De_bauer

Citation :

Duché d’Alençon

[color=darkblue]Procès pour TOP/color]

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 11 Juillet 1460
Verdict rendu le 17 Août 1460

Nom de l'accusé: De_bauer

Procureur: Seraza
Juge: Aranelle du Ried

Acte d’accusation

Citation :: * Seraza entra dans la salle prévu pour ce nouveau procès. Elle posa la paperasse dont elle avait besoin sur sa table et se mit au mlieu de cette pièce pour que tout le monde l'entende.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 11 juillet 1460 s'ouvre le procès de messire De_bauer contre l'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public. Ce messire est hors la loi du fait qu'il n'a aucun Laisser-Passer. Du Code Pénal:

"Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.

Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal."

Rappelons aussi le décret sur la fermeture des frontières:

"Moi, Heimdal von Strass, Duc d'Alençon
Au Peuple d'Alençon et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein du Domaine Royal et par unité avec nos voisins
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la sécurité au travers du duché et du Domaine Royal.

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos frontières a tout ressortissant étranger au Domaine Royal.

Que toute personne désirant, voyager ou traverser sur nos terres est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt que ce soit seul, en groupe ou en lance. Les déménagements ne sont plus autorisés sans demande préalable à la prévôté.

Au nom du conseil ducal,
Faict à Alençon le dixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460.
Heimdal Von Strass"

Le Prévost, messire Nakoor, lui a envoyé cette première missive lui demandant de se mettre en règle dans les 24h. *Tend le parchemin au Juge.*

"Cher voyageur, chère voyageuse,

Nous vous rappelons que nos frontières sont fermées. Vous devez être en possession d'un Laisser-Passer si vous n�êtes pas un habitant du Domaine Royal. Si vous n'en avez aucun, nous vous laissons 24h de délai pour en obtenir un ou quitter le duché.

Nous vous rappelons aussi que les lances et les corps d'armes sont interdits sur nos terres. Donc nous vous invitons à quitter et/ou les détruire, faute de quoi, nous nous verrons dans l'obligation de vous mettre en procès.

Nos mines sont ouvertes si vous restez quelques jours sur nos terres. Nous vous invitons à aller consulter le décret municipal de la ville où vous vous trouvez pour éviter toute plainte et mise en procès à votre encontre.
Vous souhaitant la bonne journée et la bienvenue sur nos terres.

Nakoor,
Prêvot d�Alençon
Le 6 juillet 1460"

Pas de réponse de sa part. De ce fait, Nakoor lui a renvoyé un courrier lui indiquant sa fraude et demandant dédomagements pour éviter un procès. *Tend le deuxième parchemin au Juge.*

"Bonjour,

Nous avons remarqué que malgré le courrier que je vous ai envoyé le 5 juillet 1460 vous informant de la fermeture de nos frontières, vous n�avez ni fait la démarche nécessaire pour obtenir un laisser-passer, ni quitté le territoire du Duché d�Alençon sous 24 heures comme demandé.

Vous êtes donc passible d�un procès sous le chef d�inculpation de Trouble à l�Ordre Public pour non-respect d�un décret ducal. Ayant conscience qu�un procès n�est jamais plaisant nous vous proposons une alternative.

Nous vous proposons de verser la somme de 5 écus au duché d�Alençon et vous laissons 24 heures pour quitter nos terres. Si vous acceptez cela, je vous demanderez de me faire parvenir la preuve du don par missive.

Bien entendu, vous êtes parfaitement en droit de refuser cet arrangement et dans ce cas la procédure continuera et un procès sera ouvert contre vous dans les plus brefs délais.

Respectueusement

Nakoor,
Prévôt d�Alençon
(Pour faire le don : Sénéchaussée -> Information sur le comté -> Faire un don au comté)"

L'acusé, ici présent n'a pas répondu. De ce fait que ce procès est ouvert. *Se tournant vers l'accusé.* De_bauer, vous avez le droit de faire appel à des témoins et aussi à un avocat pour votre défense. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez demander la liste des avocats pouvant officier icelieu à notre Bâtonnier, messire Shynai. Je vous remercie.

*La procureur retourna à sa table et s'asseya.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Nakoor à la barre

Voici son témoignage :

*Nakoor écouta la procureur et s'approcha quand on lui demanda*

Messire le juge, dame la procureur, Assemblée,

Tout d'abord, je tiens à rectifier une chose, qui est une erreur de ma part, visiblement j'ai fiat une erreur en joignant le courrier que notre procureur a lu. Rien ne chance si ce n'est la date qui est du 5 juillet et non du 6.
Enfin vous comprendrez que cela ne change strictement rien au fait, le bon courrier sera transmis.

Pour en parler des faits, Messire de_Bauer est donc arrivé le 5 juillet 1460 dans notre capitale Alençon et y est resté jusqu'au 7. Ce jour là, je lui ai envoyé un courrier pour lui proposer un arrangement pour éviter le procès, il s'agissait de donner 5 écus au duché et de quitter celui-ci sous 24 heures.

Le 8 juillet 1460, l'accusé arrive à Argentan qu'il uqittera le lendemain.

A ce stade, je pensais qu'il était parti de notre duché car aucun don n'avait été fait, apres vérification au près de la bailli. J'avais prévenu madame le procureur qu'il faudrait sans doute faire une coopération judiciaire avec la Normandie mais lorsque le porteur du courrier pour nos confrères Normands est parti, il nous a signalé que l'homme était toujours sur nos terres ce qui explique que nous soyons réuni aujourd'hui.

*Avant de terminer Nakoor rajouta :*

Messire le juge, je rajouterai une chose, entre le 1er et le 2nd courrier il y a 3 jours car je considere qu'il est possible que le jour de l'envoie du premier courrier, le destinataire est déja au travail. Si j'envoie un autre courrier deux jour apres, c'est par pure bonté d'ame pour éviter les procès. L'accusé ici présent abuse un peu trop je dirais.

Merci à tous

*Nakoor parti se rasseoir*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*L'heure d'un nouveau jugement sonna. Assez similaire à celui que venait de rendre Aranelle mais toujours aussi handicapant pour la cour de justice, demandant patiente et travail. Le Juge s'exprima après avoir survolé ses quelques notes*

En ce jour du dix-spet août de l'an 1460, le verdict du procès de messire De_bauer va être rendu. L'accusé est accusé d'avoir franchi les frontières alençonnaises dans Laisser-Passer ou autre autorisation émanant de l�administration du Duché. De plus - comme si cela n'était guère suffisant - le messire De-bauer fait preuve de mutisme et n'a pas répondu aux deux missives envoyées par Nakoor. Nos propos sont promptement illustrés par l'absence de l'accusé à ce procès.

Vu le décret sur l'état des frontières et l'article 1.2.1.2 du Code Pénal,

Attendu que l'accusé n'a pas tenu compte des lois en vigueur,

Attendu que l'accusé ne s'est guère plié à la demande de la prévôté quant à son départ,

Attendu que l'accusé n'a que faire de la patience du prévôt qui lui a envoyé plusieurs missives sans réponse,

Attendu l'absence de l'accusé à ce procès,

Nous, Aranelle du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à trois jours d'emprisonnement.

L'affaire est close !

*Le maillet frappa le bois, faisant résonner un bruit sourd dans la salle, ce qui traduisit la fin de la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.