Sylv1

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Procès de Sylv1

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 4 juillet 1460
Verdict rendu le 18 juillet 1460

Nom de l'accusé : Sylv1

Procureur : Melina
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: ***Mélina semblait revérifier ses dossiers pour être certaine de ne pas se tromper. Un groupe de personne était plus facile de mélanger deux dossier puisque tout était copie conforme des autres dossiers, sauf le nom bien sure. Elle réfléchis et puis prête a déposé son acte d'Accusation en cours, elle prit la parole.***

Accusé levez vous !

Sylv1, Vous comparaissez devant nous se jour pour trouble à l' Ordre Public (TOP).
En effet le 1er juillet de l' an 1460 la sergente du guet Noupi remarque que vous prenez part à un corps d' armes sans autorisation .
Aussitôt elle vous envoi un courrier de conciliation vous demandant de vous mettre en règle dans les plus brefs délais soit en détruisant votre corps d'armes soit en écrivant a notre prévost dame Fantine pour lui demander l' autorisation Adéquate .

Vous faites fi de son courrier ne prenant même pas la peine d'y répondre.... ET Vous êtes toujours en corps armée le 3 juillet 1460 ou le sergent Athenagor vous croise sur Calais.

Je vous cite les lois violées :

*****

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Ces normes sont pourtant explicites et ne laisse aucune équivoque, vous auriez donc du comme vous l' a indiquer La sergente du guet noupi dans sa missive écrire au prévost pour obtenir autorisation ou encore détruire comme demandé votre corps d' armes mais vous avez décidé de ne pas coopéré.

J' appelle à Témoigner Noupi sergente du guet de Calais et Athenagor sergent du guet de Azincourt !

Accusé vous pouvez pour vous défendre faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense ? Nous vous ecoutons.

Fait a Arras le 4 juillet 1460
Melina, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai jamais reçu de missive de Noupi concernant ce problème, mais sur le recrutement pour le guet d'Artois.
Et je faisais confiance à Najooa qui ne m'a rien dit, est ce un
crime de faire confiance à quelqu'un ?
Nous devions embarquer sur un navire mais il y a eu des problèmes, vu que nous ne partions pas.

Ce n'est qu'un malentendu, nous ne voulions pas violés les lois en vigueur et je vous prie de nous excuser.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Nous demandons la relaxe votre honneur, puisque la tete de lance avait fait les démarches en temps et en heure.

arras le 6 juin 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Vidara analyse longuement le dossier, il avait sans doute devant lui une personne plutôt innocente de la vie qui ne savait rien de rien , qui se laissait vite influencer *

Il y a eu également un manque de communication entre l'accusé et le prévôt, Vous pouvez repartir libre mais la prochaine fois renseignez vous et arrêtes de faire confiance à n'importe quoi aussi ! Ça peut vite des soucis

Je vous rappelle toutes les mêmes les lois sur les lances interdites à apprendre par c�ur !

Seront poursuivis pour trouble à l ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.
2.6 : Tout individu refusant d obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions.*****

Nous, Vidara Valensky , Juge d Artois, déclarons le prévenu Sylv1 libre vous pouvez quittez le tribunal

*Trois nouveaux coups, et la salle se vida*

Faict le dix-huit du Moy de Juillet de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara Valensky, Juge d'Artois