Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Re: Touillistic Sam 11 Aoû - 14:03 | |
| Procès pour Escroquerie
En date du mois de Aout 1460 Procès instruit le IIe jour du mois Verdict rendu le VII jour du mois
Nom de l'accusé: Touillistic
Procureur: Elegencia Juge: Cleopatre2Acte d’accusation - Citation :
- Elegencia arrive devant le tribunal avec une pile de documents
En ce deuxième jour, du mois d'Aout de l'an de grâce 1460, nous, Elegencia, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Messire Touillistic au Comté de Rouergue pour la Mairie de Espalion, sous le chef d'accusation d'escroquerie. Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise Madame le juge, permettez moi de rappeler le décret de la mairie d'Espalion - Citation :
- Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché Je vous donne également un échange de leurs courriers - Citation :
- Bonjour Messire touillistic
Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire. Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez contacter le Maire de la ville, Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat. Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village / Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer. Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
Reponse du prévenu
Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02 Titre : Re: infraction Bonjour jeune enfant. Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble. Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice, j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en rapportant du bois. Je ne vais pas vous racheter votre stère. J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde. J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants. Je me dois de respecter les lois, et les respecte. Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum. Vous saluant Touilli
Citation: bonjour messire touillistic, Ne prenez pas cela de haut, Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites. J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus jeune. Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville.. mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi. j'attends donc une autorisation ou la lever du bois. J'espère que vous comprendrais
cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 10:46
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46 Titre : Re: Re: Re: infraction Dame, c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord. Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte. Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation. Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ? Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ? je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez régulièrement. Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille. je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse. Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie. Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus C'est une question de principe. Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur. Touilli.
Citation: re bonjour messire, je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue. Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu. si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé, j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente. sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter. je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter: Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente. cordialement, Smoothys sergent maréchal d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 14:38
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction Dame, je ne suis en rien important. je ne vous fournirai rien non plus mettez moi donc en procès. Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus. Agissez comme bon vous semble, je ferai de même. Au fond, nous sommes libres. C'est vous qui avez la main. Touilli
Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense. La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc Première plaidoirie de la défense - Citation :
-
- Citation :
- Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des
transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché Je vous donne également un échange de leurs courriers - Citation :
- Bonjour Messire touillistic
Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire. Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez contacter le Maire de la ville, Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat. Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village / Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer. Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
Reponse du prévenu
Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02 Titre : Re: infraction Bonjour jeune enfant. Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble. Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice, j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en rapportant du bois. Je ne vais pas vous racheter votre stère. J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde. J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants. Je me dois de respecter les lois, et les respecte. Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum. Vous saluant Touilli
Citation: bonjour messire touillistic, Ne prenez pas cela de haut, Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites. J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus jeune. Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville.. mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi. j'attends donc une autorisation ou la lever du bois. J'espère que vous comprendrais
cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 10:46
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46 Titre : Re: Re: Re: infraction Dame, c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord. Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte. Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation. Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ? Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ? je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez régulièrement. Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille. je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse. Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie. Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus C'est une question de principe. Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur. Touilli.
Citation: re bonjour messire, je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue. Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu. si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé, j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente. sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter. je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter: Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente. cordialement, Smoothys sergent maréchal d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 14:38
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction Dame, je ne suis en rien important. je ne vous fournirai rien non plus mettez moi donc en procès. Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus. Agissez comme bon vous semble, je ferai de même. Au fond, nous sommes libres. C'est vous qui avez la main. Touilli
Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense. La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc
Première plaidoirie de la défense
Touillistic arrive, mi colère, mi désabusé. Bonjour, je n'ai jamais été à Villefranche, je n'ai donc jamais vendu quoi que ce soit à Villefranche. Mise à part cette incohérence dans votre accusation qui pourrait sans doute, j'entends, en étant bien accompagné, rendre votre procès caduque, je vous laisse me punir pour avoir vendu une stère de bois à votre sergent. Pour le reste des stères, à moins que vous m'aportiez la preuve que je les ai bien vendues, ma réponse est la suivante : Après avoir murement réfléchis aux risques que j'encourais si je maintenais ma marchandise en vente, j'ai imédiatement retiré mon ordre de vente à bas prix, pour immédiatement jeter la marchandise. Je n'ai pas à vous prouver mes actes, c'est vous qui m'accusez, prouvez donc que je ne les ai pas jetées. je n'ai rien a ajouter, le fond de mes pensées se trouve dans mes échanges avec votre sergent Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Messire Touillistic et du Sergent Smoothys
Elle se leva pour donner son réquisitoire Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour, Madame le juge, dans le cas présent, je souhaite que l'on rappelle les textes de loi à Messire Touillistic. Par contre, compte tenu des faits, et compte tenu du fait que Messire Touillistic n'a jamais été condamné par nos tribunaux, je demande la relaxe Elegencia se tourne vers Messire Touillistic Messire, je vous conseille de regarder les textes de lois la prochaine fois que vous mettrez quelque chose en vente sur le marché Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Touillistic se présenta
Je n'ai rien d'autre à ajouter Madame la Procureur, il me semble que les faits parlent d'eux même. Je me tiendrais informé à l'avenir des lois. Je me tiens à votre disposition pour tout complément. Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Touillistic à la barre
Voici son témoignage :
Excusez moi, non seulement votre acte d'accusation est faux, mais voila que votre témoin fait une faute grave en lançant une affirmation erronée Touilli cite "Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue." C'est insultant. Jamais je n'ai posé de stères à ce prix. Ne nous trompons pas, il y a le contenu d'échanges avec votre sergent et les faits. Je reconnais avoir vendu une stère à votre sergent, est ce cela mon crime ? Suite à rappel des lois, j'ai tout jeté. voila ma position. Suis je coupable de cela ?
Touilli cite à nouveau "méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois" Voila encore une affirmation bien infondée. Quelles sont les preuves je vous prie ? On frole le ridicule. Basons nous je vous prie sur les faits. Je demande ma relaxe au nom d'une justice juste. Acte d'accusation erroné Un témoin qui affirme et avoue ne pas pouvoir prouver son affirmation Une accusation basée sur un ressenti, un jugement personnel Aucune preuve tangible si ce n'est quelques échanges courriers qui ne mettent en cause qu'une pensée et non des actes. Merci Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Smoothys à la barre
Voici son témoignage :
Smoothys se présenta a la barre, bonjour, madame la juge, j'aurais préfèrer que ceci ce règle a l'amiable plutôt que devant un procés. J'ai acheter le 27 juillet 1460 une stère de bois a 4.15 a messire touillistic, je lui est demander de bien vouloir enlever ceci du marcher, sans aucune réussite. Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue. Quoiqu'il en soit méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois, Je n'est pas eu d'autre choix que de lui faire un procés, pour lui montrer qu'il y a des lois et des régles a respecter et que ceci s'applique a tout le monde. je n'est plus rien a rajouter. *Smoothys alla se rasseoir. Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Maylis à la barre
Voici son témoignage :
Maylis entra dans la salle du prétoire et s'assit sur un banc s'attendant à être appelée sous peu . Elle suivit avec intérêt tout ce qui était dit.Puis entendit son nom crier par un huissier : elle s'avança à la barre . Bonjour Dame Procureur dans cette affaire ce n'est qu'un concours de personne têtue . Oui il y a bien un décret sur le bois dans notre bonne ville d'Espalion , ceci pour éviter les dérives. Pour messire Touillistic il n'a pas demandé si la mairie pouvait lui acheter son bois , je n'ai effectivement rien reçu dans ce sens . Dame Smoothys m'en a fait part , et celle ci faisant son travail lui a demandé de retirer son bois il lui a répondu qu'il l'avait mis a 3 et quelques et que la mairie pouvait l'acheter , mais quand je suis arrivée sur le marché il n'y en avait pas pas une once de bois a 3 écus et quelques.Je suppose qu'a ce prix il a été vite acheté par un habitant du village . Je peux vous assurer que si j'avais été prévenue d'une telle vente je l'aurais acheté .
Puis son témoignage fait elle repartit s'assoir sur son banc Verdict - Citation :
- * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
Accusé levez-vous. En ce septieme jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Touillistic au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.
Durant les audiences : -La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule -Les témoins Smoothys, et Maylis ont été appelés en faveur des plaignants, et ont apportés à nostre connaissance les précisions requises.
La mise en accusation pour Escroquerie a été effectuée le 2 du mois de aout de l�an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise.
Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en autant de fois.
L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes : - les différents courriers échangés le 28 juillet entre le sergent et l'accusé
La Défense a versé au débat les pièces suivantes : - précise n'etre jamais allé à Villefranche - reconnait son erreur quand au prix du bois et l'a retiré. La Procure a requis : la relaxe La Défense a prétendu : la relaxe
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :
Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que : - l'accusé n'a jamais mis les pieds à Villefranche - le décret sur le bois, est celui d'Espalion - l'accusé a retiré le bois restant comme lui demandait le sergent - nous n'avons aucun justificatifs pour les bois à 3.12, si ils ont été retirés ou vendus. Le bourgmestre n'ayant pas de demande en ce sens. - l'accusé reconnait prendre connaissance des décrets en vigueur et faire demande au bourgmestre lors de ses prochaines ventes de bois. Par ces motifs, déclarons Touillistic non-coupable des faits qui lui sont reprochés, et nous espérons ne point le revoir icelieu. * Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Code:
-
[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url] [b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]
[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]
En date du mois de Aout 1460 [/size] [size=14]Procès instruit le IIe jour du mois Verdict rendu le VII jour du mois [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Touillistic [/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]Elegencia [/color] [u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] Elegencia arrive devant le tribunal avec une pile de documents En ce deuxième jour, du mois d'Aout de l'an de grâce 1460, nous, Elegencia, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Messire Touillistic au Comté de Rouergue pour la Mairie de Espalion, sous le chef d'accusation d'escroquerie. Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise Madame le juge, permettez moi de rappeler le décret de la mairie d'Espalion [quote]Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.[/quote] Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché Je vous donne également un échange de leurs courriers [quote]Bonjour Messire touillistic Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire. Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez contacter le Maire de la ville, Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat. Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village / Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer. Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
Reponse du prévenu
Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02 Titre : Re: infraction Bonjour jeune enfant. Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble. Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice, j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en rapportant du bois. Je ne vais pas vous racheter votre stère. J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde. J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants. Je me dois de respecter les lois, et les respecte. Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum. Vous saluant Touilli
Citation: bonjour messire touillistic, Ne prenez pas cela de haut, Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites. J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus jeune. Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville.. mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi. j'attends donc une autorisation ou la lever du bois. J'espère que vous comprendrais
cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 10:46
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46 Titre : Re: Re: Re: infraction Dame, c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord. Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte. Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation. Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ? Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ? je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez régulièrement. Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille. je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse. Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie. Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus C'est une question de principe. Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur. Touilli.
Citation: re bonjour messire, je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue. Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu. si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé, j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente. sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter. je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter: Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente. cordialement, Smoothys sergent maréchal d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 14:38
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction Dame, je ne suis en rien important. je ne vous fournirai rien non plus mettez moi donc en procès. Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus. Agissez comme bon vous semble, je ferai de même. Au fond, nous sommes libres. C'est vous qui avez la main. Touilli [/quote]
Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense. La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] [quote]Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires.[/quote] Le Sergent Smoothys a écrit immédiatement à Messire Touillistic pour lui demander de retirer cette marchandise du marché Je vous donne également un échange de leurs courriers [quote]Bonjour Messire touillistic Permettez moi tout d'abord de me présenter sergent Smoothys d'espalion Il apparaît ànos services que vous vendez du bois a 4.15 ecus Nous vous rappelons le décret concernant la vente du bois sur notre marché que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire. Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie.
Il est interdit de vendre sur le marché du bois sous peine de poursuites judiciaires. Je vous demande donc d'enlever toutes les articles mit en vente non autorisé. Si vous tenez à les vendre sur notre marché, vous devez contacter le Maire de la ville, Je vous demande aussi de me contacté pour racheter le bois au même prix que je vous l'ai acheté, c'est a dire a 4.15 écus Je vous laisse jusqua demain matin 8h pour régularisé cette infraction et me contacter pour le rachat. Pour annuler la vente de vos produit voici la procédure: Village / Marché / Onglet ''Vos ordres d'achat et de vente''. / Cliquez sur annuler qui est vis à vis la marchandise à retirer. Je vous remercie par avance de votre rapidité. Cordialement, sergent smoothys fait et Envoyé Le 27 juillet 1460
Reponse du prévenu
Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 09:49:02 Titre : Re: infraction Bonjour jeune enfant. Ne vous présentez pas, je vous connais, je vous ai vendu quelques étoffes il me semble. Je vais retirer les stères vendues à 4.15 et vais immédiatement les mettre en vente à un prix très bas. Je ne compte pas faire de bénéfice, j'espérais juste faire profiter ma ville de mon déplacement à Rodez en rapportant du bois. Je ne vais pas vous racheter votre stère. J'habitais cette ville que vous n'étiez probablement pas encore de ce monde. J'ai défendu cette ville plus de fois que ce qu'elle ne compte d'habitants. Je me dois de respecter les lois, et les respecte. Mais ne venez pas me donner de leçon je vous prie, et encore moins d'ultimatum. Vous saluant Touilli
Citation: bonjour messire touillistic, Ne prenez pas cela de haut, Je ne suis pas la pour donner de leçon et encore moins d'ultimatum comme vous dites. J'essaye de faire respecter les lois certe en étant ferme, mais il faut ce qu'il faut et cela s'applique a tout le monde au ancien comme au plus jeune. Messire je comprend bien que vous voulez faire profitez la ville.. mais j'aimerais que vous me donner la preuve de l'accord de la mairesse car que ce soit a haut ou bas prix cela ne change en rien a la loi. j'attends donc une autorisation ou la lever du bois. J'espère que vous comprendrais
cordialement sergent maréchal smoothys d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 10:46
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 11:32:46 Titre : Re: Re: Re: infraction Dame, c'est en ce point que nous ne sommes pas d'accord. Lorsque une personne déroge une fois aux règles, on essaye de comprendre qui est cette personne, et pourquoi elle agit de la sorte. Je ne vous prends point de haut, mais analysez un peu la situation. Qui, dès que possible, met en vente des légumes pour éviter que les prix soient trop hauts ? Qui pose des offres d'emploi en relevant les salaires ? je donne bien plus que je ne prends, je paye mes impots le jour de leur parution, j'alimente le marché en vêtements permettant à la mairie de ne pas se soucier de ce point, je mange du pain et du maïs alors que j'aurais besoin de légumes et de poissons, ceci pour les fournir à la communauté, j'embauche systématiquement pour travailler dans mes champs au lieu de travailler moi même. Je travaille aux mines assez régulièrement. Alors si une fois je déroge à la règle, qu'on me laisse tranquille. je ne retirerai pas mon offre, j'ai ce bois, je n'en ai aucune utilité, donc je m'en débarrasse. Si le prix proposé est intéressant pour la mairie, faites donc ce que j'ai fait pendant très longtemps, achetez et revendez le à la mairie. Qu'on me laisse tranquille pour 10 écus, alors que je donne bien plus C'est une question de principe. Ce sera ainsi sur cette affaire de 6 ou 7 stères, car je ne suis pas un profiteur. Touilli.
Citation: re bonjour messire, je vient donc de voir que le bois que vous avez mit a petit prix a disparue. Donc soit il a était enlever soit vous avez vendu. si vendu certainement pas a la mairie a qui j'ai demandé, j'aimerais avoir si vous plait un copier de vos événements qui feront apparaitre vos ordres de vente. sachez messire que vous avez peut être dérogé une fois a la règle, que vous êtes peu être quelqu'un d'important mais qui aide notre village mais tout cela n'empêche pas que les lois doivent être respecter. je vais devoir m'obliger a faire une mise en procès pour non respect de ce traiter: Décret sur le bois: La mairie est l'interlocuteur exclusif des transactions (achat et vente) de bois. On ne peut donc vendre un stère de bois si cette dernière n'est pas destinée à être rachetée par la Mairie. On ne peut acheter de bois que s'il est vendu par la Mairie. Cela m'embête croyez bien, j'attends vos ordres de vente. cordialement, Smoothys sergent maréchal d'espalion fait le 28 juillet 1460 a 14:38
Reponse du prévenu Citation: Expéditeur : Touillistic Date d'envoi : 28/07/1460 - 19:14:04 Titre : Re: Re: Re: Re: Re: infraction Dame, je ne suis en rien important. je ne vous fournirai rien non plus mettez moi donc en procès. Ce que vous avez à me reprocher, c'est de vous avoir vendu une stère à 4.15 écus. Agissez comme bon vous semble, je ferai de même. Au fond, nous sommes libres. C'est vous qui avez la main. Touilli [/quote]
Messire Touillisti est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense. La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation, ainsi l'audience suivra avec le témoignage du Sergent Smoothys et de Dame Maylis maire d'Espalion Elegencia, aprés avoir remis les documents à Dame Cléopatre, retourne s'assoir sur son banc
Première plaidoirie de la défense
Touillistic arrive, mi colère, mi désabusé. Bonjour, je n'ai jamais été à Villefranche, je n'ai donc jamais vendu quoi que ce soit à Villefranche. Mise à part cette incohérence dans votre accusation qui pourrait sans doute, j'entends, en étant bien accompagné, rendre votre procès caduque, je vous laisse me punir pour avoir vendu une stère de bois à votre sergent. Pour le reste des stères, à moins que vous m'aportiez la preuve que je les ai bien vendues, ma réponse est la suivante : Après avoir murement réfléchis aux risques que j'encourais si je maintenais ma marchandise en vente, j'ai imédiatement retiré mon ordre de vente à bas prix, pour immédiatement jeter la marchandise. Je n'ai pas à vous prouver mes actes, c'est vous qui m'accusez, prouvez donc que je ne les ai pas jetées. je n'ai rien a ajouter, le fond de mes pensées se trouve dans mes échanges avec votre sergent[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Messire Touillistic et du Sergent Smoothys Elle se leva pour donner son réquisitoire Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour, Madame le juge, dans le cas présent, je souhaite que l'on rappelle les textes de loi à Messire Touillistic. Par contre, compte tenu des faits, et compte tenu du fait que Messire Touillistic n'a jamais été condamné par nos tribunaux, je demande la relaxe Elegencia se tourne vers Messire Touillistic Messire, je vous conseille de regarder les textes de lois la prochaine fois que vous mettrez quelque chose en vente sur le marché [/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Touillistic se présenta Je n'ai rien d'autre à ajouter Madame la Procureur, il me semble que les faits parlent d'eux même. Je me tiendrais informé à l'avenir des lois. Je me tiens à votre disposition pour tout complément.[/quote]
[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Touillistic à la barre Voici son témoignage :
Excusez moi, non seulement votre acte d'accusation est faux, mais voila que votre témoin fait une faute grave en lançant une affirmation erronée Touilli cite "Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue." C'est insultant. Jamais je n'ai posé de stères à ce prix. Ne nous trompons pas, il y a le contenu d'échanges avec votre sergent et les faits. Je reconnais avoir vendu une stère à votre sergent, est ce cela mon crime ? Suite à rappel des lois, j'ai tout jeté. voila ma position. Suis je coupable de cela ?
Touilli cite à nouveau "méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois" Voila encore une affirmation bien infondée. Quelles sont les preuves je vous prie ? On frole le ridicule. Basons nous je vous prie sur les faits. Je demande ma relaxe au nom d'une justice juste. Acte d'accusation erroné Un témoin qui affirme et avoue ne pas pouvoir prouver son affirmation Une accusation basée sur un ressenti, un jugement personnel Aucune preuve tangible si ce n'est quelques échanges courriers qui ne mettent en cause qu'une pensée et non des actes. Merci[/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Smoothys à la barre Voici son témoignage :
Smoothys se présenta a la barre, bonjour, madame la juge, j'aurais préfèrer que ceci ce règle a l'amiable plutôt que devant un procés. J'ai acheter le 27 juillet 1460 une stère de bois a 4.15 a messire touillistic, je lui est demander de bien vouloir enlever ceci du marcher, sans aucune réussite. Il a ensuite baisser son prix a 3.12 mais j'avoue ne pas avoir eu le temps d'acheter pour prouver que ces stères était a messire Touillistic.. car celle ci avait disparue. Quoiqu'il en soit méssire Touilloustic n'en na fait qu'a ca tête, comme ci il était au dessus des lois, Je n'est pas eu d'autre choix que de lui faire un procés, pour lui montrer qu'il y a des lois et des régles a respecter et que ceci s'applique a tout le monde. je n'est plus rien a rajouter. *Smoothys alla se rasseoir. [/quote]
[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Maylis à la barre Voici son témoignage :
Maylis entra dans la salle du prétoire et s'assit sur un banc s'attendant à être appelée sous peu . Elle suivit avec intérêt tout ce qui était dit.Puis entendit son nom crier par un huissier : elle s'avança à la barre . Bonjour Dame Procureur dans cette affaire ce n'est qu'un concours de personne têtue . Oui il y a bien un décret sur le bois dans notre bonne ville d'Espalion , ceci pour éviter les dérives. Pour messire Touillistic il n'a pas demandé si la mairie pouvait lui acheter son bois , je n'ai effectivement rien reçu dans ce sens . Dame Smoothys m'en a fait part , et celle ci faisant son travail lui a demandé de retirer son bois il lui a répondu qu'il l'avait mis a 3 et quelques et que la mairie pouvait l'acheter , mais quand je suis arrivée sur le marché il n'y en avait pas pas une once de bois a 3 écus et quelques.Je suppose qu'a ce prix il a été vite acheté par un habitant du village . Je peux vous assurer que si j'avais été prévenue d'une telle vente je l'aurais acheté .
Puis son témoignage fait elle repartit s'assoir sur son banc [/quote]
[u]Verdict [/u][quote] * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.* Accusé levez-vous. En ce septieme jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Touillistic au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.
Durant les audiences : -La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule -Les témoins Smoothys, et Maylis ont été appelés en faveur des plaignants, et ont apportés à nostre connaissance les précisions requises.
La mise en accusation pour Escroquerie a été effectuée le 2 du mois de aout de l�an de grasce 1460. Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants : Le 27 juillet 1460, Messire Touillisti vendait sur le marché de Villefranche des stères de bois à 4.15 écus. C'est le Sergent Smoothys qui a constaté l'infraction en achetant cette marchandise.
Lors des débats, l�Accusation s�est exprimée deux fois et la Défense lui a répondu en autant de fois.
L�Accusation a versé au débat les pièces suivantes : - les différents courriers échangés le 28 juillet entre le sergent et l'accusé
La Défense a versé au débat les pièces suivantes : - précise n'etre jamais allé à Villefranche - reconnait son erreur quand au prix du bois et l'a retiré. La Procure a requis : la relaxe La Défense a prétendu : la relaxe
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :
Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que : - l'accusé n'a jamais mis les pieds à Villefranche - le décret sur le bois, est celui d'Espalion - l'accusé a retiré le bois restant comme lui demandait le sergent - nous n'avons aucun justificatifs pour les bois à 3.12, si ils ont été retirés ou vendus. Le bourgmestre n'ayant pas de demande en ce sens. - l'accusé reconnait prendre connaissance des décrets en vigueur et faire demande au bourgmestre lors de ses prochaines ventes de bois. Par ces motifs, déclarons Touillistic non-coupable des faits qui lui sont reprochés, et nous espérons ne point le revoir icelieu. * Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée. [/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote] | |
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