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 Cr021969

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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Cr021969   Ven 6 Juil - 20:14

Procès de Cr021969



Dernière édition par Jehan le Poilu le Ven 6 Juil - 20:14, édité 1 fois
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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Re: Cr021969   Ven 6 Juil - 20:14

    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour escroquerie

    En date du mois de juillet 1460

    Procès instruit le 18 juin 1460
    Verdict rendu le 1er juillet 1460


    Nom de l'accusé: Cr021969

    Procureur: Mahelya
    Juge: Elisa.


Acte d’accusation
Citation :
* Grande première pour la petite Flammèche, en effet elle rédigeait sa première mise en accusation. Elle avait déjà envoyer le lieutenant de police se saisir de l'accusé, celle-ci avait d'ailleurs déjà ramené l'individu devant le Tribunal du Limousin et de la Marche. Il ne restait plus qu'un peu de paperasse à remplir et à signer et le procès aller débuter par la lecture orale de la mise en accusation rédigée par la jeune fille. *

Date : 18 juin460
Juge : Sirbalian
Procureur : Mahelya
Accusé : Cr021969
Témoins : Maylyne - Lemardine dite Diny

Bien le Bonjour, Messire Juge, Témoin, Accusé.
Nous somme ici en ce Tribunal car ce jour, le 18 juin 1460 pour être Précise, vous Messire Cr021969 êtes accusé d'escroquerie.
Selon le livre second de notre Coutumier Lémovice,
"On parle d'escroquerie lorsqu'un coquin utilise ses dons de bonimenteurs pour obtenir un avantage indue, par fourberie, par dol ou man�uvres frauduleuses."
La spéculation en fait donc partie.

Vous êtes en effet devant le Juge ce jour afin de répondre de vos actes. Le 16 juin 1460, vous avez acheté des sacs de farine à la Mairie de Ventadour à 13 écus, sacs que vous avez revendu ce jour toujours sur le marché de Ventadour, à 13,57. un surplus donc de 57 denier, il s'agit bien là de spéculation.

Heureusement de nos jours aucune transaction commerciale ne se fait sans un reçu, et donc pour étayer mes arguments je joins au dossier ces preuves-ci provenant de la Mairesse Maylyne.

* Et de déposer les deux papiers sur le bureau du Juge *

- 16-06-2012 07:40 : Vous avez vendu à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,00 écus.
- 18-06-2012 13:00 : Vous avez acheté à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,57 écus.

Je verse également au dossier une lettre envoyée par Dame Diny, lieutenant de Ventadour, restée encore à ce jour sans réponse.

Citation :
Bonjour Messire Cr021969,
Par la présente, je vous informe qu'il pèse sur vous une accusation pour un délit non négligeable qui est celui de faire de la spéculation.
En effet, il a été vu que vous aviez acheté sur le marché de Ventadour 10 sacs de farine pour 13 écus. Voici ci dessous la preuve prise dans le journal des ventes d'un des marchands de la ville :
16-06-2012 07:40 : Vous avez vendu à Cr021969 10 sacs de farine pour 13,00 écus.
Etant Meunier dans Nôtre belle Ville de Ventadour, il nous semble bizarre que vous ayez autant besoin de farine....à moins que vous ayez envie de devenir boulanger !
Nous vous prions donc de bien vouloir remettre sur le marché ces sacs de farine au prix que vous les avez acheté et de me transmettre la preuve de ces ventes ou de devenir Boulanger.
Dans l'absence de réponse de vôtre part et si vous ne répondez pas à la demande explicite que je viens de vous faire sous 24 heures je me verrais dans l'obligation de monter un dossier à vôtre encontre pour spéculation.
En espérant avoir un retour rapide de vôtre part,

Bien à vous,
Diny
Lieutenant de Ventadour

* Après avoir ajouté la dernière pièce physique du dossier, la jeune Mahelya marqua une courte pause, avant de reprendre du même ton calme qu'on lui connaissait. *

Je laisse donc l'accusé nous présenter sa version des faits,
Sachez néanmoins, Messire Juge, que j�appellerai Dame Maylyne à la Barre, afin qu'elle puisse nous communiquer de vive voix son témoignage. Je me réserve également le droit d'appeler le lieutenant Diny si cela s'avérait nécessaire.

Accusé, levez-vous ! Qu'avez-vous à dire pour votre défense ? Le Tribunal est toute ouïe.

* Et de retourner à sa place attendant bien sagement que l'accusé s'exprime. *

Première plaidoirie de la défense
Citation :
je m'en excuse et remet en ventes les sacs de farine demain.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Et la jeune fille de se lever à Nouveau *

Merci Dame Maylyne, mairesse de Vendatour, pour votre témoignage en cette cours.

* Se retournant vers ses dossiers, et de chercher un petit papier *

L'accusé ici présent, Messire Cr021969, accusé de spéculation sur le marché de Ventadour, au moyen de sac de farine, semble néanmoins vouloir faire preuve de bonne volonté en mettant sur le marché à prix identique les sacs de farine qu'il lui reste. J'ai d'ailleurs ici un reçu qui le prouve.

* et la Jeune tendit donc le morceau de parchemin que lui avait remis la Mairesse de Ventadour un peu plus tôt. *

19-06-2012 20:40 : Vous avez acheté à Jack35 8 sacs de farine pour 13,26 écus.
19-06-2012 20:40 : Vous avez acheté à Cr021969 2 sacs de farine pour 13,26 écus.

Ce qui, sans les taxes correspond à 13 écus. Vouloir réparer ses erreurs est tout à fait honorable.
Cependant, la spéculation lui a tout de même profité. Et je pense qu'il faut sanctionner pour que lui passe l'envie de recommencer, aussi Messire Juge, je requiers à l'encontre de Messire Cr021969, une amande de cent (100) écus qu'il devra faire sous forme de dons au Comté. Pour sa bonne volonté, je lui épargnerai donc une journée en prison en ne vous la demandant pas.
Merci de m'avoir écouté.

* Et de reprendre place à son pupitre *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Maylyne à la barre

** Maylyne se présenta à la barre ...même si c'était sa première fois dans un tribunal depuis qu'elle était Maire...elle avait pris de l'assurance et cela ne la dérangeait pas de parler devant une assemblée

Elle s'inclina en signe de salut **

Messire le Juge voici comment se sont passés les faits

Je suis Meunière de mon état et afin de faire en sorte qu'il y ait du pain à pas trop cher pour les nouveaux habitants, je mets de la farine à un prix assez faible pour que nos boulangers puissent faire de temps en temps des fournées de pains à un prix accessible

Le 16 de ce mois j'ai eu la surprise de voir que Messire Cr021969 m'avait acheté de la Farine ....cela m'a surprise car je sais qu'il est Meunier lui aussi ...on se croise régulièrement au Moulin

J'en ai parlé à mon Lieutenant et nous avons pensé que ce Messire spéculait sur le marché ...

J'ai donc acheté le 19 toujours de ce mois de la Farine qui était à un prix plus élévé sur le marché et c'était bien Messire Cr021969 qui l'avait mise en vente

Et voilà le coupable était pris la main dans le sac ( de farine ) ...


** Maylyne avait essayé d'être la plus claire possible, elle espérait que cela avait été le cas ...elle s'inclina de nouveau et retourna à sa place **

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Lemardine à la barre

* Diny avait écouté sagement dans la salle le témoignage de sa Mairesse et sergent chef ainsi que l'acte d'accusation à l'encontre de Messire Cr021969. A l'appel de son nom elle se leva en direction de la barre non sans adresser un sourire à Maylyne.

Madame le Procureur, Messire le Juge,

Pour ma part, il n'y a jamais eu le moindre doute. Je n'avais jamais vu un meunier acheter 10 sacs de blés pour son compte si ce n'est pour les revendre ensuite à un prix supérieur. Que ferait un meunier de sacs de farine ! * lève les yeux au ciel...

Ne voulant accuser à tort Messire Cr021969, je lui ai envoyé le jour même soit le 16 juin 1460 un courrier lui faisant part de mes interrogations concernant cet achat des plus suspects....lui laissant le bénéfice du doute en supposant qu'il voulait changer son activité et devenir boulanger....* il aurait dû saisir la perche....soupire....

N'ayant aucune réponse de sa part, j'ai donc monté un dossier pour Spéculation qui n'attendait qu'une seule chose...la preuve ultime de sa culpabilité. Cet preuve nous a été apporté sur un plateau d'argent deux jours plus tard..le 18 juin... car même avec ma lettre d'avertissement, il a mis en vente les fameux sacs de farine à un prix plus élevé ...

Pour ma part, la personne en plus d'être coupable a pensé se jouer de nous. A aucun moment, ce Messire ne peut dire que son acte n'est pas volontaire ou qu'il ne connaissait pas la loi. Il n'a intentionnellement pas répondu au courrier envoyé et n'en a pas tenu compte en mettant les sacs tout de même sur le marché à une prix supérieur....

Il est sans aucun doute coupable de spéculation sur Nôtre beau marché de Ventadour.

Verdict
Citation :
*La malemort se mit à taper avec son marteau, pleine de fierté de pouvoir enfin réaliser ce plus grand désir enfuit au fond elle depuis si longtemps.*

Mes dames les témoins, doucement, doucement s'il vous plait. N'oublions pas que le sieur Cr021969 est ici pour se faire juger et cela par mes soins. Tout individu à droit à son procès et à droit à se défendre, ainsi laissons lui le bénéfice du doute avant de le dire coupable.

*Elle laissa donc la parole une dernière fois à l'accusé, qui ne prit pas la peine de le faire.*

Soit, puisque le silence est d'or, je clôturerais ce jugement en rendant mon verdict.
J'ai bien évidement lu attentivement les preuves apportées au dossier, j'ai également pu voir que l'accusé a rapidement rattrapé sa faute en changeant son prix de vente, mais effectivement le mal était fait. Nul n'est censé ignorer la loy parait-il... Alors appliquons le.

Ainsi,

Le premier juillet mil quatre cent soixante,
Nous, Elisa d'Oulvenne Malemort, Juge du Limousin et de la Marche,
Prononçons la culpabilité à l'encontre de Cr021969.
Sa peine sera de trente écus d'amende. L'amende devra être réglée directement à notre Bailli sous forme de don avant le Lundi neuf juillet mil quatre cent soixante. Sans paiement avant la date limite, nous serons obligée d'être plus sévère dans notre verdict.

*Un coup de marteau, et la salle se vida, retrouvant son calme.*

[Mode d'emploi pour faire un don :
Village, Sénéchaussée, Informations sur le Comté, Faire un don au Comté, 30 écus, Donner.]

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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