Pitchounette...

Procès de Pitchounette...

Trahison : Procès du mois d'Aout 1460 Coupable

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois d'Aout 1460
Procès instruit le 06/08/1460
Verdict rendu le 19/08/1460

Nom de l'accusé: Pitchounette...

Procureur: Jolan
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Pitchounette... ,
humbles salutations.

Nous, Jolan de Vaucanson, procureur Gascon sous le règne de sa Grâce élue des urnes et reconnue par le roy, Estalabou de Vaucanson, allons vous présenter en ce 6 ème jour du mois d'aout de l'an mille quatre cent soixante, le cas de Pitchounette... .

En effet, Pitchounette... , ressortissant Gasconne de la ville de Labrit, paysanne de son état, se voit accusée par les autoritées Gasconnes de Trahison.

Les faits sont très simples.
L'accusée, élue depuis le 28 juillet 1460, mairesse de Labrit, a démissioné le 1 aout 1460 sans respecter la procédure prévue à cet effet. Effectivement, aucune demande ne fut formulée, au préalable, auprès du Duc, et celui ci n'avait produit aucune autorisation particulière allant dans ce sens.

Or, la loi du coutumier* en vigueur dans le duché de Gascogne, dont voici l'article précis effreint, est claire :
Livre VI - Op 2. Les devoirs des maires

Art 7 - Le maire peut démissionner de ses fonctions en en faisant la demande écrite au Duc et après avoir obtenu l�autorisation de ce dernier dans un délai raisonnable. Si tel n�était pas le cas, il serait poursuivi pour Trahison.
Le Maire démissionnaire a la possibilité de soumettre un candidat au Duc pour son remplacement.

Comme preuve à ce dossier, le constat de vacance datant du jour de la démission.
( https://nsm05.casimages.com/img/2012/08/04/12080404562614615310176046.png )

et surtout j'invite le chef-maréchal, messire Lesolitaire, auprès de qui l'accusée est venue s'expliquer après coup, à venir témoigner à la barre.

Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut bénéficier de l'assistance d'un avocat** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusée.

( * http://chateaudegascogne.xooit.fr/f5-Recueil-legislatif-de-Gascogne.htm
** http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Je me vois accusé de trouble à l�ordre publique pour avoir démissionné du poste de maire de Labrit.

Accusation que je réfute totalement en effet, à la lecture de notre grand coutumier et comme le rappel le chef maréchal Lesolitaire, ce poste m�était interdit car je venais de vendre mon champ et par la force des choses je n'étais plus citoyenne de Gascogne donc dans l�impossibilité de pouvoir être maire , donc l�accusation de trouble à l�ordre publique pour avoir démissionner d�un poste fantôme est caduque.

Mais sachez que j�avais pris ce poste en accord avec l�ancien maire et dans le seul but du bien être de mes concitoyens.

N�ayant aucuns candidats à ce poste et cela depuis fort longtemps ne voulant pas laisser ma ville courir à sa ruine et au malheur des braves gens de Labrit, je me suis dévouée pour ce poste mais le chef maréchal Lesolitaire ne voulait pas comprendre cela, donc c�est pourquoi je me suis permise d�écrire à notre Duc pour lui faire part de mon retrait au poste de maire ne voulant pas être hors la loi, chose qu�aujourd�hui ayant prouvé ma bonne fois on me reproche le bien être de ma ville, si joint le courrier que m�a adressé le chef maréchal Lesolitaire.

Expéditeur : Lesolitaire
Date d'envoi : 01/08/1460 - 13:50:25
Titre : Au sujet de votre élection à la Mair
Mont-de-Marsan, le 01 aout 1460,

Pitchounette,

Le Prévost vient de me faire remarquer avec justesse que j'ai manqué à mon devoir de contrôle au sujet de votre candidature pour la mairie de Labrit.

Je vous rappelle qu'en vertu de notre Coutumier, pour être maire, il faut "être résident gascon depuis au moins un mois, posséder au minimum un champ ou une échoppe et être à jour de ses impôts" (Livre VI, Op 1, Art 3.)

Après vérification, il apparait que vous n'êtes plus propriétaire du potager dont vous disposiez il y a encore quelques semaines.
Vous êtes donc en infraction et vous encourez une peine pour Trouble à l'Ordre Public.

Le Duc m'a demandé de vous proposer une conciliation en ces termes : "Qu'une conciliation soit trouvée pour qu'elle fasse acquisition d'un champ rapidement et s�acquitte d'un impôt foncier forfaitaire. Il n'est pas normal qu'un maire qui réclame des impôts à ses administrés n'en paye pas lui même."

Je vous demande donc de m'accuser réception de ce courrier et de m'indiquer quelles suites vous comptez donner à cette affaire.
A défaut d'entente, le Duché lancera un procès contre vous et vous devrez remettre les clés de la mairie à une personne mandatée par le Duc.

A vous lire,

LeSolitaire
Lieutenant du Guet de Labrit

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, l'accusée ne semble pas voir qu'il s'agit uniquement de l'éligibilité lors de l'élection et non au cours du mandat.

Par conséquent,
Compte tenu que dame Pitchounette... était bel et bien mairesse reconnue au moment des faits,
Au vu du fait qu'elle a bien démissioné sans autorisation du Duc, enfreignant alors nos lois,

Je requiers à l'encontre de l'accusé , une amende de 40 ecus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine de 3 jours de prison ferme.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Pitchounette se releva difficilement, sa main se tenant le bas du dos et se dirigea à nouveau vers la barre. Elle avait entendu le procureur, l�imaginer mettre son enfant au monde dans les geôles de la prison de Mont de Marsan, l�avait fait pâlir. Aussi tenant fermement de son autre main la barre elle dit.

"Votre honneur, oui, je n�ai pas respecté le devoir des maires comme cité dans le livre VI Op2 mais mon élection n�était pas légale ! Alors� ou était le non-respect !
Oui, j�ai bien écrit au Duc pour lui faire part de ma démission étant dans l�illégalité comme sieur Leso me l�avait lui-même écrit, me menaçant déjà en procès.
Aussi ne voulant point de ce procès oui j�ai démissionnée sans attendre la réponse.
Je ne voulais que rendre service et je constate que tout cela me retombe dessus, sieur Clement avait soit disant fort à faire et par sa demande, il m�avait lui aussi fait parvenir une missive pour me demander vu que personne ne se présentait d�assumer ce poste et de le remplacer, moi bien sûr j�ai répondu positivement à cette demande.
Comme vous pouvez le voir je suis enceinte de 8 mois et demi et je ne voudrais pas accoucher dans les geôles de la ville de Mont De Marsan, je ne peux vous dire ma déception, ayant cru bien faire je me retrouve hélas dans cette situation."

Sa voix sur la fin était tremblotante, du revers de la main elle essuya une larme, ne voulant montrer trop sa faiblesse et elle s�en retourna pour se poser sur le banc d�accusation.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Lesolitaire à la barre
Voici son témoignage :
//--
Affaire bien regrettable qui l'amenait de nouveau devant le juge, en tant que témoin : un maire qui démissionne sans autorisation. Et il fallait que cela tombe sur lui !
--//

Votre Honneur,

Cette affaire a débuté dans les locaux de la Prévosté, le 1er août au matin. Le Prévost m'a fait remarquer que Pitchounette... avait non seulement été candidate mais surtout élue maire de Labrit alors qu'elle ne possédait ni champ ni échoppe et était donc en infraction avec notre loi. Le Duc, présent dans la pièce, me demanda de contacter Pitchounette... afin de lui signifier son infraction maais aussi et surtout pour lui proposer une conciliation.
Chose qui fut faite par écrit en milieu de journée.

Ce courrier, Pitchounette... l'a publié en halle de Labrit, accompagné d'un autre courrier, reçu du Dec.
Elle vient d'ailleur de vous en lire l'intégralité.

En soirée, un peu après 22h00, elle est venue me voir en privé pour me faire part du fait qu'elle avait fait part au Duc de sa démission et qu'elle venait de fermer les locaux de la mairie sans attendre réponse de sa Grasce. Chose que je n'ai pu que constater...
Puisqu'il s'agit là d'une conversation privée, je ne puis en dévoiler les minutes in extenso sans son autorisation mais je puis vous assurer qu'elle était sûre d'elle, qu'elle avait sa logique de raisonnement personnel quant à l'application du Coutumier.
Elle vient d'ailleurs encore une fois de le prouver ici-même, il y a quelques instants.

Je lui ai immédiatement signifé qu'ayant agi de la sorte, sans attendre l'autorisation du Duc pour mettre fin à son mandat de maire, elle se mettait à nouveau sous le coup de la loi mais cette fois-ci pour Trahison.

Nous nous sommes quittés sur ces propos.

Et de fait, la mairie de Labrit se retrouve donc sans maire depuis cette date. Sur accord du Duc, j'ai bien essayé de reprendre le contrôle du bâtiment, mais des offres de miliciens sont automatiquement générées chaque jour, ce qui, puisqu'elles sont prises, est une sacrée entrave à l'accomplissement de cette mission avec les moyens dont je disposais.

Voilà, en quelques mots, le résumé de cette journée du 1er aoput à Labrit.

//-- Salue la Cour et retourne s'asseoir

Verdict

Citation :: En ce 19ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Pitchounette... et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Jolan.

Au vu des différents éléments amenés à notre attention, du témoignage apporté par l'accusation et de la défense de l'accusée, avons statué sur l'accusation de trouble à l'ordre public à l'encontre de Pitchounette...
Tenons compte dans notre jugement du fait que l'accusée était bel et bien maire de Labrit et qu'elle a démissionné sans attendre l'autorisation du Duc, mettant ainsi la ville et plus largement le duché dans une situation délicate. La précipitation a entrainé une situation fâcheuse, en particulier couplée à l'embauche de miliciens sur les jours suivant, consignes laissées par la maire démissionnaire, empêchant ainsi une reprise rapide par les autorités ducales de ladite mairie.
C'est pourquoi nous condamnons Pitchounette... à 40 écus d'amende et à 2 jours de prison.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 40 écus.