Renauddemontauban

Procès de Renauddemontauban

Trahison : Procès du mois de Juin-Juillet 1460 Coupable

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de Juin-Juillet 1460
Procès instruit le 19/06/1460
Verdict rendu le 25/07/1460

Nom de l'accusé: Renauddemontauban

Procureur: Percius
Juge: Deubs0

Acte d’accusation

Citation :: *Percius arriva dans le tribunal, dossier à la main pour un cas bien particulier. La bêtise et la haine de certains face à l'entêtement des autres avait conduit à des stupidités comme ce procès. La Gascogne était donc si riche qu'elle se permettait de gaspiller des PE de justice. Mais devant la loi nul n'y échappe.*

Votre honneur,
En ce 19ème jour du mois de juin en l'an de grâce mil quatre cent soixante, moi, Percius , procureur de Gascogne j ouvre un procès pour trahison à l'encontre de messire Renauddemontauban.

Les faits sont simples. Le 30 mai dernier, le duché a embauché le juge et conseiller ducal de Gascogne renauddemontauban en qualité de fonctionnaire pour travailler dans nos institutions, il a reçu un salaire de 25 écus.

Conformément à l'annonce officielle de sa Grasce Louis Philippe Von Wittelsbach du 30 mai 1460 sur le cas particulier des conseillers embauchés comme fonctionnaire , celui ci doit remettre 9 écus par la suite, mais rien n'a été fait... refusant catégoriquement de souscrire à la décision ducale.

Or selon le livre 3, opus 1 art 7 : Les Conseillers ont un devoir de réserves vis à vis des décisions prisent et doivent s'y conformer. Si ils peuvent faire connaitre leur position, ils ne peuvent en aucun cas lancer, favoriser ou entretenir une opposition aux décisions du Conseil, ni en faire la critique, sous peine de Trahison.

L'accusé peut, s'il le souhaite, se faire assister ou défendre par un avocat.

*Percius retourna tristement s'asseoir devant une affaire qui démontrait toute la bêtise de certains de nos dirigeants et conseillers,... et cela pour 9 écus. Certains allaient donc jubiler.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bon, pas de juge, pas simple donc je m'adresse au procureur et au Duc. Ça va comme ça ?

Voyons la situation. Certains membres du conseil n'ont pas vraiment appliqué le coutumier. Ainsi, le résultat du vote sur la : restriction des salaires des conseillers en exercices pour le duche, n'a pas été affiché dans les règles, le rendant inapplicable. Ce n'est pas la première fois, et le ou les conseillers responsables ont toujours refusés de prendre leurs responsabilités.

Prenons l'exemple des taxes sur l'université. Elles ont été affiché à la fois sur l'emplacement réservé au résultat des votes et sur une annonce ducale.
Vous noterez que l'annonce, faite le 1 mai 1460 n'est pas daté, ce qui démontre le laissez aller du conseil.

Il en va de même pour les taxes sur les salaires agricoles et les salaires miniers. Sauf qu'eux non pas fait l'objet d'un affichage du vote en salle d'affichage du résultat des votes. Nous avons la même chose sur un affichage des taxes au 21 mai.

Pour vous montrer combien le vote sur la restriction des salaires des conseillers en exercices pour le duche n'a pas été traité avec sérieux, je vous rappellerais que 7 personnes, dont le Duc n'y ont pas pris part.

Quoi qu'il en soit,, en tant que juge, et donc gardien de le loi en Gascogne, j'ai estimé que le loi sur la restriction des salaires des conseillers en exercices pour le duche, n'ayant pas suivit le processus habituel et légal d'affichage, tel qu'indiqué dans le coutumier, et appliqué depuis que je me trouve en Gascogne, ne répondait pas aux critères permettant son application.
Pour ceux qui voudrait rétorquer que l'annonce ducale fait loi, je répondrais qu'il s'agit d'une annonce faite par le porte parole, et qui s'appuie sur le résultat d'un vote n'ayant pas suivit les règles du coutumier.

Plusieurs fois, et des conseillers comme vous en ont été témoins, j'ai rappelé à l'ordre le porte parole sur son obligation d'affichage. Il a répondu en invoquant son manque de temps ou son manque de courage.

Il y a peu, le prévost à renoncé à faire référence à une annonce en raison de la date. Que dire de la valeur des annonces ducales, quand celles annonçant l'élection du Duc, ou la nomination du père Endymion, affichées le 27 avril 1460, portent en bas l'annotation Que cet édit entre en vigueur ce vingt septieme jour du mois de Mai de l'An de Grasce 1460
Louis Philippe Von Wittelsbach,

Que dire de la valeur des annonces ducale, quand sur un document affiché le 8 mai, on parle des travaux du du conseil ducale en date de 30 au 8 avril, et ou l'on fait écrit, je cite Vote et annonce sur l'augmentation du salaire minier. Celui-ci est effectif depuis jeudi 3 mars.
Hors le 3 mars le conseil en question n'était pas élu.

Et celle la, affichée le 12 juin ? Au nom de sa Grasce, Louis Philippe Von Wittelsbach, Duc de Gascogne par la grasce du Très Haut, qu il soit su de tous,

Que suite a la découverte d hérétique fautes françaises dans sa version initiale, le livre VII du codex a été revue, corrigé, et adopté.

Que la Gascogne soit fiere de ces scripteurs.

Fait en Mont de Marsan, le dixième jour de ce moi de juin

Louis Philippe Von Wittelsbach,

En fait d'hérétiques fautes françaises, le moi de mai il n'est pas mal.

Vous voyez, tout ceci démontre que le coutumier, ou le simple respect des convenances n'est pas respecté, les Gascons sont traités comme négligeables par certains élus. En tant que juge je n'avais d'autres moyens que d'utiliser une des failles créées pour le montrer. 9 écus ? Mais Anzeme vous dira que j'ai renoncé à tout salaire pour avoir intégré l'armée quand il y avait urgence. Ai je demandé quoi que ce soit quand je me suis révolté au coté de Tikva pour libérer Dax ?
Ai je eu des reproche sur mon action comme Juge ?

J'ai, effectivement, contesté une loi qui n'a pas été mis en place dans les règles; cela est il contraire à mon devoir, ou à mon travail de Juge ?

Il est absurde de voir que c'est moi qui suis devant ce tribunal quand le porte parole, Warthe a négligé son travail, menant ainsi à cette situation, et que mon accusateur, Koreldy, n'a eu de cesse d'être Duc à la place du Duc, au point de tenter de le destituer.

Bon, au fond qui porte plainte contre moi ? Koreldy, a vrai dire il a tenter de virer le Duc, c'est son truc, les autres conseillers vous le confirmeront.
Qu'ai je fait, sinon dénoncer l'absence de respect du coutumier ? Haaa oui, justement ce manque de respect. Koreldi n'aime pas quand on lui reproche son comportement

Allez, le plus drôle c'est que j'étais fermement décidé, face à la discrimination dans l'embauche des fonctionnaires, a ne plus postulé. Je ne suis pas le seul. Le 30 mai, j'ai entendu parler de difficulté et j'ai été voir. Je n'ai pu m'empêcher de faire une remarque taquine sur le fait que j'avais les points. A ma grande surprise j'ai reçu ce soir là un courrier de Koreldi me demandant, si je n'avais pas déjà du travail, de postuler en PEI. Ma faiblesse fut de vouloir aider, une nouvelle fois.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur leva tous ses sourcils quand le témoin de l accusation donna un courrier privé comme preuve et des discussions du conseil, interdites sans l accord du régnant il était un peu gêné face au juge. Mais il se leva et s avança à son pupitre. *

Votre honneur,

Les faits sont malheureusement simples, un conseiller n a pas exécuté une annonce et un décret ducal émit le même jour de son exécution.

De plus, il est aussi flagrant que nous assistons plus à un règlement de compte plus qu à une affaire de justice. Mais les conseillers doivent être exemplaire et respecté les lois même si celles-ci ne leur convient pas. A eux d en discuter justement en conseil et de faire en sorte que les chamailleries n encombrent pas les tribunaux.

Bref
Attendu que selon le livre 3 op 1 art 7 : Les Conseillers ont un devoir de réserves vis à vis des décisions prisent et doivent s'y conformer. S ils peuvent faire connaître leur position, ils ne peuvent en aucun cas lancer, favoriser ou entretenir une opposition aux décisions du Conseil, ni en faire la critique, sous peine de Trahison.

Aussi je vous demande votre honneur d être exemplaire vis à vis de ce cas. Une exemplarité qui doit prendre également en considération l aspect « règlement de compte » qui s est invité dans ce tribunal.

Aussi je demande que l accusé s exécute des 9 écus qui lui sont demandés au regard de l annonce et du décret de sa Grasce Louis Von Wittelsbach du 30 mai 1460 réglementant le salaire des conseillers employé comme fonctionnaire. Ce n est pas juste une affaire de 9 écus, il s agit de faire respecter les lois, point. Il faut savoir s'y plier quand elles vous en incombent sans jamais rompre et faire entendre sa voix pour les changer.

Si celui-ci ne s en acquitte pas suivant votre verdict alors je vous demande de le condamner pour trahison comme le stipule le coutumier.

*Le procureur alla se rasseoir assez dépité par le spectacle que donnait le conseil pour en arriver à des énormités comme toute cette affaire. Heureusement que le ridicule ne tue pas. *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: -C était étrange, il y avait un juge qui n était pas la au début du procès, un procureur qui venait de changé et un Duc, qui selon l article 3 du Livre III du coutumier, devait jugé le conseiller.-

Bien, on commence à y voir plus clair sur le fond de l affaire. Comme l a fait très justement remarqué sa Grasce Ulyne de Varneuil :
1) Les affichages des annonces ducales étaient fantaisistes et si on les avait prises au pied de la lettre la Gascogne aurait ressemblé à une fête foraine.
2) L annonce a été faite le 30 mai, et que notre ancienne Duchesse précise que l annonce ne pouvait entrer en vigueur que le lendemain. Sauf si les habitudes changent d un Duc à l autre, auquel cas il eu fallut l annoncer.

Si sur le fond il parait évident que l accusation de trahison ne tient pas, sur la forme il y aurait quelques petites choses à redire, même sur vous Procureur, Juge ou Duc n'y êtes pour rien.

Ce procès nous révèle que celui qui a porté plainte contre moi, sans raison, ce que nous venons de prouver, a envers les lois un comportement pour le moins irrespectueux.
Il dévoile un courrier privé en public, et sorti de son contexte, sans mon autorisation.
Il s appuie sur des informations connues du seul conseil, et qui n aurait jamais du être dévoilées en public.
Ceci nous montre comment Messire Koreldy se croit au dessus des gens et des lois, et piétine sans vergogne tout ce qui le dérange.
Entre un porte-parole qui fait n importe quoi et un bailly qui se croit au dessus des autres et des lois, avoir été conseiller et accomplir son devoir n était pas une sinécure. Que ce soit pour moi, ou d autres conseillers qui voulaient accomplir correctement leurs missions.
Ce procès aura au moins été l occasion de montrer cette triste réalité.

Autre point pratique amusant sur la forme de ce procès c est l article 3 du Livre III du coutumier, qui stipule, je cite :
« en cas de faute grave ou d abus d autorité, ils (les conseillers) devant la justice du Duché et seront jugés par le Duc qui transmettra sa décision au Juge »

Bon, déjà le réquisitoire de l accusation ne fait nullement allusion à une faute grave ou un abus d autorité, ce qui, en soit prouve un abus de pouvoir quand à ma mise en procès. Mais il se trouve que le Duc a changé, et que le nouveau Duc n est pas celui qui a autorisé à ce que je sois poursuivit.

Donc, non seulement, comme vous l a expliqué une ancienne régnante, la plainte ne repose sur rien, puisque l annonce ne devait pas avoir encore pris effet, mais même sur le plan pratique ce procès ne tient pas la route.

Enfin, cela aura au moins servit à exposer au grand jour le véritable visage de certains petits baronnets.

Un dernier détail, vous pourrez vous faire confirmer par le bailly que :
28-06-2012 12:22 : Vous avez donné 9 écu(s) à la province de Duché de Gascogne.

Point que je pense devoir cette somme, mais juste pour montrer que tout ceci n est pas une affaire de 9 écus, mais bien la volonté de salir un honnête homme.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
« Ulyne arriva au tribunal, un peu étonnée d avoir été appelée a témoigner, mais elle se devait de faire son devoir de citoyenne. Elle approcha de la barre, pris une grande inspiration. »

Votre Honneur, « la jeune femme ne savait pas très bien vers qui se tourner puisqu il y a peu le juge était Renaud, se tourne alors vers la salle. »

Je ne pourrais que confirmer les propos de Messire Renaud ici présent, lorsqu il relève les anomalies dans les annonces faites par notre Duc, erreurs qui auraient du être vues et corrigées par notre porte parole.

Il est vrai que l annonce fut bien posée mais pas bizarrement, le vote ne fut pas suivi selon le coutumier.

Ceci dit même si le plaignant peut montrer que cette annonce était bien apposée,

Je témoigne et confirme que le vote fait sur le salaire des conseillers a été fait en dépit du bon sens. Seuls 5 votes sur 12 ont été exprimés le 25 mai. C'est à dire 7 voix non exprimées dont celle du régnant qui a pris l'initiative de passer outre une majorité exprimé.

Nous créons des lois pourquoi les créer si ce n est pas pour les suivre?

Voici exactement comment nous aurions du procéder et je me demande pourquoi cela n a pas été fait ;

« LIVRE III Le Conseil Ducal.

Op 2. Les votes au sein du Conseil.

Art 2. Les votes au sein du Conseil Ducal sont ouverts aux onze conseillers plus le Duc.

Art 3. Les votes se déroulent sur 3 jours maximum, 7 voix sont requises pour l'adoption du projet ou 6 dont celle du Duc.

Art 4. Si le nombre de voix requis n est pas atteint, le vote sera prolongé sur une durée de 2 jours maximum et sera accepté à la majorité simple.

Art 5. Si le résultat du vote mène à une égalité de pour et de contre, le voix du Duc compte double.

Art 6. Les Conseillers, élus pour diriger la Gascogne et prendre les décisions nécessaires pour le bien du Duché ne peuvent s'abstenir de prendre position. De ce fait, le vote blanc est exclu.

Art 7. Chaque vote effectué au sein du Conseil donne lieu à une publication sur le panneau d'affichage dans la forme suivante :
Citation:
[Sujet] La publication d'un résumé de vote.
[Temps] XX heures, prolongation à XX heures

[Pour] X
[Contre] X
[Absents] X

Art 8. Chaque Conseiller s engage à respecter le résultat des votes, à l appliquer et à ne pas le commenter en dehors du conseil. »

« La jeune femme se tourna à nouveau vers la salle »

Mes Dames, Messires, je ne suis pas pour prendre parti mais la, suivant le vote fait et non respecté, car le vote n aurait pas du etre tenu en compte car, comme je vous l ai dit après le nombre de jour respectif la majorité n était pas encore atteinte, je ne peux que ne pas être d accord sur ce procès lancé,

Nous savons aussi que lorsqu une annonce est faite, si aucune date d envoi est inscrite, celle-ci prendra court le jour suivant, donc l annonce fut posé le 30 mai, le travail de fonctionnaire fut pris le 30 mai ainsi que pour dame Cuicui, il est je trouve normal étant donné que l annonce fut passé le même jour, qu elle devienne effective le lendemain pour les fonctionnaire du 31 mai. Il serait bon que le duché rembourse dame Cuicui qui ne devait pas non plus rembourser le trop percu. Nous devons restés correct au conseil et montrer l exemple, l exemple fait que nous devons respecter le temps que l annonce rentre en vigueur c'est-à-dire un jour après la pose par le porte parole sur la gargotte.

Vu l annonce précipité alors que le vote n avait pas été fait correctement, Le bailli aurait du laisser le temps de la mise en vigueur de l annonce au lieu de demander d intenter procès à l un de ses condisciples, montrant par la que lui qui prônait l harmonie ne cherche que discorde et dispute au sein du conseil, en voulant faire condamner une personne qui suit les lois et les appliques, et qui de plus grâce a cette personne notre duché est toujours debout, souvenez vous, notre juge du moment Messire Renaud que nous avons évité le pire, car il a quand même participé au sauvetage de la ville de Dax l

Je ne pense pas non plus que Messire Renaud ai voulu se soustraire a l annonce faite car comme il le dit par le passé il a travaillé gratuitement pour le duché, ne demandant aucune rémunération, lorsqu il est entrée dans l armée de Sire Anzeme, alors que tout les soldats engagés dans l armée sont payés.
Messire Renaud voulait juste démontrer au bailli que l annonce faite devait entrer en vigueur au bon moment afin d éviter toute suspicion, et surtout éviter comme il y a ce jour un procès ridicules qui ne tient pas debout et il est en train de nous démontrer par sa défense les quiproquo qui peuvent découlés d une annonce mal faites.

Votre Honneur, j en resterais la mais j espère que vous tiendrez compte de mon témoignage, je suis contre l injustice et la nous sommes en plein dedans.

« Ulyne salua de la tète le juge, le procureur et s en retourna a sa place ».

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
*Rentre dans le tribunal et salue les personnes présentes, puis s'installe à la barre lorsque l'on le lui indiqua*

C'est une bien triste affaire qui m'amène devant vous. Je dois dire que le conseiller Renaud n'est pas quelqu'un qui mâche ses mots, mais surtout quelqu'un qui a su insulter les gens lors de ce mandat, mais surtout le duché notamment par cette affaire.

C'est donc entre quelques chapelets de propos diffamatoire que nous avons demandé au conseiller Renaud de donner de son temps pour le duché en tant que fonctionnaire, ce 30 mai 1460.

*Il déplie le courrier qu'il tenait dans la main :*

Bosser? Non.

Mais tes offres, je n'y crois pas trop.

Il Faudra un jour que tu te mettes dans la tête qu'il faut être équitable pour attendre des autres.
Tu es pour moi un pourri, qui se gargarise de haut fait. Mais qui magouille comme un malade.

Avant de me critiquer, ce que tu fais avec plaisir, regarde toi dire et agir.

Renaud.

(https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/210/renaud.png/)

Mais cela ne s'arrête pas la, usant de toute ma diplomatie, je lui écrivit un courrier courtois, comme d'habitude pour lui dire que je lui avait déposé une offre. Quelque minutes après, il est venu clamer dans mon bureau, je cite :

"Pensez à porter plainte, je ne compte pas me contenter d'un salaire au rabais, sous prétexte que je suis au conseil. Ou alors c'est pour cela que j'ai été embauché ? Après la tentative, qui a lamentablement échouée, de mon éviction du conseil, votée par Koreldy, Wharte et Gwen,vous cherchez une autre faille ?."

Nous voyons au combien la mauvaise foi du sieur est importante et comment il prend a parti les gens qu'il n'aime pas, les diffamants. Néanmoins, tant que cela ne lésait pas pécuniairement le duché, nous avons toujours fait fi de ses gamineries de la part du conseiller Renaud et de son comportement, ne faisant que le remettre en place quand nous jugions cela utile.

Par la suite, il a été fait relance a messer Renaud de la taxe qu'il devait au conseil a plusieurs reprises, mais le discours fut le même, mentant même sur le soit disant salaire qu'il lui aurait été versé pour ce travail au duché, bref, le refus fut encore la réponse du conseiller Renaud.

Laissant un peu le temps couler, espérant le voir retourner à la raison, nous avons du prendre nos responsabilités et porter plaintes contre le conseiller Renaud au nom du duché.

J'attire votre attention sur le fait que la conciliation a été demandée maintes fois, que j'ai offert du temps à messer Renaud pour se montrer raisonnable et qu'il connaissait bien entendu ce à quoi il s'exposait.

Nous ajoutons de même que messer Renaud a essayé par tout les moyens de faire en sorte que cette plainte ne voit pas le jours sur des motifs fallacieux essayant d'empêcher le prévost de faire son travail. C'est limite si le prévost, messer Lesolitaire, n'a pas du employé la garde tellement le sieur n'en démordait pas...

Pour en revenir au soit disant motif qui remettaient en cause cette plainte.

Il fut avancé l'article 7, de l'opus 2 du livre III concernant le conseil ducal de Gascogne que je vous cite :
"Chaque vote effectué au sein du Conseil donne lieu à une publication sur le panneau d'affichage dans la forme suivante"

Le vote a bien été publié sur le panneau d'affichage de la gargote publique, il n'y a donc pas eu de vice de procédure de ce coté là et avant que messer Renaud ne soit embauché par le duché.

De surcroit, j'attire votre regard sur le fait qu'un régnant n'a pas besoin de faire voter une réforme et que ces édits, avec ou sans vote sont bels et bien appliqués du moment que l édit est signé et daté.

Enfin, je finirais sur le fait que Messer Renaud aurait pu amplement s'exprimer sur cette réforme et qu'il n'a même pas voté. Je trouve donc cela plus que scandaleux de venir de se plaindre en publique d'une réforme auxquels on n'a point voter et de ne pas s'y plier de surcroit.

Je finirais par vous citer l'article 7, de l'Opus 1 du livre III :

"Les Conseillers ont un devoir de réserves vis à vis des décisions prisent et doivent s'y conformer. Si ils peuvent faire connaitre leur position, ils ne peuvent en aucun cas lancer, favoriser ou entretenir une opposition aux décisions du Conseil, ni en faire la critique, sous peine de Trahison."

Je conclurais par quelques mots.

Nous, conseillers, nous nous devons de montrer l'exemple car si nous ne le faisons pas qui le fera?
De plus, comme tout gascons, nous sommes assujettis à la loi et n'avons aucun privilège et nous ne devons d'ailleurs pas en avoir.

Merci de m'avoir écouté.

*il allât ensuite se réinstaller ayant fini.*

Verdict

Citation :: *Le duc attendait et avait écouté les arguments des parties adverses. Apres une longue réflexion, il délibéra.*

Procure nous vous remercions pour vos recommandations nous allons les entendre.

*Se tourne vers l'accuse.*

Messire Renaud, vous n'êtes point sans savoir que si nous sommes ici, c'est parce que vous avez refusé d'entendre les rappels de vos obligations par le bailli. Votre bonne foi à faire don de votre du au cours du procès, conforte l'idée que vous étiez conscient de votre acte et de votre délit.

9 écus n'est rien, mais en tant que conseiller ducal, vous vous deviez d'une exemplarité dans vos actes, faits, dires, et respect de la loy, loy que vous avez ouvertement outragée.

Ainsi nous vous reconnaissons coupable de trahison et vous condamnons à la peine symbolique de 1 écus pour notre roy, 9 écus pour le duché, et vous laissons le choix entre faire pénitence et travailler un jour dans chaque église de l'évêché de Bazas ou de vous acquitter d'une amende de 200 écus.

L'un comme l'autre, nous espérons que ceci vous fera prendre conscience qu'une charge ducale est synonyme de responsabilité et point de passe droit.

Dura lex, Sed lex

Fait le 25eme jour de ce mois de juillet 1460

Louis Philippe Von Wittelsbach
Régnant en exercice lors du délit.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.