Ephyael

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Novembre 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIXe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ephyael [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Crysania [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Neyco [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] **Nouveau dossier en main, la Rousse avait fait, comme elle ferait pour chaque procès, la demande d'une salle au tribunal pour l'ouverture d'un procès.
Aussitôt salle décerné, elle passa la porte, s'installa à son bureau, prépara le dossier d'instruction et envoya les convocations au tribunal.

L'heure convenu arrivé, la salle fit ouverte, les gens se mirent en place et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **

En ce 18 ème jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1459, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Pant, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Vanguhsen du Dièsse, Comte du Rouergue, instruisons devant vous Messire LordMick de Mordieu, Juge du Rouergue, Messire Ephyael pour Trouble à l'Ordre Public.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation, après que le Juge lui en ai donné l'autorisation d'un signe de la main.**

Votre Honneur,
Messire Ephyael, comparait aujourd�hui devant la cour Rouergate, accusé selon les articles 2.4.2 du Livre II du Très Ancien Coutumier Rouergat, pour présence de candidature aux élections municipales d'Espalion en étant inéligible.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreints :

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

** Relevant la tête, elle précisa sur quel point l'accusé était en infraction.**

Ici Votre Honneur, sur les nombreux tiret cité de l'article 2.4.2 sur les critères d'éligibilité, c'est spécialement le tiret suivant qui a été enfreint :

- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.

En date et heure de l'ouverture de ce procès, Messire Ephyael, ne détient aucun champ, ni échoppe dans la ville d'Espalion où il a présenté sa candidature à la mairie.
Cette infraction avait déjà été constaté lors des dernières élections. Si celui-ci n'eut procès pour cette infraction, aujourd'hui, après qu'il est été mit au courant déjà, nous ne pouvons outre passé ce fait.

Avant que plainte soit déposé, Messire Warrrick, Sergent Maréchal de la Ville d'Espalion, lui a fait parvenir ce Lundi, 14 Novembre 1459, une lettre pour lui faire connaitre son état inéligibilité de présenter sa candidature. Lui donnant deux jours pour rectifier cet état soit en demandant une dérogation, soit en se procurant champ ou échoppe.

** Du Dossier ouvert posé devant elle, elle prit la lettre qu'elle lit d'abord avant de la faire porté au Juge par le greffier. **

Votre Honneur, membre de la cours, je vais vous lire cette copie de lettre que le Sergent Maréchal a fait parvenir à l'accusé.

~~ Bonsoir Messire Ephyael,

Je vous écris ce soir en tant que Sergent d'Espalion.

J'ai appris votre candidature au poste de Maire d'Espalion. Cependant, vous ne répondez pas aux critères d'éligibilité en Rouergue comme spécifiés dans l'Ancien Coutumier. Voici l'article en question :

______________________________________________________________________________
2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.
______________________________________________________________________________

Ne possédant ni champ, ni échoppe en Espalion, vous êtes donc en infraction avec le quatrième tiret.

C'est pourquoi je vous demanderai de vous procurez un champs au marché foncier municipal ou de vous acheter une échoppe d'artisan dans les plus bref délais.
Je sais que vous possédez une taverne mais ceci n'est pas considéré comme une échoppe d'artisan par notre Coutumier.

Si vous ne souhaitez pas acquérir de terres, vous pouvez également faire une demande officielle de dérogation auprès de notre Comte, Sa Grandeur Vanguhsen, ou auprès de la Vice-Comtesse, Sa Grandeur Crysania. (une copie de cette missive en gargote serait le bienvenue)
Pour information, un pareil cas c'est présenté à Villefranche récemment et a ainsi été régularisé.


Si toutefois vous ne donnez pas réponse sous les 2 jours, je serais forcé d'ouvrir un dossier à votre encontre.


Je reste à votre disposition en cas de question.

Cordialement,

Warrrick, Sergent d'Espalion
Fait à Espalion, le 14 Novembre 1459 / 21:15 ~~


Suite à cette lettre, aucune réponse n'a été formulée au Sergent Maréchal, aucune dérogation n'a été accordé par qui que ce soit et messire l'accusée n'a toujours pas de champ ou une échoppe comme je l'ai mentionné plutôt.

** Elle reprit un autre document, un recensement de la mairie sur les champs et échoppe de chaque habitant de la ville, qu'elle fit aussi porter au juge. **

Voici votre honneur, le registre municipal d'Espalion concernant l'état de civilité de Messire Ephyael.

http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/54/04/regist10.png

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**

Messire Ephyael, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé, Messire Warrrick, Sergent Maréchal responsable de la monté du dossier ainsi que Messire Erell, Maire d'Espalion.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Ephyael à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement l'accusé et les divers témoins. **
 
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] ** Le temps passe, les jours passent et l'heure du retour au tribunal est arrivé pour déposer devant le juge, le Réquisitoire. Petite rectification devait-elle faire. C'est ça parler trop vite des fois. **

En ce 23 Novembre 1459, Nous Crysania l'Abramada, Procureur du Rouergue, allons rendre notre Réquisitoire.

** Elle se racla la gorge avant de poursuivre. **

Avant d�entamer mon Réquisitoire, J'aimerais rectifié une petite erreur faite lors de l'instruction du procès dans l' Acte d'Accusation.
Je tiens à rappeler à la Cours, comme il est évident qu'on peut le voir devant nous, que c'est Mgr Neyco qui fait office de Juge dans ce procès pour cause de possible partialité du Juge Habituelle, Messire Lord Mick de Mortdieu.

Joignions a ceci, la réponse du Comte Vangushen de Dièsse faites à l'accusé. La dites réponse suit la demande de l'accusé d'un changement de juge.

** La Rousse Comtesse, lu la lettre avant de la transmette au Greffier qui la transmit au juge. **

~~ Bonjour et mes respects,

Il est bien entendu que messire Lordmick étant partie prenante dans ce dossier, il ne sera pas votre juge dans cette affaire, cela tombe sous le sens.
Par contre je me veux fin connaisseur de la loi et votre menace d'aller en CA ne me plait guère.

Pour moi notre justice est forte est indépendante et je ne me mêle d'aucune affaire en cours.


Pour le Rouergue,

Vanguhsen du Dièsse,
Comte du Rouergue ~~
(Petite précision hrp, le juge ig restera LordMick, mais le jugement sera écrit par Neyco uniquement et le joueur de LordMick postera seulement le jugement avec le rp qu'elle en fera autour qui sera transmit par Neyco, via le conseil.)


** Déviant ses yeux au dossier, elle reprit la parole pour faire son réquisitoire cette fois. **

Ceci étant dit et rectifié, Nous pouvons poursuivre sereinement Votre Honneur et veuillez excuser notre bouche de parler trop vite et de vous avoir confondu a un homme... J"ai vu vos gros yeux... Encore désolée.

** Elle prit une grande inspiration et poursuivie. **

Nous sommes donc ici présent pour juger Messire Ephyael pour candidature inéligible en la mairie d'Espalion.

Rappelons l'article enfreint au Très Ancien Coutumier Rouergat :

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

Précisons Votre Honneur, que sur les nombreux tiret cité de l'article 2.4.2 sur les critères d'éligibilité, c'est spécialement le tiret suivant qui a été enfreint :

- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.

Naturellement, en date d'aujourd'hui, soit le 23 Novembre 1459, L'Accusé n'a pas plus de Champ ou échoppe en sa possession pour être éligible.

** La Procureur Rousse retransmit à nouveau, encore le statue civile de l'accusé prit du recensement de la ville et le transmit à la Juge. **

Votre Honneur, je vous fait porté le dernier recensement des registres de la ville d'Espalion sur l'état civile de l'accusé en date d'aujourd'hui :

http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/54/04/regist11.png

** Prenant le temps de prendre une gorger d'eau, elle reprit. **


Rappelons aussi, Votre Honneur, à la cour, que l'accusé, n'est pas sans savoir ces lois.
Effectivement, Cela lui avait été renseigné par Cécile, la Sacristine d'Espalion lors des élections d'avant, il y a un mois environ.

Avant ce procès pour cette élection ci, celle dont messire Ephyael est accusé en ce moment, l'accusé a bénéficié d'un second avertissement et celui-ci, formel et dans les règles. Avertissement, lui donnant des alternatives, lui laissant sa chance pour se rendre éligible. C'est le Sergent Maréchal d'Espalion qui lui avait fait gentiment cette offre par un courrier officiel de la Prévôté.
L'accusé a ignoré tout cela malheureusement. Aucune demande de dérogation n'a été demander au personne cité dans la lettre, aucun champ ou échoppe acquis.

** La Rousse prit sa copie, et en fit une autre fois la lecture. **

Je vais rappeler à la cour la lettre envoyé par le Sergent Maréchal d'Espalion. :

~~ Bonsoir Messire Ephyael,

Je vous écris ce soir en tant que Sergent d'Espalion.

J'ai appris votre candidature au poste de Maire d'Espalion. Cependant, vous ne répondez pas aux critères d'éligibilité en Rouergue comme spécifiés dans l'Ancien Coutumier. Voici l'article en question :

______________________________________________________________________________
2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.
______________________________________________________________________________

Ne possédant ni champ, ni échoppe en Espalion, vous êtes donc en infraction avec le quatrième tiret.

C'est pourquoi je vous demanderai de vous procurez un champs au marché foncier municipal ou de vous acheter une échoppe d'artisan dans les plus bref délais.
Je sais que vous possédez une taverne mais ceci n'est pas considéré comme une échoppe d'artisan par notre Coutumier.

Si vous ne souhaitez pas acquérir de terres, vous pouvez également faire une demande officielle de dérogation auprès de notre Comte, Sa Grandeur Vanguhsen, ou auprès de la Vice-Comtesse, Sa Grandeur Crysania. (une copie de cette missive en gargote serait le bienvenue)
Pour information, un pareil cas c'est présenté à Villefranche récemment et a ainsi été régularisé.


Si toutefois vous ne donnez pas réponse sous les 2 jours, je serais forcé d'ouvrir un dossier à votre encontre.


Je reste à votre disposition en cas de question.

Cordialement,

Warrrick, Sergent d'Espalion
Fait à Espalion, le 14 Novembre 1459 / 21:15 ~~


** Une petite pause, une gorgée d'eau parce que ça donne soif d'autant parler, elle poursuivit pour conclure. **

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté dans les délai accordé pour effectué sa défense,
Attendu que l'accusé a toujours la possibilité de se défendre pour alléger son cas,
Attendu que l'accusé n'a pas dédaigné prendre les mesure nécessaire pour se rendre éligible au élection Municipale d'Espalion,
Attendu que les preuves sont irréfutable et démontre que l'accusé ne tient pas compte des avertissement et ne respecte pas les lois du Rouergue,

La procure demande une amende de 50 écus, compensé en 3 jours de prison s'il est en impossibilité de payer.

De plus, nous demandons une inéligibilité de 3 mois à quel conque élection au Rouergue, quel soit municipale, comtale ou dans toute autre charge à responsabilité des institutions Rouergate.


** La Rousse reprit sa place pour la suite. **
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] eh ben que d'erreur pour une procureur
Vous etes sur que vous vous etes pas tromper de Nom d'accusé hein
On est bien sur que c'est mon proces, je demande on sait jamais

Alors allons directement au fond des choses. Nous demandons au juge de supprimer le soit disant "registre municipal d'Espalion" présenter par la procure comme preuve qu'on possede rien. En effet c'est un montage grosier ca se voit nous ne sommes pas né le 20 Août 2008 et surtout ne fetons pas nostre anniversaire le 04 juin , soit plus de 2 mois avant notre soit disant jour de naissance
Nous ne sommes pas vagabond, ne savons nullement ce qu'est un point de reputation et ne possedons pas 370 écus
et ne savons pas ce que signifie "Derniere connexion le 23 novembre 2011"
Visiblement on se moque de vous monsieur le juge . J'aimerais d'ailleur si vous me le permettez qu'on mene enquete sur la personne qui a remis cela a la procure, il me semble que la fourniture d'un faux en justice est punissable

En ce qui concerne nos possession en ville d' Espalion puisque visiblement c'est de cela qu'on veut parler
Nous possedons une maison au 40 quartier du lion comme le stipule le cadastre d'Espalion
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1740894
Nous possedons a cette adresse des terres , un champs de mais en particulier declarer à la mairie pour lequel nous nous acquittons d'impots .
http://imageshack.us/photo/my-images/163/maisn.jpg

Nous possedons egalement en centre ville une taverne du nom d' Auberge du Lac *** dont nous vous transmettons l'acte de propriété deposer aupres de la mairie d' Espalion description comprise

http://imageshack.us/photo/my-images/854/tavernew.jpg

Nous pensons donc ne pas contrevenir a la loi et ne comprenons meme pas pourquoi une enquete a été lancer. Il est de notoriété publique que nous possedons champs et taverne chez les Chabrac Rochebrune, que je fait du commerce mon activité principale et que c'est mon epouse qui gere les terres de notre domaine

« Dernière plaidoirie de la défense »[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Arenna à la barre
Voici son témoignage :

Arenna arrive au Tribunal.
Ayant reçu une convocation, se dirige vers la salle d'audience.
Entre et salue les membres de la cour.
Je suis Arenna de Chabrac Rochebrune et vit à Espalion depuis un moment maintenant avec Messire Ephayel, et sommes mariés depuis le 6 Mars 1459.
Nous vivons au 10 quartier du Lion en effet, et bien en registrés au cadastre.
Nous avons trois enfants, dont le dernier ici en Octobre dernier.
Nous possédons Terre de Maïs et taverne en effet.
Comme mon époux vous l'a si bien dit, nous nous acquittons des taxes "Impôts" en vigueur ici.
Et de plus par Mariage, ce qui est à moi est aussi à lui en conséquence.
Je ne vois ou Messire Ephyael, n'est point Propriétaire de quoi que cela soit.
Juste une simple mauvaise interprétation du bon jugement que tout cela, me semble t-il!
Je vous laisse penser à ceci.
Nou sommes comme l'a dit Ephyael, chez les Chabrac Rochebrune, Propriétaires à Espalion.
Merci votre honneur de m'avoir écouté.

Se retire et sort du Tribunal.
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Warrrick à la barre
Voici son témoignage :

*Le Sergent d'Espalion avait été appelé à monter à la barre.*

Bonjour Madame le Juge, Madame la Procureur, Messire Ephyael, Dame Arenna.

Je vais raconter les faits tels que je les ais vécut. En consultant les candidatures au poste de Maire il y a deux semaines, je me suis rendu compte que Messire Ephyael se portait candidat, ainsi que Messire Erell. Sachant que Messire Ephyael ne remplissait pas toutes les conditions d'éligibilités comme définies dans l'Ancien Coutumier rouerguat, en tant que Sergent, je me suis mis en devoir d'éclaircir cette histoire.

Avant de continuer, je dois préciser qu'il s'agit de la seconde fois que Messire Ephyael se présente au poste de Maire. Les élections de Septembre ayant été plus que perturbées par la prise d'Espalion par une bande de brigands sans fois ni loi, je n'avais pas jugé opportun d'ouvrir une enquête à ce sujet. Notons toutefois que Messire Ephyael avait été prévenu à l'époque de sa situation que je qualifierais de "bancale" par d'autres citoyens espalionnais.

Je reprends donc la suite de mon récits. Les lois doivent être respectées, mais une chance de prouver leur bonne volonté doit être laissé au prévenu. Ainsi, le lundi 14 Novembre 1459, j'ai écris une lettre à Messire Ephyael afin de lui présenter la situation. Un ultimatum de deux jours francs lui a été donné afin d'envoyer une lettre au Comte pour demander dérogation s'il notre prévenu le souhaitait. Une telle situation s'étant présentée peu de jours avant en la ville de VilleFranche, Messire Ephyael pouvait obtenir une telle exemption s'il la justifiait.

Cependant, Messire Ephyael à totalement disparu de la vie Rouergate durant ces deux jours. Durant le délai qui lui était alloué, il n'a pas répondu à ma lettre, pas envoyé de lettre au Comte ou à la Vicomtesse et ne s'est plus montré en Gargote. Un comportement bien étrange pour quelqu'un qui aspire à la vie publique d'un Maire...

Je tiens tout de même à préciser qu'une réponse m'a été envoyé par Messire Ephyael peu de tant après la constitution du dossier. Réponse aimable et n'ayant pas un caractère offensant.

Voilà tout ce que j'avais à dire.

*Warrrick se leva et alla regagner sa place.*
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Erell à la barre

Voici son témoignage :

**Erell arriva en courant dans la salle du tribunal... il reprit son souffle aussi rapidement qu'il put et donna sa version à la Cour**

Bonjour tout le monde...

Je suis invité à venir témoigner sur l'affaire qui nous intéresse et plus particulièrement sur l'éligibilité ou non du Messire Ephyael.

Je ne suis pas compétent pour ce sujet... je ne puis que vous confirmer ce qui a déjà été dit à savoir que Messire Ephyael ne possède ni champs, ni échoppe d'artisan. Il gère une taverne en ville et s'est effectivement présenté lors des deux dernières élection Espalionnaises.

J'espères ces information utiles au bon traitement de son dossier par devant votre Cour et à présent si vous le permettez, j'ai du travail en mairie.
  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Mini était en la salle depuis le début avait écouté chacun des échanges. L'atornat avait parlé, quelques mélange de plumes. En même temps les procès s'enchainait et les événement en Rouergue mettait un peu trop d'épice dans le plat du peuple.
Certain se plaignait pour des choses si futile que cela en était presque un crime.
Assise entre sa Grandeur Crysania qui la dépassait de un pouce voir deux au pire, et le grand Juge officiel Lord Mick, nom d'un biscuit la place était pas si mal. Quelques coussins habilement placé sur la chaise pour faire genre je suis pas un nain c'est une illusion, elle s'appuyait sur le pupitre prenant quelques notes.
Voyant les hostilités finit, elle prit un des parchemins ou les faits était retranscrit.*

Nous Monseigneur Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, par ce jour prenons place de juge pour un soucis d'impartialité tel notre procureur la mentionné et bien entendu accord de sa Grandeur Vangushen Comte du Rouergue.

En cette date officielle du 29 novembre 1459, prenons acte des événements apporté lors de ce procès d'accusation en Trouble à l'Ordre Public contre Monseuh Ephyael.

Actons que les preuves mettant en avant le fait que bien que vous soyez en ménage avec Donà Arenna, en rien il n'est prouvé de votre part votre acte propriété en champart ou échoppe tel l'article de Loy du Coutumier Rouergat le précise.

Qu�affin d'une impartialité soit faite, que le Maréchal Warrrick vous a rappelé Loy et contre son témoignage, confirmons le fait que vous n'avez concédé à sa demande vous mettant or la Loy volontairement.

Rappelons par la même qu'il est précisé en la Loy qu'il vous faut soit champs soit échoppe et qu'un acte de propriété en cadastre de ville n'est point recevable. Que la preuve fournit par l'accusé concernant ces impôts montre bien que Donà Arenna les paye et non l'accusé et donc ne peut avoir d'ayant droit sur cet état de fait. Qu'une taverne pouvant être détenu par n'importe qui moyennant somme de 100 écus, étranger aux terres du Rouergue inclus ceci n'est donc point recevable.

Nous rappelons par la même à l'accusé que venir en gargote pour se plaindre est peu digne d'une personne voulant représenter le peuple Rouergat. Qu'en tout temps la diplomatie et la réflexion apportent sagesse et non la querelle.

Que par ces fait ce jour annonce donc verdict suivant.

Monseuh Ephyael levez vous.

En ce jour du 29 novembre 1459 vous condamnons à 50 écus d'amende à régler via le marché de la bonne ville d'Espalion ou si vous souhaitez payer amende au Royaume majoration de 30% sera faite.
Par la même ajoutons un dédommagement en travail de mine de 3 journées. Preuve de contremaitre serons fournit et attesté par notre Juge Officiel Lord Mick dans la semaine.
Que pendant une durée de 3 mois vous serez considéré comme inéligible à toute candidature en mairie ou Comtale. Qu'en aucun cas pour cette même période vous ne pourrez vous présenter à un poste à responsabilité au sein des terres du Rouergue.

Nous rappelons que toute infraction à ce verdict aussi minime vous semble t'il vous fera faire faire un allez simple en ce tribunal avec peine qui pourrons être doublé.

Qu'il soit sue et appliqué ce jour, validé ce verdict. Cette séance est close.

*Puis elle prit le petit marteau du Juge et tapa sur le bloc de bois. * [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Decembre 1459[/size]
[size=14]Procès instruit le 19 jour du mois
Verdict rendu le ????? janvier 1460 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ephyael [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Niceaux [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] ???? [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce 19 ème jour du mois de décembre de l'an de grâce 1459, comparait devant le Juge Lordmick présidant la Cour du Rouerge, sieur Ephyael mis en accusation par le Procureur Niceaux.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d audience.
La Procureur du Rouerge, le visage impassible le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Sieur Ephyael , vous comparaissez aujourd hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 2.4.2
du Très Ancien Coutumier du Rouergat pour trouble à l'ordre public du fait du non respect Des critères d'éligibilité. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.


D'autre part, votre Honneur, voci les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *


http://imageshack.us/photo/my-images/818/ficheephyael.jpg/

http://imageshack.us/photo/my-images/209/prsenceephyaellistecomt.jpg/

http://imageshack.us/photo/my-images/59/prsenceephyaellistemuni.jpg/

http://imageshack.us/photo/my-images/43/courriervicomtessecontr.jpg/


"Vous y trouverez les preuves de son acte"
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

*Le Procureur se tourna vers le Juge *

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé, dame Edwin et messir warrick

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
 

[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] ** Le temps passe, les jours passent et l'heure du retour au tribunal est arrivé pour déposer devant le juge, le Réquisitoire. Petite rectification devait-elle faire. C'est ça parler trop vite des fois. **

En ce 23 Novembre 1459, Nous Crysania l'Abramada, Procureur du Rouergue, allons rendre notre Réquisitoire.

** Elle se racla la gorge avant de poursuivre. **

Avant d�entamer mon Réquisitoire, J'aimerais rectifié une petite erreur faite lors de l'instruction du procès dans l' Acte d'Accusation.
Je tiens à rappeler à la Cours, comme il est évident qu'on peut le voir devant nous, que c'est Mgr Neyco qui fait office de Juge dans ce procès pour cause de possible partialité du Juge Habituelle, Messire Lord Mick de Mortdieu.

Joignions a ceci, la réponse du Comte Vangushen de Dièsse faites à l'accusé. La dites réponse suit la demande de l'accusé d'un changement de juge.

** La Rousse Comtesse, lu la lettre avant de la transmette au Greffier qui la transmit au juge. **

~~ Bonjour et mes respects,

Il est bien entendu que messire Lordmick étant partie prenante dans ce dossier, il ne sera pas votre juge dans cette affaire, cela tombe sous le sens.
Par contre je me veux fin connaisseur de la loi et votre menace d'aller en CA ne me plait guère.

Pour moi notre justice est forte est indépendante et je ne me mêle d'aucune affaire en cours.


Pour le Rouergue,

Vanguhsen du Dièsse,
Comte du Rouergue ~~
(Petite précision hrp, le juge ig restera LordMick, mais le jugement sera écrit par Neyco uniquement et le joueur de LordMick postera seulement le jugement avec le rp qu'elle en fera autour qui sera transmit par Neyco, via le conseil.)


** Déviant ses yeux au dossier, elle reprit la parole pour faire son réquisitoire cette fois. **

Ceci étant dit et rectifié, Nous pouvons poursuivre sereinement Votre Honneur et veuillez excuser notre bouche de parler trop vite et de vous avoir confondu a un homme... J"ai vu vos gros yeux... Encore désolée.

** Elle prit une grande inspiration et poursuivie. **

Nous sommes donc ici présent pour juger Messire Ephyael pour candidature inéligible en la mairie d'Espalion.

Rappelons l'article enfreint au Très Ancien Coutumier Rouergat :

2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.

Précisons Votre Honneur, que sur les nombreux tiret cité de l'article 2.4.2 sur les critères d'éligibilité, c'est spécialement le tiret suivant qui a été enfreint :

- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.

Naturellement, en date d'aujourd'hui, soit le 23 Novembre 1459, L'Accusé n'a pas plus de Champ ou échoppe en sa possession pour être éligible.

** La Procureur Rousse retransmit à nouveau, encore le statue civile de l'accusé prit du recensement de la ville et le transmit à la Juge. **

Votre Honneur, je vous fait porté le dernier recensement des registres de la ville d'Espalion sur l'état civile de l'accusé en date d'aujourd'hui :

http://i49.servimg.com/u/f49/10/09/54/04/regist11.png

** Prenant le temps de prendre une gorger d'eau, elle reprit. **


Rappelons aussi, Votre Honneur, à la cour, que l'accusé, n'est pas sans savoir ces lois.
Effectivement, Cela lui avait été renseigné par Cécile, la Sacristine d'Espalion lors des élections d'avant, il y a un mois environ.

Avant ce procès pour cette élection ci, celle dont messire Ephyael est accusé en ce moment, l'accusé a bénéficié d'un second avertissement et celui-ci, formel et dans les règles. Avertissement, lui donnant des alternatives, lui laissant sa chance pour se rendre éligible. C'est le Sergent Maréchal d'Espalion qui lui avait fait gentiment cette offre par un courrier officiel de la Prévôté.
L'accusé a ignoré tout cela malheureusement. Aucune demande de dérogation n'a été demander au personne cité dans la lettre, aucun champ ou échoppe acquis.

** La Rousse prit sa copie, et en fit une autre fois la lecture. **

Je vais rappeler à la cour la lettre envoyé par le Sergent Maréchal d'Espalion. :

~~ Bonsoir Messire Ephyael,

Je vous écris ce soir en tant que Sergent d'Espalion.

J'ai appris votre candidature au poste de Maire d'Espalion. Cependant, vous ne répondez pas aux critères d'éligibilité en Rouergue comme spécifiés dans l'Ancien Coutumier. Voici l'article en question :

______________________________________________________________________________
2.4.2 : Des critères d'éligibilité
Tout Rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:
- Résider sur le sol rouergat depuis plus de 30 jours avant la date de présentation au poste de maire et 60 jours pour une présentation sur une liste comtale .
- Ne pas cumuler un mandat de maire et de conseiller comtal pendant une durée de plus de 48 heures, sauf dérogation du comte.
- Ne pas être frappé d'inéligibilité en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue.
- pour une présentation sur liste municipale, posséder un champ ou une échoppe dans la ville.
- ne pas être en cours de jugement en Rouergue ou dans un comté ayant un accord de coopération judiciaire avec le Rouergue (procès débuté "ig" ou en cours d'instruction).
- ne pas avoir avoir été condamné durant les 3 derniers mois pour haute trahison, trahison ou Trouble l'ordre public.
______________________________________________________________________________

Ne possédant ni champ, ni échoppe en Espalion, vous êtes donc en infraction avec le quatrième tiret.

C'est pourquoi je vous demanderai de vous procurez un champs au marché foncier municipal ou de vous acheter une échoppe d'artisan dans les plus bref délais.
Je sais que vous possédez une taverne mais ceci n'est pas considéré comme une échoppe d'artisan par notre Coutumier.

Si vous ne souhaitez pas acquérir de terres, vous pouvez également faire une demande officielle de dérogation auprès de notre Comte, Sa Grandeur Vanguhsen, ou auprès de la Vice-Comtesse, Sa Grandeur Crysania. (une copie de cette missive en gargote serait le bienvenue)
Pour information, un pareil cas c'est présenté à Villefranche récemment et a ainsi été régularisé.


Si toutefois vous ne donnez pas réponse sous les 2 jours, je serais forcé d'ouvrir un dossier à votre encontre.


Je reste à votre disposition en cas de question.

Cordialement,

Warrrick, Sergent d'Espalion
Fait à Espalion, le 14 Novembre 1459 / 21:15 ~~


** Une petite pause, une gorgée d'eau parce que ça donne soif d'autant parler, elle poursuivit pour conclure. **

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté dans les délai accordé pour effectué sa défense,
Attendu que l'accusé a toujours la possibilité de se défendre pour alléger son cas,
Attendu que l'accusé n'a pas dédaigné prendre les mesure nécessaire pour se rendre éligible au élection Municipale d'Espalion,
Attendu que les preuves sont irréfutable et démontre que l'accusé ne tient pas compte des avertissement et ne respecte pas les lois du Rouergue,

La procure demande une amende de 50 écus, compensé en 3 jours de prison s'il est en impossibilité de payer.

De plus, nous demandons une inéligibilité de 3 mois à quel conque élection au Rouergue, quel soit municipale, comtale ou dans toute autre charge à responsabilité des institutions Rouergate.

* le Procureur se tourne vers l'accusé semblant vouloir sonder son esprit puis s'avance lentement, vers la Cour et le Juge qu'elle salue*

Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,
Voici un homme qui bien qu'ayant été prévenu que ses agissements allaient contre nos Lois, n'a en aucune façon fait montre d'un quelconque intérêt pour sa faute.

*Soupire*

Tout ceci démontre une volonté avérée de ne pas se plier aux Lois et Décrets malgré le semblant de repentance qu'affiche aujourd'hui ce Sieur.

Je recquiers une peine exemplaire : 30 écus pour l'acte et 3 jours de prison
** La Rousse reprit sa place pour la suite. **
 
[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Decidement on aime bien passer ma premiere plaidoirie et m'empecher de me defendre correctement dans cette cours.
Alors deja je demande que le temoignage d' Edwin ne soit pas retenu par la cour nous rappelons que le coutumier exige que chaque temoin doit selon l'article 5.4.2.3 s'engager devant le tres ancien coutumier de ne dire que la verité

pose la copie de l'article sur le bureau du juge
"5.4.2.3. Toute personne portant témoignage lors d un procès doit s engager devant le Très Ancien Coutumier Rouergat à ne dire que la vérité et uniquement la vérité"

En ce qui concerne nos possession en ville d' Espalion puisque visiblement c'est de cela qu'on veut parler
Nous possedons une maison au 40 quartier du lion comme le stipule le cadastre d'Espalion
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1740894
Nous possedons a cette adresse des terres , un champs de mais en particulier declarer à la mairie pour lequel nous nous acquittons d'impots .
http://imageshack.us/photo/my-images/163/maisn.jpg

Nous possedons egalement en centre ville une taverne du nom d' Auberge du Lac *** dont nous vous transmettons l'acte de propriété deposer aupres de la mairie d' Espalion description comprise

http://imageshack.us/photo/my-images/854/tavernew.jpg

Etant marié a dame Arenna nous ne comprennons toujours pas pourquoi on s'acharne a ne pas nous reconnaitre nos bien commun acquis apres nostre mariage

Nous demandons a etre acquitté et rappelons a la cour que la preuve http://imageshack.us/photo/my-images/818/ficheephyael.jpg est un faux . Nous demandons une enquete et que la personne qui a fait ce faux soit traduit devant la justice en effet nous ne somme pas né le 20 aout 2008, ne savons pas ce qu'est un pts de reputation et ne connaissons pas ce qu'est une date de connexion. Ce faux grossier ne serait abuser monsieur le juge je crois
 
[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Arenna à la barre
Voici son témoignage :

Arenna arrive devant le Tribunal, qu'elle commençait à connaitre.
Regarde la cour et s'avance.
Je suis Arenna et comme le veux le Très Ancien Coutumier, je jure de dire toute la vérité et rien que la Vérité.
Et je ne peux que confirmer que :
Je suis l'épouse de Messire Ephyael, ici présent et que nous possédons en effet un domicile au 40 qartier du Lion, sis à Espalion.
De plus étant marié, mes biens et écus, peuvent être échangés.
Donc ce que je possède, je peux le transmettre à mon époux et vis- versa.
Donc, il peux m'aider, comme je peux l'ader dans toutes transactions.
De ce fait, je pense que l'on peux reconnaitre, que ce qui est à moi est aussi à lui.
Vu que très souvent ce dernier m'a aidé à remonter quand je fus attaquée à plusieurs reprises.
Regarde la cour, et termine par ....
Merci de m'avoir écouté et mes respects à la Cour.
Retourne prendre place dans la salle et attend la suite.
 
[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Edwin. à la barre
Voici son témoignage :

Bonjour

Je confirme bien les dires, Sieur Ephyael a, à plusieurs reprise été candidat aux élections municipale et se en connaissant la loi qui stipule qu'il faut être détenteur de terre pour se le permettre.

Sieur Ephyael considère sa taverne comme une terre cultivable, et à crier au scandale comme il sais si bien le faire un peu partout dans la ville.

Monsieur le juge, regarder cet individus qui n'ose même point dire un mot, regarder le bien...
Vous devez bien vous rendre compte que celui ci se moque complètement de nos loi.

Regardez je vous prie la preuve de sa précédente visite en notre beau tribunal.
Il as été relaxé certes, mais sous condition de ne plus se présenter aux élections dans le Comté de Rouergue pour une période de trois mois et tant qu'il ne sera pas en possession d'une propriété.

Chose inouïe voila les élections qui reviennes, et qui vois t'on juste après se verdict sur nos liste électorale municipale ? Sieur Ephyael, alors qu'il venais d'être jugé, non pas contant des municipal celui ci a tenter les comtal sans succès.

J'ai pris des renseignements auprès de la vicomtesse pour me présenter aux élections, étant moi même sans cultures pour le moments, et vu que j'envisageais d'ouvrir ma propre taverne, je lui ai demander si ma taverne comptais bien comme acte de propriété.
Celle ci ma répondu la missive que j'ai fournie en preuve, de comme de quoi elle avais dis la même choses a Sieur Ephyael.

Enfin Monsieur le juge, je pourrais encore vous en dire long sur le Sieur Ephyael mais je crois que les preuve que j'ai apporter sont assez explicite.

Cet individu est considérer comme quelqu'un de procédurier, il as ouvert une taverne en croyant que cela servirais comme propriété afin de prendre le pouvoir de la ville.

De plus il est récidiviste pour les même faits, je pense donc que celui ci devrais avoir une peine plus lourde que les 3 jours de prison et les 30 écus.
comme le stipule la charte du juge, car il est récidiviste quand même.

Nous savons déja tous dans notre bonne ville d'Espalion que Sieur Ephyael va encore se faire passé pour une victime et pour le mal aimé du village lorsque vous aurez rendu votre verdict, mais nous savons tous aussi qu'il sera sur la liste électorale lors des élections suivante, et qu'il se retrouveras a nouveau ici même.

Voila je pense que je n'ai plus rien à ajouter, les preuves on été fournies et j'espère qu'elle vous serviront à rendre un verdict qui le feras réfléchir avant de se représenter aux élections.

Merci de m'avoir écouté.
 
 [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez- vous.
D'après l'article 2.4.2, résider dans la ville de candidature ne suffit pas. Vous devez également posséder un champs ou une échoppe dans cette même ville. Ce n'est pas votre cas.

En conséquence, vous êtes condamné à un trouble à l'ordre publique.

Par ailleurs, l'accusé semble vouloir aider son village, sa communauté. Le maire d'Espalion étant également le curé, je vous condamne à deux jours de travail à l'église d'Espalion pour aider ce dernier.
Vous serez placer sous la responsabilité du maire et de Yanou, à qui vous allez devoir fournir les preuves de votre travail sous peine qu'on ne se revoit.

* Il frappa un coup de marteau*
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
 [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Février 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le IXe jour du mois de Mars [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ephyael[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Crysania [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Antoineleroy[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u]

[quote]* * Tient, celui là n'était pas un inconnu du tribunal. À croire qu'il y aimait l'ambiance, ou peut-être l'odeur du banc de l'accusé. Allez savoir ! La Rousse avait préparer le dossier et envoya les convocations après avoir réservé la salle d'audience.
L'heure convenu arrivé, la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **

En ce 11 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Pant, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, instruisons Ephyael pour Trouble à l'Ordre Public.

** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**

Votre Honneur,
Ephyael, comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur ce qui suit :

5.2.4.Du trouble à l'ordre public

L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.


Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,



Ainsi que de l'annonce suivante :

[quote]Déstabilisation économique du marché d'Espalion
Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie
pour trouble à l'ordre publique

Des Marchands ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :

-tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur la marché

Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire d Espalion ,de lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente ou acheter ainsi que la quantité de produits et leur prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre publique

Faict à Rodez le 14 juin 1457
Par Appolin
Coms du Rouergue
[img]http://img516.imageshack.us/img516/7296/rouerguevertoo4.png[/img][/quote]



** Crysania, prit une petite pause, avant de poursuivre. **

En date du 7 Février 1460, Messire Ephyael fit l'achat massif de pain à très bas prix, soit 40 miches de pain à 5.90 écus.
Le Marché d'Espalion qui vivait déjà une pénurie sur les denrées comestible, un tel achat constitue une déstabilisation.

** Avant de terminé, la Procureur transmit le reçu de cet achat au Greffier.**
http://imageshack.us/photo/my-images/43/ephyael.jpg/
Voilà Votre honneur le reçu de l'achat par Ephyael des 40 miches de pain.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**

Ephyael vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.

**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**

L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
Ainsi, sera appelé la Mairesse d'Espalion, Cecile34.
Pourra être appelé un second témoin à l'accusation si cela se voyait nécessaire.

**Lève son regard vers le Juge.**

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Ephyael à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

** La Rouquine déposa son séant sur son siège et écouta attentivement la suite. **
[/quote]


[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour,

J'avoue ne pas comprendre pourquoi on me fait un proces comme dit par la procureur voila bien longtemps qu'on a pas eu de pain sur le marché d' Espalion
Lorsqu'un marchand c'est presenté j'ai acheter du pain en effet. Je travaille a la mine tous les jours et donc j'achete constament des grandes quantité de pain pour mon alimentation comme le prouve mes achats sur le marché


19-01-2012 13:00 : Vous avez acheté à Ademos 10 miches de pain pour 6,17 écus.
26-01-2012 13:00 : Vous avez acheté à Ademos 7 miches de pain pour 6,17 écus.
26-01-2012 13:00 : Vous avez acheté à Ademos 3 miches de pain pour 6,17
01-02-2012 13:00 : Vous avez acheté à Ademos 10 miches de pain pour 6,27 écus.

J'ai egalement et ca la justice n'est pas sans le savoir une taverne en ville d' Espalions, taverne qui propose du pain en guise de repas. Donc naturellement la moitié du pain que j'achete va dans ma taverne
Toute les semaines j'achete 10 miche de pain pour ma conso perso et environ tous les deux semaines du pain pour ma taverne. Generalement j'arrive a lisser mes achats pour ne pas gener la consomation quotidienne comme vous pouvez le voir sauf que la j'avais plus de stock de pain tant pour moi que pour ma taverne j'ai donc acheter plus que d'habite . J'ai quand meme bien pris soins de laisser du pain sur le marché

2 semaine de consommation n'est aucunement excessif je rappel qu'en tant que mineur je touche la moitié de mon salaire le dimanche, ce qui donc me force a faire des achats en grande quantité pour ma semaine .
Je ne destabilise pas le marché puisque la moitié des pains se trouvent dans ma taverne donc accessible a tous moyennant quelques ecus

Je ne comprend pas pourquoi on me fait ce proces. Si encore je revendais le pain sur le marché je comprendrais mais la ca tourne a l'obsession , a l'acharnement au HARCELEMENT

Ca suffit laissez moi donc tranquille a la fin[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Rien a ajouter de plus monsieur le Juge nous demandons l'acquittement ca va d soit[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] [b]L'accusation a appelé Cecile34 à la barre
Voici son témoignage :
[/b]

[quote]cecile prit la parole

Votre honneur, en tant que maire d'Espalion je ne pouvais que porter plainte contre sieur Ephyael, en effet le 7 fevrier la ville traversait une mauvaise passe, peu de pains et de maïs, des amis sont allés en chercher et l'ont mit sur le marché. Messire Ephyael en a acheté 40, ce qui a eut pour conséquence de destabilisé le marché et plusieurs personnes se sont trouvées depourvus de nourriture. Alors je sais qu'ils se sont rabattus sur les tavernes, heureusement pleines, mais 40 pains d'un coup cela est inadmissible. Sieur ephyael dit "que la moitié des pains sont allés à sa taverne "mais 20 pains pour sa consommation personnelle c'est abusé. Je suis assez lasse de ses agissements qui ne font que destabiliser la vie du village. Il parle de harcelement mais je constate qu'il fait tout pour se retrouver au tribunal faisant fi de nos lois. J'espere une peine exemplaire de votre part!

cecile se retournat à sa place attendant la suite des debats[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 * Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Antoineleroy pénétra dans le tribunal afin de rendre le verdict *

En ce neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Senhèr Ephyael fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.

Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant un achat massif de miches de pain, et de la partie défenderesse reconnaissant les faits et expliquant ne pas en être à la première fois tout en indiquant posséder une taverne dans le village d'Espalion.

Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement son article 5.2 ;
[quote][b]5.2.4.Du trouble à l'ordre public[/b]
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.[/quote]

Compte tenu du décret municipal de déstabilisation économique du marché d'Espalion :
[quote]Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d�un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie
pour trouble à l'ordre publique [/quote]

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;
[quote][b]Des preuves[/b]
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents[/quote]

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;
[quote]Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. [/quote]

Puisque Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Panat, Procureur ayant instruit le Procès ne rend point le verdict.

Attendu que l'accusation a apporté les preuves d'un achat massif de 40 miches de pain au prix de 5,90 écus caractérisé comme une déstabilisation du marché municipal portant atteinte à la tranquillité d'Espalion.
Et que le Maire, Donà Cecile34 évoque des pénuries quotidiennes concernant les matières de première nécessité.

Attendu que la défense a reconnu les faits ainsi qu'apporté les preuves de délits du même genre par le passé.
Et puisque l'accusé est vagabond, donc ne cultive rien ni ne possède d'artisanat, ainsi que propriétaire d'une taverne dans la ville d'Espalion.

Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas, Juge du Rouergue, reconnaissons COUPABLE le Sieur Ephyael de Trouble à l'Ordre Public et le condamnons à 50 écus d'amende ainsi qu'à 3 journées de Travail d'Intérêt Général dans les mines du Comté.
Pour faire tourner une taverne, il est coutumier d'avoir une vingtaine de repas du même menu! L'achat de 40 miches de pain est disproportionné en rapport à vos besoins personnels!

* Frappant trois coups de marteau, Antoine les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée *
[/quote]


[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus [/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Juin 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIIe jour du mois
Verdict rendu le juillet 1460 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ephyael [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Elegencia se présenta au Tribunal avec un dossier pour Haute Trahison
 
En ce 27ème jour du mois de juin de l'an de grâce 1460, Nous Elegencia, Procureur du Rouergue ouvrons un
 procès pour Haute Trahison contre Messire Ephyael de Chabrac Rochebrune
 
Votre Honneur,
 
Messire Ephyael de Chabrac Rochebrune, a lancé à plusieurs reprises différents appel à la révolte. Il a également tenté de prendre d'assaut la mairie
 de Rodez dans la nuit du 26 au 27 juin 1460. Cette tentative de révolte a été constaté et
 repoussé par Dame Avell qui défendait la mairie de Rodez et qui a reconnu
 l'assaillant.
 
Je vous donne copie des différents appels à la révolte, et copie du témoignage de Dame Avell.
 
Elegencia tend plusieurs parchemins au Juge
 
le 05 juin 1460, Ephyael de Chabrac Rochebrune a lancé l'appel à la révolte suivant placardé en place publique au stand du parti FADA :
 
[quote]Au peuple du Rouergue
 
16 jours nous separe du fatidique moment ou les resultats de l'election comtale seront annoncé
 
Nous
 constatons avec tristesse que trop peu d'entre vous ont souhaité nous rejoindre nous en deduisons donc que le Rouergue ne souhaite ni l'amelioration ni le changement
 
Nous
constatons que personne n'est en mesure a ce jour de revendiquer le trone comtale du Rouergue pour constituer un gouvernement de coalition destiné a reduire le deficit de la province
 
Nous
constatons n'avoir d'autre choix que de nous placer dans l'opposition au conseil qui sortira de cette election faute d'y pouvoir y sieger pour defendre nos idées. Disons que la situation du Rouergue ne nous permet plus de rester dans une
 opposition d'idée mais nous oblige a entreprendre une opposition armée
 
Appelons
 des ce jour les forcée armées, force de police et force politique du Rouergue a ce joindre a notre banniere et a former sous la revolte populaire un gouvernement de concorde destiné à reduire le deficit du Rouergue
 
Disons
n'avoir aucune autre alternative pour sauver le Rouergue des brigands et de la ruine economique qui lui pends au nez .

Qu'il en soit su en toute part du Royaume qu'aujourd'hui la seule force pour discuter de l'avenir du Rouergue est sous la banniere de Chabrac Rochebrune
 
Qu'il soit entendu qu'a ce jour je parle en mon nom propre et non en celui de mes colistiers libre de rejoindre ou non cette
 opposition armée[/quote]
 
Appel à la révolte le 23 juin 1460 placardé en place publique à Rodez :
 [quote]A sa Majesté le Roi de France,
 Au Chambellan de France,
 Au peuple du Rouergue,
 Au peuple de France,
 
Suite à une election truqué et manipulé, le seigneur Elwhin a acceder au trone comtale en Rouergue tel un dictateur elu par son equipe de menteur d'une seule main
 
Aujourd'hui plus qu'hier, le Rouergue cours un grand danger , celui de sa disparition pure et simple. En souhaitant ignorer totalement le deficit abyssal du Rouergue pour enrichir les mairie du comté, non seulement le seigneur Elwhin va attirer les pires brigands de France mais en prime il conduira le Rouergue a une situation irresorbable
 
Disons que si le peuple du Rouergue avait eu le vrai choix de choisir entre une politique decadente et irresponsable proposé par sir Elwhin et une autre politique sans nul doute il aurait renvoyer le sir Elwhin et son equipe a un role d'opposition minime. Mais le fait d'avoir rater les elections ne nous dispense pas nous autres vrai force vivante du Rouergue a l'abandon de ce dernier
 
Aujourd'hui nous ne reconnaissons pas le sir Elwhin comme comte du Rouergue et appelons toute les chancelleries du Royaume de France a ne pas reconnaitre le sir Elwhin et son equipe comme reignant du Rouergue. Nous appelons sa majesté le Roi de France et sa Chambellan a refuserl'allegeance du faux comte du Rouergue et a placer l'avenir de la
 couronne rouerguoise sur la revolte populaire que nous comtons mener
 
Nous appelons tous les ordres de chevalerie a venir des maintenant preter main forte au peuple du Rouergue pour chasser l'inconscient Elwhin. Nous appelons nos voisin du Languedoc, de l' Auvergne , de Toulouse et de Guyenne a preter main forte aux revolté, car sinon des demains ce seraun repaire de brigand qui s'installera en Rouergue et viendra piller
 leur terres
 
Nous appelons le peuple rouerguois a suivre notre etendard jusqu'a Rodez pour faire tomber ce conseil des demains et
 chaque soir si nous echouons jusqu'a ce que la victoire soit notre
 
Le Rouergue vivra
 
Pour que justice soit
 Ephyael de Chabrac Rochebrune[/quote]
 
Témoignage de Dame Avell du 27 juin 1460 :
 [quote]27-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous
 avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ephyael
 parmi les assaillants.[/quote]
 
Pour ces raisons nous accusons
 Messire Ephyael de Chabrac Rochebrune
 de Haute Trahison pour révolte contre le Comte du Rouergue en vertu des
 articles suivants du Très Ancien Coutumier du
 Rouergue :
 
5.1.Des principes généraux.
 5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux. Est
 considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux
 (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes,
 conseillers).
 
5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
5.2.1. De la trahison et de la haute trahison
 5.2.1.1.De la trahison
 Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison. Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
 
5.2.1.2.De la haute trahison
 La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 
Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
 
*Elegencia marque une pause*
 
Ephyael de Chabrac Rochebrune,
 vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez également le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
 
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Elegencia poursuit*
 
L'accusation, quant à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi sera appelé Dame Avell témoin des faits et le Prévot qui a pris la plainte.
 

*Elegencia se tourne vers la Juge*.
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Ephyael de Chabrac Rochebruneà la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Elegencia retourne à sa place, et se rassoit*.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bien le bonjour,
 
Je suis Ephyael de Chabrac Rochebrune, nous rappelons a cette cours que pour avoir un quelcquonque droit de me juger il faudra deja qu'elle soit valider.
 Comme a ce jour sa majesté le Roi n'a toujours pas recu et accorder l'allegeance du Comte du Rouergue , Elwhin, qui vous a nommer a vos poste. Cette cours n'a donc pas d'existence legale en droit francois
 
Nous vous suggerons de relancer l'affaire apres la mise en conformité de votre cours nous repondrons alors avec franchise et sincerité a vos accusation
 
Nous avons dit
 Le 27 Juin 1460[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Elegencia avait écouté tout le monde.
 
A la suite de tout les échanges, elle se leva et déclara
 
La procure demande une peine de 10 jours de prison.
 
De plus, nous demandons une inéligibilité de trois mois à quelconque élection au Rouergue, quel soit municipale, comtale ou dans toute autre charge à responsabilité des institutions Rouergate.
 
Nous demandons également un bannissement de 3 mois de nos terres, qui sera appliqué 24 heures après sa sortie de prison
 
Elegencia se rassit sur son banc, attendant que le jugement soit rendu [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] ous ephyael notons que ce jour du 9 Juillet 1460, non seulement la procure n'apporte toujours pas la preuve de la reconnaissance du duc en date du 27 Juin 1460 date de debut de ce proces.
 
Notons egalement que ce jour nous sommes privé de Juge et ne pouvons donc pas former tous les recours en annulation s'il s'averais que le juge etais impliquer dans l'affaire.
 
Notons egalement que le procureur a enfreinds la procedure en rendant son requisitoire le 9 Juillet soit plus de 10 jours apres la premiere defense , hors nous rappelons a la cour que l'obligation est faite de presenter ses plaidoires sous 48 heures. Que nous n'avons pas etais prevenu d'une prorogation de delais et que donc ceci constitue une atteinte grave a nos droit et une infraction a la loi rouerguois

"5.4.1.Des phases du procès

Chaque intervenant au procès aura 48 heures maximum par étape du procès pour se faire entendre et exposer les arguments justifiant ses prétentions. Dans un principe d�équité, le juge veille à ce que ce délai soit le même pour tous. Toutefois, dans des cas exceptionnels et après avertissement du juge et des autres parties, ce délai pourra être prorogé."
 
Voila pour ce qui est de la forme
 
En ce qui concerne le fond
 La procureur n'apporte aucune preuve du dit temoignage de la dite Dame Avell que nous ne connaissons nui d'eve ni d'adam. A ce jour elle n'a pa temoigner comme l'eusse promis la procure.
 Nous omettons d'ailleur une reserve quand a ce temoignage.
 Nous etions en effet bien present le 26 et 27 Juin 1460 à Rodez mais nous y etions pour affaire commerciale
 
Nous avons vendu du blé à Cybb et acheter du bois a la mairie comme le consigne notre livre du jour et nous avons passez la nuit non pas devant la mairie
 mais bien a l'hotel comme le prouve notre note
 

27-06-2012 09:31 : Vous avez vendu à Cybb 2 sacs de blé pour 12,00 écus.
 
27-06-2012 04:15 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
 

26-06-2012 13:11 : Vous avez acheté à la mairie 6 stères de bois pour 4,00 écus.
 
26-06-2012 13:11 : Vous avez acheté à Sephary 4 stères de bois pour 4,00
26-06-2012 04:15 : Vous avez passé la nuit à l'hôtel (coût : 1,00 écu).
 
En ce qui concerne les textes nous ne nions pas les avoir ecris et diffuser mais nous rappelons que ceux ci sont tout a fait legaux
 Nous rappelons a la cours l'article 2.1.5.
"Tout sujet rouergat dispose de la liberté d'expression, dans le strict cadre de la législation sur la diffamation et l'outrage à la Couronne, au Comte, et à ses représentants élus"
 
Affirmons qu'a ce jour que ce soit via la juridiction locale ou d'appel , ne constitue point outrage ou diffamation le fait d'appeler a suivre un etendard
 
Rappelons egalement que nous ne sommes a ce jour point poursuivi pour cela mais bel et bien pour une pseudo revolte non prouvé a Rodez
 
Nous demandons a ce que ses pseudos preuve soit exclu du dossier non seulement car elle ne constitue pas infraction mais aussi qu'elle ne sont aucunement lié a l'acte qui m'est reproché
 
Je ne reviendrais pas sur les demandes farfelu de la procure qui semble oublié tant la charte des juges , que le fait qu'une recidive ne vaut que pour un meme acte

Il est evident que nous reclamons la relaxe au vu de la non affaire que nous avons la
 
Pour que justice soit
 Le 9 Juillet 1460 Nous avons dit[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Ephyael à la barre
Voici son témoignage :

Ah nous sommes lassé de ses justices malmené de ses droits baffoué sciement dans l'unique but de detruire les gens.
 Nous demandons a ce que le temoignage de Dame Avell soit supprimer non seulement parce qu'il intervient apres la plaidoirie de la defense alors qu'obligation lui etais faite de le presenter avant ma derniere plaidoirie mais parce qu'en plus elle se doit legalement de prester serment de dire la verité ce qu'elle n'a point fait
 
Et comme il y en a ras le bol de cette amateurisme nous en saisisson de ce pas la procure pour fait condamner cette dame Avell«[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Avell à la barre
Voici son témoignage :

* elle entra en courant dans le tribunal, salua la cour, souffla un bon coup, prit connaissance des minutes fournies par un greffier*
 
Votre Honneur
 
dans la nuit du 26 au 27 juin, je gardais la porte de la mairie lorsque j'ai très nettement vu le sieur ici présent tenter d'en forcer la serrure.
 
27-06-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Ephyael parmi les assaillants.
 
Tenter d'entrer en effraction dans une mairie m'a paru assez veule pour que je rapporte le fait à la maréchaussée. Mais essayer de fracturer la porte de la mairie de la capitale quelques jours à peine après un changement de conseil, franchement, je trouve la man�uvre d'une bassesse inqualifiable.
 
Pas étonnant qu'il tente d'enrober les faits derrière des man�uvres dilatoires et de grands mouvements de manches. Mais les faits sont têtus Votre Honneur et je suis formelle sur l'identité de celui que j'ai empêché de nuire. [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Erell à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.




 * Nouveau dossier sous le bras, première audience, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et la procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
 
En ce onzième jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Sieur Ephyael fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.
 
Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant les diverses incitations à la rebellion et à une volonté de déstabiliser le tout nouveau conseil.
 et Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement ses articles 5.1.6. et 5.2.1.2. ;

5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d'une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu'en soit la raison.
 
[quote]
 5.2.1.2.De la haute trahison
 La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l'égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s'agit d'une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix[/quote]
 

Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;
[quote]
 Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents [/quote]
 

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;
 [quote]
 Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. [/quote]
 

*Accusé Epyael, levez vous*
 
Cette cours a le droit de vous juger , elle a été validée le jour ou sa Majesté a reconnu légitime le Comte Elwhin, en date du 24 juin 1460.
 Vous semblez savoir écrire, j'ose espérer que vous savez lire aussi. A moins que vous ne compreniez que ce qui vous intéresse. Le texte a été affiché à coté du votre en gargotte. Et ce procès a été ouvert le 27 juin.
 
Et sachez que je suis bien la, et pas impliqué.
 
Vous reconnaissez avoir été en à la capitale entre le 26 et le 28 juin.. vos preuves l'attestent..
Ainsi qu'en témoigne le rapport de Dame Avell qui vous a formellement reconnu parmi les assaillants. Et comme vous semblez vouloir entrer et voir de plus près le chateau nous allons vous donner satisfaction.
 
Nous, Cleopatre dePayns, dict Cleopatre2, Dame de Sadournin, Juge du Rouergue, reconnaissons COUPABLE le Sieur Ephyael de Haute Trahison, et le condamnons à passer 2 journées dans nos geôles afin de réfléchir à l'acte perpétré, à 50 écus d'amende.

* Frappant trois coups de marteau, Cleopatre les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 50 écus[/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Nvembre 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXVIe jour du mois
Verdict rendu le ????? [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Ephyael [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegancia  [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Astary[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Accusateur : Le comté du Rouergue
Procureur : Elegencia
Juge : Astary

Accusé : Ephyael
Village d'origine: Espalion
Statut : Conseiller comtal

Victimes : Messire Elwhin de Quercy Seigneur de Belmont-sur-Rance,


Elegencia entra dans la salle de prétoire, les personnes et autre jurés étaient déjà là , elle bailla à se décrocher la mâchoire, regarda à droite à gauche puis secoua la tête ;

Hum ça a été dur ce matin pensa t'elle

Elle déposa un épais dossier sur le coin de son bureau , le repris et le consulta de nouveau, puis allat s'assoir attendant que la porte s'ouvrit

Le juge entra et elle le salua d'un signe de tête .

Bonjour Juge Astary

Elle descendis dans la salle et s'avança vers la barre

Votre honneur


Nous sommes ici en ce jour du XVI De Novembre MCDLX, pour juger un homme pour outrage à un noble de notre province.

Cela s'est passé il y a un peu plus de trois semaines. Le sieur Ephyael a manqué du respect le plus élémentaire dû à Messire Elwhin De Quercy Seigneur de Belmont-sur-Ranceson; Comte en place à ce moment là.

Malgré le demande répétée de la victime Messire Elwhin De Quercy Seigneur de Belmont-sur-Rance, le sieur Ephyael a refusé de lui donne son titre de grandeur.

Cela s'est passé lors d'une conversation tenue entre les deux antagonistes.

[quote]Ce sera votre Grandeur lorsque vous vous adressez à moi. Pour au moins jusqu'à dimanche, merci.[/quote]

Elegencia se tourne vers l'accusé et le regarde dans les yeux ,un petit sourire se dessinant sur ses lèvres.

Pire que tout l'accusé lui répondit
[quote]
Pour que je vous nomme grandeur il faudrai encore que vous le meritiais [/quote]

se tournant de nouveau vers le juge

Vous comprendrez votre Honneur qu'un tel affront de la part d'un homme qui si il est aujourd'hui conseiller, n'était que manant à cette époque est grave.

Messire Elwhin De Quercy Seigneur de Belmont-sur-Rance demande donc réparations

Toutefois et afin de mieux nous faire comprendre nous allons appeler à la barre, la victime Messire Elwhin de Quercy, Seigneur de Belmont-sur-Rance, qui va nous parler des circonstance de ces faits , après nous entendrons l'accusé

se tournant vers l'huissier

Huissier veuillez faire entrer Messire Elwhin De Quercy Seigneur de Belmont-sur-Rance
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Monsieur le Juge Bonjour,

Comme le dit si bien notre procureur et la soit disante victime les faits se sont deroulé selon eux le 19 Octobre 1460, hors a cette date le dit conseil de Rouergue avait etais renouvellais à 4h du matin
Comme le stipule l'article 3.1.1 de notre coutumier , je cite "
Le Comte est élu par les conseillers à la majorité absolue des voix exprimées, pour la durée du mandat comtal. Chaque tour s'effectue sur deux jours, reconductible tant qu'aucune majorité ne s'impose"

Il est donc clair qu'au moment des faits présumé puisque la victime n'etais pas elu au conseil du Rouergue ne pouvait pretendre au titre de comte du Rouergue. Tout au plus etais il un bouffon lorgant sur un fief de retraite.
L'accusé ne pouvais pretendre a la reconnaissance du au comte du Rouergue, puisque n'etais plus dans l'exercice de son mandat qui est limité à 60 jours
N'ayant pas été candidat elu au conseil il ne pouvais pretendre exercer une quelqconque continuité du pouvoir ni meme regence puisque ne disposé plus d'aucun acces au chateau de Rodez.
NOus joignons la liste des douzes conseillés elus le 19 octobre 1460 à 4h du matin

PARIS (AAP) - La liste Marre de la Descente Rouergate est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté de Rouergue, et obtient la majorité absolue des sièges. Elle pourra donc gouverner seule.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Marre de la Descente Rouergate " (M.D.R) : 60.4%
2. "Renouveau Rouergat" (RR) : 39.6%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Maylis (M.D.R)
2 : Elegencia (M.D.R)
3 : Garance_ (M.D.R)
4 : Leepo (M.D.R)
5 : Niceaux (M.D.R)
6 : Eria (M.D.R)
7 : Laid90 (M.D.R)
8 : Appolonio (RR)
9 : Astary (RR)
10 : Carapatouille (RR)
11 : Ephyael (RR)
12 : Hagden (RR)

Les membres du conseil reconnaîtront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages à son souverain, et nommer aux principales charges du Duché.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote][i] Le procureur avait suivi les deux témoignages sans perdre une miette, d'abord ce fut le tour messire Elwhin, ensuit vint celui de messire Ephyael. Pris entre ces deux hommes, qui croire d'autant que la complexité du dossier m'ordonnait de bien réflechir à ce que je dirai au juge. Enfin vient mon tour, le réquisitoire qui a eu tant de mal à tracer sa voix que chacun des parties et le juge attends avec impatience[/i]

Votre honneur messire Elwhin ancien Comte fait grieffe à messire Ephyael actuel Bailli de ne pas lui accorder la réconnaissance sociale qui est due à son rang de noble, ceci est un outrage à la noblesse. Mais il n'y a lieu d'ajouter aucune circonstance agravante du faite de sa fonction de conseillé comtal car effet messire Elwhin n'était plus comte qu'il n'avait plus accès au castel. En plus messire Elwhin se prévaut pleinement des droits de la noblesse c'est son stricte droit mais j'ajoute qu'il n'y a pas de droit sans devoir et sur ce point messire Ephyael a tout à fait raison de lier les droits de la noblesse au mérite.

Maintenant ce qui m'intéresse c'est l'outrage et au vu des moyens produits par la présumée victime, il y a bien eu outrage à la noblesse bien que les motifs de l'accusé soient bien fondés.
Mais puisque telles sont lois et que les textes royaux répriment de tels propos justes soit-ils, je demande au juge une peine à la hauteur des faits. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Elwhin à la barre

Voici son témoignage :
[i]Introduit par l'huissier, le seigneur de Belmont sur Rance salua le procureur, le juge et l'assemblée réunie. Y compris l'accusé.
3 semaines qu'il attendait qu'on lui rende justice et nous y étions enfin[/i]

 Plaise a la cours, voici mon témoignage.

Nous, Elwhin de Quincy, Seigneur de Belmont-sur-Rance, jurons sur le très ancien coutumier du Rouergue de dire toute la vérité et rien que la vérité.

Les faits reprochés à messer Ephyael se sont déroulés le 19 Octobre dernier en place publique de Rodez, dans les dernières heures de mon mandat de régnant du Rouergue.

Une nouvelle fois messer Ephyael m'apostropha irrespectueusement, oubliant volontairement de mon donner mon titre tel que l'y oblige le Codex Levan.
Une nouvelle fois je lui ai rappelé son devoir de reconnaissance sociale tel que prévu par ce même Codex.
Et cette fois-ci sa réponse fut sans équivoque :
[quote]
Pour que je vous nomme grandeur il faudrai encore que vous le meritiais [/quote]

La reconnaissance sociale n'a rien a voir avec mérite. Elle découle directement du droit de tout noble.
Messer Ephyael n'a nulle légitimité pour la juger. Bien au contraire. Venant d'être élu par le peuple, il se devait de montrer l'exemple en tant que membre du conseil attendant la désignation de mon successeur.

Ceci constitue pour moi une circonstance aggravante et fut la motivation pour mon dépôt de plainte 4 jours plus tard, lorsque le procureur fut désigné.

Comme le prévoit notre très ancien coutumier, messer Ephyael est présumé coupable des faits tant qu'il n'apporte pas la preuve de son innocence. Et cela lui sera impossible. Les faits sont là. Cette homme a violé la loi et ne peut être que condamné.

[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été relaxé.
"Astary, juge du Rouergue avait écouté la plaidoirie de l'accusation et de la défense dans ce procès opposant le Rouergue (Elwhin) contre messire Ephyael, le greffier demanda à l'ensemble des personnes présentes de se lever à la lecture du jugement"

Ephyael, du Comté du Rouergue, du village d'Espalion, a été assigné devant la justice pour Trouble à l'ordre public.
Messire Ephyael, vous êtes devant la justice pour les faits présentés par le procureur. Je prends acte que l'ex comte du Rouergue n'était plus au conseil officiellement, puisqu'un nouveau conseil venait d'être élu mais ça n'interdit pas un citoyen de bien s'adresser à un noble qui a servi son Comté comme Comte du Rouergue, comprenez bien messire Ephyael que la courtoisie la politesse doit régner dans ce Comté, la politesse est un minimum surtout envers un noble du Royaume.

Cependant, il n'y avait pas besoin d'en arriver au tribunal pour différencier ces deux hommes pour un tel fait, Je relaxe donc Ephyael pour les faits relatés par contre je demande à messire Ephyael de s'excuser publiquement en gargote dans les 7 jours suivant le procès auprès d'Elwhin pour respecter le Seigneur de Belmont-sur-Rance. Qu'il en soit ainsi

"Astary valida le verdict en tapant du maillet"
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]