Cleia

[*] Trouble à l'ordre public : Procès du mois Juin1460 Coupable [/list]

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 08 Mai 1460
Verdict rendu le 14 Juin1460[/size]

Nom de l'accusé: Feebleue

Procureur: Aryanha
Juge: [color=black]Trixolas

Citation :

Procès ayant opposé Cleia au Duché de Bourgogne

Cleia était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le procureur s'est chargé de l'enquête en bonne et due forme avec preuve à l'appui,

Attendu qu'à ce jour l'accusée ne daigne pas se présenter devant notre Cour et qu�elle préfère la fuir,

attendu que la fuite et le silence aggrave son cas et signe ainsi ses méfaits,

En vertu de notre coutume,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison.

Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 9 juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Dame Cleia comparait ce jour du 14 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de brigandage avec vol sur de nombreuses personnes.

En effet, la prévenue a détroussé Adelaide dans la nuit du 10 au 11 juin de cette même année.
La victime a porté plainte auprès de nos services et a formellement reconnu l'accusé.

Plaintes ont également été déposées par dame .sarah. , brigandée entre Sémur et Cosne dans la nuit du 31 mai au 1er juin, par messire Caleb, brigandé dans la nuit du 24 au 25 mai ainsi que par messire Tenrek brigandé dans la nuit du 22 au 23 mai 1460.
Ces trois malheureuses victimes sont toues formelles sur l'identité de leurs agresseurs dûment reconnus, il s'agit bel et bien de Cleia et de son comparse dénommée Aileron.

Votre honneur, Cleia est une femme malveillante, recherchée depuis de nombreux jours par notre prévôté.
Nul ne peut douter qu'un bon père de famille n'irait pas détrousser d'humbles voyageurs sur les routes de notre duché.
Si tous les bourguignons agissaient de la sorte, la Bourgogne ne serait plus que l'ombre d'elle même, un véritable coupe-gorge que personne n'oserait traverser.
La jurisprudence est prolifique à ce sujet, le vol et le brigandage sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d'un emprisonnement et d'une amende.

J'accuse donc Cleia de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé et volé à maintes reprises.

L'accusée peut être assistée lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Garwael, Angelyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout autre avocat de l'ordre du Dragon.

La parole est à la défense !


*Le 14juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Je ne vois rien de plus à ajouter, l'accusé ne se manifestant pas.
Je requiers donc à son encontre une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus pour ces multiples brigandages sur les routes de notre duché.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Duché de Bourgogne
Office de Justice

[i]Procès pourTrouble A l'ORDRE public

En date du mois d'Octobre 1460
Procès instruit le 02 Octobre 1460
Verdict rendu le 02 Octobre 1460



Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge soupira. Les défenses muettes, ça le rebutait autant que les procures longues. En l'occurrence, la procure avait fait son travail. Le verdict était évident.*

Considérant les actes de l'accusée, je déclare la nommée Cleia coupable des actes qui lui sont reprochés et la condamne à trois jours de prisons. Trois jours durant lesquels elle sera flagellée à tierce.

J'ai dit.

*Shbam !*

Gardes ! Qu'on l'emmène.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur Lionix entra dans la salle et prit la parole; *

Votre Honneur, membre de la cour,

Dame Cleia ici présente, comparait en ce deuxième jours du mois d�octobre de l'an 1460 devant cette cour afin de répondre à l'acte d'accusation de Trouble à l'ordre Public .

En effet l'accusée s'est rendu coupable d�agression et de vol, avec l'aide d'une tierce personne, sur la personne de messire Guitz, sur la route de Lyon à Mâcon, où ce dernier a été laissé pour mort, en date du 15 septembre de l'an 1460.
Le butin s�élève à quelques 480 de charge de produit de luxe, de pain et de maïs ainsi que 150 ducats. Selon notre coutume :

l�accusée s�est conduit véritablement comme un malandrin sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille au vu de son acte d�agression et de vol.
Si toutes les personnes s�autorisaient la force ou la ruse pour tenter de détrousser, et ainsi enfreindre nos lois plus personne n�oseraient sortir de chez soi, ce qui mettrait en péril notre société.
Le brigandage est par coutume sévèrement puni en Bourgogne.

La victime a porté plainte et a donné une description précise de ses agresseurs, après enquête de nos services de police, nous avons pu mettre un nom sur l�identité dudit brigand.

J�accuse donc de trouble à l�ordre public pour vol et agression, avec l�aide d�un complice, le sieur Aileron.
Accusé, Sachez que le brigandage sur les terres de Bourgogne est sévèrement puni et est passible d�un emprisonnement et d�une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Garwael
Angelyque, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

La parole est à la défense

*Lionix reprit sa place et attendit.*

Lionix, procureur de Bourgogne
le 02 octobre 1460 à Dijon

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*La procureur prit la parole*

Cher juge, honorable cour de justice

L'accusée ne se présente même pas à son procès manifestant ainsi son indifférence face au crime monstrueux qu'elle a commis !
Je crois que les faits parlent d'eux-mêmes ; la victime a été battue à mort pour se faire délester de ses biens dans la totale indifférence de la coupable et de son complice.

A votre seul jugement, monsieur le juge, qu'il soit exemplaire

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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