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 Jean_pierre

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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Jean_pierre   Ven 31 Aoû - 13:31

Procès de Simplicius



Dernière édition par Jehan le Poilu le Ven 31 Aoû - 13:32, édité 1 fois
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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Re: Jean_pierre   Ven 31 Aoû - 13:32

    Comté du Limousin et de La Marche

    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de juillet 1460

    Procès instruit le 19 juillet 1460
    Verdict rendu le 21 août 1460


    Nom de l'accusé: Jean_pierre

    Procureur: Mahelya
    Juge: Elisa.


Acte d’accusation
Citation :
* La jeune fille arriva à son pupitre, y déposa quelques dossiers, puis après s'être racler la gorge, prit enfin la parole *

Jour : Jeudi 19 juillet 1460
Motif de l'accusation : Trouble à l'ordre public et plus précisément installation illégale sur le sol Limousin et Marchois.
Accusé : Messire Jean_Pierre
Procureur : Dame Marie-Amelya dicte Mahelya (IG)
Juge : Dame Elisa (Elisa. IG)
Témoins : Dame Diny (Lemardine IG) et Dame Maylyne.

En ce jour, du 19 Juillet 1460, Moi, Marie-Amélya, dicte Mahelya (IG) procureur par la volonté de sa Grandeur Cerberos de Malemort d'Armantia, Comte du Limousin et de la Marche, intente un procès au nom de notre Comté à l'encontre de Messire Jean_pierre. En effet vous comparaissez icelieu pour trouble à l'ordre public et plus précisément installation illégale sur nos terres, bafouant ainsi le décret du mois d'avril 1460 dont voici le texte.

* fouille ses papiers et sort un parchemin *

"De l�établissement des étrangers dans le comté du Limousin et de la Marche.


Toutes personnes ayant une origine étrangère à celle du Comté du Limousin et de la Marche, à partir de ce jour devra demander une autorisation afin de s�établir dans un des villages du dict. Comté.

Pour ce faire, le demandeur devra présenter aux services de sécurité locales, officiers ou douaniers, représentés par le prévôt, une lettre motivée signée sur l'honneur justifiant son installation ainsi que le nom d'une personne se portant garant pour lui. S'entend par garant, toute personne de confiance résidant depuis plus de six mois dans le Comté, noble ou non, y ayant �uvré et n'y ayant jamais commis d'actes condamnables durant ce délai.
Le garant engage sa responsabilité par écrit et risquera la même condamnation que le demandeur si celui-ci venait à commettre une infraction aux textes en vigueurs du Comté du Limousin et de la Marche.

Toutes personnes ne pouvant présenter tous les critères demandés, se verra refuser son droit à l�établissement dans notre comté.
Toutes personnes s�établissant sans autorisation en Limousin comme en Marche, se verra poursuivie par la justice comtale sous l�acte d�accusation de Trouble à l�Ordre publique.
L�autorisation de s�établir en Limousin et en Marche, ne donne pas le droit immédiat de se présenter à une élection locale comme Comtale avant la fin de la période de probation de trois mois.

Que ceci soit lu et entendu de tous, nul ne peut ignorer la loi.

Scellé et affiché le 7 avril de l'an de grâce 1460

Pour le Peuple,
Pour le conseil."

Vous avez bafoué cet édit en vous installant à Ventadour. En effet, un rapport de douane nous informe que vous êtes arrivés en nos terres le 12 juillet 1460, du duché du Bourbonnais-Auvergne. Vous installant immédiatement à ventadour.
Bien entendu la douane ne vous a pas laissé faire. vous écrivant un courrier vous rappelant la loi de notre Comté.

* tend un nouveau parchemin *

"Bonjour Messire Jean_pierre,

La maréchaussée de Ventadour a constaté vostre installation dans nostre belle Ville. Cependant, je dois vous informer pour que vous n'ayez pas de problèmes avec la justice que chaque installation dans le Comté de La Marche et du Limousin doit être autorisée par le Prévôt. Il vous faudra également nous fournir le nom d'une personne se portant garante pour vous.

Je vous communique en pièce jointe à mon pigeon le texte en vigueur et attend dans les 24 heures une réponse de vostre part.

Dans l'attente de vostre réponse,


Bien à vous Messire,

Diny
Lieutenant de Ventadour


De l�établissement des étrangers dans le comté du Limousin et de la Marche.


Toutes personnes ayant une origine étrangère à celle du Comté du Limousin et de la Marche, à partir de ce jour devra demander une autorisation afin de s�établir dans un des villages du dict. Comté.

Pour ce faire, le demandeur devra présenter aux services de sécurité locales, officiers ou douaniers, représentés par le prévôt, une lettre motivée signée sur l'honneur justifiant son installation ainsi que le nom d'une personne se portant garant pour lui. S'entend par garant, toute personne de confiance résidant depuis plus de six mois dans le Comté, noble ou non, y ayant �uvré et n'y ayant jamais commis d'actes condamnables durant ce délai.
Le garant engage sa responsabilité par écrit et risquera la même condamnation que le demandeur si celui-ci venait à commettre une infraction aux textes en vigueurs du Comté du Limousin et de la Marche.

Toutes personnes ne pouvant présenter tous les critères demandés, se verra refuser son droit à l�établissement dans notre comté.
Toutes personnes s�établissant sans autorisation en Limousin comme en Marche, se verra poursuivie par la justice comtale sous l�acte d�accusation de Trouble à l�Ordre publique.
L�autorisation de s�établir en Limousin et en Marche, ne donne pas le droit immédiat de se présenter à une élection locale comme Comtale avant la fin de la période de probation de trois mois.

Que ceci soit lu et entendu de tous, nul ne peut ignorer la loi.

Scellé et affiché le 7 avril de l'an de grâce 1460

Pour le Peuple,
Pour le conseil."

Courrier que vous avez choisi d'ignorer, d'où votre présence ici en ce jour.

* Se tournant vers la Juge *

Afin d'apporter éclaircissement à ce dossier, j'appelle à la barre Dame Diny (Lemardine IG) et Dame Maylyne, respectivement, lieutenant et mairesse de Ventadour.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* La Cour avait patienté des heures afin de voir l'accusé se présenter. Mais rien, il n'avait pas pointé le bout de son nez. Secouant la tête de gauche à droite, la Jeune Procureur à la chevelure de flamme se leva de nouveau pour reprendre la parole. *

Juge, Témoins, Il me semble que le silence et la non présence de l'accusé est éloquente de culpabilité à moins qu'il ne soit illettré allez savoir. Toujours est-il qu'il a bafoué un décret de notre Comté en s'installant illégalement sur les Terres du Limousin et de la Marche et que les témoignages du Lieutenant Diny et de la Mairesse (à l'époque des faits) Maylyne confirment cela.

* Pause dans le récit et les prunelles émeraudes se durcirent. *

En conséquence de quoi, Moi, Marie-Amélya, dicte Mahelya, procureur du Limousin et de la Marche, demande une peine d'un jours de prison afin qu'il apprenne qu'on ne se joue pas des lois qui régissent un Comté, assortie d'une amende de 40 écus, frais d'installation et dépenses courantes du procès incluses à verser au Comté sous forme de don.

* La jeune fille s'inclina poliment devant la Juge et les témoins et repris sa place en silence. *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Jean_pierre à la barre

Bonjour
je sort du monastere ou la vie m'y avait appellé, je decouvre courrier ou on me disait faire attendre le procès suite a mon explication avec la dame et je decouvre en meme temps que cela est faux.....

bref si j'etais venu en limousin c'etait pour y vivre, je m'y suis installé car l'urgence etait bien la de mon entré au monastère, je ne savais pas combien de temps j'allais pouvoir y rester, je vois inutile de prendre champs et echopes ici, pas d'acceuil, une justice partiale oui , alors je plaide coupable qu'on en finisse, peut etre que monastere je dois rerentrer j'ai eu mes 15 minutes de passage ici de distaction dira t'on et je suis obligé de les passer en ce lieux quelle poisse.

alors mettez moi cette prison et je repartirais aussitot merci a vous tous!

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Lemardine à la barre

*la grande Brune se leva à l'entente de son nom. Elle était fort déçue que Messire Jean_pierre n'ai pas su saisir la perche qui lui avait tendu...Le lieutenant s'avança vers la Barre tout en saluant les personnes présentes..et commença l'exposé des faits."

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Nous traitons ici d'un cas d'installation illégale dans le Comté de La Marche et du Limousin... aggravé à mon sens! L'accusé Messire Jean_pierre a eu de par deux fois la chance de se mettre en règle et ne l'a pas fait. *Soupire*

Je vais vous relater les faits. Tout a commencé quand à la rédaction de son rapport de Douane, le Sergent chef et douanière Maylyne a remarqué l'installation le 12 Juillet 1460 de Messire Jean_pierre. Elle m'en a fait fait part le 13 Juillet au matin et le jour même j'ai saisi ma plume pour l'informer de sa situation illégale sans oublier de lui mettre une copie du texte en vigueur dans nôtre Comté.

Au bout de 5 jours!...j'insiste bien sur le nombre de jours...car beaucoup de mes collègues n'auraient pas attendu un délai aussi important..soit le 18 Juillet au matin, je lui ai envoyé un courrier lui demandant de se manifester dans la journée sous peine de monter un dossier a son encontre...lui proposant même mon aide s'il y avait des points du texte qu'il ne comprenait pas. * soupire à nouveau...*

mmh...vous comprenez bien que si nous sommes là ce jour, c'est qui n'a jamais dénié répondre.*Fronce le nez*

A mon sens il n'y a aucun doute sur sa culpabilité...Messire Jean_pierre a été informé, prévenu par deux fois....Il est donc pleinement conscient qu'il n'a pas respecté le décret d'Avril 1460 et qu'il se trouve illégalement installé dans nôtre belle ville de Ventadour.

Je vous laisse rendre vôtre jugement et sachez que je suis là si vous avez besoin d'informations supplémentaires.

*La Brune hocha la tête en signe de salue et retourna s'assoir près de Maylyne pour assister à la suite du procès. *

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Maylyne à la barre

** Maylyne se leva pour aller à son tour à la barre non sans saluer Juge et Procureur **


Bonjour

Tout comme vient de vous l'expliquer la Lieutenant Lemardine, j'étais en train de rédiger mes rapports le 13 Juillet au matin lorsque je me suis rendue compte qu'il me manquait une personne sur mon pointage.

Vérification faite ...il me manquait un étranger ...Messire Jean_Pierre et ce Messire ne figurait pas dans ma liste des personnes ayant quitté la ville...

Il était bien arrivé ...pas parti et pourtant il n'était plus sur la liste des étrangers présents en ville ...je suis donc allée consulter la liste des habitants et c'est là que j'ai vu que ce Messire s'était inscrit sur la liste des habitants

J'ai de suite prévenu ma Lieutenant car vous savez que la situation est très tendue en ce moment et que nous surveillons d'arrache-pied tout comportement suspect

Voilà ce que je pouvais dire sur cette affaire ...


** Maylyne remercia d'un signe de la tête les personnes présentes d'avoir bien voulu l'écouter jusqu'au bout...ptit clin d'oeil trèèss discrêt à Diny ...voulant dire que sur ce coup là elles avaient fait toutes deux du bon travail **

Verdict
Citation :
Nous avons laissé un délai supplémentaire au suspect pour se présenter et argumenter sa défense suite à son retrait chez les moines. Celui-ci se reconnaissant coupable des faits qui lui sont reprochés voici nostre verdict :

Le vingt-un août mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons la culpabilité à l'encontre du Sieur Jean Pierre.

Celui-ci devra payer six (6) écus d'amende et sera condamné à une journée de prison.

Ainsi soit-il.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 6 écus.
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