Tebaldia

Procès de Tebaldia

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet-Aout 1460 Coupable

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juillet-Aout 1460
Procès instruit le 15/07/1460
Verdict rendu le 10/08/1460

Nom de l'accusé: Tebaldia

Procureur: Jolan
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: [ On lui avait dit dans la journée, ce fut donc fait, le soir même.]

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Tebaldia ,
humbles salutations.

Nous, Jolan de Vaucanson, procureur Gascon sous le règne de sa Grâce élue des urnes et reconnue par le roy, Estalabou de Vaucanson, allons vous présenter en ce 15 ème jour du mois de juillet de l'an mille quatre cent soixante, le cas de Tebaldia.

En effet, Tebaldia, ressortissante Guyennaise de la ville de La Test de Buch, vagabonde de son état, se voit accusée par les autoritées Gasconnes de Trouble à l'Ordre Public.

Les faits sont simples.
L'accusée a agressé et brigandé, dans la nuit du 11 au 12 juillet 1460, entre Mont de Marsan et Eeauze en Armagnac et Comminges, la personne Dragon54, marchande ambulante de la Capitale Gasconne, mandatée par sa mairie, Mont de Marsan.

Or, la loi du coutumier* en vigueur dans le duché de Gascogne, dont voici l'article précis effreint, est claire :
LIVRE V Le code pénal
Op 7. Le brigandage

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public

Comme preuves à ce dossier, j'invite les personnes suivantes à venir témoigner à la barre :

- Dragon54 , la victime
- Lesolitaire , le chef-maréchal ayant permis l'identification formelle du témoin

Nous rappelons à l'accusée qu'elle peut demander l'assistance d'un avocat** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusée.

( * http://chateaudegascogne.xooit.fr/f5-Recueil-legislatif-de-Gascogne.htm
** http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, l'accusée ne semble pas contester l'accusation qui pèse sur elle aujourd'hui. Aucune justification, aucune excuse, nous permettant d'être indulgent et compréhensif face à ses agissements.

Par conséquent,
Au vu des témoignages qui confortent notre accusation,
Au vu de la violence envers la victime,
Au vu du vol avéré d'une citoyenne dévouée,
Et au vu du silence de la défense dans cette affaire,

Je requiers à l'encontre de l'accusée , une amende de 30 ecus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine de 3 jours de prison ferme afin qu'elle ai le temps de réfléchir à ses actes.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur .Dans la nuit du 11 au 12 juillet je me rendais pour Eauze, pour commercer étant mandaté par la maire de Mont de Marsan .Quant cette femme ma interpeller, Pour me demandait son chemin, je me suis donc arrêtai pour lui montrer son chemin. Puis quand je ne regarder pas elle ma assainé un coup de bâton sur le crane. Quand je me suis réveillé elle m avait volé tous les objets du mandat, ainsi que une charrette personnel et 8 bouteilles de lait ainsi que 70 écus environs .voilà tout votre honneur.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
//--
Le brigandage semblait revenir à la mode sur les routes gasconnes. 2 dossiers à traiter en 2 jours.
Et le voilà de nouveau convoqué pour témoigner
--//

Votre Honneur,

La victime, sir Dragon54, vous a expliqué la mésaventure qui nous rassemble ici aujourd'hui.
J'ai personnellement été mis au courant de cette affaire par le sergent Eloane, du guet de Mont-de-Marsan.
Elle m'a en effet envoyé un pigeon dès le matin suivant l'agression en question.
Et de fait, en me rendant à la Prévosté, en cours de journée, j'ai vu Eloane déposer le dossier de plainte de Dragon54.
Par habitude, j'ai parcouru la déposition laissée par Eloane. Grande idée que j'ai eu là car le lendemain, au cours de
ma garde à Labrit, j'ai croisée une femme qui correspondait trait pour trait au signalement de la personne décrite par Dragon54 !

Voilà donc comment l'inculpée se retrouve aujourd'hui dans cette salle, pour ce procès pour brigandage.

Qu'ajouter de plus, sinon dire que le brigandage en Gascogne semble augmenter de façon significative.
Les routes seront plus sûres lorsque chaque brigand sera sévèrement puni pour ces actes si faciles mais illégaux.

//--
Salue la Cour et retourne sur le banc des témoins.
--//

Verdict

Citation :: En ce 10ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Tebaldia et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Jolan.

Au vu des preuves, des témoignages et de l'absence de toute intervention de la part de l'accusée, nous déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public pour le brigandage de Dragon54.
Le brigandage ne peut être toléré sur les terre de Gascogne, c'est pourquoi nous condamnons Tebaldia à 15 écus d'amende et à 6 jours de prison.
Gageons que ces quelques jours en cellule lui ferons prendre conscience de la gravité de son acte.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et une amende de 15 écus.