cette affaire.

Prendre une mairie ou aider à la faire tomber est une faute grave,

Ne pas se présenter, ou envoyer sa défense, montre l'intéret que porte l'accusé à son sort, c'est à dire néant,

Aussi, tout acte contre notre bon duché sera sévérement puni ne serais ce que pour montrer l'exemple,

De ce fait, je déclaire l'accusé coupable. Amende de 75 écus et 2 jours de géoles lui ferront reffléchir à l'avenir.

*Tape son marteau*

Affaire suivante !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 75 écus. [/i][/size] [/color][/quote]