Noyan

Procès de Noyan

Escroquerie : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice Bayonne

Procès pour escroquerie

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 17/07/1460
Verdict rendu le 29/07/1460

Nom de l'accusé: Noyan

Procureur: Drazhar
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: *Drazhar arriva au tribunal avec un dossier sous le bras,
un peu exaspérer , se disant que le temps employé ici aurait pu être mieux utilisé,mais qu'il fallait le faire*

Bonjour votre Honneur
N'ayant pas l'honneur de vous connaître , je me présente donc, je me nomme Drazhar Vespero (IG: Drazhar)
Je viens en ce dix-septième jour de l'an de grâce mille quatre cents soixante en temps que Maire de Bayonne
pour la mise en Accusation du sieur Noyan au motif d'escroquerie par Fraude Fiscale, conformément à l'art.1
du livre V, op.9, qui stipule :"Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités."

En effet ce sieur refuse clairement de payer ses impôt et se moque ouvertement des institutions et des lois gasconnes.

Voici copie du dossier concernant le sieur

Individu : Noyan

Residence principale:

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Bayonne

Appartement : Barcelona (Principado de Cataluña)

Situation :
précédente
Niveau : 3, Points de réputation : 255, Argent : 483, Dernière connexion le 01 Mai 2012

Niveau : 3, Points de réputation : 255, Argent : 472, Dernière connexion le 08 Mai 2012

Niveau : 3, Points de réputation : 255, Argent : 456, Dernière connexion le 16 Juillet 2012
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/705/screennoyan.png/
Champs : potager
Atelier : Boulangerie

Impayés :
Noyan : 13,00 écus (+13,91 écus de pénalité) avant le 2012-04-11
Noyan : 12,00 écus (+11,28 écus de pénalité) avant le 2012-04-24
Noyan : 12,00 écus (+9,48 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Noyan : 13,00 écus (+16,51 écus de pénalité) avant le 2012-03-22
Noyan : 12,00 écus (+7,92 écus de pénalité) avant le 2012-05-22
Noyan : 12,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2012-06-22
Noyan : 12,00 écus (+6,36 écus de pénalité) avant le 2012-06-04
Noyan : 8,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 2012-07-12

Soit un total de 94 écus et 70, 86 écus

Il reçu durant ces derniers mois diverses lettres de relances

Celle-ci date du vingt-sept mars 1460 et rédigé par Anzeme du Castel Marchoix
alors maire par interim suite à la prise de la mairie par son armée:

Courrier de première relance : envoyé par Anzeme maire de Bayonne

le 27 mars 1460
Bonjour,

Je me permet de vous rappeler que vous n'avez toujours pas payer votre impôt pour la première quinzaine de mars, impôt aujourd'hui majoré de 10% alors que le prochain prélèvement sera réclamé d'ici quelques jours.

D'autre part, sans paiement de votre part et, en application de notre coutumier, vous vous exposez à une plainte auprès de notre tribunal, ce que bien sûr, je déplorerais.

Le montant actuellement dû tel qu'il apparaît dans notre dossier" fraude fiscale":

Noyan : 13,00 écus (+1,95 écus de pénalité) avant le 2012-03-22

LIVRE V Le code pénal
Op. 9 De la fraude fiscale

Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités.

Art 2. Avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.

Dans l'attente d'une régularisation.
Bien à vous
Votre maire
Anzeme du Castel Marchoix
Seigneur de St Pe de Lerene

Celle-ci encore fut émise par dame Lora1
En date du quatorze avril mille quatre cents soixante:

Courrier de seconde relance : envoyé par Lora1 maire de Bayonne
Citation:
Bayonne le 14 avril 1460

Bonjour messire Noyan

Vous êtes redevable de la somme de 31.98écus réclamés dans le cadre de l'impôt sur les champs et ateliers à Bayonne.

Le paiement de l'impôt est obligatoire, aussi je vous invite à régulariser votre situation et payer l'impôt.

Le non paiement de l'impôt entrainera des poursuites judiciaires avec une amende supérieure au montant de l'impôt, alors réfléchissez bien et payez rapidement vos dettes.

Cordialement,

Lora1
Maire de Bayonne

Ainsi que celle-ci envoyée par moi-même ce samedi quinze juillet mille quatre cents soixante:

Bonjour Messire

Je vous écris ce jour afin de vous rappeler que conformément à nos lois l'impôt
n'est pas facultatif et que vous devez le payer.

Extrait du coutumier:

Op. 9 De la fraude fiscale

Art 1. Du fait de leur grande importance dans l'économie et de la solidarité attendu de chaque gascon, le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale et passible de poursuite par les municipalités.

Art 2. Avant toute procédure judiciaire, le contrevenant doit être informé par courrier du montant de l'impôt sur lequel porte le litige, de la date limite à laquelle il aurait du payer, et des conséquences d'un refus d'un paiement. En outre le contrevenant doit être informé des possibilités offerte par la mairie pour le remboursement des arriérés.

Art 3. Les personnes en retraite avant la date d'échéance de l'impôt ne peuvent être poursuivie avant leur retour et avant d'avoir été contacté dans les conditions de l'article 2. Les municipalités doivent permettre aux contribuable de prévenir de leur retraite de sorte qu'ils puissent bénéficier du remboursement intégral des arriérés.

Art 4. Il est laissé aux municipalités le soin de fixer par arrêté les conditions et le niveau de remboursement des arriérés. Elles ne peuvent conserver les arriérés excédant le montant de l'impôt d'origine.

Vous êtes aujourd'hui redevable des sommes suivantes:
Noyan : 13,00 écus (+13,39 écus de pénalité) avant le 2012-04-11
Noyan : 12,00 écus (+10,80 écus de pénalité) avant le 2012-04-24
Noyan : 12,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Noyan : 13,00 écus (+15,99 écus de pénalité) avant le 2012-03-22
Noyan : 12,00 écus (+7,44 écus de pénalité) avant le 2012-05-22
Noyan : 12,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 2012-06-22
Noyan : 12,00 écus (+5,88 écus de pénalité) avant le 2012-06-04
Noyan : 8,00 écus (+0,88 écus de pénalité) avant le 2012-07-12

Je vous informe que dès lundi je lance une grande chasse aux fraudeurs tel que vous
Et que les procès vont tomber.

Drazhar Vespero
Maire de Bayonne

Je rappelle que l'accusé peut se faire assiter d'un avocat issu de l'Ordre du Dragon en attendant la réouverture du barreau de Gascogne. Avocats qu'il pourra contacter à l'adresse suivante:

Voilà votre Honneur, je vous demande donc dans l'intérêt et dans un soucis d'égalité entre les gascons vis à vis de nos lois que vous preniez connaissance de ce dossier et que vous rendiez jugement là dessus

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Drazhar s'avançant*

Vôtre Honneur , l'absence icelieux tend à montrer le manque de respect dont il peut faire preuve, et montre quelqu'un refusant d'assumer des actes.

Je requiers donc contre l'accusé, une condamnation à rembourser l'intégralité des impôts dûs à la municipalité de Bayonne, ainsi qu'une journée de gêole et 50 écus d'amende afin de faire entrer dans le crâne de cet individu, le respect de nos lois et de nos institutions.

Je vous remercie de m'avoir écouté vôtre honneur

*Drazhar se retira sur sa chaise*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce 29ème jour du mois de Juillet de l an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l affaire présentée devant nous opposant la mairie de Bayonne à Noyan et mis en accusation par le maire de Bayonne, messire Drazhar.

Au vu des faits reprochés à l'accusé, de son absence lors du procès et de l'importance pour la survie du Duché que chaque gascon paie ses impôts, déclarons l'accusé coupable et le condamnons à payer l'intégralité de ses impôts, à une amende de 200 écus ainsi qu'à 2 jours de prison.

Que le Très-Haut ait pitié de son âme !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 200 écus.