Rebel38 [TOP]

Procès de Rebel38

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'aoust 1460 Coupable

Comté de Toulouse

Procès pour TOP

En date du mois d'aoust 1460
Procès instruit le 4 aoust 1460
Verdict rendu le 26 aoust 1460

Nom de l'accusé: Rebel38

Procureur: Aldindethau
Juge: Cricriultras

Acte d’accusation

Citation :: *Le Comte de Balma procureur entra dans la salle du tribunal et regarda l�accusé présenté devant lui, encadrés par la garde. Il se rendit à la barre, lissa son bouc et s�adressa au prévenu.*

Bonjour, je m�appelle Aldin de Thau et suis le procureur du Comté de Toulouse.

Rebel38 ! Scélérat ! je suis sûr et certain que vous n'avez pu oublier le pauvre bougre qui allait tranquillement sur les chemins entre Toulouse et Castelnaudary la nuit du 28 juillet 1460. Le nom de votre victime était Dublys un meunier de Castres, vous l�avez lâchement dépouillé, humilié, frappé et laissé pour mort, face contre terre pour s�en prendre à ses maigres biens. Vous devriez avoir honte de vos agissements sur d�honnête toulousain.

Inutile de nier ou de feindre l'amnésie, en voici les preuves :
Déclaration du sieur Dublys. Recueillis le 30 juillet 1460 par la maréchaussée:

La victime déclare :

«Suite à notre entrevue en taverne, je vous fais la description des évènements.
Les faits se sont produits alors que je marchais entre Toulouse et Castelnaudary.

Je crois me rappeler que mes agresseurs étaient au nombre de 3.
Je n'ai malheureusement pas trop de souvenir après ça. Je me suis réveillé en prison à Toulouse, où l'on m'avait trouvé errant comme un vagabond.
Concernant les objets volés, je me souviens avoir retiré quelques 300 écus de ma propriété avant mon départ. J'avais également des provisions de bouche pour 2 ou 3 jours.

Je vous remercie de l'attention que vous pourrez porter à cette affaire.»

Un Croquis ou l�on voit votre laid faciès établi suivant la description qui a été faite par Mèstre Dublys le 30 juillet 1460 vers 11h de relevée, diffusé à tous les douaniers du comtat. Reconnu lors d'un contros le d'identité à Foix par le sergent Daphney au petit matin du 3 aoust 1460.

Enfin les registres:
28/07/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ptitloup de Rebel38 et de Squale.
28/07/1460 04:17 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

La Justice est toujours la pour se rappeler aux bons souvenirs de ceux qui l�enfreigne. C'est pourquoi, ce 04 aout 1460 vous voilà enfin devant la Cour de Justice de Tolosa afin que vous puissiez répondre de votre crime.

Brigandage, voie de fait, violence, vous font tomber sous le coup de l�article 5.2.1 de notre coutumier qui défend le faible contre le perfide, la douce colombe contre l�âme pervertie que tu es :

« 5.2 - Des infractions pénales
5.2.1 - Des crimes.

Sont considérées comme crime, les infractions visant l'autorité royale ou ses représentants légitimement élus, ainsi que la sécurité des personnes. Cela comprend :

Le brigandage se définit comme une agression ou tentative d'agression par le vol et/ou la violence sur les voyageurs en territoire du Comtat. Il est punissable par cinq jours d'emprisonnement, le bannissement du Comtat pour un mois et le paiement du double de la valeur des biens dérobés, après listage et vérification de ceux-ci »

Accusé, nous allons pouvoir enfin soulager votre conscience, car la justice est en marche et rien ne pourra l'arrêter. Grace à nous, vous avez maintenant le droit et surtout le devoir de vous expliquer de vos agissements

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Aldin de Thau attendit en vain la défense de l'accusé. Apres avoir longuement réfléchi, il s'avança à nouveau à la barre.*

Rebel38! Tu reste coi devant les faits et cela prouve ta culpabilité, la honte t�empêche surement de laisser sortir des mots de ta bouche. Ton acte est répréhensible et puni par les loys toulousaines!

Je déplore ton manque de courage d'assumer ton acte devant ce tribunal et sache que je n'aurai aucune commisération envers les justiciables qui s�enfuis laschement en cherchant à se soustraire à la Justice!

Rebel38 sache que tu seras punie pour cela!

*Le Procureur repoussa une mèche et se tourna vers le juge.*

Votre honneur! Contre le brigand ici présent, je requiers une amende double de la somme et des biens volés! Soient deux fois 300 écus! Ce qui revient à six cent écus! Je rajoute dix écus encore pour les frais de justice, soit un chiffre de 610 écus!

Dans le cas d'insolvabilité, je requiers 2 jours supplémentaire aux 3 jours initiaux plus tous les ecus que le prévenu aura sur soi le jour du verdict. Ce qui portera la peine à 5 jours dans ce cas précis.

De plus, afin qu'il médite sur ses actes et trouve la voie du salut, qu'il visite durant 3 journées, les geosles languedociennes si hospitalières, avec un exemplaire du livre des vertus dans sa cellule! Puisse le Très Haut sauver cette asme perdue!

*Le procureur de Balma retourna s�assoir dans le coin de l�atornat en attente de la suite de l�audience*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : [quote]/[quote]

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: /

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Dublys à la barre
*Dublys salua le juge et le procureur*

Eh bien... Je ne sais qu'ajouter au récit que j'ai fait précedemment. J'étais donc en chemin entre Toulouse et Castelnaudary. J'étais parti là-bas dans l'espoir de trouver quelque couteau, la pénurie s'en faisant sentir depuis plusieurs jours à Castres, je ne pouvais poursuivre mon activité d'éleveur de cochons. Je m'étais donc équipé d'une charette, de quelques 300 écus, et de provisions pour quelques jours. Dans la nuit du 27 au 28 juillet, j'eu le malheur de croiser sur ma route le sieur Rebel38 ici présent et ses deux compagnons. Bien qu'amicaux de prime abord, ils eurent tôt fait de sortir armes et bâtons avant de se ruer sur moi... Je fus laissé pour mort sur le bord du chemin, tandis que ces brigands s'enfuyaient avec mes biens en guise de butin. Après 2 jours d'errance, blessé et affamé, je réussis à rejoindre mon village de Castres. Alors que je me rendais à la taverne pour reprendre des forces, la providence m'y fit croiser Dame Sebalia, qui pût recueillir mon témoignage et engager les recherches de mes agresseurs.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Sebelia à la barre
*Sebelia s'avança à la barre les traits un peu tirés sous le masque austère. D'une inclinaison respectueuse du chef, la jeune femme salua le procureur puis le juge*

Querini, loctenent de prévosté au barri de Castres.

J'avais établi correspondance avec le sieur Dublys, cochonnier en vue de relancer la production de carcasses afin de permettre à nos bouchers de proposer de la viande sur les étals de notre marché castrais. C'est ainsy que par missive en date du 30 juillet 1460, j'apprenais qu'il avait été détroussé de toute cliquaille et mangeaille la nuit du 27 au 28 juillet 1460 alors qu'il ralliait Toulouse depuis Castelnaudary et jeté en prison pour vagabondage. J'ai de suite convenu avec Dublys d'un rendez-vous en taverne pour recueillir les premiers éléments afin de dresser le procès verbal de plainte. Forte de la description des robeurs, j'ai aussitost fait dresser leurs portraits par nos meilleurs peintres et diffusé des avis de recherches en halle et gargote. En vain. Entretemps la victime m'avait envoyé toutes les informations quant à son agression.

Chaque matin les jours suivants, je me suis rendue chez mes collègues douaniers croquis sous le bras à l'affut de quelques informations qui m'auraient permis de les démasquer. Le 3 aoust à mon grand bonheur trois hommes correspondant à la description du sieur Dublys étaient signalés sur les registres d'arrivée de la douane de Foix. J'ai pu enfin mettre un nom sur leurs visages et compléter mes dossiers afin d'entamer une procédure à l'encontre de Ptitloup, Rebel38 et Squale.

*Son témoignage terminé, Lia se brida court et retourna s'asseoir au fond de la salle la colère ourdissant son biau regard*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Greffier annonça : LA COUR ! Le Juge Cricri de Lazenay et Noncesse entra. Elle s'installa sur son siège et ouvrit le dossier devant elle.

Nous, Cricri de Lazenay et Noncesse, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés de rendre justice endéans les terres du Comtat de Tolosa pour le compte du Comté de Tolosa représenté par sa Grandeur Amellyne XXV eme Comtesse de Tolosa, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le sieur Rebel38 contre le Comté de Toulouse.

Vu l�article 5-2-1 relatif aux crimes du coutumier toulousain

Attendu que l'accusé, Squale, s�est bien livré à l�acte répréhensible du brigandage le 28 juillet de l�an de grâce 1460, dérobant toutes ses maigres affaires et diverses marchandises de la victime messire Dublys.

Attendu que ledit crime est prouvé de façon formelle par l'accusation notamment les témoignages, les rapports des douane et de la marechaussée.

Attendu que l�accusé n'a pas daigné venir plaider sa cause ni même tenté de s'expliquer sur son acte,

Reconnait l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public par brigandage

Reconnait les circonstances aggravantes pour vol en réunion contre une seule victime.

Au vu de la trésorerie actuelle de l'accusé,

En conséquence, la Cour suivra la précoinisation de la Procure et condamne l'accusé à cinq (5) jours de prison et un bannissement de 1 mois du Comté qui débutera à la sortie des geôles comtales. Les frais de justice seront ajoutés au montant de l'amende.
Cette peine est assortie d'une amende de 143 ecus.

Au vu de la trésorerie faible de l�accusé, le tout sera majoré d�un jour(1)de prison supplémentaire pour insolvabilité.

L�Exécuteur du Comté vous conduira aux geôles à grands coups de botte dans le fondement avant de vous chasser à votre sortie.

Si l'accusé ne respecte pas les points ci-haut mentionné, il est averti à son bon soin qu'il sera passible de procès pour récidive avérée. Le juge conseille vivement à l�accusé de ne point reparaître devant la justice du Comté Toulousain car la prochaine fois ce sera l�éventration, l�écartèlement et la bastonnade jusqu'à que mort s�ensuive sur la place de grêve aux vus et aux sus du peuple.

Accusé, réfléchissez bien à votre avenir et faite en sorte de ne plus vous trouver sur nos terres car vous gouterez de notre salle de torture et de l�affection toute particulière que réserve notre Bourreau aux vils faquins de votre espèce.
Qu'exécutée soit la sentence à moins qu'elle ne soit pourvue en appel dans les délais prévus par la loi !

La Cour a prononcé, ce vingt-sixième (26) jour du mois de aout de l'an grâce 1460,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 143 écus.

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