Anarky

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IIIe jour du mois
Verdict rendu le VIIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Anarky [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2 [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce 3ième jour du mois de aout 1460, Nous, Elegencia, procureur du Rouergue, mettons en accusation Maitre Anarky pour Trouble à l'ordre public.
 
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, Maitre Anarky s'est attaqué pendant la nuit du 01 au 02 aout 1460, à Maitre Romu2b qui s'est très bien défendu puisqu'il l'a mis en fuite.
 
La justice se doit d'être toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.
 
Voici la déposition de Maitre Romu2b
 
[quote]"Bonjour,
 J'ai subi une tentative de racket cette nuit entre Espalion et Rodez
 
Maitre Anarky, que je connais bien puisque je l'ai souvent rencontré sur les routes entre Espalion et Rodez a essayé de me voler la marchandise que je transportais. Malgré ma charge, j'ai réussi à défendre mes biens.[/quote]
 

Maitre Romu2b nous livre ensuite en quelques mots succincts ce qu'il lui est arrivé cette nuit là:
 
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=1&u=17700546][img]http://i40.servimg.com/u/f40/17/70/05/46/screen10.png[/img][/url]
 
L'accusé a essayé de nuire à son prochain. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doute pour quelques écus et autres denrées seulement...
 
Pour ces raisons nous accusons Maitre Anarky de Trouble à l'ordre public en vertu des articles suivants du Très Ancien Coutumier du Rouergue :
 [quote]
 5.1.Des principes généraux.
 5.1.9. Toute personne
 est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment,
 par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.Elle
 s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera
 punie en conséquence.
 
5.2.Des crimes et délits
 5.2.2.Du brigandage
 
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
 

5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité
 et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à
 un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant
 à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité
 publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du
 Comté exercé de manière licit[/quote]
 
Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnêtes gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!
 
Votre Honneur, l accusé est donc présenté devant vous pour brigandage à savoir tentative de vol de biens et agression sur la personne de Maitre Romu2b(Racket et agression).
 
J appelle donc à la barre, pour la défense, Maitre Anarky, et pour la partie plaignante, Maitre Romu2b afin que toutes les parties viennent nous
 éclairer sur la nature des faits reprochés à l accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.
 
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Rouergue, pour sa défense.
 
Je vous remercie votre honneur.
 La parole est à la défense. [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Ce procé et une farce je n'est jamais rencontrer cet homme de ma vie:
 
"Pointant du doigt son accusateur."
 
Comment peut-il connaitre mon nom alors je ne lui est jamais adresser la parole.
 
Peut être et il fou ou bien m'aurait-il confondu avec quelqu'un d'autre.
 
Moi qui suis un honnête homme je refuse d être accuser de la sorte.

Toute fois j'aurais aimer savoir comment vous pouvez connaitre mon nom car moi je n'est aucun souvenir de vous. Peut être nous somme nous croiser sir Romu2b, mais il y a tellement de monde sur les routes que je fait plus attention au futile voyageur.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Maitre Anarky
 
Elle se leva pour donner son réquisitoire
 
Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,
 
Voici un homme qui nie l'évidence et nous le regrettons.
 
Compte tenu de ce manque de prise de responsabilité je requiers une peine de deux jours de travail d�intérêt général [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] "Compte tenu de ce manque de prise de responsabilité je requiers une peine de deux jours de travail d�intérêt général"
 

Ok pourquoi pas dite moi ou et quand et je ferrais mais deux jours de travaille forcer sa me semble être un compromit acceptable.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Romu2b à la barre
Voici son témoignage :

le roux arrivant un peu en retard a cause de son travail de Maitre de camps arriva juste quand on il fut appelle a la barre il entama son discours d une voix claire et assez froide
 
Votre honneur et membre de cette cour, je me présente je suis Romuald de Plantanièvre le Maitre de Camps du Rouergue et je me suis fais sauvagement agresser par sieur Anarky pour une poigne d écus, ceci est un fait premièrement ,deuxièmement je tiens a signaler pour etre en toute honnêteté envers cette cours que je n ais jamais tenus tel discours en déposant plainte j ai jamais dis connaitre sieur anarky qui pour moi était un illustre inconnu, cela dis son acte est impardonnable et avec tout le respect que j ai pour la justice rouergate je sais qu elle saura etre exemplaire
 je n ais rien a ajouté
 *il retourna s assoir assez agacé *  [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
 
Accusé levez-vous.
 En ce septieme jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Anarky au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule
 -Le témoin Romu2b a été appelé en faveur des plaignants, et a apporté à nostre connaissance les précisions requises.

 La mise en accusation pour Troubles à l'Ordre Public a été effectuée le 3 du mois de aout de l�an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants :
 Maitre Anarky s'est attaqué pendant la nuit du 01 au 02 aout 1460, à Maitre Romu2b qui s'est très bien défendu puisqu'il l'a mis en fuite
 
Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en autant de fois.

La Procure a requis : deux jours de travail d'intéret général
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats :
 - que le plaignant s'est bien défendu, malgré la surprise de l'attaque
- que malgré avoir nié les faits, l'accusé accepte la condamnation proposée par la Procure
 

Par ces motifs, déclarons Anarky COUPABLE des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons a deux jours de Travail d'Intérêt Général soit 2 journées à la mine consécutives avec preuve à l'appui à remettre au plus vite après ce jugement. (à rendre au plus tard le dimanche 12 aout au juge ou au procureur), ainsi que des excuses à Maitre Romu2b. Sans ces justificatifs, vous serez poursuivi pour troubles à l'ordre public.

 * Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] deux jours de Travail d'Intérêt Général soit 2 journées à la mine  [/i][/size] [/color][/quote]