Luciosestio

Procès de Luciosestio

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 25/06/1460
Verdict rendu le 05/08/1460

Nom de l'accusé: Luciosestio

Procureur: Prisca
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :

Citation :: En ce jour du 25 Juin 1460,
Moi Prisca en tant que procureur du Béarn,
Au nom du traité de coopération judiciaire liant le Duché de Gascogne et le Comté du Béarn:

Accusé : Luciosestio
Motif : Trouble à l'ordre public

Cet individu est en effet accusé de brigandage sur la personne de Lndil sur la route entre Pau et Orthez dans la nuit du 10 au 11 Juin 1460.

Nom de l'accusé : Luciosestio
Nom de la victime : Lndil,Vicomte de Lens
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Le coutumier dispose:

Lois

1 - Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois, décrets et arrêtés royaux et locaux. En cas d'infraction elle sera poursuivie par le Comté du Béarn .

2 - Nul n'est censé ignorer la Loi

3 - Le Comté du Béarn est régi par le droit Coutumier

1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu du bon sens.

2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) La Jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

� Lois pénales

* Le Brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais.
Les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

Que le trouble à l'ordre public est définit comme il suit d'après la coutume:
* Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.

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En plus d'être noble, le Vicomte de Lens est par ailleurs un membre assermenté de la prévôté béarnaise. L'accusé n'a donc pas agressé n'importe quelle victime. Le montant du préjudice pour la victime est élevé, le butin se compose d'une charrette, de cinquante sacs de maïs, d'un bâton et de cinquante écus, soit une valeur de plus de 250 écus. D'autant que pour parvenir à ces fins, l'accusé a usé de la violence. La violence de l'attaque a en effet été inouïe, blessant grièvement la victime pour quarante-cinq jours de convalescence.
Le brigandage avec violence est un acte gravissime qui doit être jugé avec la plus grande sévérité, justice sera faite. L'accusé n'en est pas à son premier méfait, il a déjà détroussé, ou tenté de détrousser plusieurs béarnais.
L'état de la victime ne permet à son déplacement pour un témoignage en Gascogne.
Cela se fera donc par lettre rédigé et signé de sa main.
En attendant, voici un premier rapport accablant: https://servimg.com/view/14580894/13

Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat de son choix, qu'il pourra en trouver un chez les avok-haillons : http://les-avok-haillons.forumchti.com ou bien parmi l'Ordre du dragon : http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Je plaide innocent.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce 5ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le comté du Béarn à Luciosestio et mis en accusation par le procureur du Béarn, dame Prisca.

Au vu de l'absence de preuve et de réquisitoire, prenons la décision de relaxer l'accusé.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.