Mikeylangelo

Citation :

Duché d'Alençon
Office de Justice mairie de Mortagne

Trahison

En date du mois de juin 1460
Procès instruit le 18 juin 1460
Verdict rendu le 1 juillet 1460

Nom de l'accusé: Mikeylangelo

Procureur: Nakoor
Juge: Cyrus sinclar

Acte d’accusation

Citation :: *Nakoor arriva dans le tribunal, un dossier sous le bras même s�il s�en serait bien passé cette fois-ci*
En ce 18 juin 1460, débute le procès de messire Mikeylangelo contre le duché d�Alençon pour Trahison. En effet le suspect est accusé d�avoir abandonné la mairie de Mortagne le 13 juin 1460 ce qui va à l�encontre du principe de coutume alençonnaise qui précise ceci.

*Le procureur prit son exemplaire du coutumier et lu les dernières lignes*
La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise

*Reposant la feuille il ouvrit le dossier*

Donc d�après l�enquête diligentée par le prévôts Arnault d�Azayes, il apparait que �

*Nakoor se tut avant de reprendre*

Il apparait que les preuves sont à ce jour absente du dossier et qu�elles seront apportées par les témoignages. Enfin, je me suis permis de lancer le procès car il me semble de mémoire qu�une annonce a été faite par notre duc Heimdal autorisant la reprise, il doit donc y avoir une raison.

J�appelle donc à la barre la baronne de Shanley, dame Clody ainsi que messire Molière, chef maréchal de la ville de Mortagne.

*Se tournant vers Mikeylangelo*

Mikeylangelo, vous avez le droit de faire appel à des témoins et faire appel à un avocat. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez vous adressez au batonier messire Shynai qui vous donnera le nom des avocat pouvant officier en ce tribunal. Un acte de trahison vous expose à une possible amende et une peine de prison voir de mise à mort selon la gravité de vos actes.

*Retournant à sa place, le procureur ajouta avant de s�asseoir*

Merci de m�avoir écouté, je laisse la parole à l�accusé ou aux témoins, il faut bien que l�accusé se défende de quelque chose.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nakoor écouta les témoins de l�accusation avec attention. C�est durant le second témoignage que le procureur reçu une lettre du garde. Il la lu rapidement entre les deux témoignages. Une fois que Moliere01 eut fini son témoignage, Nakoor fit un signe au juge pour lui signaler qu�il souhaitait prendre la parole malgré l�absence de la défense. Une fois que le juge lui donna son accord, le procureur prit la parole sans bouger de sa place, s�étant simplement levé :*

Assemblée, monsieur le juge, j�ai reçu un message de l�accusé suite à un rappel à venir se défendre, je vous en fais la lecture.

*Nakoor lu à voix haute la lettre qu�il avait lu pour lui-même quelques minutes avant :*

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Expéditeur : Mikeylangelo
Date d'envoi : 21/06/2012 - 19:03:35
Titre : Re: proces
Bonjour Nakoor

Je te remercie de ta missive mais je ne compte pas venir me défendre l'exposé des faits résume parfaitement ce qu'il c'est passé je n'ai pas a me défendre de quoi que ce soit

Je suis juste coupable d'avoir abandonner mon poste pour des raisons qui me sont personnel et qui navré mais ne regarde pas le tribunal

Amicalement

Mikeylangelo
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*Nakoor reposa le courrier avant de reprendre la parole :*

Monsieur le juge, je comprends mieux la situation avec les témoignages de l�accusation, enfin de l�accusation juste sur le papier. Je dois vous avouer que si j�avais eu ces témoignages dans le dossier j�aurais hésité à lancer ce procès et en aucun cas je l�aurais lancé pour Trahison. Messire le juge, avec votre accord, j�aimerai que ce motif d�accusation soit changé pour un Trouble à l�Ordre Public et non pour Trahison.

Effectivement, au vu des témoignages, nous ne pouvons considérer l�accusé comme un traitre. Comme le disent, la baronne Clody, dont pour ma part la parole a une importance, et le chef maréchal Moliere01 qui a également toute mon estime, l�accusé à commis une erreur qu�il admet lui-même dans sa lettre. En revanche ils nous rappellent également qu�il a �uvré pour sa mairie durant plusieurs mandat et ceci sans faillir. Il a quitté son poste oui , c�est vrai mais comme les témoins le disent il a prévenu des personnes de confiance pour limiter. Il est vrai qu�il n�a pas prévenu le duc et demandé son accord.

*Nakoor marqua une pose réflechissant*

A noter également monsieur le juge que dans le coutumier, rien ne dicte le fait de devoir prévenir le duc d�une démission et à l�époque nous n�avions pas encore un nouveau code pénal. Bien entendu nous savons tous qu�il faut prévenir le duc lors d�une démission de la mairie mais nos prédécesseur avait supprimé cette ligne de nos lois.

Bref, monsieur le juge je serais indulgent avec l�accusé car visiblement il a quitté la mairie pour des causes personnelles et je pense qu�il ne l�aurait pas fait dans d�autres circonstances. Donc je demande soit la relaxe soit une peine de 2 ou 3 jours de mines comme vous en conviendrez.

Merci à tous,

*Nakoor se rassit*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Clody à la barre

*Clody se présenta à la barre et s�adressa à la cour.

Votre honneur, gens de la cour.
Sachez que je ne suis ici que dans un seul but, c'est-à-dire raconter les faits et démontrer que Messire Mikeylangelo, mon ami, n�est nullement coupable de haute trahison.

*Un regard vers son ami, elle poursuivit.

Depuis plusieurs mandats déjà, Mikeylangelo prend soin de la commune de Mortagne. Il a relevé le défi après que je lui ai eu demandé de prendre la relève, ayant besoin de me reposer et de prendre un peu de temps pour moi, et pour aussi rendre visite à mon filleul et vassal Messire Martin_tamarre.

*Réalisant qu�elle était à raconter sa vie, elle sourit puis reprit.

Voila que le 13 juin dernier, Mikeylangelo est passé me voir, il semblait épuisé, et m�a avoué ne plus avoir suffissamment de temps pour prendre soin de la mairie. Il m�a aussi confié que pour des raisons personnelles il se devait de quitter son poste sans attendre.

Mikeylangelo, n�est pas un voleur, il a accomplit son travail de maire brillamment. Le fait qu�il nous ait prévenu Molière et moi a fait en sorte que l�information remonte au conseil, oui je suis consciente qu�il aurait du attendre le consentement du Duc. Mais le résultat aurait été le même, nous aurions repris la mairie, dans les mêmes circonstances. Dieu merci il a eut la délicatesse de nous prévenir, de ne pas laisser la mairie à elle seule en nous laissant découvrir qu�il n�était plus poste, au contraire il a tout fait pour que nous puissions poursuivre son bon travail. Aucune personne n�a subit de tord dans cette affaire. Donc je vous demanderais de bien vouloir reconsidérer ce dossier.

Merci de m�avoir écouter et sachez que si Mikeylangelo voulait reprendre la mairie dans l�avenir, il aurait mon entière confiance et mon soutien.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Moliere01 à la barre

Mes Dames, mes Sires.

Pensez bien que je fus surpris de recevoir une missive me demandant de venir témoigner sur une affaire concernant messire Mikeylangelo et ma surprise est d autant plus grande à cet instant de le voir sur la chaise des accusés!

Et pour "Trahison"...

Permettez-moi de sourire à ceci car si quelqu'un est digne de confiance en acte ou en paroles c'est bien Mikeylangelo; Il a mené la mairie de Mortagne avec courage, persévérance et fermeté dans les moments les plus difficiles de notre village.
De plus il fut une précieuse aide pour la Police et la Douane mortagnaise.

En taverne en effet il fut triste de nous annoncer qu'il devait laisser son mandat de maire;
La raison? La santé... Vie de famille? Que sais-je, je n'ai pas poussé la curiosité jusqu'à en demander le pourquoi.

Sur cela nous l avons rassuré et assuré que nous veillerons sur son bon travail de maire, qui n'a pas été fait en vain.

Voila ce que je désirais dire votre Honneur.

*Molière regarde le juge puis attend un instant avant de retourner prendre place*

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Le juge prend place derrière son bureau et écoute avec attention le procureur, les témoins ainsi que la déposition de l�accusé ! À la fin de celui-ci le juge s�apprête après réflexions à rendre son verdict

Ce jour du 1 juillet 1460, Nous Cyrus Sinclar, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard bienveillant de saint Michel, archange de la justice, après avoir ouï les interventions de l'accusation, de la défense et tiers, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal Von Strass, Duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Messire Mikeylangelo poursuivi pour Trahison envers Le Duché

Considérant la cohérence réquisitoire du Procureur;

Attendu que le Dernier Duc Régnant à supprimé le Code Pénal;

Attendu que nous ne pouvons que nous référer qu�au Fondamentaux de la coutume Alençonnaise pour juger cette affaire ;

Attendu, que le Prévenu ait toujours �uvré, par le passé, pour le bien de sa ville, et cela tout le monde en est conscient;

Nonobstant que le Prévenu, bien qu�il ait prévenu de façon cavalière, j�en conviens, de sa démission du poste de Maire qu�il occupait mais n�a pas attendu l�Autorisation de sa Grace le Duc régnant d�Alençon;

De ce fait, il est indéniable que Messire Mikeylangelo à commis une faute.

En nous appuyant dont sur le Principe : La coutume est un usage juridique oral, consacré par le temps. Elle se veut l'expression du bon sens et de la concorde pour une vie en société. Posez-vous ces questions : Mes actes engendrent-ils un trouble ? ; Une entité physique ou morale pâtit-elle de ma conduite ?
Si au moins une fois vous répondez oui à l'une de ces questions (liste non exhaustive) alors vous encourez le courroux de la justice Alençonnaise.

Le Juge de notre Duché se veut le garant de la coutume, selon les traditions, les archives, les témoignages il rendra la justice dans l'intérêt de la société

En pesant tous ces faits, dans la balance aveugle de la justice, nous ne pouvons pas déclarer coupable le prévenu de Trahison mais décidons transformer cette accusation en simple trouble d�ordre public, comme le demande notre procureur.

Attendu pour cela ne puisse faire jurisprudence et ne point donner le mauvais exemple pour l�avenir à certains maires annonçant au Duc son départ sans attendre son autorisation, le mettant devant le fait accomplit;

Déclarons l�accusé Coupable de trouble à l�ordre public !

Donc, en vertu des pouvoirs qui nous sont donnés;

Nous condamnons donc, en prenant en considération tout le travail effectué antérieurement à sa faute, pour sa ville, le ci-devant Messire MIKEYLANGELO , en ce 1 juillet 1460 à une peine de Trois jours de mines, ces trois jours représentant le temps de sa Grace pour donner son accord et une mise en place de la reprise correcte de la mairie, ainsi qu�a 3 écus d�amende. (1 écus symbolique par jours)

Que cela se fasse entendre à travers le royaume et même au-delà, que le duché d'Alençon est intraitable avec les brigands enfreignant nos lois, mais sait être indulgent envers ceux qui servent honorablement le Duché, et reconnaissent leurs fautes.

Qu'il en soit ainsi ! Gardes veuillez remplir votre tâche et faites accomplir la sentence

*Le juge frappe du maillet.

La séance est levée

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.