Nakoor

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour Trahison

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 21 mai 1460
Verdict rendu le 06 juin 1460

Nom de l'accusé: Nakoor

Procureur: Teia/ Seraza
Juge: Arnault d'Azayes

Acte d’accusation

Citation :

L'air fermé, la procureur arriva, dossier en main et s'installa. Un coup d'oeil dans la salle, puis elle ouvrit l'ensemble des pièces de l'affaire concernée. Elle but un verre d'eau et attendit que l'accusé soit entré dans la salle d'audience puis elle prit la parole :

Votre Honneur, Sieurs et Dames, salutations .

En ce jour du 21 mai 1460, Nous, Teia, procureur d'Alençon sous la Grasce du régent Shynai du Ried, déclarons ouverte l'audience opposant Messire Nakoor, maire d'Argentan au Duché d'Alençon."

Elle jeta un petit coup d'oeil en direction du greffier, vit qu'il attendait la suite et reprit :

Messire Nakoor, vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de Trahison envers le Duché pour divulgation d’informations confidentielles et prise de position en dehors de l’enceinte du conseil ducal.

Teia se tourne vers le juge :

En effet votre honneur suite à une annonce de Sa Grâce Shynai du Ried qui était affichée en gargote, le justiciable membre du Conseil a vandaliser celle-ci par des ratures dont le caractère nous semble gravement sortir du cadre de la légalité. Votre Honneur, le Duché a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous
aujourd'hui.
Huissier, s'il vous plait.

Le Procureur tend les preuves à l'huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense :

Voici l'annonce de notre Régent Shynai du Ried :

Citation:

Nous Shynai du Ried, Régent d'Alençon par la volonté des élus
Au peuple Alençonnais
Nakoor Alenconoriflammejg8

Salut & paix.
Car nul votant n'a à subir l'outrage qu'on lui fait de le reléguer derrière la cupidité de ceux pour ou contre qui il a voté ;
Considérant
que rien ne justifie qu'on le tienne au secret de la raison pour
laquelle une régence inféode le duché depuis à présent cinq jours ;
Tenions à lever le voile :

Il y a de cela trois semaines, deux listes se déclaraient à la préfecture avoir avoir été validées par le Duc, il s'agissait donc pour l'électeur de voter pour l'une d'elle. A ce titre, nul ne doit se fourvoyer du caractère unitaire des listes prétendant au maximum de sièges du conseil ducal.

Une fois les conseillers désignés par les votants,
iceux doivent s'entendre sur la reconnaissance d'un Duc à la majorité
des sufrages exprimés au sein du conseil nouvellement formé. S'il arrive
que la reconnaissance soit patente lors d'une forte majorité des sièges
obtenus par l'une des deux listes, sinon de la présentation d'une liste
unique, ce ne fut pas le cas au 17 mai 1460. Si l'une des listes (PACA)
s'est légèrement démarquée de l'autre (l'Art'list) dans les suffrages,
cette victoire ne suffit pas à ce que sa part d'occupation des sièges de
conseillers soit supérieure à celle de la liste adverse. Chacune des
deux listes a donc obtenu la moitié des sièges disponibles.

Il
s'agissait donc de s'accorder. Fair-play, La Vicomtesse de Montgommery
s'est retiré de la course à la couronne ducale, reconnaissant la maigre
défaite de sa liste. En revanche, l'Art'list récuse formellement Dame
Louanne comme potentielle Duchesse, dénonçant ses absences répétées lors
du mandat de l'à présent Vicomte de Courtomer, Heimdal Vons Strass.
Toujours
sport, l'Art'list considère qu'un seul colistier de la liste PACA
rempli les conditions nécessaires à la direction d'un Duché, il s'agit
du Vicomte de Courtomer, encore lui, qui regrettablement postulait
pendant les élections ducales à la charge de Secrétaire d'Etat pour
l'Alençon qu'il obtint deux jours avant le dépouillement des votes. Les
statuts du Secrétariat d'Etat sont formels: les deux charges, celle de
régnant dans une province du Domaine Royal & celle de Secrétaire
d'Etat, sont incompatible sauf dérogation dument obtenue, ce qui n'est
aujourd'hui pas le cas, il s'agirait de choisir entre l'une ou l'autre.

Dans
ces conditions, l'Art'list s'est autorisée à proposer l'un de ses
membres pour l'occupation du trône ducal: Le frère Arnault d'Azayes.
Évoquant ses qualités fédératrices ; respecté des deux camps durant les
échanges qu'ils purent avoir.
Le refus de la liste PACA fut quasi immédiat, celle-ci dénonçait son manque d'expérience.

Hier
au soir, la tête de liste PACA s'est prononcée en faveur de la
désignation du Vicomte de Courtomer comme Duc, mais trop tardivement
pour que lui-même puisse confirmer. Ce n'est que ce matin qu'il
annonçait : « Je vous confirme ma disposition pour la tâche de Duc, afin
de terminer cette élection et qu'on puisse enfin travailler tous
ensemble. Et tout cela pour le bien d'Alençon . »
Enfin quelqu'un qui semble penser à vos intérêts... Son choix est fait, il devrait être reconnu à l'aube du 23 mai.

Château des Ducs d'Alençon, le 21 mai 1460.

Nakoor a écrit:

Citation:

Salut & paix.

Car nul votant n'a à subir l'outrage qu'on lui fait de le reléguer
derrière la cupidité de ceux pour ou contre qui il a voté ;

Considérant que rien ne justifie qu'on le tienne au secret de la raison
pour laquelle une régence inféode le duché depuis à présent cinq jours ;
Tenions à lever le voile :

Il y a de cela trois semaines, deux listes se déclaraient à la
préfecture avoir avoir été validées par le Duc, il s'agissait donc pour
l'électeur de voter pour l'une d'elle. A ce titre, nul ne doit se
fourvoyer du caractère unitaire des listes prétendant au maximum de
sièges du conseil ducal.

Une fois les conseillers désignés
par les votants, iceux doivent s'entendre sur la reconnaissance d'un Duc
à la majorité des sufrages exprimés au sein du conseil nouvellement
formé. S'il arrive que la reconnaissance soit patente lors d'une forte
majorité des sièges obtenus par l'une des deux listes, sinon de la
présentation d'une liste unique, ce ne fut pas le cas au 17 mai 1460. Si
l'une des listes (PACA) s'est légèrement démarquée de l'autre
(l'Art'list) dans les suffrages, cette victoire ne suffit pas à ce que
sa part d'occupation des sièges de conseillers soit supérieure à celle
de la liste adverse. Chacune des deux listes a donc obtenu la moitié des
sièges disponibles.

Il s'agissait donc de s'accorder.
Fair-play, La Vicomtesse de Montgommery s'est retiré de la course à la
couronne ducale, reconnaissant la maigre défaite de sa liste. En
revanche, l'Art'list récuse formellement Dame Louanne comme potentielle
Duchesse, dénonçant ses absences répétées lors du mandat de l'à présent
Vicomte de Courtomer, Heimdal Vons Strass. Absences
non remarqués par Heimdal alors duc à l'époque, Luaine prévot des
maréchaux de l'époque et moi même Nakoor, juge et maire ayant travailler
avec elle.
Dès qu'il a été su que nous
avions 51% des suffrages la Vicomtesse n'a pas voulu être duchesse
certes et ne souhaite aucun poste important, tout comme jakarta qui n'a
plus le temps....C'est très Sport!! D'où l'interet de se présenter, etre conseiller pour ne pas travailler
Toujours sport, l'Art'list considère qu'un seul colistier de la
liste PACA rempli les conditions nécessaires à la direction d'un Duché,
il s'agit du Vicomte de Courtomer, encore lui, qui regrettablement
postulait pendant les élections ducales à la charge de Secrétaire d'Etat
pour l'Alençon qu'il obtint deux jours avant le dépouillement des
votes. Les statuts du Secrétariat d'Etat sont formels: les deux charges,
celle de régnant dans une province du Domaine Royal & celle de
Secrétaire d'Etat, sont incompatible sauf dérogation dument obtenue, ce
qui n'est aujourd'hui pas le cas, il s'agirait de choisir entre l'une ou
l'autre. ET c'est pour cela que le scrutin attendait pour
connaitre la réponse si oui ou non il pouvait avoir une dérogation. Très
sport de nous le foutre sous le nez alors que Heimdal venait d'obtenir
le poste pour lequel il avait postulé depuis le décès de son
prédécesseur dame Aliénor. C'est très sport de faire de la démagogie
alors que tu es dans la liste adverse.

Dans ces
conditions, l'Art'list s'est autorisée à proposer l'un de ses membres
pour l'occupation du trône ducal: Le frère Arnault d'Azayes. Évoquant
ses qualités fédératrices Nous n'oublierons pas sa qualité de juger Louanne sans la cotoyer et la connaitre ; respecté des deux camps durant les échanges qu'ils purent avoir. Proposition
faites même pas une heure après la proposition d'Heimdal, Artlist
sachant tout à fait que proposer Heimdal poserait un soucis pour
accepter dans l'immédiat. Proposition d'un de leur collistier sans
expérience mais refusant tout autre membre PACA comme duc car personne
n'aurait l'envergure.
Le refus de la liste PACA fut quasi immédiat, celle-ci dénonçait son manque d'expérience.
Arnault
s'est posé en tête de liste dans les premières heures du jour qui a
suivi le résultat sans proposé personne de chez nous, négociant qu'en
contre partie Tsampa et Jakarta ne désiraient pas de poste, et voyant
que nous n'étions pas d'accord pour voter pour un candidat de la liste
"autist" ah pardon j'me suis trompée, "artist", la discussion à terminer
et c'est après le premier vote ou à la fin du premier vote que le nom
d'Heimdal a été donné.
Hier au soir, la tête de liste
PACA s'est prononcée en faveur de la désignation du Vicomte de Courtomer
comme Duc, mais trop tardivement pour que lui-même puisse confirmer. Ce
n'est que ce matin qu'il annonçait : « Je vous confirme ma disposition
pour la tâche de Duc, afin de terminer cette élection et qu'on puisse
enfin travailler tous ensemble. Et tout cela pour le bien d'Alençon . »
Enfin quelqu'un qui semble penser à vos intérêts... Son choix est fait, il devrait être reconnu à l'aube du 23 mai.
Et
oui car il venait d'avoir la dérogation, puis que très SPORT la liste
"the artist" a voulu voter pour le seul membre qui ne pouvait pas
devenir Duc sans dérogation bloquant ainsi le processus des votes.
C'est très sport!!!! Bravo Shynai pour ta belle leçon de vie et on pourra admirer ta droiture......

Signé:

Luaine

Nous rappelons au regard de la loi et nous citons :

Citation:

Fondamentaux de la coutume Alençonnaise, paragraphe 2, alinéa 2 a écrit:
Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la
confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal.

Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin,
nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat,
nous rappelons qu'il lui est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Alençon, le 21 mai 1460
Teia, Procureur de l'Alençon

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Première plaidoirie de la défense »

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Dossier repris par un autre procureur : Dame Saraza :
Deuxième dossier pour Seraza. Elle se voulait volontaire et voulait agir pour le bien du Duché.*

Bien. Bonjour à tous, saluant la foule. Mon prédécesseur vient de me transmettre votre dossier messire Nakoor. Rappelons les faits de votre mise en accusation. Vous êtes accusé de Trahison pour divulgation d'informations confidentielles et prise de position envers le Duché et en dehors de l'enceinte du Conseil Ducal.

Rappelons les preuves:

-------------------------------------------------------------

Nous Shynai du Ried, Régent d'Alençon par la volonté des élus

Au peuple Alençonnais

Salut & paix.

Car nul votant n'a à subir l'outrage qu'on lui fait de le reléguer derrière la cupidité de ceux pour ou contre qui il a voté ;
Considérant
que rien ne justifie qu'on le tienne au secret de la raison pour
laquelle une régence inféode le duché depuis à présent cinq jours ;
Tenions à lever le voile :

Il y a de cela trois semaines, deux listes se déclaraient à la préfecture avoir avoir été validées par le Duc, il s'agissait donc pour l'électeur de voter pour l'une d'elle. A ce titre, nul ne doit se fourvoyer du caractère unitaire des listes prétendant au maximum de sièges du conseil ducal.

Une fois les conseillers désignés par les votants,
iceux doivent s'entendre sur la reconnaissance d'un Duc à la majorité
des sufrages exprimés au sein du conseil nouvellement formé. S'il arrive
que la reconnaissance soit patente lors d'une forte majorité des sièges
obtenus par l'une des deux listes, sinon de la présentation d'une liste
unique, ce ne fut pas le cas au 17 mai 1460. Si l'une des listes (PACA)
s'est légèrement démarquée de l'autre (l'Art'list) dans les suffrages,
cette victoire ne suffit pas à ce que sa part d'occupation des sièges de
conseillers soit supérieure à celle de la liste adverse. Chacune des
deux listes a donc obtenu la moitié des sièges disponibles.

Il
s'agissait donc de s'accorder. Fair-play, La Vicomtesse de Montgommery
s'est retiré de la course à la couronne ducale, reconnaissant la maigre
défaite de sa liste. En revanche, l'Art'list récuse formellement Dame
Louanne comme potentielle Duchesse, dénonçant ses absences répétées lors
du mandat de l'à présent Vicomte de Courtomer, Heimdal Vons Strass.
Toujours
sport, l'Art'list considère qu'un seul colistier de la liste PACA
rempli les conditions nécessaires à la direction d'un Duché, il s'agit
du Vicomte de Courtomer, encore lui, qui regrettablement postulait
pendant les élections ducales à la charge de Secrétaire d'Etat pour
l'Alençon qu'il obtint deux jours avant le dépouillement des votes. Les
statuts du Secrétariat d'Etat sont formels: les deux charges, celle de
régnant dans une province du Domaine Royal & celle de Secrétaire
d'Etat, sont incompatible sauf dérogation dument obtenue, ce qui n'est
aujourd'hui pas le cas, il s'agirait de choisir entre l'une ou l'autre.

Dans
ces conditions, l'Art'list s'est autorisée à proposer l'un de ses
membres pour l'occupation du trône ducal: Le frère Arnault d'Azayes.
Évoquant ses qualités fédératrices ; respecté des deux camps durant les
échanges qu'ils purent avoir.
Le refus de la liste PACA fut quasi immédiat, celle-ci dénonçait son manque d'expérience.

Hier
au soir, la tête de liste PACA s'est prononcée en faveur de la
désignation du Vicomte de Courtomer comme Duc, mais trop tardivement
pour que lui-même puisse confirmer. Ce n'est que ce matin qu'il
annonçait : « Je vous confirme ma disposition pour la tâche de Duc, afin
de terminer cette élection et qu'on puisse enfin travailler tous
ensemble. Et tout cela pour le bien d'Alençon . »
Enfin quelqu'un qui semble penser à vos intérêts... Son choix est fait, il devrait être reconnu à l'aube du 23 mai.

Château des Ducs d'Alençon, le 21 mai 1460.
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Nakoor a écrit:

Citation:

Salut & paix.

Car nul votant n'a à subir l'outrage qu'on lui fait de le reléguer
derrière la cupidité de ceux pour ou contre qui il a voté ;

Considérant que rien ne justifie qu'on le tienne au secret de la raison
pour laquelle une régence inféode le duché depuis à présent cinq jours ;
Tenions à lever le voile :

Il y a de cela trois semaines, deux listes se déclaraient à la
préfecture avoir avoir été validées par le Duc, il s'agissait donc pour
l'électeur de voter pour l'une d'elle. A ce titre, nul ne doit se
fourvoyer du caractère unitaire des listes prétendant au maximum de
sièges du conseil ducal.

Une fois les conseillers désignés
par les votants, iceux doivent s'entendre sur la reconnaissance d'un Duc
à la majorité des sufrages exprimés au sein du conseil nouvellement
formé. S'il arrive que la reconnaissance soit patente lors d'une forte
majorité des sièges obtenus par l'une des deux listes, sinon de la
présentation d'une liste unique, ce ne fut pas le cas au 17 mai 1460. Si
l'une des listes (PACA) s'est légèrement démarquée de l'autre
(l'Art'list) dans les suffrages, cette victoire ne suffit pas à ce que
sa part d'occupation des sièges de conseillers soit supérieure à celle
de la liste adverse. Chacune des deux listes a donc obtenu la moitié des
sièges disponibles.

Il s'agissait donc de s'accorder.
Fair-play, La Vicomtesse de Montgommery s'est retiré de la course à la
couronne ducale, reconnaissant la maigre défaite de sa liste. En
revanche, l'Art'list récuse formellement Dame Louanne comme potentielle
Duchesse, dénonçant ses absences répétées lors du mandat de l'à présent
Vicomte de Courtomer, Heimdal Vons Strass. Absences
non remarqués par Heimdal alors duc à l'époque, Luaine prévot des
maréchaux de l'époque et moi même Nakoor, juge et maire ayant travailler
avec elle.
Dès qu'il a été su que nous
avions 51% des suffrages la Vicomtesse n'a pas voulu être duchesse
certes et ne souhaite aucun poste important, tout comme jakarta qui n'a
plus le temps....C'est très Sport!! D'où l'interet de se présenter, etre conseiller pour ne pas travailler
Toujours sport, l'Art'list considère qu'un seul colistier de la
liste PACA rempli les conditions nécessaires à la direction d'un Duché,
il s'agit du Vicomte de Courtomer, encore lui, qui regrettablement
postulait pendant les élections ducales à la charge de Secrétaire d'Etat
pour l'Alençon qu'il obtint deux jours avant le dépouillement des
votes. Les statuts du Secrétariat d'Etat sont formels: les deux charges,
celle de régnant dans une province du Domaine Royal & celle de
Secrétaire d'Etat, sont incompatible sauf dérogation dument obtenue, ce
qui n'est aujourd'hui pas le cas, il s'agirait de choisir entre l'une ou
l'autre. ET c'est pour cela que le scrutin attendait pour
connaitre la réponse si oui ou non il pouvait avoir une dérogation. Très
sport de nous le foutre sous le nez alors que Heimdal venait d'obtenir
le poste pour lequel il avait postulé depuis le décès de son
prédécesseur dame Aliénor. C'est très sport de faire de la démagogie
alors que tu es dans la liste adverse.

Dans ces
conditions, l'Art'list s'est autorisée à proposer l'un de ses membres
pour l'occupation du trône ducal: Le frère Arnault d'Azayes. Évoquant
ses qualités fédératrices Nous n'oublierons pas sa qualité de juger Louanne sans la cotoyer et la connaitre ; respecté des deux camps durant les échanges qu'ils purent avoir. Proposition
faites même pas une heure après la proposition d'Heimdal, Artlist
sachant tout à fait que proposer Heimdal poserait un soucis pour
accepter dans l'immédiat. Proposition d'un de leur collistier sans
expérience mais refusant tout autre membre PACA comme duc car personne
n'aurait l'envergure.
Le refus de la liste PACA fut quasi immédiat, celle-ci dénonçait son manque d'expérience.
Arnault
s'est posé en tête de liste dans les premières heures du jour qui a
suivi le résultat sans proposé personne de chez nous, négociant qu'en
contre partie Tsampa et Jakarta ne désiraient pas de poste, et voyant
que nous n'étions pas d'accord pour voter pour un candidat de la liste
"autist" ah pardon j'me suis trompée, "artist", la discussion à terminer
et c'est après le premier vote ou à la fin du premier vote que le nom
d'Heimdal a été donné.
Hier au soir, la tête de liste
PACA s'est prononcée en faveur de la désignation du Vicomte de Courtomer
comme Duc, mais trop tardivement pour que lui-même puisse confirmer. Ce
n'est que ce matin qu'il annonçait : « Je vous confirme ma disposition
pour la tâche de Duc, afin de terminer cette élection et qu'on puisse
enfin travailler tous ensemble. Et tout cela pour le bien d'Alençon . »
Enfin quelqu'un qui semble penser à vos intérêts... Son choix est fait, il devrait être reconnu à l'aube du 23 mai.
Et
oui car il venait d'avoir la dérogation, puis que très SPORT la liste
"the artist" a voulu voter pour le seul membre qui ne pouvait pas
devenir Duc sans dérogation bloquant ainsi le processus des votes.
C'est très sport!!!! Bravo Shynai pour ta belle leçon de vie et on pourra admirer ta droiture......

Signé:

Luaine

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Rappelons aussi au regard de la loi et citons:

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Citation:

Fondamentaux de la coutume Alençonnaise, paragraphe 2, alinéa 2 a écrit:
Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal.

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J'ai entendu aussi votre défense. Sourire en coin. Partons du principe que vous êtes accusé en ce lieu en tant que personne et non pas en tant que maire. Mais cela n'est qu'un détail. Bref! Se râclant la gorge. Vous dites que vous avez griffonné un parchemin signé de la main de Dame Luaine. Soit. Mais il me semble néanmoins que ce vélin, en premier lieu, avait été écrit par la main du Régent. De ce fait, vous êtes indirectement coupable de vandalisation de l'annonce du Régent.

Seraza se tourna alors vers le juge.

En effet votre Honneur, constatez par vous-même. Les premiers textes et l'écriture sont bien celles du Régent. Nous constatons ensuite l'écriture de Dame Luaine et à suivre celle de Messire Nakoor.

*Puis se retournant vers Nakoor.*

Vous savez bien que toute information ne doit pas sortir du Conseil Ducal. Certes, vous n'étiez pas en poste à ce moment-là et Messire Shynai n'était pas dans l'obligation de vous permettre de pénétrer de suite dans la salle du Conseil Ducal. A cet instant, vous étiez dans l'obligation de garder au secret les confidentialités de cette salle. Je vois que vous êtes désireux de savoir quels sont vos chefs d'accusation et que vous aimez jouer sur les mots. Bien.

"D'où l'interet de se présenter, etre conseiller pour ne pas travailler" Croyez-vous qu'il est judicieux de venir porter préjudice aux conseillers? Pour ma part, je ne le pense pas. Vous portez à faux pour certaines personnes. En outre, cela ne regarde que le Conseil Ducal, aucunement la populasse.

"Nous n'oublierons pas sa qualité de juger Louanne sans la cotoyer et la connaitre" Ici encore vous portez préjudice à un des futurs conseiller ducaux en la personne d'Arnault d'Azayes. Cela est fort regrettable.

"Proposition faites même pas une heure après la proposition d'Heimdal, Artlist sachant tout à fait que proposer Heimdal poserait un soucis pour accepter dans l'immédiat. Proposition d'un de leur collistier sans expérience mais refusant tout autre membre PACA comme duc car personne n'aurait l'envergure." Voyez comme l'autre liste fût conciliante de voir en la personne du Vicomte Heimdal Von Strass, la capacité à être Duc étant donné qu'il a occupé ce poste par le passé.

Tout ceci vient induire en erreur les habitants et perturber leur bien-être et leur sérénité d'avoir un Conseil Ducal en harmonie. Croyez-vous qu'ils aient besoin de cela?

De surcroît et que, se tournant vers le juge, Votre Honneur m'en excuse, mais je suis bien obligée de constater la partialité du premier vélin écrit de la main du Régent Shynai. Comprenez bien que je représente le Duché et non pas une personne en particulier. De ce fait, aux vues des constatations et de quelques incohérences dans ce dossier par mon prédécesseur, je demande la relaxe du prévenu étant donné que les "festivités" ont commencé avec Messire Shynai.

*Seraza, ayant fini, se rassoit.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Nakoor écouta la nouvelle procureur Seraza avant de prendre la parole regardant chacune des personnes présentes en notant l�absence du témoin de l�accusation*
Bien, si vous le permettez pour la suite de la défense, par soucis de simplicité, on va partir du principe que l�hypothèse de ma culpabilité est fondée et que le dossier est rempli de preuve recevables. A noter également, que les vices de procédures relevées précédement sont toujours d�actualité.
Tout d�abord on parle ici de « culpabilité indirect » car j�ai écrit sur une copie d�une annonce et onn sur l�annonce elle-même. Première chose, peut être que la copie est justement faite pour pas vandaliser la première. Seconde chose, vandalisme indirect ça peut aller loin. Si vous achetez des denrées à une personne et qu�en fait cette personne les a volées. Vous ètes coupable indirectement du brigandage car vous y participez en écoulant les stocks du voleur. Ceci est immoral non ?
Ensuite vous dites que parceque j�avais accès au conseil, j�étais tenu par le silence. Aucune annonce n�a été faite en ce sens comme cela avait été le cas pour vous le vendredi 13 avril 1460. Cette annonce spécifiée bien que vous étiez tenu par le silence. Ici, rien n�a été fait.

*Se tournant vers Seraza*

Dame Seraza, vous parlez à plusieurs reprises du fait que je porte préjudice à quelques nouveaux conseillers ducaux. A cela j�ai en vi de répondre oui et non. Ici ne sont marquées que des choses vraies, dites par les personnes elle mêmes. Si elles le disent c�est qu�elles l�assument non ? Lorsqu�on veut se confesser car on se sent en faut, ce n�est pas à un conseil ducal que l�on va, c�est dans la maison du Très-Haut. De plus la remarque sur le diacre de Verneuil, n�est pas issue du conseil mais qu�importe, il l�a dit et il l�assume.
*Marquant une pose, il reprit quelques seconde plus tard*
Maintenant, pour ce qui est de la trahison, je dois avouer que cela me laisse doucement rire. Aucunes informations pouvant mettre à mal le fonctionnement du duché ou sa sécurité n�a été divulguée.
Je sers comme soldat depuis des années, dirigeant la garnison d�Argentan, je sers la prévoté depuis de nombreuse années également, tout ceci pour la sécurité et le bon ordre de notre duché. Toujours dans cette même optique, j�ai été procureur et juge pour notre duché. Maire à plusieurs reprises de la ville d�Argentan, j�ai tout fait pour que mes concitoyens puissent vivre dans la tranquillité et avec ce qu�ils désirent. Est-ce là les actes d�une personne voulant trahir son duché ? Pensez-vous que j�aurais écrit certaines de ces choses reprochées si je ne savais pas d�avance que cela n nuisait en rien au duché ? Aucune information sur la sécurité, aucune information sur notre économie, rien sur notre diplomatie, rien sur les discussions importantes en cours. Les informations divulguées hors du conseil sont juste complémentaire du pseudo-pamphlet écrit par le régent de l�époque. Il met sur un piédestal une liste et enfonce l�autre la faisant passer pour une bande d�orgueilleux. Ceci n�est pas préjudiciable et qui plus est mensonger ? J�estime qu�il est normal que vérité soit dites et les choses bien claire.
Ensuite vous dites que cela ne concerne pas la population ou « la populasse » comme vous dites. Voyez-vous c�est à cause de pensées comme cela que le duché a été bloqué 6 jours, pas à cause de la Liste PACA que le régent a voulu faire passer pour une bande de moins que rien mais à cause de personne ne respectant pas la voix du peuple. Les Alençonnais, nos concitoyens ont voté, ils ont le droit de savoir réellement pourquoi le duché a bloqué.
C�est une honte d�avoir sorti une annonce aussi mensongère surtout d�un régent et les ratures faites sur une copie de ce texte ne constituent en aucun cas un crime. Je dirai même plus que cela était un devoir de le faire. Mentir aux Alençonnais, se servir d�eux, ne pas les respecter !!! Ceci est intolérable. En tant qu�Alençonnais de longue date, en n�oubliant pas qu�être conseiller, c�est être élu par nos concitoyens pour nos concitoyens, il est normal que nous fassions preuves de franchise avec eux. Nous ne parlons même plus de la loi que vous dites que j�enfreins, nous parlons de choses au dessus de cela, de choses qui font touner l�humanité. Nous parlons ici du bon sens, du respect de nos concitoyens, du sens moral que doit avoir un conseiller. En aucun cas ces actes sont du vandalisme et ils ne peuvent être considéré comme tel.

*Se tournant vers le juge*

Au vu des vices de forme d�une part mais surtout au vu de la situation des choses qui autorisée d�elle-même pour ne pas dire qu�elle exigé de tel acte, je demande la relaxe.
Merci à tous

*Nakoor se rassoit, seul le verdict du juge manquant à ce procès*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Tsampa appelée à témoigner par la demande de seraza.

Message édité par Arnault le 4 juin : copier-coller du témoignage IG déposé le 3 juin

*A l'appel de son nom Tsampa se lève et, médusée, regarde Nakoor et dame Seraza prendre la parole là où elle aurait du le faire. De la part de la mairesse de Verneuil, cela ne la dérange pas. Elle n'ést pas procureur depuis longtemps, mais de la part de Nakoor, elle soupçonne une "légère" volonté de l'empêcher de parler. Qu'à cela ne tienne, la brune reste debout et écoute. Pas de référence au droit royal, ni au statut du régent. Etrange� mais pas surprenant de celui qui connait les rouages de la justice...
Quand enfin il se tait. Elle s'avance et prend la parole.*

Votre Honneur, dames, sire, le bonjour.
Il me revient d'apporter mon témoignage sur ce qui c'est passé en place publique, mais aussi d'amener quelques précisions, puisque cela n'a pas été fait par le procureur.
Lors des faits j'étais Porte Parole du conseil en place, pour peu de temps, mais conseillère en place. L'ordre m'a été donné d'afficher une lettre ouverte au peuple d'Alençon par le Régent, Shynai du Ried, lettre expliquant les raisons du retard pris pour la reconnaissance du nouveau duc par le conseil nouvellement élu. Il n'est pas question ici de faire le procès de ces raisons, mais bien de ce qui se passa dans les heures qui suivirent le dépôt de cette annonce. Suite à l'affichage du discours du régent, à la suite de la vicomtesse de Courtomer, le sieur Nakoor a volontairement souillé le parchemin, le raturant pour ajouter ses propres commentaires, prenant position hors du conseil ducal sur des événements et des conversations qui n'auraient jamais du en sortir sous cette forme. Le secret du huis clos est alors volontairement affiché en place publique.

Le régent conserve la plupart de ses prérogatives pour gérer la transition, donc son annonce est légitime. Et son contenu n'a pas à être discuté en public, mais au conseil, afin de ne pas divulguer d'informations de son propre chef. Le régent, lui, peut s'exprimer à ce sujet vu qu'il reste à la tête du duché, comme le prouve le droit royal

*Tsampa sort quelques vélins de sa besace et lit*

Je cite :

"Charte Royale du Royaume de France

3/ Les Institutions Royales

3) Conseil des Feudataires

Des Régents

Est appelé Régent toute personne dirigeant une province Françoise sans bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de régence toute équipe administrant une province Françoise sans bénéficier de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu�il est dirigé par un régent. La Régence nécessite validation par la chambre des Pairs de France et dure jusqu�à la tenue de nouvelles élections comtales/ducales.

Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :

- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l�élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d�allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée

Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des Pairs du Royaume de France.

Un Régent/conseil de régence a pour mission d�administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d�élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un Régent/conseil de Régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Un Régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.

Pour être habilité à administrer sa province, le Régent doit prêter allégeance au Monarque. Il indique ainsi respecter les lois royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.

Une fois l'allégeance acceptée par le Monarque ou l'un de ses représentants, le Régent est invité à accéder au conseil des Grands Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province, n'étant pas feudataire en titre."

Et cet autre texte, signé de la main du précédent Roy d'Armes de France:

"De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Apportons informations et communication sur le point suivant :

Il s�avère que la période s'écoulant entre l'élection du conseil et la reconnaissance du nouveau régnant d'une province est sujet à diverses interprétations quant au tenant de la loi et la légitimité dans sa Province.
C'est pourquoi nous tenons à re-préciser les choses à ce sujet.

Après discussion et réflexion, les précisions suivantes sont donc apportées :

Précisions et compléments quant à l'article 3 du Chapitre I du Codex Héraldique et à l'article 2 du Chapitre II relatifs au système vassalique, aux fins de mandature politique et aux fiefs de retraite.

Il est considéré que le mandat politique d'un feudataire se termine lors de l'élection du nouveau conseil de sa province. Dès lors, c'est ce terme qui fait foi vis à vis des textes héraldiques en vigueur quant aux droits au fief de retraite.

Cependant, étant donné qu'il y a lieu qu'une autorité demeure à la tête de la province tant qu'un nouveau régnant n'est point élu par le conseil et confirmé comme vassal de la Couronne, indiquons que le dit feudataire sortant et légitime se voit confié la régence légitime de facto et de là, la gestion en bon père de famille de la dite province tandis que se déroule l'élection du nouveau feudataire, en vertu des textes définissant les régences.

Qu'une mauvaise gestion durant cette régence peut suspendre le droit à un fief de retraite.

De même, le feudataire une fois élu est considéré comme régent temporaire de sa province, et ne recevra les pleins pouvoirs ou la confirmation de sa régence qu'une fois son serment vassalique formulé et confirmé par la Couronne de France.

-----------------------------
La hérauderie a débattu,
La Curia a discuté,
Sa Majesté Nebisa de Malemort a confirmé

Ce 29e d'Aout 1459, en les bureaux de la Curia Regis"

Nakoor, même en désaccord avec les propos du régent, était soumis à la coutume alençonnaise en tant que conseillèr encore en poste nouvellement élu bien que sans poste encore, mais ayant déjà les clés du conseil ducal pour la période de la reconnaissance du nouveau duc, coutume alençonnaise que je vous cite aussi, tant que j'y suis, afin que rien à quoi l'on peut se référer ne soit oublié dans ce procès.

Citation:
"Chaque conseiller est tenu par sa ponctualité, son investissement, la confidentialité des débats & son devoir de réserve en dehors du conseil ducal. "

Il n'avait donc pas à compléter l'annonce du régent avec des éléments tirés de conversations entendues au conseil, et même si pour lui la contestation de l'annonce était fondée, il n'avait pas à le faire en public.

Voilà, ce sera tout, votre honneur. Et à moins que vous n'ayez quelques questions à me poser, je vais laisser la suite du procès suivre son cours, en espérant que bonne justice sera faite dans cette affaire.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: **Du haut de son siège de juge, Arnault écoutait les uns et les autres confortablement installé. Il n'était pas à proprement parler un novice mais ce procès était assurément le plus complexe qu'il avait eu à traiter jusqu'à présent. Étrange procès sous de nombreux aspects : l'accusé était son collègue en tant que procureur ; le procureur exceptionnel nommé pour l'occasion et le juge avaient tous deux des relations avec l'accusé dont certains pourraient penser qu'elles auraient pu remettre en cause leur impartialité. Mais les choses se passaient plutôt bien : les témoins s'avançaient poliment, les plaidoiries étaient courtoises. À la fin de la première plaidoirie de Nakoor, le juge se tourna vers le témoin restant, Tsampa, mais Seraza s'avança et entama son réquisitoire. Qu'à cela ne tienne, la jeune brune remplaçait Nakoor au pied levé et assumait actuellement une triple casquette maire-prévôt-procureur exceptionnel : Arnault n'allait pas la blâmer pour cette légère entorse au cérémonial judiciaire. En revanche, le fait que Nakoor s'avance à son tour le fit tiquer : cet homme connaissait fort bien le fonctionnement du tribunal mais passait outre, faisant preuve d'une certaine inconvenance à l'égard de Tsampa. Mais, cela aussi, il fit mine de ne pas s'en soucier. À la fin de la dernière plaidoirie de Luaine, il à la vicomtesse de Montgommery afin qu'elle s'avance. Quand son témoignage fut énoncé, le procès fut réellement terminé. Arnault prit alors la parole.**

Bien. La cour va maintenant se retirer pour délibérer. L'audience est levée !

**Il asséna un puissant coup de maillet. La salle se vida et l'Azayes alla travailler.
Quelques temps plus tard, il revint dans la salle d'audience. Il indiqua aux personnes présentes de s'asseoir une fois qu'il le fut à son tour et sortit d'épaisses liasses de parchemin.**

Sieur Nakoor, je vous remercie d'avoir soulevé les erreurs durant votre première plaidoirie. Vous me saurez gré de ne pas tout reprendre ici : concernant les erreurs de détail et autres lapsus, la jurisprudence royale est parfaitement claire à ce sujet et nous permet de balayer toutes ces choses inintéressantes pour nous attarder sur le fond.
Une de vos remarques cependant attire mon attention. Vous avez pleinement raison quant au manque d'enquête de la prévôté et à l'apparente initiative prise par le procureur Teia. Je me permets toutefois de vous rappeler que le prévôt en poste au moment des faits n'était autre que Luaine von Strass elle-même, votre coaccusée. Par ailleurs, le duc n'était pas reconnu et le régent était impliqué dans l'affaire : un tel imbroglio justifie que le procureur, personne dont la neutralité peut difficilement être remise en cause étant donné son absence du conseil actuel, ait pris l'initiative. Cette initiative est facilitée par la nature publique des faits, amenant une abondance de témoignages et rendant une enquête inutile. Il y a de nombreux précédents dans notre duché où des procès ont été menés sans enquête de la prévôté et sur initiative du procureur. Cela n'est certes pas la norme mais il ne s'agit pas là, à mon sens, d'un vice de forme.

En revanche, je considère très pertinente votre remarque concernant le vandalisme d'une copie d'annonce et non de l'annonce elle-même. Il n'empêche que vous avez ajouté de nouvelles informations à celles déjà dévoilées. Nous n'allons pas ici jouer sur les mots et chercher à savoir si vous avez substantiellement apporté des choses entièrement inédites : vous avez fait sortir des informations du conseil, nul ne peut le nier. Et c'est bien cela qui vous est reproché.

**Le juge se racla la gorge. Il était temps d'aborder la phase finale du verdict.**

En ce jour de la veille de la Saint-Miguaël-l'Archange de l'an d'Horace 1460 [6 juin 2012], nous, Arnault d'Azayes, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard de saint Michel, archange de la justice, et de saint Latuin, saint protecteur de notre fier duché, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal von Strass, duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Nakoor au duché d'Alençon.

Vu les preuves versées au dossier par le procureur Teia, le deuxième alinéa du deuxième article de la coutume alençonnaise relatif au devoir de réserve des conseillers et à la confidentialité des débats ducaux, le troisième alinéa du troisième paragraphe de la charte du royaume relatif au statut du régent et l'annonce de l'alors roi d'armes Perrinne de Gisors-Breuil précisant les prérogatives des régent ;

Attendu que l'annonce n'émanait pas du quidam moyen mais du régent Shynai du Ried, et engageait de ce fait l'ensemble des conseillers ;

Attendu que les informations divulguées, à défaut de compromettre la sécurité du duché, affichent clairement les dissensions internes du conseil ;

Attendu cependant que l'accusé n'a raturé qu'une copie de l'annonce et non l'annonce elle-même ;

Est état de la culpabilité de l'accusé, qui aurait dû énoncer son mécontentement vis-à-vis de l'annonce qu'il a saccagée en privé et non en place publique comme ce fut fait. **Arnault frappa son lutrin d'un coup vif.**

Nous indiquons à l'accusé qu'il est en droit de faire appel de notre décision auprès de la Cour d'Appel du royaume de France selon les modalités propres à cette noble institution.

Peine

Citation :

Nous condamnons Nakoor à à une amende d'un écu symbolique ainsi qu'à une inéligibilité de 45 jours, ce qui lui permettra de se ménager une courte pause politique durant laquelle il pourra réfléchir aux devoirs qui incombent à un conseiller ducal.

Citation :

A tous présents et à venir.

Car il est dit que tout estre humain peut par rédemption sincère racheter fautes passées;
En vertu des prérogatives qui sont nostres;

Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce royale à Dame Luaine Von Strass et Messer Nakoor.

Que leur honneur soit désormais sauf et leurs fautes ensevelies.

Ad Majorem Francia Gloriam.

Rédigé et scellé le vingt troisième jour du septième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.