Clyde_

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour T.O.P

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 10 juillet 1460
Verdict rendu le 23 juillet 1460

Nom de l'accusé: Clyde_

Procureur: Seraza
Juge: ”Nom”

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, mesdames et messieurs, en ce jour du 10 juillet 1460 s'ouvre le procès de Clyde_ contre Gandalf_nim pour Trouble à l'Ordre Public aggravé. En effet, ce soldat s'est fait détroussé de ses affaires par cette personne. Rappelons le Code Pénal:

"Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 3 � Les Crimes

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.4 : 1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché."

Messire Gandalf_nim est venu de bonne heure ce matin au bureau des plaintes dont voici ses dires:

"Moi, Gandalf In Ered Nimraïs, souhaite déposer plainte pour avoir été agressé par un couple de brigands.

Je revenais sur la route de Mayenne à Alençon, lorsqu'un couple m'a agressé. Surpris, je n'ai pu me défendre, et ils m'ont alors rossé et dépouillé.

Je les ai entendu s'appeller mutuellement, leur nom serait Bonnie pour la femme et Clide pour l'homme.

La liste des de ce qu'ils m'ont volé est :
. une charette
. un baston
. un bouclier
. 2 pains et 1 maïs

Je reste à la disposition de la Justice pour confondre mes agresseurs."

L'effet de surprise a eu gain de cause pour ce brigand. Le pauvre Gandalf n'eut pas le temps de se défendre que tout lui avait été dérobé. *Se tournant vers l'accusé.* Clyde, vous pouvez faire appel à des témoins si vous le désirez. Vous avez le droit à un avocat aussi. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander la liste à notre Bâtonnier, Shynai, qui vous communiquera la liste des avocats pouvant officier ici.
Je vous remercie.

*Seraza se rassit.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,

Moi, Gandalf In Ered Nimraïs, Sergent-Chef des Ours d'Argentan fait ici serment de ne dire que la vérité, mais toute la vérité telle que je la connais.

En ce jour du 10 mai, je revenais de Mayenne, afin de rejoindre notre bonne ville d�Alençon.

J�ai alors croisé sur la route deux jeunes gens, une fille assez jeune, fort légèrement vestue, porteuse d'un masque et d'une fleur dans les cheveux et un garçon, tous les deux blonds.

Alors qu�ils arrivaient à ma hauteur, ils ont sortis des épées et ont commencé à m�attaquer. J�ai tenté de me défendre, mais la surprise était trop grande et ils ont réussis à me rosser et à m�assommer pour me détrousser.

Comme Ma Dame le Procureur l�a dit, outre les moults coups que j�ai reçu, les deux gredins m�ont dérobé une charrette, mon bouclier, un baston, deux pains et un maïs.

Je reconnais formellement le jeune homme blond ici présent en tant qu�accusé, comme l�un de mes deux agresseurs.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Ce jour du 23 juillet 1460, Nous Brunehaut de Romblay, en notre qualité de juge d'Alençon, au nom de Sa Grâce Ztneik du Ried, Duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Messire Clyde poursuivi pour Trouble à l�ordre public aggravé sur la personne de Messire Gandalf_Nim

Vu les articles du Code Pénal du Duché :

1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.

Attendu les interventions de l'accusation,
Considérons la cohérence réquisitoire du Procureur;
Déclarons la culpabilité de l'accusé ;

Qui en vertu des lois réglant la justice de notre Duché

Art. : 2.1 : Toute peine doit respecter le présent code pénal.

2.3.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la payer. Ainsi :

La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison.

Nous appuyant sur les articles cités ci dessus déclarons donc l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public aggravé pour acte de brigandage sur les terres du Duché d�Alençon.
Nous condamnons donc le sus nommé Clyde, en
ce 23 juillet 1460 à une peine de trois jours de prison pour ces faits commis dans la nuit du 9 au 10 juillet de l'an 1460.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.