Rodrik

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Procès de Rodrik

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 4 juillet 1460
Verdict rendu le 18 juillet 1460

Nom de l'accusé : Rodrik

Procureur : Melina
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: ***Mélina semblait revérifier ses dossiers pour être cxertaine de ne pas se tromper. Un groupe de personne était plus facile de mélanger deux dossier puisque tout était copie conforme des autres dossiers, sauf le nom bien sure. Elle réfléchis et puis prête a déposé son acte d'Accusation en cours, elle prit la parole.***

Accusé levez vous !

Rodrik, Vous comparaissez devant nous se jour pour trouble à l' Ordre Public (TOP).
En effet le 1er juillet de l' an 1460 la sergente du guet Noupi remarque que vous prenez part à un corps d' armes sans autorisation .
Aussitôt elle vous envoi un courrier de conciliation vous demandant de vous mettre en règle dans les plus brefs délais soit en détruisant votre corps d'armes soit en écrivant a notre prévost dame Fantine pour lui demander l' autorisation Adéquate .

Vous faites fi de son courrier ne prenant même pas la peine d'y répondre.... ET Vous êtes toujours en corps armée le 3 juillet 1460 ou le sergent Athenagor vous croise sur Calais.

Je vous cite les lois violées :

*****

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Ces normes sont pourtant explicites et ne laisse aucune équivoque, vous auriez donc du comme vous l' a indiquer La sergente du guet noupi dans sa missive écrire au prévost pour obtenir autorisation ou encore détruire comme demandé votre corps d' armes mais vous avez décidé de ne pas coopéré.

J' appelle à Témoigner Noupi sergente du guet de Calais et Athenagor sergent du guet de Azincourt !

Accusé vous pouvez pour vous défendre faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense ? Nous vous ecoutons.

Fait a Arras le 4 juillet 1460
Melina, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je n étais pas du tout au courant de cette loie, je ne suis qu'un humble paysan qui essaye de rendre vie que plus palpitante, je n'ai causé de tort a personne en m 'engageant dans ce groupe, je suis juste ignorant des lois que vous nous imposer

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le nouveau procureur avait prit connaissance du dossier et du témoignage de l'accusé et en l'absence de nouveaux éléments mais ayant la preuve de la culpabilité de l'accusé,le procureur ne pouvait rien requerir d'autre qu'une amende.

* Votre honneur,

Nous remarquons que l'accusé tente de se justifier par son ignorance de nos lois

Néanmoins, il a bien reçu un courrier lui indiquant qu'il était en infraction et il ne peut plus dire "qu'il ne savait pas"

De plus, j'estime qu'un artésien doit connaitre parfaitement les lois régissant son comté, si il avait agit ici d'une étranger, peut-être aurais je pu comprendre.

Je demanderai donc à ce qu'il soit réclamé à l'accusé une amende de minimum de 10 écus sonnant et trébuchant qu'il devra verser au comté sous forme de don!*

Elle en avait fini et referma le dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai effectivement reçut un courrier m'indiquant qu'une plainte pour trouble de l'ordre public a été retenu contre moi, mais aucune mise en garde,donc je ne tente en aucun cas de me justifier, je vous annonce les faits tels qu'ils sont et non comme certain voudrai le faire croire.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
V*idara lit attentivement le nouveau dossier qu'on venait de lui donner *

Accusez, levez vous
Vous comparaissez devant nous pour trouble à l'ordre public pour un engagement d'un corp d'arme illégale ! Nul est censé ignorer la loi, surtout pour un Artésien
C'est avec plaisir que je vous rappelle la loi

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions.*****

Nous, Vidara Valensky , Juge d Artois, déclarons le prévenu coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à payer une amende de 11 écus donc 11 écus à verser en don à notre Comté .

*Trois nouveaux coups, et la salle se vida*

Faict le dix-huit du Moy de Juillet de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara Valensky, Juge d'Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.