Elmer

[center][size=18][color=darkred]Procès de Elmer  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elmer au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elmer était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Août 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 6 Août 1460
    Verdict rendu le 17 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Elmer[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le Procureur entrât au tribunal, saluât le Juge et les personnes présentes. *

Nous sommes ici pour traiter un délit de Trouble à l'ordre Public.
En effet, l'accusée ici présent a violé l�arrête municipal n°4 de la ville de Montargis en achetant 5 stères de bois à 3,80 écus sur le marché de Montargis.

L'arrêté stipule :

Arrêté n° 4 : De la gestion et de la production du Bois
La mairie se réserve l'achat des stères à un prix inférieur à 4.02 ttc (3,90 ht) écus.
Les stères à 4,02 ttc (3,90 ht) écus sont réservés aux artisans Montargois (Boulangers, Forgerons et Charpentiers).

*Ayant ainsi posé le débat à venir, le procureur enchaina*

A la suite de cet infraction, notre lieutenant à écrit à l'accusé ici présent. Je vous fait lecture de la lettre envoyé :

Montargis, le 1er aout 1460

Bonjour Messire Elmer,

Je suis Luigi_albergati, lieutenant de police de Montargis.
Je vous contacte car il s�avère que le 29 juillet 1460, vous avez acheté 5 stères de bois à 3.80 écus. N�étant pas mandaté par la mairie, cet achat est contraire à l�arrêté suivant :
Arrêté n° 4 : De la gestion et de la production du Bois
La mairie se réserve l'achat des stères à un prix inférieur à 4.02 ttc (3,90 ht) écus.
Les stères à 4,02 ttc (3,90 ht) écus sont réservés aux artisans Montargois (Boulangers, Forgerons et Charpentiers).
(Arrêté visible en mairie)

29/07/1460 21:40 : Vous avez vendu à Elmer 5 stères de bois pour 3,80 écus.

Afin de vous mettre en règle avec la législation et dédommager la mairie, veuillez faire un don à cette dernière de 0.5 écus.

N�étant pas récidiviste, je ne vous applique pas d�amende qui devait se monter à 4 écus.

Je vous demande de régler ce litige sous 2 jours

Cordialement,

Luigi_albergati
Lieutenant de Police de Montargis


Après vérification auprès de notre Maire de Montargis Messire Philippe., il s'avère que l'accusé n'était en aucun cas mandaté et n'a pas coopéré avec la maréchaussée de Montargis.

*Se tournant vers l'accusé*

Au vu de tout ces éléments, messire Elmer je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir enfreint l�arrêté municipale n°4 de Montargis


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Ecoute le passage d'ange au dessus de sa tête durant plusieurs minutes. Cherche l'accusé sur le banc mais en vain, et le procureur semble s'être perdu dans ces dossiers*

Bien !

*Fait signe au greffier de prendre note*

- Attendu que l'accusé n'a pas respecté le décret sur les achats de bois, soit l'arrété numéro 4,

- Attendu qu'il n'a fait preuve d'aucune coopération avec la prévoté,

- Attendu que l'accusé n'a daigné se présenter ici pour rendre des comptes,


Nous le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés et nous le condamnons à une amende de 10 écus.


*Tape avec le marteau*


Affaire suivante !

[/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. [/i][/size] [/color][/quote]