Arekandere

Citation :

Duché d’Alençon
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En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 13 Juillet 1460
Verdict rendu le 15 Août 1460

Nom de l'accusé: Arekandere

Procureur: Seraza
Juge: Aranelle

Acte d’accusation

Citation :: *La Procureur entra dans cette salle. Même dossier que la veille. La seule chose qui changeait était le nom.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 13 juillet 1460 s'ouvre le procès d'Arekandere contre le Duché de l'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public. En effet, l'accusé n'a pas jugé important de se mettre en règle.
Du Décret sur la fermeture de nos frontières:

"Moi, Heimdal von Strass, Duc d'Alençon
Au Peuple d'Alençon et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein du Domaine Royal et par unité avec nos voisins
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la sécurité au travers du duché et du Domaine Royal.

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos frontières a tout ressortissant étranger au Domaine Royal.

Que toute personne désirant, voyager ou traverser sur nos terres est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt que ce soit seul, en groupe ou en lance. Les déménagements ne sont plus autorisés sans demande préalable à la prévôté.

Au nom du conseil ducal,
Faict à Alençon le dixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460.
Heimdal Von Strass"

Et du Code Pénal:

"Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.

Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal."

Le Prévost lui a écrit une première lettre afin que celui-ci fasse une demande de Laisser-Passer s'il souhaitait rester sur nos terres où bien l'invitait à partir de notre Duché. Aucune réponse. Deux jours plus tard, n'ayant aucune nouvelle d'Arekandere et le voyant toujours présent, Nakoor lui a écrit une deuxième fois pour avoir un arrangement à l'amiable. Voici son courrier:

"Bonjour,

Nous avons remarqué que malgré le courrier que je vous ai envoyé le 2 juillet 1460 vous informant de la fermeture de nos frontières, vous n�avez ni fait la démarche nécessaire pour obtenir un laisser-passer, ni quitté le territoire du Duché d�Alençon sous 24 heures comme demandé.

Vous êtes donc passible d�un procès sous le chef d�inculpation de Trouble à l�Ordre Public pour non-respect d�un décret ducal. Ayant conscience qu�un procès n�est jamais plaisant nous vous proposons une alternative.

Nous vous proposons de verser la somme de 5 écus au duché d�Alençon et vous laissons 24 heures pour quitter nos terres. Si vous acceptez cela, je vous demanderez de me faire parvenir la preuve du don par missive.

Bien entendu, vous êtes parfaitement en droit de refuser cet arrangement et dans ce cas la procédure continuera et un procès sera ouvert contre vous dans les plus brefs délais.

Respectueusement

Nakoor,
Prévôt d�Alençon
Fait le 4 juillet 1460

(Pour faire le don : Sénéchaussée -> Information sur le comté -> Faire un don au comté)"

Toujours aucune réponse. Le Prévost a été prévenu que l'accusé était souffrant mais même pendant sa maladie, cela ne l'empêchait point d'écrire. La patience du Prévost a été grande, pensant que cet homme, en ayant repris force, aurait pris sa plume et un vélin pour enfin demander un LP et s'excuser. Mais que nenni. C'est pourquoi, ce procès est ouvert ce jour. *Se tournant vers le messire accusé.* Arekandere, vous avez le droit de faire appel à des témoins si vous le souhaitez et aussi à un avocat. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez demander la liste des avocats pouvant officier ici à notre Bâtonnier, Shynai. Je vous remercie.

*Seraza alla se rasseoir.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge révisa un nouveau procès concernant un défaut de Laisser Passer. Plainte assez courante, mais qui fatiguait toutefois sensiblement la Cour de Justice, et notamment le Prévôt. Aranelle s'exprima sans plus attendre*

En ce jour du quinze août de l'an 1460, le verdict du procès de messire Arekandere va être rendu. Le dit accusé a franchi nos frontières sans posséder la moindre autorisation, ce qui est formellement interdit par les lois en vigueur. De plus, le Prévôt lui a envoyé plusieurs missives avec une grande patience sans jamais la moindre réponse. Un accord a également été proposé par Nakoor pour permettre à messire Arekandere de partir du Duché et éviter le procès. Sans réponse, une nouvelle fois.

Vu le décret sur l'état des frontières et l'article 1.2.1.2 du Code Pénal,

Attendu que l'accusé n'a pas tenu compte des lois en vigueur,

Attendu que l'accusé ne s'est guère plié à la demande de la prévôté quant à son départ,

Attendu que l'accusé n'a que faire de la patience du prévôt qui lui a envoyé plusieurs missives sans réponse,

Attendu l'absence de l'accusé à ce procès,

Nous, Aranelle du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à trois jours d'emprisonnement.

L'affaire est close !

*Le maillet frappa le bois, faisant résonner un bruit sourd dans la salle, ce qui traduisit la fin de la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours