Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Touillistic

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Cleopatre2
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MessageSujet: Touillistic   Touillistic EmptySam 11 Aoû - 13:40

Procès de Touillistic

  • Escroquerie : Procès du mois d’Août 1460 Arrow Relaxé
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Cleopatre2
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MessageSujet: Re: Touillistic   Touillistic EmptySam 11 Aoû - 14:03

Touillistic Rouerg10
    Comté de Rouergue

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Aout 1460

Procès instruit le IIe jour du mois
Verdict rendu le VII jour du mois


Nom de l'accusé: Touillistic

Procureur: Elegencia
Juge: Cleopatre2


Acte d’accusation
Citation :
Elegencia arrive devant le tribunal avec une pile de documents

En ce deuxième jour, du mois d'Aout de l'an de grâce 1460, nous, Elegencia, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Messire Touillistic au Comté de Rouergue pour la Mairie de Espalion, sous le chef d'accusation d'escroquerie.

Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise

Madame le juge, permettez moi de rappeler le décret de la mairie d'Espalion

Citation :
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.

Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.

Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché

Je vous donne également un échange de leurs courriers

Citation :
Bonjour Messire touillistic

Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion

Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus

Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre
marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire.

Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.


Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.

Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non
autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez
contacter le Maire de la ville,

Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus

Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat.

Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village /
Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur
annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460


Reponse du prévenu


Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02
Titre : Re: infraction
Bonjour jeune enfant.
Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble.

Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les
mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice,
j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en
rapportant du bois.

Je ne vais pas vous racheter votre stère.

J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde.
J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants.
Je me dois de respecter les lois, et les respecte.

Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum.

Vous saluant

Touilli




Citation:
bonjour messire touillistic,

Ne prenez pas cela de haut,
Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites.
J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut
ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus
jeune.

Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville..
mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse
car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi.

j'attends donc une autorisation ou la lever du bois.

J'espère que vous comprendrais


cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion

fait le 28 juillet 1460 a 10:46



Reponse du prévenu

Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46
Titre : Re: Re: Re: infraction
Dame,
c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord.

Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre
qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte.

Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation.

Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ?
Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ?
je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur
parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne
pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que
j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la
communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs
au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez
régulièrement.

Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille.

je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse.
Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que
j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie.

Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus

C'est une question de principe.

Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur.

Touilli.



Citation:
re bonjour messire,

je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue.
Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu.

si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé,
j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente.

sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que
vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village
mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter.

je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter:

Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.

Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente.

cordialement,

Smoothys sergent maréchal d'espalion
fait le 28 juillet 1460 a 14:38




Reponse du prévenu

Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction
Dame, je ne suis en rien important.
je ne vous fournirai rien non plus

mettez moi donc en procès.
Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus.

Agissez comme bon vous semble, je ferai de même.
Au fond, nous sommes libres.

C'est vous qui avez la main.

Touilli


Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.

La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion

Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Citation :
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.

Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.

Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché

Je vous donne également un échange de leurs courriers

Citation :
Bonjour Messire touillistic

Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion

Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus

Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre
marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire.

Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.


Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.

Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non
autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez
contacter le Maire de la ville,

Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus

Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat.

Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village /
Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur
annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460


Reponse du prévenu


Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02
Titre : Re: infraction
Bonjour jeune enfant.
Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble.

Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les
mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice,
j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en
rapportant du bois.

Je ne vais pas vous racheter votre stère.

J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde.
J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants.
Je me dois de respecter les lois, et les respecte.

Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum.

Vous saluant

Touilli




Citation:
bonjour messire touillistic,

Ne prenez pas cela de haut,
Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites.
J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut
ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus
jeune.

Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville..
mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse
car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi.

j'attends donc une autorisation ou la lever du bois.

J'espère que vous comprendrais


cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion

fait le 28 juillet 1460 a 10:46



Reponse du prévenu

Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46
Titre : Re: Re: Re: infraction
Dame,
c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord.

Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre
qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte.

Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation.

Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ?
Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ?
je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur
parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne
pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que
j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la
communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs
au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez
régulièrement.

Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille.

je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse.
Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que
j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie.

Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus

C'est une question de principe.

Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur.

Touilli.



Citation:
re bonjour messire,

je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue.
Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu.

si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé,
j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente.

sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que
vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village
mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter.

je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter:

Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.

Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente.

cordialement,

Smoothys sergent maréchal d'espalion
fait le 28 juillet 1460 a 14:38




Reponse du prévenu

Citation:
Expéditeur : Touillistic
Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction
Dame, je ne suis en rien important.
je ne vous fournirai rien non plus

mettez moi donc en procès.
Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus.

Agissez comme bon vous semble, je ferai de même.
Au fond, nous sommes libres.

C'est vous qui avez la main.

Touilli


Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.

La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion

Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc

Première plaidoirie de la défense

Touillistic arrive, mi colère, mi désabusé.

Bonjour, je n'ai jamais été à Villefranche, je n'ai donc jamais vendu quoi que ce soit à Villefranche.

Mise à part cette incohérence dans votre accusation qui pourrait sans doute, j'entends, en étant bien accompagné, rendre votre procès caduque, je vous laisse me punir pour avoir vendu une stère de bois à votre sergent.

Pour le reste des stères, à moins que vous m'aportiez la preuve que je les ai bien vendues, ma réponse est la suivante :
Après avoir murement réfléchis aux risques que j'encourais si je maintenais ma marchandise en vente, j'ai imédiatement retiré mon ordre de vente à bas prix, pour immédiatement jeter la marchandise.
Je n'ai pas à vous prouver mes actes, c'est vous qui m'accusez, prouvez donc que je ne les ai pas jetées.

je n'ai rien a ajouter, le fond de mes pensées se trouve dans mes échanges avec votre sergent

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Messire Touillistic et du Sergent Smoothys

Elle se leva pour donner son réquisitoire

Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,

Madame le juge, dans le cas présent, je souhaite que l'on rappelle les textes de loi à Messire Touillistic.

Par contre, compte tenu des faits, et compte tenu du fait que Messire Touillistic n'a jamais été condamné par nos tribunaux, je demande la relaxe

Elegencia se tourne vers Messire Touillistic

Messire, je vous conseille de regarder les textes de lois la prochaine fois que vous mettrez quelque chose en vente sur le marché

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Touillistic se présenta

Je n'ai rien d'autre à ajouter Madame la Procureur, il me semble que les faits parlent d'eux même.

Je me tiendrais informé à l'avenir des lois.

Je me tiens à votre disposition pour tout complément.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Touillistic à la barre
Voici son témoignage :

Excusez moi, non seulement votre acte d'accusation est faux, mais voila que votre témoin fait une faute grave en lançant une affirmation erronée

Touilli cite
"Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue."

C'est insultant.
Jamais je n'ai posé de stères à ce prix.
Ne nous trompons pas, il y a le contenu d'échanges avec votre sergent et les faits.
Je reconnais avoir vendu une stère à votre sergent, est ce cela mon crime ?
Suite à rappel des lois, j'ai tout jeté.
voila ma position. Suis je coupable de cela ?


Touilli cite à nouveau
"méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois"

Voila encore une affirmation bien infondée. Quelles sont les preuves je vous prie ?
On frole le ridicule.

Basons nous je vous prie sur les faits.
Je demande ma relaxe au nom d'une justice juste.
Acte d'accusation erroné
Un témoin qui affirme et avoue ne pas pouvoir prouver son affirmation
Une accusation basée sur un ressenti, un jugement personnel
Aucune preuve tangible si ce n'est quelques échanges courriers qui ne mettent en cause qu'une pensée et non des actes.

Merci

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Smoothys à la barre
Voici son témoignage :

Smoothys se présenta a la barre,

bonjour, madame la juge, j'aurais préfèrer que ceci ce règle a l'amiable plutôt que devant un procés.
J'ai acheter le 27 juillet 1460 une stère de bois a 4.15 a messire touillistic, je lui est demander de bien vouloir enlever ceci du marcher, sans aucune réussite.
Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue.

Quoiqu'il en soit méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois,
Je n'est pas eu d'autre choix que de lui faire un procés,
pour lui montrer qu'il y a des lois et des régles a respecter et que ceci s'applique a tout le monde.

je n'est plus rien a rajouter.

*Smoothys alla se rasseoir.

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Maylis à la barre
Voici son témoignage :

Maylis entra dans la salle du prétoire et s'assit sur un banc s'attendant à être appelée sous peu .

Elle suivit avec intérêt tout ce qui était dit.Puis entendit son nom crier par un huissier :

elle s'avança à la barre .

Bonjour Dame Procureur

dans cette affaire ce n'est qu'un concours de personne têtue .

Oui il y a bien un décret sur le bois dans notre bonne ville d'Espalion , ceci pour éviter les dérives.

Pour messire Touillistic il n'a pas demandé si la mairie pouvait lui acheter son bois , je n'ai effectivement rien reçu dans ce sens .

Dame Smoothys m'en a fait part , et celle ci faisant son travail lui a demandé de retirer son bois
il lui a répondu qu'il l'avait mis a 3 et quelques et que la mairie pouvait l'acheter , mais quand je suis arrivée sur le marché il n'y en avait pas
pas une once de bois a 3 écus et quelques.Je suppose qu'a ce prix il a été vite acheté par un habitant du village .
Je peux vous assurer que si j'avais été prévenue d'une telle vente je l'aurais acheté .


Puis son témoignage fait elle repartit s'assoir sur son banc

Verdict
Citation :
* Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*

Accusé levez-vous.
En ce septieme jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Touillistic au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule
-Les témoins Smoothys, et Maylis ont été appelés en faveur des plaignants, et ont apportés à nostre connaissance les précisions requises.

La mise en accusation pour Escroquerie a été effectuée le 2 du mois de aout de l�an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en autant de fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- les différents courriers échangés le 28 juillet entre le sergent et l'accusé

La Défense a versé au débat les pièces suivantes :
- précise n'etre jamais allé à Villefranche
- reconnait son erreur quand au prix du bois et l'a retiré.

La Procure a requis : la relaxe
La Défense a prétendu : la relaxe


Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que :
- l'accusé n'a jamais mis les pieds à Villefranche
- le décret sur le bois, est celui d'Espalion
- l'accusé a retiré le bois restant comme lui demandait le sergent
- nous n'avons aucun justificatifs pour les bois à 3.12, si ils ont été retirés ou vendus. Le bourgmestre n'ayant pas de demande en ce sens.
- l'accusé reconnait prendre connaissance des décrets en vigueur et faire demande au bourgmestre lors de ses prochaines ventes de bois.

Par ces motifs, déclarons Touillistic non-coupable des faits qui lui sont reprochés, et nous espérons ne point le revoir icelieu.
* Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée.

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

Code:
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Aout 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IIe jour du mois
Verdict rendu le VII jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Touillistic [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Elegencia arrive devant le tribunal avec une pile de documents
 
En ce deuxième jour, du mois d'Aout de l'an de grâce 1460, nous, Elegencia, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Messire Touillistic au Comté de Rouergue pour la Mairie de Espalion, sous le chef d'accusation d'escroquerie.
 
Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise
 
Madame le juge, permettez moi de rappeler le décret de la mairie d'Espalion
 
[quote]Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.[/quote]
 
Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché
 
Je vous donne également un échange de leurs courriers
 
[quote]Bonjour Messire touillistic
 
Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion
 
Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus
 
Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre
 marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire.
 
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 

Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.
 
Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non
 autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez
 contacter le Maire de la ville,
 
Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus
 
Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat.
 
Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village /
 Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur
 annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer.
 
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
 
Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
 

Reponse du prévenu
 

Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02
 Titre : Re: infraction
 Bonjour jeune enfant.
 Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble.
 
Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les
 mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice,
 j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en
 rapportant du bois.
 
Je ne vais pas vous racheter votre stère.
 
J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde.
 J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants.
 Je me dois de respecter les lois, et les respecte.
 
Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum.
 
Vous saluant
 
Touilli
 



Citation:
 bonjour messire touillistic,
 
Ne prenez pas cela de haut,
 Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites.
 J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut
 ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus
 jeune.
 
Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville..
 mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse
 car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi.
 
j'attends donc une autorisation ou la lever du bois.
 
J'espère que vous comprendrais
 

cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion
 
fait le 28 juillet 1460 a 10:46
 


Reponse du prévenu
 
Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46
 Titre : Re: Re: Re: infraction
 Dame,
 c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord.
 
Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre
 qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte.
 
Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation.
 
Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ?
 Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ?
 je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur
 parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne
 pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que
 j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la
 communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs
 au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez
 régulièrement.
 
Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille.
 
je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse.
 Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que
 j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie.
 
Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus
 
C'est une question de principe.
 
Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur.
 
Touilli.
 


Citation:
 re bonjour messire,
 
je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue.
 Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu.
 
si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé,
 j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente.
 
sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que
 vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village
 mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter.
 
je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter:
 
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 
Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente.
 
cordialement,
 
Smoothys sergent maréchal d'espalion
 fait le 28 juillet 1460 a 14:38
 



Reponse du prévenu
 
Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04
 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction
 Dame, je ne suis en rien important.
 je ne vous fournirai rien non plus
 
mettez moi donc en procès.
 Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus.
 
Agissez comme bon vous semble, je ferai de même.
 Au fond, nous sommes libres.
 
C'est vous qui avez la main.
 
Touilli [/quote]
 

Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion
 
Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] [quote]Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.[/quote]
 
Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché
 
Je vous donne également un échange de leurs courriers
 
[quote]Bonjour Messire touillistic
 
Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion
 
Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus
 
Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre
 marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire.
 
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 

Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.
 
Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non
 autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez
 contacter le Maire de la ville,
 
Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus
 
Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat.
 
Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village /
 Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur
 annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer.
 
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
 
Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
 

Reponse du prévenu
 

Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02
 Titre : Re: infraction
 Bonjour jeune enfant.
 Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble.
 
Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les
 mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice,
 j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en
 rapportant du bois.
 
Je ne vais pas vous racheter votre stère.
 
J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde.
 J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants.
 Je me dois de respecter les lois, et les respecte.
 
Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum.
 
Vous saluant
 
Touilli
 



Citation:
 bonjour messire touillistic,
 
Ne prenez pas cela de haut,
 Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites.
 J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut
 ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus
 jeune.
 
Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville..
 mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse
 car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi.
 
j'attends donc une autorisation ou la lever du bois.
 
J'espère que vous comprendrais
 

cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion
 
fait le 28 juillet 1460 a 10:46
 


Reponse du prévenu
 
Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46
 Titre : Re: Re: Re: infraction
 Dame,
 c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord.
 
Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre
 qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte.
 
Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation.
 
Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ?
 Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ?
 je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur
 parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne
 pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que
 j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la
 communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs
 au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez
 régulièrement.
 
Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille.
 
je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse.
 Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que
 j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie.
 
Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus
 
C'est une question de principe.
 
Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur.
 
Touilli.
 


Citation:
 re bonjour messire,
 
je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue.
 Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu.
 
si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé,
 j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente.
 
sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que
 vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village
 mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter.
 
je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter:
 
Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
 transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère
 de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la
 Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
 
Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente.
 
cordialement,
 
Smoothys sergent maréchal d'espalion
 fait le 28 juillet 1460 a 14:38
 



Reponse du prévenu
 
Citation:
 Expéditeur : Touillistic
 Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04
 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction
 Dame, je ne suis en rien important.
 je ne vous fournirai rien non plus
 
mettez moi donc en procès.
 Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus.
 
Agissez comme bon vous semble, je ferai de même.
 Au fond, nous sommes libres.
 
C'est vous qui avez la main.
 
Touilli [/quote]
 

Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
 
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion
 
Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc

Première plaidoirie de la défense

Touillistic arrive, mi colère, mi désabusé.
 
Bonjour, je n'ai jamais été à Villefranche, je n'ai donc jamais vendu quoi que ce soit à Villefranche.
 
Mise à part cette incohérence dans votre accusation qui pourrait sans doute, j'entends, en étant bien accompagné, rendre votre procès caduque, je vous laisse me punir pour avoir vendu une stère de bois à votre sergent.
 
Pour le reste des stères, à moins que vous m'aportiez la preuve que je les ai bien vendues, ma réponse est la suivante :
 Après avoir murement réfléchis aux risques que j'encourais si je maintenais ma marchandise en vente, j'ai imédiatement retiré mon ordre de vente à bas prix, pour immédiatement jeter la marchandise.
 Je n'ai pas à vous prouver mes actes, c'est vous qui m'accusez, prouvez donc que je ne les ai pas jetées.
 
je n'ai rien a ajouter, le fond de mes pensées se trouve dans mes échanges avec votre sergent[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Messire Touillistic et du Sergent Smoothys
 
Elle se leva pour donner son réquisitoire
 
Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,
 
Madame le juge, dans le cas présent, je souhaite que l'on rappelle les textes de loi à Messire Touillistic.
 
Par contre, compte tenu des faits, et compte tenu du fait que Messire Touillistic n'a jamais été condamné par nos tribunaux, je demande la relaxe
 
Elegencia se tourne vers Messire Touillistic
 
Messire, je vous conseille de regarder les textes de lois la prochaine fois que vous mettrez quelque chose en vente sur le marché [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Touillistic se présenta
 
Je n'ai rien d'autre à ajouter Madame la Procureur, il me semble que les faits parlent d'eux même.
 
Je me tiendrais informé à l'avenir des lois.
 
Je me tiens à votre disposition pour tout complément.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Touillistic à la barre
Voici son témoignage :

Excusez moi, non seulement votre acte d'accusation est faux, mais voila que votre témoin fait une faute grave en lançant une affirmation erronée
 
Touilli cite
 "Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue."
 
C'est insultant.
 Jamais je n'ai posé de stères à ce prix.
 Ne nous trompons pas, il y a le contenu d'échanges avec votre sergent et les faits.
 Je reconnais avoir vendu une stère à votre sergent, est ce cela mon crime ?
 Suite à rappel des lois, j'ai tout jeté.
 voila ma position. Suis je coupable de cela ?
 

Touilli cite à nouveau
 "méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois"
 
Voila encore une affirmation bien infondée. Quelles sont les preuves je vous prie ?
 On frole le ridicule.
 
Basons nous je vous prie sur les faits.
 Je demande ma relaxe au nom d'une justice juste.
 Acte d'accusation erroné
 Un témoin qui affirme et avoue ne pas pouvoir prouver son affirmation
 Une accusation basée sur un ressenti, un jugement personnel
 Aucune preuve tangible si ce n'est quelques échanges courriers qui ne mettent en cause qu'une pensée et non des actes.
 
Merci[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Smoothys à la barre
Voici son témoignage :

Smoothys se présenta a la barre,
 
bonjour, madame la juge, j'aurais préfèrer que ceci ce règle a l'amiable plutôt que devant un procés.
 J'ai acheter le 27 juillet 1460 une stère de bois a 4.15 a messire touillistic, je lui est demander de bien vouloir enlever ceci du marcher, sans aucune réussite.
 Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue.
 
Quoiqu'il en soit méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois,
 Je n'est pas eu d'autre choix que de lui faire un procés,
 pour lui montrer qu'il y a des lois et des régles a respecter et que ceci s'applique a tout le monde.
 
je n'est plus rien a rajouter.
 
*Smoothys alla se rasseoir. [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Maylis à la barre
Voici son témoignage :

Maylis entra dans la salle du prétoire et s'assit sur un banc s'attendant à être appelée sous peu .
 
Elle suivit avec intérêt tout ce qui était dit.Puis entendit son nom crier par un huissier :
 
elle s'avança à la barre .
 
Bonjour Dame Procureur
 
dans cette affaire ce n'est qu'un concours de personne têtue .
 
Oui il y a bien un décret sur le bois dans notre bonne ville d'Espalion , ceci pour éviter les dérives.
 
Pour messire Touillistic il n'a pas demandé si la mairie pouvait lui acheter son bois , je n'ai effectivement rien reçu dans ce sens .
 
Dame Smoothys m'en a fait part , et celle ci faisant son travail lui a demandé de retirer son bois
il lui a répondu qu'il l'avait mis a 3 et quelques et que la mairie pouvait l'acheter , mais quand je suis arrivée sur le marché il n'y en avait pas
pas une once de bois a 3 écus et quelques.Je suppose qu'a ce prix il a été vite acheté par un habitant du village .
 Je peux vous assurer que si j'avais été prévenue d'une telle vente je l'aurais acheté .
 

Puis son témoignage fait elle repartit s'assoir sur son banc [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
 
Accusé levez-vous.
 En ce septieme jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Touillistic au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule
 -Les témoins Smoothys, et Maylis ont été appelés en faveur des plaignants, et ont apportés à nostre connaissance les précisions requises.

 La mise en accusation pour Escroquerie a été effectuée le 2 du mois de aout de l�an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise.

Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en autant de fois.

L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes :
- les différents courriers échangés le 28 juillet entre le sergent et l'accusé

La Défense a versé au débat les pièces suivantes :
- précise n'etre jamais allé à Villefranche
 - reconnait son erreur quand au prix du bois et l'a retiré.
 
La Procure a requis : la relaxe
La Défense a prétendu : la relaxe


Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que :
 - l'accusé n'a jamais mis les pieds à Villefranche
 - le décret sur le bois, est celui d'Espalion
 - l'accusé a retiré le bois restant comme lui demandait le sergent
 - nous n'avons aucun justificatifs pour les bois à 3.12, si ils ont été retirés ou vendus. Le bourgmestre n'ayant pas de demande en ce sens.
- l'accusé reconnait prendre connaissance des décrets en vigueur et faire demande au bourgmestre lors de ses prochaines ventes de bois.
 
Par ces motifs, déclarons Touillistic non-coupable des faits qui lui sont reprochés, et nous espérons ne point le revoir icelieu.
* Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]
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