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 Mya_

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MessageSujet: Mya_   Dim 5 Aoû - 14:51

Procès de Mya_

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Arrow Coupable
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MessageSujet: Re: Mya_   Dim 5 Aoû - 14:55

    Comté d'Artois

    Procès pour TOP

    En date du mois de juillet 1460

    Procès instruit le 2 juillet 1460
    Verdict rendu le 26 juillet 1460


    Nom de l'accusé : Mya_

    Procureur : Melina
    Juge : Vidara


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur , Salutations .

Accusé levez vous !

Angelique_ , Vous comparaissez devant nous se jour pour trouble à l' Ordre Public (TOP).
En effet le 1er juillet de l' an 1460 le sergente du guet tontononi remarque que vous constituez un corps d' armes sans autorisation .
Aussitôt il vous envoit courrier de conciliation vous mandant de vous mettre en règle dans les plus brefs délais soit en détruisant votre corps d'armes soit en écrivant a notre prévôt dame Fantine pour lui demander l' autorisation Adéquate .

Vous faites fi de son courrier en répondant que vous quittez l'Artois de toute façon, ce qui ne vous donne pas l'autorisation de rester en corps d'arme illégalement. ET Vous vous baladez le 2 juillet 1460 toujours en corps d' armes ou la sergente Perl vous croise sur Bertincourt.

Je vous cite les lois violées :

*****

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Ces normes sont pourtant explicites et ne laisse aucune équivoque, vous auriez donc du comme vous l' a indiquer Le sergent du guet tontononi dans sa missive écrire au prévôt pour obtenir autorisation ou encore détruire comme demandé votre corps d' armes mais vous avez même poursuivit votre route sans obéir.

J' appelle à Témoigner le sergent du guet tontononi d' Azincourt !


Accusé vous pouvez pour vous défendre faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre défense ? Nous vous écoutons.

Fait a Arras le 2 juillet 1460
Melina, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le nouveau procureur prit le dossier et le regarda attentivement...Etrange le nom sur ce dernier et celui cité dans l'acte d'accusation étaient différents...

Elle chercha également la preuve de ce qui était avancé et n'en trouva nulle trace aussi s'adressa-t-elle au juge en l'absence de témoignages

** Votre honneur,

Ce dossier est ambigu, voyez vous même, le nom présent sur ce dernier et celui dans l'acte d'accusation sont différents.

De plus aucuns preuves n'a été apportées et aucuns témoins, ni l'accusée ne se sont présentés.

Dans ce cas, je dirais que nous sommes face au nénant et je demanderai à ce que la relaxe soit prononcée **

Quand elle eu terminé, elle rejoignit sa place...

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tontononi à la barre
Citation :

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vidara arrive au tribunal tout joyeux de devoir mettre des gens en prison et leur faire ouvrir le porte monnaie , c'était quand même bien le métier de juge ! *

Accusé levez vous



Vous comparaissez aujourd�hui hui pour création d'une lance illégale, encore ! Encore une affaire de lance illégale mais tout le monde n'en fait qu'a sa tête !

Les lois sont les mêmes pour tout le monde vous savez, cela fait des mois qu'il en est ainsi, il faut demander une autorisation pour crée une lance d'arme, ce n'est point nouveau, ça date pas d'hier !


Je vous rappelle le décret violé:

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions.*****

Retenons que le prévenu à crée son corps d'arme sans demande, qu'il n'a pas voulut coopérer avec le guet Artésien et que le siège au tribunal est vide !


Nous, Vidara d'Arras , Juge d'Artois déclarons la prévenue Mya coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à payer une amende de 15 écus d'amendes , il faut réfléchir avant de crée un corps d'arme encore une fois

Qu'il en soit Ainsi .

Faict le Vingt Six Juillet de l'an grâce 1460 au tribunal de Arras par Vidara Juge d'Artois .

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.
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Mya_
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