Keewy-TOP- 25 Juillet relaxé

Citation :

<div style="margin:auto;text-align:center;width:100%"><img src="https://nsm05.casimages.com/img/2011/02/28//1102280435051196087728528.jpg" alt="" border="0"></div><ul>Duché/ Comté des Flandres Office de Justice Procès pour Trouble à l'ordre public En date du mois de juillet 1460 Procès instruit le 5 juin 1460 Verdict rendu le 25 juillet 1460 Nom de l'accusé: « Keewy » Procureur: ”Pino van Westmalle” Juge: ”Kolopi4” </ul> Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, 
 
Accusez, levez vous ! 
Nous vous accusons de Trouble à l'ordre public. 
Vous êtes libres pendant le procès. 
Vous pouvez consulter le CL pour vous défendre ( disponible en Gargotte). 
Vous pouvez vous faire aider par un avocat. 
Vous êtes accusées de ne pas obéir à un ordre comtal. 
Vous risquez jusqu'à 10 jours de prison. 
 
Preuve :

Citation :

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width="90%">

<table
align="center" border="0"
cellpadding="0" cellspacing="1"
width="90%"><tr><td>Citation:</td></tr><tr><td
class="quote">

Au peuple du Comté des Flandres,

Aux membres de la Maréchaussée flamande,

À toute personne qui lira ou se fera lire le présent écrit,

Goedendag à vous.

Par la présente annonce, Nous, Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek,
Prévôt des Maréchaux de Flandres par la volonté du Très-Haut, du Peuple
flamand & de Sa Grandeur Guillaume-Amaurie d'Apperault le Comte
des Flandres, annonçons ce qui suit sous le regard d'Aristote &
de Sainte-Illinda.

Qu'il soit su de toutes & de tous que le Haut Conseil de la
Prévôté a lancé une enquête sur le meurtre -ou tentative de
meurtre- de Klésiange, Officier royal de Sa Majesté &
Citoyen flamand. En effet, ce dernier avait quitté Bruges afin de se
rendre chez lui, à Tournai. Or, il a été retrouvé dans un état critique
aux abords du village et a été rapatrié, le lendemain à l'aube, vers la
capitale.

Nous avons pris le soin d'étudier l'ensemble des rapports qui sont à
notre disposition pour démêler le vrai du faux & savoir ce qu'il
s'est réellement passé lors de la nuit du 12 au 13 Avril 1460. Trois
pistes

ont donc été envisagées :

- une attaque de brigands qui se trouveraient sur le chemin reliant Bruges à Tournai ;

- une tentative de révolte qu'aurait effectué Klésiange à l'encontre de la Mairie tournaisienne ;

- un poutrage de l'armée des FSF suite à une mise en liste noire de Klésiange.

Dans tous les cas, la piste de l'éventuelle présence de brigands sur le
chemin reliant Brugge & Tournai est à écarter puisque si
Klésiange avait été racketté, il aurait été dépouillé de tous ses biens
& il serait tout de même bien arrivé à Tournai. Or, les
personnes qui l'ont rapatrié à Bruges nous assurent qu'il avait toujours
près de trois centaines d'écus sur lui.

La piste de l'éventuelle tentative de prise de Mairie qu'aurait tenté
d'effectuer Klésiange est également à écarter puisqu'il était à Bruges
le 12 Avril 1460 et ne pouvait donc pas se révolter depuis la capitale
contre la Mairie tournaisienne... Il fallait d'abord qu'il arrive à
Tournai, puis se révolte. Or, il semble avoir été repoussé &
attaqué quand il a voulu pénétrer dans la ville. De plus, le Maréchal
qui défendait la Mairie aux côtés de l'armée des FSF n'a pas noté de
tentative de révolte et n'a été engagé dans aucun combat.

Il ne nous reste donc plus que la piste "poutrage". Vu
que l'armée des Forces Spéciales Flamandes est présente dans l'enceinte
de Tournai, il n'y a qu'elle qui serait à l'origine de cette
mésaventure de Klésiange... Ce dernier a d'ailleurs été le seul à avoir
été poutré alors qu'il y avait d'autres voyageurs qui ont pu entrer
paisiblement dans la ville. Nous en concluons donc que la victime avait
bel & bien été mise en liste noire par le Commandeur des FSF
& était donc une cible des soldats des Forces Spéciales
Flamandes.

La Prévôté a fait son travail. A la Justice de faire le sien désormais.

Voor Vlaanderen !

Citius, altius, fortius.

Fait au Kasteel van Brugge en ce 15 Avril de l'an de grâce 1460,

Par Meneer Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek,

Prévôt des Maréchaux de Flandres.

Keewy-TOP- 25 Juillet relaxé Eloelosceaujaune

</td></tr></table>

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Citation:

De Guillaume Amaurie d'Apperault

Comte de Flandres par la volonté du Très Haut et des Flamands

le septième jour de mai 1460.

à Dame Keewy, bourgmestre de Tournai

Dame Keewy, je me trouve devant notre village accompagné de mon escorte.

Je vous serai grès de nous faire ouvrir les portes de Tournai afin que
mes hommes et moi même puissions procéder à l'arrestation de Slamjack,
qui à cause ses actions contre les flamands, comté et moi donc moi même,
doit être livré à la justice comtale. Il s�agit de rétablir le droit et
la justice après les odieux attentats contre la vie de l�officier royal
Klesiange et quelques jours après contre deux flamands Lani44 et
Pendragon. Slamjack a trahi la confiance que j�avais accordée à son
organisation en détournant la mission de défense du village qui lui
était confiée ne respectant pas les ordres comtaux.Ne laissez point un
terroriste et ses complices s�abriter derrière vos murs et la population
de notre village ou vous vous rendriez aussi coupable qu�eux.

Entendez la voie de la raison et de la justice, obéissez à mon ordre.

Ouvrez les portes!

Pour les Flandres

Votre comte

Guillaume Amaurie d�Apperault

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Citation:

De Keewy, Dame de Santes

Juste bourgmestre en jupette , dévouée à Tournai et à ses villageois

Votre Grandeur,

Soyez le bienvenu , vous et votre escorte, enfin ce n�est plus une
escorte si je puis me permettre, c�est presque la totalité de la
population active gentoise !!

Vous allez pouvoir vous reposer et faire profiter à vos hommes du beau
paysage printanier , calme et serein que les extérieurs de Tournai vous
offrent. Vous qui décriez que vous connaissez la ville, que vous
l�aimez, faites donc le guide .

Bien sur, vous et votre escorte, vous pouvez profiter des tavernes, des
bordels, de la place publique à loisirs, et du marché à l'unique
condition que vos hommes ne destabilisent aucunement le marché de
quelque façon que ce soit. Vous pouvez y accéder à pieds et sans armes.

Les portes de la ville vous resteront fermées. Je ne vais pas accepter
en mon âme et conscience que vous y entriez pour y mettre la ville à feu
et à sang, je le regrette. Votre but est clair en voulant entrer en
ville , vous voulez passer par les armes , ne voulant qu�avoir la tête
de Slamjack sur votre cheminée, sans penser une seule minute aux pertes
humaines qu�il y aura des deux cotés si vous insistez en cette voie là.
Oui vous êtes le Comte et je devrai vous obéir, mais non pas cette fois
ci, je ne veux pas être la responsable de tant de victimes qui
joncheront le sol de notre ville et tout cela pour un seul homme qui
vous tient tête ?

Il vous l�a dit à maintes reprises , il assumera ses actes et ce n�est
pas en venant ici avec votre armée que cela va accélerer les choses au
contraire et vous le savez, à se demander si vous ne voulez vraiment pas
une guerre civile en Tournai, ville flamande qui a toujours �uvré pour
le comté et ses habitants ne vous en déplaise.

Alors oui , Votre Grandeur, je ne me rends coupable que d�un crime,
celui de protéger la vie de mes villageois contre l�entêtement d�un
Comte et de ses conseillers qui ne cherchent qu�à se venger sous couvert
de cette situation.

Bon campement

Keewy

Dame de Santes

Bourgmestre de Tournai

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Citation:

De Guillaume Amaurie d'Apperault

Comte de Flandres par la volonté du Très Haut et des Flamands

le septième jour de mai 1460.

à Dame Keewy, bourgmestre de Tournai

Dame Keewy, Je suis profondément déçu et atristé que vous préfériez être
fidèle à un groupuscule de marginaux sanguinaires plutôt qu'à votre

Comté. En fermant les porte et en engageant des hommes d'armes contre le
comté vous serez responsable des morts et blessés inocents qui vous
auront suivit dans votre folie. Cependant je vous laisse jusqu'à ce jour
une minute avant minuit pour vous raviser et revenir dans la voie de
la raison.

Dans le cas contraire, je considèrerai, que vous vous rendrez coupable
de trahison envers les Flandres, que vous aurez rompu votre serment
héraldique, tout comme je considèrerai que quiconque portera assistance
aux insurgés de Tournai de quelque manière que ce soit , en paroles ou
en actes sera passible de trahison envers les Flandres.

Puisse le très haut vous inspirer et éloigner la bête sans nom de Tournai.

Guillaume Amaurie d'Apperault

Comte de Flandres

Keewy-TOP- 25 Juillet relaxé Flandresiu0

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Citation:

De Keewy, Dame de Santes,

Toujours bourgmestre en jupette et toujours dévouée à Tournai, ses villageois et aux flamands

Votre Grandeur,

Vous me décevez aussi grandement croyez moi. J�ai connu un homme sensé,
qui proposait et déclamait à tue tête qu�il serait le Comte qui
amènerait lapaix en notre Comté, j�y ai cru vraiment, je connaissais vos
qualités de diplomate, de médiateur. Vous êtes devenu un homme
influençable , influencé par un groupuscule de nobles frustrés.

Vous m�accusez d�être responsable de la mort prochaine de centaines de
personnes, de villageois , de flamands , alors que c�est vous qui
insistez à vouloir entrer en ville ? Je les protège tout simplement,
vous venez régler vos comptes pour un seul homme en occultant la
centaine d�autres qui défendront leur point de vue. Ce n�est pas une
façon de faire et mon seul crime est de me révolter contre cela. Vous
vous faites justice vous-même , ce n�est pas cela la justice de notre
Comté , de notre Royaume.

Je ne suis nullement folle, je sais très bien en quoi je m�engage en
vous refusant l�entrée en ville. Je sais que je risque d�y laisser la
vie, que je serai très certainement jugée si je m�en sorspour Haute
Trahison, bannie de Flandres , perdre mon titre de Noblesse acquis par
mérite. Et bien si c�est le prix à payer pour sauver des dizaines de
vies même une seule alors oui je me battrais jusqu�au bout.

Je n�ai pas en aucune façon rompu mon serment d�allégeance, je vous ai
porté conseil, en vous conseillant de prendre du recul , de réfléchir à
ce que vous allez provoquer en votre propre ville, votre propre comté,
une guerre civile. Je vous ai apporté aide en acceptant vous et votre
escorte à venir profiter de la ville, en tant que bourgmestre j�ai
toujours aidé le Comté et les autres bourgmestres flamands. Et
concernant l�obéissance , je ne vais pas obéir à un Comte qui souhaite
la guerre civile pour un seul homme alors que d�autres moyens existent ,
sans qu�il y ait des victimes innocentes

Alors je vous le dis , les portes vous resteront fermées.

Puisse le Très Haut vous faire entendre raison

Keewy, Dame de Santes

Bourgmestre de Tournai

Keewy-TOP- 25 Juillet relaxé Sceautournairouge

Citation :: Expéditeur : Monsieur le Maire 
Titre : Alerte ! ne laissons pas Tournai devenir un champ 
 
Chers Tournaisiens, Flamands , Flamands de c&#65533;ur, 
 
Si vous ne le savez pas encore, le Comte Guillaume Amaurie
d&#65533;Apperault, Tournaisien d&#65533;adoption a
lancé la nuit dernière un ultimatum à celle que vous avez élue
légitimement à maintes reprises depuis des années comme Bourgmestre de
notre belle ville. 
 
Le Comte escorté de son armée puissante est à
l&#65533;extérieur de notre ville pour le moment. Je lui ai
refusé de lui ouvrir les portes de la ville pour la seule et unique
raison d&#65533;éviter un bain de sang , une guerre civile
qu&#65533;il provoque alors qu&#65533;il y a
d&#65533;autres moyens légaux autre que la force pour le faire. 
 
Pour avoir la tête d&#65533;un seul homme, il est prêt à
tuer d&#65533;innocentes victimes, de me prendre en otage par
chantage et vous aussi par la même occasion, me menaçant de
m&#65533;envoyer en procès pour trahison. 
Voilà comment remercie le Comté une ville qui a toujours aidé le Comté alors que celui-ci boycotte la ville depuis 
quelques temps. Un Comte qui prônait la paix, voyez le résultat !! 
 
Le seul crime que je commets c&#65533;est celui de vous protéger 
 
Je vous laisse libre arbitre , quant à moi je vais aller au devant
des tournaisiens, Flamands, qui n&#65533;apprécient pas la façon
de faire du Comte et me mettre en première ligne 
 
Pour défendre la ville de cet acharnement comtal, créez un groupe
armé , défendez le pouvoir en place, contactez moi le cas échéant 
 
Que le Très Haut veille sur nous tous 
 
Votre Bourgmestre, 
Keewy

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Arrivée à l�heure à sa convocation comtale de se rendre sur le banc des
accusés au tribunal, elle écouta l�acte d�accusation et les preuves
déposées contre elle. 
 
A la demande du Procureur qui ne se présente même pas, elle se lève et
s�avance vers la barre et salue d�un signe de tête la cour présente
avant de prendre la parole 
 
Oui j�ai refusé à sa Grandeur Amaurie d�Apperault, d�ouvrir les portes
de la ville à l�armée comtale stationnant et profitant du paysage
printanier que leur offrait les extérieurs de la ville. 
Et ? 
J�aurai du obéir les yeux fermés ? Je regrette mais non. J�ai beau être
noble de mérite, je lui ai prété allégeance à savoir aide, conseil et
respect , ce qu�en aucun cas j�ai trahi bien au contraire. Ma noblesse ,
n�a rien à voir dans le fait que c�est moi étant bourgmestre de
Tournai, à maintes reprises depuis des années qui ai décidé de ne pas
ouvrir les portes de la ville. 
 
L�armée des Forces Spéciales, avait eu l�accord tacite de notre Comte,
afin d�entrer dans la ville et de la protéger jour après jour
gracieusement, ce qui a été fait quotidiennement. Il est vrai, selon les
propres dires du Général Slamjack qu�il assume son coup d�épée un peu
trop facile. 
 
Pour avoir la tête d�un seul homme, l�armée comtale était prête à entrer
en ville, sachant pertinemment que beaucoup de tournaisiens, s�étaient
engagés de leur propre chef , non pas à soutenir le Général dans ses «
crimes », mais à s�opposer à la façon de faire du comté , prenant en
otage, en siège une ville entière. 
 
J�ai reçu des ultimatums, des menaces verbales, écrites, j�ai été
victime de boycotte, de tentatives sournoises de la part de certaines
personnes voulant soit disant me faire entendre raison, alors que la
leur était tout autre. Cette façon de faire n�est pas digne d�un
dirigeant qui prônait la paix à tout va, homme entêté , comté dans le
fossé. 
 
Alors oui je suis en effet coupable de ne pas avoir obéit à un ordre
comtal , est ce un crime ? Non, pas plus que le fait de me l�avoir
envoyé cet ordre. 
Ce procès est une simple vengeance, je sers de bouc émissaire pour ce que vous n�avez pas pu avoir. 
 
Sur ce , je vous préviens, que je serai assistée de mon avocat, Skal de Mirolis, Comte de Douai 
 
Et elle alla s�asseoir sur le banc des accusés, un comble elle qui avait
l�habitude en tant que Maréchal des Logis Chef durant des années d�être
de l�autre coté de l�allée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *se lève à son tour, très calme* 
 
 
Votre honneur,... 
 
Vous l'aurez remarqué comme moi, la défense plaide la faute de
procédure. Sans doute parce que c'est le seul moyen qui pourrait
défendre cette acte irréfléchi commis par l'accusé, qui plongea les
Flandres dans de sombre heures dans son histoire. 
 
Mais cette défense me semble bien désespérée. D�ailleurs, je mets au
défi la défense d'avancer ici les textes enfreins, qui pourraient
aboutir sur une relaxe pour faute de procédure. Ceux qui connaissent nos
lois, savent que la procédure d'un procès suit un protocole précis.
Cependant, à aucun moment, à aucune étape, il n'est fait mention de la
manière d�établir un acte d�accusation. L'absence de la date des faits,
la date d'accusation et l'article de la loi enfreint ne peuvent être des
fautes de procédures. Tout au plus sont-elles des imprécisions qui ne
sont pas des obstacles sur cette affaire. Je serai bien marri que des
imprécisions soient considérées comme des vices de procédure. 
 
*toujours très calme, il enchaîna avec un petit sourire* 
 
Quant au fait de ne pas reconnaître l�identité du Procureur qui a ouvert
ce dossier, l'accusé comme l'avocat, l'ont assez bien assez invectivé
en gargote que pour connaitre le Vicomte de Tourcoing. Et nous ne nous
épancherons donc pas sur cette marque de mauvaise foi flagrante. 
 
Que vient-il ensuite? 
 
*petite pause pour relire ses notes* 
 
Ah oui... la correspondance entre le Comte et la Bourgmestre. Certes les
correspondances privées sont soumise aux lois. Mais ceci ne constitue
pas non plus une faute de procédure. L'accusé peut toutefois porter
plainte contre la personne qui à fournit ces papiers à la procure. 
 
Et enfin, concernant la validité du procureur et du juge, je pense que la défense passe volontaire outre la phrase suivante. 
 
"En cas d'échec, chacune des décisions prises par le procureur
ou par le juge défaillant sera préalablement validée par le Comte si
celui-ci décidait malgré tout de le maintenir en fonction." 
 
Le comte lors de l'ouverture du procès était Amaurie, qui a validé l'acte d'accusation. 
 
*laisse la cours assimiler la destruction des tentatives de la défense
une à une avec une facilité déconcertante par le procureur* 
 
Mais une fois ces tergiversation éliminées, concentrons-nous sur l'affaire voulez-vous. 
 
Car nous sommes ici pour juger des faits commis par l'accusée. 
 
En effet, vous remarquerez que dans la première lettre du comte envoyé
au bourgmestre, l'ordre lui a été donné d�ouvrir les portes. 
 
*lit a voix autre un extrait* 
 
"Entendez la voie de la raison et de la justice, obéissez à mon ordre. 
Ouvrez les portes!" 
 
Comment être plus précis? 
 
Un texte daté, signé et cacheté par le comte, qui représente l'autorité
suprême en Flandre. Tout ce qu'il y a de plus officiel donc. 
 
Vous remarquerez que les réponses de l'accusée sont elles aussi cachetée et signée. Tout aussi officielles. 
 
De plus, lorsque le comte et son armée ont voulu pénétré dans l'enceinte
de la ville, les portes étaient verrouillées et les défenseurs de la
ville se sont interposés devant l'armée comtale. 
 
Cette conjonction convaincante de plusieurs éléments dans le sens de la
culpabilité de l'accusé sont des preuves jugées fiables par le corpus. 
 
Enfin, preuve ultime s'il en est besoin, l'accusée elle-même avoue avoir désobéit a un ordre comtale. 
 
*répète ce qu'il a noté plus tôt* 
 
"Oui j'ai refusé à sa Grandeur Amaurie d'Apperault, d'ouvrir les portes de la ville à l'armée comtale" 
 
Tout en sachant que l'aveu est considéré comme une preuve haute
fiabilité, je vous demande votre honneur, de considéré l'accusée
coupable des faits qui lui sont reproché. 
 
Considérant que l'obstination de l'accusé à ne pas vouloir répondre à un
ordre comtale; considérant qu'en désobéissant, l'accusée entrave la
justice Flamande, qu'elle permet à des présumés criminel de se réfugier
dans la ville de tournai; Considérant aussi que l'accusée et maire de
Tournai, que sa priorité aurait dû être de protégé sa ville, plutôt que
de la prendre en otage et de l'exposer aux combats qui ont découlé de sa
décision; Considérant que l'accusée est noble et qu'en cas de
culpabilité, ceci est une circonstance aggravante; Considérant que si
l'accusé avait obéit aux ordres du comte, nous aurions évité un bain de
sang, et qu'en plus elle ne présente aucun remord alors que ses mains
sont recouverte du sang des Flamands qui se sont battu suite à sa seule
décisions. 
 
Nous réclamons une peine de six jours de prison, qui ne sont rien
comparé aux souffrances et aux dégâts que son acte irréfléchi a
provoqués. 
 
*Il retourna s�asseoir tout aussi calmement qu'il s�était levé* 
 
_______________________________ 
Dit à Bruges le mardi 5 juin de l'an 1460 
Par Pino van Westmalle 
Vicomte de Gosselies 
Procureur des Flandres 
_______________________________

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :: "le réquisitoire venait d'être terminé. 
L'avocat de la défense se positionna de nouveau à la barre pour plaider une dernière fois." 
 
Je vois que nous avons changé encore une fois de procureur. 
Quelle n'a pas été ma surprise de voir Monsieur Pinolebourru à ce poste
pour ce procès sachant qu'il faisait parti de l'armée qui a voulu
rentrer en force dans la ville de Tournai. 
Votre honneur.... Comment cette personne qui est nommée procureur peut elle être objective durant ce procès? 
Bien entendu qu'il cherche la condamnation à n'importe quel prix. 
Bafouant toutes les lois qui régissent notre justice. 
Il a combattu contre ma cliente, pourquoi est ce qu'il serait juste
envers elle aujourd'hui? Notre nouveau procureur ne sait pas faire la
différence entre une justice impartiale et ses sentiments enragés envers
ma cliente. 
Il le prouve d'ailleurs dans son réquisitoire. 
 
"L'avocat fixa le procureur un instant avant de reprendre." 
 
Donc apparemment la défense prône le vice de procédure.... 
Votre honneur je pense que vous avez bien écouté ce que j'ai dit durant ma première plaidoirie, n'est ce pas? 
Je vais si vous le voulez bien me répéter pour notre magistrat un peu perturbé par les événements. 
 
J'ai clairement expliqué et démontré avec les lois du CL que
l'accusation n'a concrètement aucun motif valable pour accuser ma
cliente. 
Dans l'opus 3 du CL cité un peu plus tôt je vous prouve que le motif de l'accusation n'est pas en accord avec nos lois. 
Un ordre comtal n'est en rien un décret comtal! 
Pour que ma cliente soit accusée d'un crime, il aurait fallu qu'elle
refuse de se plier à un décret fait par le comte lui donnant l'ordre de
lui ouvrir les portes. 
Et le procureur ose dire que je ne prouve rien? Et que je plaide simplement pour des vices de procédures? 
Je vous rassure votre honneur. Les vices de procédure sont mis en avant
simplement pour montrer que le procureur ici présent n'a pas les
compétences requises pour s'occuper de ce procès. 
Comment peut on rendre un verdict objectif alors que la forme est
truffée d'erreurs? La justice est quelque chose de sérieux et on ne
bâcle pas un procès pour condamner une personne que nous n'aimons pas! 
La vérité votre honneur, c'est que l'accusation n'a absolument rien à
reprocher à ma cliente. Elle n'a enfreinte aucune loi et ne doit donc
pas se retrouver en ces lieux. 
 
"Skal regarda la foule un petit moment, histoire de laisser au
juge le temps de réfléchir aux dernières paroles prononcées. 
Puis il continua." 
 
Pour reprendre les paroles du procureur qui dit "Un texte daté,
signé et cacheté par le comte, qui représente l'autorité suprême en
Flandre. Tout ce qu'il y a de plus officiel donc. 
 
Vous remarquerez que les réponses de l'accusée sont elles aussi cachetées et signées. Toutes aussi officielles. " 
 
Alors pour un ancien comte, je suis profondément choqué de voir que le
sieur Pino n'est pas fichu de faire la différence entre un sceau rouge
et un sceau jaune. 
Petit cours de rappel. 
-sceau rouge: courrier privé 
-sceau jaune: courrier publique (officiel) 
-sceau vert: concernant l'extérieur, tout ce qui est traité, contrat etc... 
 
Je pense que vous pouvez aisément constater votre honneur que les
courriers déposés comme preuve sont scellés par un sceau de couleur
rouge et par les deux personnes concernées. 
Excusez moi mais c'est loin d'être officiel et encore moins un décret comtal! 
Alors le comte a beau dire "je vous ordonne", tant
qu'il ne le fait pas officiellement comme il aurait pu facilement le
faire, ma cliente ne peut être obligée de le suivre. 
 
Quand j'entends également dire: ". Mais ceci ne constitue pas
non plus une faute de procédure. L'accusé peut toutefois porter plainte
contre la personne qui a fourni ces papiers à la procure." 
 
Je me dois en bon avocat de vous remettre le texte sous les yeux votre honneur. 
 
&quot;Article 6 
§1. En aucun cas, une missive privée ne peut être reproduite et dévoilée à autrui, sauf accord de l'expéditeur. 
§2. Si l'envoi ou le contenu d'une missive privée est constitutif d'une
infraction, le plaignant fera preuve d'une grande prudence s'il décide
de le divulguer oralement et publiquement, car l'infraction ne pourra
être prouvée matériellement et le plaignant pourrait donc se voir ainsi
poursuivi pour calomnie, accusant sans apporter de preuve.&quot;
 
 
Votre honneur, bien entendu que l'accusation peut tout de même porter
plainte mais simplement, elle ne peut se baser sur ces preuves.... 
Humm dans notre cas, malgré la loi enfreinte, l'accusation se base
pourtant sur ces fausses preuves. On fait quoi on accuse l'accusation
d'accuser sans preuve? 
 
"petit moment d'hésitation avant de taper du poing sur la table de sa cliente" 
 
Quelle question! Bien sûr qu'on accuse l'accusation d'accuser sans preuve!! 
mais continuons quand même un peu avant de détruire totalement l'accusation. 
 
"Il regarda quelques secondes ses notes avant de reprendre." 
 
Une ânerie me fait légèrement sourire. 
Quand j'entends que ma cliente fait des aveux de sa culpabilité je ne
peux que contredire l'accusation en expliquant une fois de plus que sans
lois enfreintes, il n' y a pas d'aveu. 
Ma cliente vous dit simplement qu'elle a répondu négativement à un courrier envoyé par le comte en exercice. 
 
"l'avocat bras tendu et doigt pointé en direction de
l'accusation, il déclara d'une voix à faire trembler les mûrs."
 
 
Considérant que le bourgmestre doit protéger sa ville avant tout et que
refuser d'ouvrir les portes à une armée qui n'a pour but que de tuer en
pleine ville n'est en rien une infraction. L'histoire le prouve
d'ailleurs étant donné que l'armée en question a fini par rentrer de
force en tuant sur son passage les défenseurs de la ville. Je demande à
ce que le bourgmestre Keewy ne soit pas condamné pour ce qu'on lui
reproche sans fondement. 
 
"il abaissa son doigt et reprit d'un ton plus calme" 
 
Une dernière chose avant de finir. 
Quand le procureur cite mon décret que j'ai mis en place en me disant
que j'ai loupé un passage.... je met en doute sa lucidité. 
Depuis le début de ce procès, je n'ai vu aucun fait qui montre que le
comte a bien autorisé toute action entreprise par le procureur et sans
preuve du contraire et selon nos lois flamandes, le réquisitoire ne peut
être suivi. 
Et un procureur qui refuse de passer l'examen qui lui autorise d'exercer
librement, n'a certainement pas les compétences pour mener à bien un
procès. 
 
Je vous laisse maintenant messire le juge, faire votre devoir qui je suis sûr sera juste et objectif.

Témoin Skal de l’accusation :

Citation :: *Skal avait été appelé à plaider pour la bourgmestre de Tournai en tant qu'avocat du barreau Flamand. 
Il s'avança, salua les personnes présentes et commença* 
 
Je suis Skal Mirolis, avocat au barreau Flamand. 
Je suis ici pour défendre le bourgmestre de tournai, Keewy. 
 
*Il se rapprocha un instant du procureur* 
 
Voilà ce que vous auriez du dire lors de votre acte d'accusation. 
Plusieurs points à aborder. 
Premièrement nous ne savons pas qui vous êtes Messire le procureur nommé
par le comte en place. Vous pourriez d'ailleurs être un usurpateur....
Nous reviendrons sur ce point un peu plus tard. 
En plus d'ignorer votre identité, on ignore la date des faits, la date d'accusation et surtout l'article de la loi enfreint. 
 
*Skal se retourne, regarde sa cliente et pose de nouveau ses yeux sur le procureur* 
 
Savez vous réellement faire un acte d'accusation Messire? 
Mais je pense connaître la raison d'au moins un oubli. Vous n'avez pas
mentionné l'article de loi enfreint car il n'existe tout simplement pas! 
 
*suite à cette déclaration la foule commençait à s'agiter.* 
 
Voulez vous qu'on vérifie ensemble? Oui bien évidement. 
Ma cliente est accusé de trouble à l�ordre publique. 
Regardons ensemble cet article. 
 
*L'avocat déposa une copie du CL sur le pupitre du juge* 
 
Regardons près de l'opus .3 ensemble. 
 
"Du Trouble à l�Ordre public : 
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public. 
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. 
| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. 
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public 
| Constitue un acte de Trouble à l'ordre public, toute incitation à la
révolte contre le chateau ou la mairie proférée en place publique par
une personne demeurant sur les terres flamandes. 
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté. 
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée
contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent. 
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre
personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. 
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un
accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se
conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle
imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par
un nouveau procès pour trouble a l�ordre public. 
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une
denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne
respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera
inculpé de trouble à l�ordre public. 
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur
le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat
automatique.] 
Une fois averti par tout marchand ambulant (étranger ou flamand) de son
intention de mettre en vente des marchandises, le bourgmestre, après
avoir donné son accord par écrit, ce qui devient effectif par absence de
réponse deux jours après la demande, disposera de deux jours pour
imposer audit marchand le versement d'une taxe municipale, laissée à sa
discrétion. Passés ces deux jours, le marchand pourra mettre ses
marchandises en vente sans être soumis à cette taxe. 
| Le non respect d�un contrat signé entre deux citoyens lambdas sera
considéré comme trouble à l�ordre public pour le contrevenant." 
 
Le motif de cette accusation est "de ne pas obéir à un ordre comtal." 
la loi la plus proche dans l'article que je vous ai montré est celui là:
"Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal
peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public." 
Hors en feuilletant un peu les preuves que vous nous proposez, je n'ai
trouvé aucun ordre comtal qui oblige ma cliente à obéir au comte. 
La seule chose que je vois, c'est des courriers Privés entre le comte et la bourgmestre de Tournai! 
Rien d'officiel donc... 
 
*Le publique ne comprenait plus ce qui se passait et dans un silence profond, Skal déclara" 
 
Reparlons de ces fameuses preuves!! 
Vous voyez le sceau rouge sur chaque courriers? Cela veut dire que c'est
des missives privées. Et votre honneur vous connaissez sans doute le
petit passage sur le CL qui dit qu'il faut l'autorisation de l'auteur
pour publication n'est ce pas? 
Dans le doute et surtout pour notre procureur, je vais tout de même vous le montrer. 
 
"Article 6 
§1. En aucun cas, une missive privée ne peut être reproduite et dévoilée à autrui, sauf accord de l�expéditeur. 
§2. Si l�envoi ou le contenu d�une missive privée est constitutif d�une
infraction, le plaignant fera preuve d�une grande prudence s�il décide
de le divulguer oralement et publiquement, car l�infraction ne pourra
être prouvée matériellement et le plaignant pourrait donc se voir ainsi
poursuivi pour calomnie, accusant sans apporter de preuve." 
 
Hummm, que vous ayez eu l'accord du comte pour publier ses missives,
j'ai un doute mais je veux bien le croire mais que vous ayez eu
l'autorisation de ma cliente pour divulguer ses courriers privés, c'est
un mensonge! 
 
Alors ma question est assez simple. Si les preuves que vous nous montrez
ne peuvent être officiellement en votre possession.... D'où viennent
donc ces torchons que vous utilisez comme preuves? 
Sachez que vous risquez des poursuites pour calomnie et je vous assure que ma cliente le fera en cas de condamnation! 
En Flandres nous ne pouvons pas prétendre avoir une preuve si cette même
preuve n'a pas été vérifiée de son authenticité, ce qui n'est pas le
cas étant donné que seule ma cliente aurait pu vous certifier que ces
courriers ont bien été écrit par elle. 
 
*laissant quelques secondes de répits pour que l'assemblée se remette de cette révélation* 
 
Cela fait tout de même beaucoup de vices de procédures pour un seul procès.... 
Mais la cerise sur le gâteau c'est que ni le procureur ni le juge est en droit de d'exercer dans ce tribunal!! 
 
*Un silence de mort venait d'apparaître. La salle été une fois de plus sous le choc. 
L'avocat s'approcha de sa cliente en regardant les magistrats.* 
 
Il existe des décrets qui régissent également nos lois et il s'avère que je suis l'auteur de l'un d'eux. 
 
*Il sortit de son calepin une copie du décret en question* 
 
"De la professionnalisation de la justice 
 
 
Citation: 
Les conseillers nouvellement nommés aux postes de procureur et de juge
se soumettront à un examen, dans les sept jours suivant la nomination,
afin de confirmer leurs compétences en droit et leurs connaissances du
Corpus législatif flamand. 
 
En cas d'échec, chacune des décisions prises par le procureur ou par le
juge défaillant sera préalablement validée par le Comte si celui-ci
décidait malgré tout de le maintenir en fonction. 
 
Les personnes autorisées à exercer la profession d'avocat sur le
territoire flamand sont dispensées de se soumettre à l'examen." 
 
Et oui messieurs, dames la justice n'est plus ce qu'elle était. 
Messire le juge nommé par le comte, avez vous passé votre examen qui valide vos compétences à exercer seul? 
Messire le procureur dont j'ignore l'identité avez vous passé cet examen également? 
Bien entendu étant moi même avocat et créateur d'une partie des examens, je certifie que ni l'un ni l'autre n'a passé l'examen. 
Depuis combien de temps vous occupez ces fonctions? 
*dit il en s'adressant aux deux magistrats* 
Le comte malheureusement doit être trop occupé par une guerre civile pour venir valider toutes vos décisions. 
 
Ce procès est une une mascarade et vous savez très bien qu'en cas de condamnation, ma cliente fera appel. 
Un procès équitable ne peut avoir lieu qu'avec des personnes compétentes et objectifs. 
 
Et bien entendu je ne reviendrai pas sur le fait que le procureur et le juge font parti de la même liste que celle du comte. 
D'ailleurs qui est le plaignant? Encore une erreur dans votre acte d'accusation messire l'imposteur. 
 
J'ai trouvé plus d'accusations à vous faire et plus de preuves à vous
montrer que vous en ayez concernant ma cliente. Je vous laisse méditer
là dessus. 
 
J'en ai terminé pour le moment. 
 
*Skal se retira un instant le public sans doute maintenant du côté de la défense*

Témoin Amaurie de l’accusation :

Citation :: J'ai à l'époque demandé courtoisement l'ouverture des portes en écrivant
une lettre ouverte à la bourgmestre affin que chacun sache pourquoi la
garde comtale était présent près de Tournai. 
Enguise de réponse je n'ai eu que de la mauvaise foi. 
Keewy nous a montré son véritable visage en rompant tous les serments qui la liaient au pouvoir légitime des Flandres: 
-Elle a préféré rejoindre les rangs des renégats fsf. 
-Elle a trompé la population en l'appelant aux armes. 
-Elle a protégé un criminel mis en cause dans trois crimes de sang. 
 
Est ce pour cela que les Tournaisiens l'avaient élue Bourgmestre? 
Je vous le dis non, et j'en ai pour preuve le nombre incommensurable de
villageois qui ont préféré se joindre à la garde comtale pour faire
pression sur les renégats. Quand une armée est illégitime, quand elle
frappe sans discernement les voyageurs, il est du devoir de tous de
mettre fin aux exactions. 
 
Je vous le dis, Keewy ne mérite que la sévérité de notre tribunal n'en
déplaise au raisonnement fallacieux de son complice et avocat les
courriers échangés étaient des lettres ouvertes et les ordres donnés
n'ont pas été respectés. Ce faisant elle a ralenti l'action de la garde,
elle a détourné des travailleurs des mines, elle a fait entrave à la
justice comtale. 
Keewy a désobéit au pouvoir légitime, elle a protégé des justiciables et
participé à l'attaque de la garde comtale par les insurgés fsf. J'en ai
pour preuve les rapports de combats des soldats de la garde lors de son
arrestation: 
 
20-05-2012 04:05 : Skal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 
... 
20-05-2012 04:05 : Vous avez frappé Keewy. Vous l'avez sérieusement blessé. 
... 
20-05-2012 04:05 : Vous avez engagé le combat contre l'armée
"FSF - Forces Spéciales Flamandes" dirigée par
Slamjack et les défenseurs de Tournai. 
 
J'ai fini votre honneur.

Verdict

Citation :: Accusée levez vous ! 
 
Vous êtes aujourd�hui accuser de� je n�en aie aucune idée� alors� je dirai que � 
 
Considérant que le procureur en charge n�a pas bien été respecté. Le nom
de l�infraction n�est pas présent, le nom du procureur n�est pas écrit
en bas de l�acte d�accusation tout comme la date. 
 
Considérant que le délai raisonnable de l�instruction judiciaire est dépassé depuis maintenant cinq jour. 
 
Considérant que l�article 6, Opus 5, Chapitre II, Livre II interdit la
divulgation de courriers privés sans l�autorisation de l�expéditeur. Les
preuves ne sont pas recevables 
 
Considérant que l�accusé a un casier judiciaire vierge. 
 
La cour déclare Dame Keewy NON COUPABLE 
 
Justice est faite 
 
Fait à Dunkerque le 25 Juillet de l�an de grâce 1460 
Par Kolopi, Juge des Flandres

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.